Discussion :

[Néroli]

Oui, il y a un point très important: c'est le contrat de sous-traitance et ses clauses. Il ne faut surtout pas prendre celui proposé par une SSII (tu l'auras compris mais c'est encore mieux de le dire !). Il faut avoir son propre contrat, emprunté éventuellement à un copain indépendant. J'y ajoute une clause de transparence: la SSII doit préciser le pourcentage sur le tarif journalier et tout autre revenu issu de ton travail (primes éventuelles car cela arrive qu'un client final donne une prime lorsque de très gros contrats sont gagnés) et d'être informé en cas de changement de tarif. Il ne faut pas transiger sur ce point car ne pas savoir combien paye le client final pour son travail est scandaleux. Et c'est aussi nuisible à la profession d'indépendant. De même que d'accepter de laisser plus de 20% à une SSII que tu vas voir une fois tous les trois mois et qui ne fera qu'une facture au client et ton virement tous les mois. Surtout si la mission est longue. Maintenant, il faut voir que tu seras en concurrence avec les salariés de SSII qui se font entuber (et profond, au point de finir par aimer çà: je provoque ). Et ils sont nombreux. Il faut donc aussi s'adapter en fonction de la situation: c'est la loi de l'offre et la demande. C'est à dire que si c'est toi qui à l'inverse tient une SSII et un client final par les ... couilles, il faut en tirer parti un minimum, c'est dans ton intérêt et aussi celui du client comme de la SSII que tu sois reconnu à ta juste valeur y compris financièrement.

Euh... moi je pense que faire signer à une SSII une clause qui affirme que la SSII doit montrer l'accord signé avec le client ça va être dur. Si tu as des noms de SSII qui sont ravies de le faire, je les prends. Rien ne t'empêche par contre d'avoir un accord tacite avec elle, afin de continuer les bonnes relations.

D'autre part, puisque nous parlons droits et contrats, il ne faut pas oublier qu'un indépendant, un vrai de vrai, il n'est pas en concurrence avec les salariés de la SSII. Économiquement il est plus intéressant que le salarié car il coûte moins de charges sociales. En revanche il n'est pas censé passer tout son emploi du temps chez le client. Si le client recherche des salariés, c'est bien pour les avoir tout le temps chez lui. Partant de ce principe, tu as deux catégories d'indépendant :

• L'indépendant qui vient gentiment en même temps que les salariés, qui fait des missions longues, et tout et tout. Il est exploité de la même façon que les salariés, même en pire puisqu'il est plus libre qu'eux.
• L'indépendant qui bosse chez lui le plus souvent et qui ne vient chez le client que pour des vrais rendez-vous.

En voyant ça, on comprend bien qu'un indépendant n'a pas le même business qu'un salarié de SSII. Si tu veux être indépendant en faisant absolument le même boulot qu'avant, tu restes toujours dans l'entubage.

[Invité]

Euh... moi je pense que faire signer à une SSII une clause qui affirme que la SSII doit montrer l'accord signé avec le client ça va être dur. Si tu as des noms de SSII qui sont ravies de le faire, je les prends. Rien ne t'empêche par contre d'avoir un accord tacite avec elle, afin de continuer les bonnes relations.

D'autre part, puisque nous parlons droits et contrats, il ne faut pas oublier qu'un indépendant, un vrai de vrai, il n'est pas en concurrence avec les salariés de la SSII. Économiquement il est plus intéressant que le salarié car il coûte moins de charges sociales. En revanche il n'est pas censé passer tout son emploi du temps chez le client. Si le client recherche des salariés, c'est bien pour les avoir tout le temps chez lui. Partant de ce principe, tu as deux catégories d'indépendant :

L'indépendant qui vient gentiment en même temps que les salariés, qui fait des missions longues, et tout et tout. Il est exploité de la même façon que les salariés, même en pire puisqu'il est plus libre qu'eux.
L'indépendant qui bosse chez lui le plus souvent et qui ne vient chez le client que pour des vrais rendez-vous.

En voyant ça, on comprend bien qu'un indépendant n'a pas le même business qu'un salarié de SSII. Si tu veux être indépendant en faisant absolument le même boulot qu'avant, tu restes toujours dans l'entubage.

