Ces dispositions sont nécessaires pour garantir une information fiable
La coopération avec l'État peut conduire à une surveillance étatique
La future loi doit également s'intéresser à l'audiovisuel
Autres : précisez en commentaires
Ils n'ont qu'a organiser un vote à un moment plus pratique pour tout le monde...
Ils peuvent repousser le truc, ils ne sont pas obligé de le finir dans l'heure (surtout que c'est souvent des projets qui traînent depuis des mois voir des années, donc ils ne sont pas à quelques heures près).
Voter quand il n'y a personne, c'est n'importe quoi.
Faire croire qu'ils sont constamment en train de bosser dur, c'est n'importe quoi... ("Oh lala mes journées sont tellement rempli" trouve un vrai job tu vas voir ce que c'est...)
Le roi des légendes urbaines a encore frappé...
Mais, une fois de plus tu racontes n'importe quoi.
source
C'est bien, tu rentres directement dans les infox ! Pour une fois, t'es au cœur du sujet.
Oui ben c'est bon je n'avais pas vu que la loi avait changé en 2013...
En attendant il n'y a pas si longtemps ça fonctionnait comme ça !
Là il faut juste que je me mette à jour pour connaitre les nouvelles techniques qu'utilisent les élus pour bénéficier de privilèges.
Bon là c'est de la presse mainstream donc je ne risque pas d'apprendre quelque chose d'intéressant :
Privilèges des députés : ceux qui ont été abolis et ceux qui existent encore
- Les privilèges abolis
- Des avantages en nature
- Le régime spécial de retraite
- L’allocation-chômage
- Les privilèges qui existent encore
- Plus de 5 000 euros mensuels de frais de mandat
- Une enveloppe de 18 950 euros par an pour les taxis, le téléphone et le courrier
- Les facilités de circulation
- Le logement
Légale ou illégale, les élus connaissent la magouille.
Deputy Watch: Le casier judiciaire des députés français en un seul clic
Ces élus condamnés et réélus
Harlem Désir (PS)
Il est condamné en 1998 à 18 mois de prison avec sursis et 30 000 francs d'amende pour recel d'abus de biens sociaux. De novembre 1986 à octobre 1987, il a reçu un salaire fictif mensuel de 10 500 francs de l'Association régionale pour la formation et l'éducation des migrants, basée à Lille. En 1999, Harlem Désir est élu député européen. En 2001, il est élu conseiller municipal à Aulnay-sous-Bois. En 2004, à la tête de la liste du PS pour la région Île-de-France pour les élections européennes, il est réélu et promu vice-président du groupe parlementaire du Parti socialiste européen. Il est réélu en 2009.
Pierre Bédier (UMP)
Député-maire de Mantes-la-Jolie entre 1995 et 2005, président du Conseil général des Yvelines de 2005 à mai 2009. Condamné en 2006 à 18 mois de prison avec sursis, 50 000 euros d'amende et trois ans d'inéligibilité pour corruption passive et recel d'abus de biens sociaux, Pierre Bédier fait appel de cette décision, l'appel ayant un effet suspensif. Il est réélu président du Conseil général des Yvelines en 2008. Le 20 mai 2009, la Cour de cassation de Paris confirme la condamnation de Pierre Bédier ; il est démis de ses fonctions deux jours plus tard.
Xavier Dugoin (UMP)
Xavier Dugoin, maire de Mennecy en 1989, réélu en 1995, ne put se représenter en 2001. Dans le cadre de la disparition de 1200 bouteilles appartenant à la cave du Conseil général de l'Essonne, il est condamné en 2000 pour abus de confiance, détournement de fonds publics, falsification de documents administratifs et prise illégale d'intérêts, à dix-huit mois d'emprisonnement avec sursis, 100 000 francs d'amendes et deux ans d'inéligibilité. Il est aussi impliqué dans d'autres affaires. Il est réélu maire de Mennecy en 2008. Mieux, il serait aujourd'hui candidat pour succéder à Serge Dassault à la mairie de Corbeil-Essonnes... ce dernier venant d'être déclaré inéligible pour un an après l'invalidation des municipales de mars 2008 par le Conseil d'Etat.
Et que viennent faire les "privilèges" des ministres et autres dans le sujet en cours ?
En plus d'être diffamatoires, tes messages sont complètement hors-sujet (pour changer).
Encore faux ! Ça n'a jamais été "à vie". Avant 2013, c'était 6 mois ! Donc, ce n'était pas "a vie".
On peut reprocher à la presse "mainstream" de ne pas approfondir, de choisir des sujets "putaclic" plutôt que polémiques, mais autrement, ils ne font pas d'infox.
Et je crois que tu ferais mieux de lire la presse mainstream que d'aller chercher tes "news" sur des sites bien plus putaclic qui racontent n'importe quoi pour allécher le chaland.
C'est très simple.
J'ai réagis à ça :
En disant que les députés s'arrangeaient pour voter les pires lois pendant les vacances à 3h du matin avec peu de votants présent. (il y a plein de lois qui sont passé sous le radar comme ça, quand il y a un gros événements des lois sont voté discrètement, les médias parlent d'autre chose et personne ne se rend compte du truc)
Et pendant que je parlais de députés qui faisaient n'importe quoi, j'ai parlé de leur privilège et après ya 2, 3 gars qui sont venu répéter que maintenant ils n'ont plus le salaire à vie. (ça fait 1 privilège en moins)
Toutes les conversations dévient un peu...
Jusque-là on peut déjà être plus ou moins d'accord, mais passons, rien à trop redire sur cette partie.
Les conversations ne devient pas toutes seules, en l'occurrence, et comme très souvent, c'est toi qui fait dévier la conversation, pour revenir te plaindre pour la énième fois des mêmes choses, et en plus de ça, à partir d'informations fausses.
Et les "2/3 gars", j'ai été le premier à venir te corriger, donc je sais ce qu'il s'est passé hein, essaie d'au moins faire un peu attention à qui tu parle dans tout ton flood.
Le Sénat rejette encore les propositions de loi contre la manipulation de l'information
mais l'Assemblée nationale a le dernier mot
Le mardi 6 novembre, le Sénat a encore rejeté les propositions de loi contre la manipulation de l'information en période électorale. En première lecture au mois de juillet, les membres de la chambre haute du Parlement français avaient déjà exprimé leur opposition à ces deux propositions - l'une ordinaire et l'autre organique - qu'ils ont jugées « au mieux inefficaces, au pire dangereuses » pour la liberté d'expression et celle de la presse. Les sénateurs avaient adopté des motions pour rejeter le texte en totalité, sans même l'examiner en séance.
Les propositions de loi visent à permettre à un candidat ou parti de saisir le juge des référés pour faire cesser la diffusion de « fausses informations » sous 48h durant les trois mois précédant un scrutin national. Elles touchent également à l'organisation des pouvoirs publics et donnent un pouvoir accru au Conseil supérieur de l'audiovisuel (CSA). En vertu de cette loi, le gendarme de l'audiovisuel pourra par exemple se permettre de suspendre la diffusion d'une chaîne étrangère en période électorale ou résilier sa convention, sous certaines conditions. En plus du pouvoir accru du CSA, les deux propositions de loi imposent aux plateformes numériques des obligations de transparence lorsqu'elles diffusent des contenus sponsorisés. Ces obligations incluent le fait de décliner l'identité des annonceurs et le montant de la contrepartie financière.
Après le rejet en bloc du Sénat et l'échec de la commission mixte paritaire réunie le 26 septembre dernier pour tenter de trouver un accord entre les deux chambres, l'Assemblée nationale a adopté en nouvelle lecture les propositions de loi contre les fake news, en y apportant quelques amendements. Mais les modifications apportées par la chambre basse n’ont visiblement pas convaincu les sénateurs : « L’Assemblée nationale a adopté 23 amendements sur un texte que nous n’avons pas adopté, je vous laisse juger du caractère abouti de ce texte… », ironise le sénateur (LR) Christophe-André Frassa, rapporteur.
« Se tromper est humain, persister dans son erreur par arrogance est diabolique. » C’est en citant également Cicéron que Christophe-André Frassa a voulu marquer son hostilité aux propositions de loi contre les fausses informations, émanant des députés de la majorité et soutenues par le gouvernement. « Sans rien écouter des réserves de fond émises à l’intérieur et à l’extérieur du Parlement, le gouvernement a décidé de poursuivre l’examen de ce texte à la hussarde », lance le sénateur communiste Pierre Ouzoulias.