Normalement, la situation normale, c'est de signer le contrat avec le client final et de rétrocéder une commission à l'apporteur d'affaires. On tolère l'inverse alors que cela est injuste et illégal. Le moins que l'on puisse exiger, c'est non pas d'avoir les détails du contrat signé entre la SSII et le client final ou de se laisser entuber à la guise de la SSII, mais de demander une clause dans ton contrat qui spécifie le montant chez le client et qui assure un taux fixe de répartition. Au sein de ce contrat, de nombreuses clauses font déjà intervenir le client final, et c'est logique, puisque ce contrat est artificiel. Un prestataire coûte beaucoup plus cher qu'un salarié, car autrement, il s'agirait d'une concurrence déloyale, qui de surcroît entrainerait encore plus facilement la requalification qui pend aux nez des clients finaux.
De plus, en étant indépendant, tu gagnes au moins 1000 euros de plus net par mois qu'en tant que salarié, tu déduis des frais mixtes, et tu peux prendre en compte tes frais de déplacement entre ton domicile et ton lieu de travail de manière plus simple qu'en salarié et sans attendre le remboursement de l'impôt sur le revenu. En SSII, il semble que tu ne puisses faire prendre en compte que les frais entre le local de la SSII et le client final.
La différence, c'est aussi que tu as une plus grande liberté. Etre indépendant, c'est le ad minima face aux SSII et avec l'expérience, c'est aussi le cas avec les clients finaux pour des raisons évoquées à http://une-vraie-politique-pour-notr...e-a-lasphyxie/.
Après, rien ne t'empêche de créer une boite avec des associés.

[Néroli]

Normalement, la situation normale, c'est de signer le contrat avec le client final et de rétrocéder une commission à l'apporteur d'affaires. On tolère l'inverse alors que cela est injuste et illégal. Le moins que l'on puisse exiger, c'est non pas d'avoir les détails du contrat signé entre la SSII et le client final et de se laisser entuber à la guise de la SSII, mais de demander une clause dans ton contrat qui spécifie le montant chez le client et qui assure un taux fixe de répartition. Au sein de ce contrat, de nombreuses clauses font déjà intervenir le client final, et c'est logique, puisque ce contrat est artificiel.

Mais comment es-tu sûr que le montant que la SSII te donne est le vrai ? Elle pourrait très bien te donner un montant bidon. Le seul moyen pour toi, et pour l'appareil judiciaire, est de le comparer par rapport au devis / contrat signé par le client ou la facture après mission. Et quand je dis contrat ou devis, l'important pour toi ce n'est effectivement pas le tas de petites clauses (encore que... ) mais le document signé par la SSII et le client qui indique bien le prix que demande la SSII.

Je ne vais pas discuter sur le reste de ton post, si ça t'arranges comme ça, tant mieux.

[Invité]

Mais comment es-tu sûr que le montant que la SSII te donne est le vrai ? Elle pourrait très bien te donner un montant bidon. Le seul moyen pour toi, et pour l'appareil judiciaire, est de le comparer par rapport au devis / contrat signé par le client ou la facture après mission. Et quand je dis contrat ou devis, l'important pour toi ce n'est effectivement pas le tas de petites clauses (encore que... ) mais le document signé par la SSII et le client qui indique bien le prix que demande la SSII.

Tout simplement parce tu travailles chez le client final, et que le contrat, il est sur la table de ton chef de projet avec qui tu manges le midi, et qu'il n'a rien à cacher lui !

Je ne vais pas discuter sur le reste de ton post, si ça t'arranges comme ça, tant mieux.

Oui, cela m'arrange comme cela ! Bises (si tu fais la bise aux collègues, bien sûr !)

[Néroli]

Tout simplement parce tu travailles chez le client final, et que le contrat, il est sur la table de ton chef de projet avec qui tu manges le midi, et qu'il n'a rien à cacher lui !

Alors dans un tel niveau de confiance, il n'y a pas besoin d'inventer une clause dans le contrat avec la SSII !

[Invité]

Alors dans un tel niveau de confiance, il n'y a pas besoin d'inventer une clause dans le contrat avec la SSII !

Exact ! Faudrait nuancer simplement, je pense. C'est pour cela aussi qu'il faut faire du pair-programming

[Glutinus]

Tout simplement parce tu travailles chez le client final, et que le contrat, il est sur la table de ton chef de projet avec qui tu manges le midi, et qu'il n'a rien à cacher lui !

Par contre, certains clients n'aiment pas les freelances et il ne faut pas trop ébruiter...
Bon ça finit en général par des grosses bouderies mais le freelance reste sur place. Donc l'évocation trop insistante du TJM à éviter selon situation.

Ceci dit, s'il indiqué par exemple dans le contrat "Je souhaite avoir 85% de la facturation de 500€ soit 430 € HT" et qu'on s'aperçoit que la factu était en fait de 550€ y a moyen d'attaquer ?
Ou alors il y a pas de montant indiqué (par exemple si la factu augmente).

Ou tout simplement si on se rend compte et qu'on a les preuves qu'on n'était pas facturé comme il fallait ?

[Invité]

Par contre, certains clients n'aiment pas les freelances et il ne faut pas trop ébruiter...
Bon ça finit en général par des grosses bouderies mais le freelance reste sur place. Donc l'évocation trop insistante du TJM à éviter selon situation.

Ceci dit, s'il indiqué par exemple dans le contrat "Je souhaite avoir 85% de la facturation de 500€ soit 430 € HT" et qu'on s'aperçoit que la factu était en fait de 550€ y a moyen d'attaquer ?
Ou alors il y a pas de montant indiqué (par exemple si la factu augmente).

Ou tout simplement si on se rend compte et qu'on a les preuves qu'on n'était pas facturé comme il fallait ?

Si tu es en position de force chez le client final, c'est toi qui décides.
En effet, si la SSII ne respecte pas le contrat, tu peux y mettre fin. Le client saura alors pourquoi et la SSII risque de se faire virer de chez le client final avec tous ses prestataires.
J'ai eu le cas d'une prestation qui avait permis de renverser un contrat de Intel à ST Micro pour des disques durs WD. Un premier contrat de 210 millions de dollars pour ST pour entrer "dans la cour des grands du PC et faire tourner les usines" comme disait son directeur R&D. La SSII avait gardé une (grosse) prime destinée à la prestation. Les autres développeurs avaient été embauchés sur le champ par ST. Pour la prime volée, cela s'est su et cela s'est mal fini pour la SSII. C'était juste désolant.
Tu peux donc demander ce que tu veux. Personnellement, je leur demanderais de me rembourser ce qu'ils ne m'ont pas payé, soit 7O € HT, puis de me dédommager de ce qu'ils m'ont volé, soit 7O € HT aussi. Soit 140 € HT par jour . C'est le même principe que suit le fisc lorsque l'on l'on joue sur les dates d'encaissement de factures entre la fin d'une année fiscale et la suivante. Ou alors tu demandes à passer en direct.
Si tu n'es pas clairement en position de force, tu négocies.
Par contre, si tu n'es plus indispensable, alors tu deviens du jetable, même pas recyclable. Alors tu vois un avocat, ou tu laisses tomber et part chercher des projets dans un autre pays !

[Invité]

... mais comment gérer une organisation non pyramidale ? Tout le monde se retrouve à plat sans responsabilité, ni réel engagement ou assurance. Comme je le disais précédemment les clients veulent minimiser le nombre d'interlocuteur afin d'avoir un minimum de personne (morale ou physique) avec qui accorder sa confiance, échanger sur les avancements globaux (pilotage), renégocier les prix, etc.


Et remplacer par quoi des coopératives grandissantes qui devraient ensuite "s'équiper" en directeur et commerciaux ? Tiens ca me rappelle étrangement un système existant ... A la rigueur le côté démocratique pourrait effectivement avoir du bon à la condition que tous les "sociétaires" soient motivés pour participer.
Le problème n'est en rien particulier aux SSII mais au monde de l'entreprise en général. Système pyramidale dans le quel la chaîne du haut se partage plus de masse salariale que la couche du dessous alors que c'est celle-ci qui produit le plus de valeur.