Comme en première lecture, les sénateurs ont donc estimé qu'il n'y avait « pas lieu de délibérer » sur les deux propositions de loi très controversées, en adoptant par 289 voix contre 31 des motions de rejet déposées par la commission de la Culture et la commission des Lois du Sénat. La position du Sénat ne devrait toutefois pas empêcher l'adoption de la loi dite « fake news », puisqu'aucune des deux commissions du Sénat n'a adopté de texte. En séance publique, la discussion portera donc sur les propositions de loi adoptées par l'Assemblée nationale en nouvelle lecture. Ces propositions doivent être définitivement adoptées le 20 novembre par l’Assemblée nationale qui a le dernier mot.
Sources : Sénat, Public Sénat
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France : la loi contre les infox est définitivement adoptée par les députés
et les sénateurs ont déposé un recours devant le Conseil constitutionnel
Rappelez-vous qu'en janvier dernier, lors de ses vœux à la presse, le Président français a annoncé des mesures visant à lutter contre les fausses informations durant les campagnes électorales. Emmanuel Macron a en effet révélé qu’un « texte de loi » allait être déposé « prochainement » pour lutter contre la diffusion des fake news sur Internet en « période électorale ». « Nous allons faire évoluer notre dispositif juridique pour protéger la vie démocratique de ces fausses nouvelles », avait déclaré Emmanuel Macron lors de son discours. « Les plateformes se verront imposer des obligations de transparence accrue sur tous les contenus sponsorisés afin de rendre publique l’identité des annonceurs et de ceux qui les contrôlent, mais aussi de limiter les montants consacrés à ces contenus », avait-t-il précisé. Ce texte de loi a été effectivement proposé et définitivement adopté par l’Assemblée nationale le 20 novembre dernier.
Le Sénat l'avait rejeté une première fois en juillet dernier, puis une seconde fois le 6 novembre dernier jugeant qu'il n'y avait « pas lieu de délibérer » sur les deux propositions de loi très controversées destinées à lutter contre les fausses nouvelles en période électorale. Ces deux propositions de loi – l'une ordinaire et l'autre organique – visent à permettre à un candidat ou parti de saisir le juge des référés pour faire cesser la diffusion de « fausses informations » sous 48h durant les trois mois précédant un scrutin national. Elles touchent également à l'organisation des pouvoirs publics et donnent un pouvoir accru au Conseil supérieur de l'audiovisuel (CSA). En vertu de cette loi, le gendarme de l'audiovisuel pourra par exemple se permettre de suspendre la diffusion d'une chaîne étrangère en période électorale ou résilier sa convention, sous certaines conditions. En plus du pouvoir accru du CSA, les deux propositions de loi imposent aux plateformes numériques des obligations de transparence lorsqu'elles diffusent des contenus sponsorisés. Ces obligations incluent le fait de décliner l'identité des annonceurs et le montant de la contrepartie financière.
Comme on pouvait s'y attendre, le lendemain de son adoption par l'Assemblée nationale, ce 21 novembre donc, le Conseil constitutionnel a été saisi de la loi relative à la lutte contre la manipulation de l'information par plus de soixante sénateurs et par le Premier ministre. Ils ont déposé un recours devant le Conseil constitutionnel, considérant que ce texte de loi en son article premier porte atteinte à la liberté d’expression et de communication qui n'est pas nécessaire, adaptée et proportionnée d'une part et d'autre part, il méconnaît le principe constitutionnel de légalité des délits et des peines. Rappelons que le Conseil constitutionnel est une institution française qui veille à la régularité des élections nationales et référendums et se prononce sur la conformité à la Constitution des lois et de certains règlements dont il est saisi.
Pour ces sénateurs, l'article Art. L. 163-2 de la loi relative à la lutte contre la manipulation de l’information qui stipule que « [...] lorsque des allégations ou imputations inexactes ou trompeuses d’un fait de nature à altérer la sincérité du scrutin à venir sont diffusées de manière délibérée, artificielle ou automatisée et massive par le biais d’un service de communication au public en ligne, le juge des référés peut, à la demande du ministère public, de tout candidat, de tout parti ou groupement politique ou de toute personne ayant intérêt à agir, et sans préjudice de la réparation du dommage subi [...] », porte une atteinte à la liberté d'expression et de communication.
Car, disent-ils, les articles 10 et 11 de la déclaration des droits de l'homme et du citoyen de 1789 énoncent respectivement que « nul ne doit être inquiété pour ses opinions, même religieuses, pourvu que leur manifestation ne trouble pas l'ordre public », « la libre communication des pensées et des opinions est un des droits les plus précieux de l'Homme ... ». Et le Conseil constitutionnel considère que la liberté d'expression et de communication, ainsi garantie par la Déclaration de 1789, est une liberté fondamentale « d’autant plus précieuse que son exercice est une condition de la démocratie et l'une des garantie du respect des autres droits et libertés ». Pour les sénateurs, l'atteinte à la liberté d'expression et de communication n'est pas nécessaire en ce sens que l’article L.97 du Code électoral sanctionne déjà d’un an d’emprisonnement et de 15 000 euros d’amende « le fait de surprendre ou détourner des suffrages ou encore d’avoir conduit des électeurs à s’abstenir, à l’aide "de fausses nouvelles, bruits calomnieux ou autres manœuvres frauduleuses" ». Par conséquent, l'article Art. L.112. de la loi relative à la lutte contre la manipulation de l’information qui stipule que « toute infraction aux dispositions de l’article L. 163-1 est punie d’un an d’emprisonnement et de 75 000 € d’amende », n'est plus nécessaire.
L'atteinte à la liberté d'expression et de communication n'est pas adaptée parce que pour les sénateurs, la procédure de référé ad hoc instituée par le texte pourrait permettre « à toute personne ayant un intérêt à agir d’instrumentaliser ce référé à des fins dilatoires. De plus, comment le juge des référés pourrait-il, en 48 heures, établir à priori l’altération d’un scrutin qui n’a pas encore eu lieu ? La sincérité du scrutin risquerait d'être affaiblie en cas de décision d'appel, contredisant le juge des référés de première instance, notifiée après le scrutin ». Ils ont aussi expliqué qu'en permettant « d'appliquer cette procédure de référé à toute allégation inexacte ou trompeuse d'un fait "de nature à altérer la sincérité d'un scrutin à venir", le texte déféré n'a pas restreint l'application de ce référé aux allégations, diffusées de manière délibérée dans la seule intention d'altérer la sincérité d'un scrutin à venir ». le Conseil constitutionnel dispose d'un mois pour rendre sa décision.
Source : La saisine des sénateurs, Assemblée nationale
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On peut avoir confiance en monsieur le député pour savoir de quoi il parle, la moitié de followers de monsieur Micron sont des faux.
Quand aux fake-news, il nous en abreuvé pendant sa campagne comme lors de sa visite à Alger lorsqu'il fut prétendu que la France qu'il prétendait diriger avait commis un génocide contre les algériens. Encore un qui a été a bonne école, celui là.
Vraiment ras le bol de voir dvp.com adopter systématiquement les traductions françaises foireuses de termes anglophones...
Déjà, comme d'autres te l'ont dit, ce n'est pas vrai. Ensuite, salaire à vie, salaire 6 mois, salaire 3 mois, Nicolas Hulot s'en tamponne car il est multimillionaire et gagne beaucoup plus en revenu du patrimoine qu'avec son salaire de ministre. Et sa déclaration à la HATVP ne concerne même pas les revenus qu'il tire des accords de license Ushuaïa. Bref, il est plein aux as le monsieur, il s'en fout des salaires de ministres et des petites magouilles, il gagne déjà bien plus sans lever le petit doigt.
Et la plupart des ministres c'est pareil, ils sont riches, ils s'en foutent. Ceux qui touchent aux plus gros contrats, genre ventes d'armes, ont peut-être moyen de magouiller des millions, mais la plupart des postes ministériels ont des revenus qui sont du pipi de chat à coté des revenus personnels du ministre.
Les salaires et autres avantages de ministres existent surtout parce que, en théorie, la République doit permettre à un citoyen ordinaire, voire un pauvre, de devenir ministre. Si demain Olivier Bezancenot (on peut rêver hein) est ministre, lui aurait besoin de tout ça, sinon il ne pourrait pas éxécuter sa charge.