Je partage ton point de vue. C'est vraiment difficile de pouvoir s'organiser lors de la création d'une entreprise avec plusieurs associés.
Le problème est aussi culturel car on est habitué à un modèle unique et au tout-business qui est encore souvent la seule motivation.
Il y a des contre-exemples dans les projets des communautés open-sources et aussi dans les coopératives dont tu parles avec les SCOP. Je crois personnellement que de nombreux projets pourraient aussi se lancer sous forme associative.
Voici deux liens. L'un sur la sociocratie: http://www.sociocratie.net/Theorie/Presentation.php.
Et un autre sur l'holacratie avec une bande dessinée qui pourra en passionner plus d'un: http://labdsurlholacracy.com/bande-dessinee-holacracy/.

Maintenant, la solution dont je parle, c'est celle d'un contrat salarié. Entre le CDD et le CDI. Un contrat de projet de 3 mois à 5 ans avec des garanties, et spécifique aux informaticiens. J'en parle à http://une-vraie-politique-pour-notr...e-a-lasphyxie/ après la deuxième photo !
Dans ce cadre, de simples sociétés de recrutement suffiraient.

PS désolé, je voulais répondre plus tôt mais j'ai perdu mon message ce matin ... via la passerelle WIFI de l'hôtel où je suis en déplacement

[Deuzz]

Bonsoir et désolé par avance, je ne vais rien apporter au débat.

Et un autre sur l'holacratie avec une bande dessinée qui pourra en passionner plus d'un: http://labdsurlholacracy.com/bande-dessinee-holacracy/.

Juste un grand merci pour le lien. Ça colle parfaitement avec mon ambition de monter une SCOP.

[yolle]

Merci pour ce post qui rompt aussi avec une espèce de loi du silence qu'aimerait bien imposer entre autres ce lobby des SSII, et je dis 'bravo' comme Gastiflex pour ta lucidité. Merci aussi au site Developpez.com pour assurer cette fameuse liberté d'expression: cela peut aller de soi, mais la censure est bien réelle sur d'autres sites ...
La plupart des gens travaillant ou ayant travaillé en SSII les critiquent plus que sévèrement et cela reste finalement peu connu.
Personnellement, j'en remets une couche sur mon blog http://une-vraie-politique-pour-notr...e-a-lasphyxie/ qui a trait aux questions de conception, y compris informatiques.
Je développe depuis l'âge de 15 ans et j'ai une vingtaine d'années d'expérience en entreprise. Je peux donc parler en connaissance de cause. Et je ne me suis fait embobiné qu'une fois par une SSII à devenir leur salarié et cela n'a duré qu'une semaine avant que je ne rebascule en indépendant. J'ai ainsi été sous-traitant de SSII à plusieurs reprises qui se comportent parfois comme de parfaits voleurs (si cela botte certains, je pourrais donner des exemples !), et effectivement, je n'ai jamais eu un confrère qui soit satisfait par le travail en SSII.
La vérité, c'est qu'il faudrait régulariser la situation des ingénieurs en proposant un contrat de travail approprié pour travailler avec le client final, et mettre fin à la régie en SSII. Ces dernières seraient tout au plus rétribuées qu'en tant qu'apporteur d'affaires, soit en gros une prime de 5% sur le montant du contrat. Après, pour le travail au forfait, ils pourraient conserver un rôle.

J'ai trouvé ton blog http://une-vraie-politique-pour-notr...e-a-lasphyxie/ Très intéressant, n’hésite pas a faire de nouvelles MAJ.

[Néroli]

Par contre, certains clients n'aiment pas les freelances et il ne faut pas trop ébruiter...
Bon ça finit en général par des grosses bouderies mais le freelance reste sur place. Donc l'évocation trop insistante du TJM à éviter selon situation.

Ceci dit, s'il indiqué par exemple dans le contrat "Je souhaite avoir 85% de la facturation de 500€ soit 430 € HT" et qu'on s'aperçoit que la factu était en fait de 550€ y a moyen d'attaquer ?
Ou alors il y a pas de montant indiqué (par exemple si la factu augmente).

Ou tout simplement si on se rend compte et qu'on a les preuves qu'on n'était pas facturé comme il fallait ?

85% ce n'est pas raisonnable. Que l'on soit indépendant ou salarié, une SSII a des charges sociales à payer, qui sont proportionnelles à la rémunération du prestataire. Ensuite tu comptes la rémunération du personnel de la SSII et les frais de fonctionnement divers. Puis les profits, déduits des impôts, qui servent à investir sur des projets ou à faire des bénéfices tout simplement. Sans faire de calculs poussés, le maximum auquel tu puisses prétendre c'est 50%.

En théorie tu peux faire marquer sur ton ordre de mission le montant facturé au client mais je pense qu'en pratique aucune SSII ne voudra faire ça. Même dans les contrats passés entre entreprises ça ne se fait pas. Si jamais tu le fais et que tu t'aperçois que le montant n'est pas correct, bien évidemment tu pourras attaquer et gagner.

Il faut savoir que si le travail se passait en toute légalité, la SSII pourrait très bien facturer le prix qu'elle veut sans que la justice s'en mêle. Mais bon comme on sait que l'indépendant passe son temps chez le client, les prud'hommes peuvent requalifier l'ordre de mission en contrat de travail entre le client et l'indépendant. Et remarquez il n'y a même pas besoin que l'indépendant passe son temps chez le client. On considère qu'un auto-entrepreneur qui fait 80 % de son CA chez un client est son salarié en fin de compte.
A partir de là les URSSAF viennent réclamer au client les charges sociales supplémentaires que l'on paye lorsque l'on a un salarié. Toi derrière tu pourrais réclamer la marge que la SSII se fait moins les charges sociales. Je ne connais pas les sanctions prononcées lorsqu'un prêt de main d'oeuvre à but lucratif et un marchandage sont avérés, à voir.

[Kearz]

85% ce n'est pas raisonnable. Que l'on soit indépendant ou salarié, une SSII a des charges sociales à payer, qui sont proportionnelles à la rémunération du prestataire. Ensuite tu comptes la rémunération du personnel de la SSII et les frais de fonctionnement divers. Puis les profits, déduits des impôts, qui servent à investir sur des projets ou à faire des bénéfices tout simplement. Sans faire de calculs poussés, le maximum auquel tu puisses prétendre c'est 50%.

50%? C'est juste énorme. Être indépendant à moins de 300€/j, j'en vois pas trop l'intérêt (le gain/risque est bien trop faible voir négatif).
Donc ça veut dire une facturation à minimum 600€/j, c'est pas raisonnable non plus.

Quand t'es en freelance, si y a pas de contrat, tu n'es pas payé. C'est donc pas à toi d'assumer les frais de structure du type: "inter-contrat"/"recherche de contrat pour les inter-contrats"/"Marketing de la SSII"/"Opération de comm' de la SSII"/etc. (Une partie permet de couvrir les frais de compta/commerce mais c'est tout.)
Avoir un salaire proche de 50% de TJM, ça peut être ok pour un employé mais pour un freelance, ça vaut pas le coup.

De plus si tu es indépendant, tu payes tes charges sociales, pas la SSII.
(même si 85% c'est un extrême de l'autre côté, si tu es facturé a 500€/jour si la SSII se fait que 75€/jour sur ton dos c'est light. )

[Néroli]

Justement ton propos rejoins mon opinion, à savoir que les freelances ou indépendants ne peuvent pas jouer sur le même plan que les salariés dans les SSII.

A propos des charges sociales, je vais me renseigner là-dessus. Si l'intégralité des charges revient à toi, la marge devrait être plus faible.

D'autre part, non ce n'est pas à toi d'assumer les frais de structure, c'est au client, par le truchement de la facture. En même temps, sans la SSII, qu'est-ce que tu ferais ? Tu ne trouverais pas de client et c'est à ça que la SSII sert. C'est comme ça. Si tu veux te passer de la SSII, tu te crées une vraie valeur ajoutée, de l'expertise, tu te fais un nom (du personal branding), tu es une star de l'informatique... ou bien tu crées une société. Et tout ça c'est du boulot !

[Néroli]

Pour l'instant, je ne trouve pas de textes spécifiques aux entreprises ayant du personnel indépendant. Mais je cherche.

Là tu prends mon avis pour ce que tu veux. Je parle en fonction de mon expérience en Junior-Entreprise : une association mettant en lien des étudiants indépendants touchant des honoraires avec des clients.