Perle du jour : Naima Moutchou, députée LREM et surtout rapporteure de la loi contre la manipulation de l'information, a diffusé sur son compte twitter... une fake news!
https://twitter.com/Brevesdepresse/s...84307117219840
https://www.francetvinfo.fr/economie...s_3053005.html
Que des députés LREM mentent et véhiculent des fakes news c'est banal.
Par contre que France 2 démontre la faute, ça l'est beaucoup moins.
De toute façon c'est complètement con, c'était juste une photo avec un gars qui fait signe de la main... Bon là c'était le salut romain pour dire Avé Macron.
Mais on peut lever la main pour n'importe quelle raison (dire salut par exemple).
Sauf que dans la news de BFM, on ne parle pas d'avé romain, mais de salut nazi, ce qui est quand même beaucoup plus grave, et qui décrédibilise encore plus le mouvement en faisant croire que c'est récupéré par des gens d'extrême-droite / des néo-nazis.
Bref, les conséquences sont graves pour un geste banal pris hors contexte.
C'est surtout ça le problème, pas la photo, mais le commentaire au dessus.
Oui c'est exactement ça qui est stupide !
Dès qu'un gars fait un signe de la main il y a une connasse qui va dire "Regarde ce nazi !" et c'est chiant...
C'est pas parce que tu lève la main que t'es nazi, faut arrêter avec ça...
De toute façon un français ne peut pas être nazi puisque les allemands détestaient les français pas dessus tout, c'est l'ennemi N°1.
C'est facile de trouver des photos ou un connard fait coucou :
On est d'accord.
La par contre, on l'est beaucoup moins, des néo-nazis français il y en a, suffit de traîner sur n'importe quel réseau social. Le fait que les allemands détestaient les français pendant la guerre n'a rien à voir du tout. Les mecs d'aujourd'hui se moquent de ce que pensait les allemands des français pendant la guerre.
Je ne vous apprendrez rien en vous disant qu'ils sont très cons et qu'ils ne savent pas de quoi ils parlent.
Adolf c'était pas tellement un fan de la France...
La France, pays le plus cité et le plus attaqué dans Mein Kampf, était menacée d’être rayée de la carte
Hitler et la France, jusqu'au bout de la haineDès 1934, Fernand Sorlot, un éditeur proche de l’extrême droite maurassienne, publie une première traduction sans en avoir les droits. Son objectif : alerter l’opinion française sur les visées revanchardes du nouveau chancelier allemand.
Aussitôt, Hitler attaque l’éditeur pour violation du droit d’auteur et gagne son procès. Derrière cette bataille juridique se cache une réalité politique et militaire : l’Allemagne n’est pas encore prête à faire la guerre et il ne faut pas dresser trop tôt les Français contre elle. L’entreprise de séduction se poursuivra avec la publication, à la fin des années 30, d’un « faux » Mein Kampf prônant la paix et totalement expurgé des passages anti-français.
Francophobie dans le monde - AllemagneDès le lendemain de la Première Guerre mondiale, le chef nazi a considéré la France comme « l'ennemie mortelle du peuple allemand ». La vaincre et l'humilier pour se venger de la défaite de 1918 deviendra un de ses objectifs, qu'il accomplira après 1940.
Les gens du NSDAP détestaient la France plus que tout au monde.Après la Première Guerre mondiale, le traité de Versailles et l'occupation de la Ruhr de 1923 créaient une francophobie générale en Allemagne, Adolf Hitler présentant la France, dans Mein Kampf, comme le principal ennemi à abattre en Europe.
Un Français ne devrait pas partager leur idées.
Le problème, c'est que c'est rigoureusement le même geste. À moins d'être historien spécialisé dans la civilisation Romaine, si on te montre la photo d'un salut Romain, tu croiras voire un facho. D'ailleurs ce sont les fascistes Italiens qui on ressuscité le salut Romain avant que les Nazis le reprennent...
Donc non, ce geste n'a aujourd'hui rien de banal. Que le type a voulu l'utiliser ironiquement contre Macron, soit, mais ça prête quand même fortement à équivoque.
P.S. pour des journalistes professionnels de BFM TV, c'est bien une faute professionnelle de ne pas avoir visionner la vidéo avec le son (ou d'avoir mal interprété exprès), mais pour les autres qui réagissent juste à une photo sur internet, c'est compréhensible.
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