Je t'assure que dans ce cas-là, les URSSAF allaient quand même allègrement se servir, avec la part J.E. ("part patronale") et la part étudiant prestataire ("part salarié") (ici les termes entre guillemets sont plutôt impropres) . En réduisant les taux d'assurance chômage et en supprimant l'AGS. Parce que bon, un freelance peut se trouver du boulot tout seul. Mais quand même, les URSSAF viennent bien se servir. Après tout cela était fait en supposant que l'étudiant est assuré par la Sécurité sociale étudiante. Donc je suppose que le freelance dans la vie active doit payer en plus sa propre cotisation au R.S.I. .

[Mat.M]

Donc je suppose que le freelance dans la vie active doit payer en plus sa propre cotisation au R.S.I. .

j'ai été auto-entrepreneur oui il y a des cotisations URSAFF soit mensuelles soit trimestrielles..

De toute façon le problème c'est de pouvoir se faire une marge comme il a été mentionné avant.

La logique de l'Economie de marché c'est de vendre un bien ou un service à un client à un certain prix.
Pour gagner sa vie là-dessus soit on essaie de réduire les charges,le prix de revient du produit ou du service , c'est de plus en plus difficile avec la pression fiscale qui semble augmenter en France ainsi que les cotisations ( maladie,...etc)
Soit on demande de payer plus au client pour compenser l'augmentation de ces charges,c'est là où mon message rejoint celui de Kearz , 600 euros par jour est-ce raisonnable ?
Or c'est là où je veux en venir du fait de la concurrence , de la conjoncture économique actuelle et à moins d'avoir des compétences hyper-pointues dans un domaine très particulier ( maitrise d'ouvrage, Bussiness Intelligence) le client voudra pousser le taux journalier à la baisse..

maintennat pour me répèter tu peux demander 600 euros par jour si tu as des compétences rares dans un domaine particulier et que ça permette au client des gains de productivité accrus.

[ed73170]

A propos des charges sociales, je vais me renseigner là-dessus. Si l'intégralité des charges revient à toi, la marge devrait être plus faible

Je travaille comme indépendant en portage salarial, avec bien souvent une SSII qui fait l'intermédiaire entre moi et son client. Dans cette configuration toutes les charges sociales (patronales et salariales) sont pour moi et je n'ai ni congés ni RTT, c'est à moi de les provisionner. Et c'est la même chose pour les frais de déplacement lorsque la mission est loin de chez moi. Et bien entendu il y a en plus la marge de la société de portage, mais elle me rend un vrai service.

Dans ces conditions je trouve que 15% c'est déjà énorme pour une SSII qui n'a fait que voir mon CV sur internet et qui n'apporte aucune valeur ajoutée. Si je suis à 400 € par jour, la SSII se met 1200 € par mois dans la poche sans rien faire et sans aucun frais, il y a juste de temps en temps un pseudo entretien de suivi pour que le commercial vienne se montrer au client.

[ed73170]

Soit on demande de payer plus au client pour compenser l'augmentation de ces charges,c'est là où mon message rejoint celui de Kearz , 600 euros par jour est-ce raisonnable ?

Il faut être conscient qu'avec 600 € par jour tu n'auras pas 12000 € par mois, loin de là !

Voici un calcul assez simple à faire pour estimer ton net mensuel en considérant un temps de travail de 220 jours par an, car un indépendant a aussi le droit de partir en vacances, et environ 50% de charges patronales et salariales:

((600 * 220) / 12) * 0.5 = 5500 €

Si tu as des frais il faut bien sûr les déduire du TJM. Par exemple avec 60 € par jour si ta mission est éloignée :

(((600 - 60) * 220) / 12) * 0.5 = 4950 €

On arrive certes a des bons salaires mais c'est aussi le prix de la précarité car il n'est pas dit qu'on travaillera toute l'année, à moins d'avoir une mission longue. Et puis le client n'a aucun frais pour toi (infrastructure, CE, cantine, avantages divers).

J'estime donc que le mieux est de parvenir à faire payer le client le plus cher possible, c'est la base du commerce

[Glutinus]

85% ce n'est pas raisonnable. Que l'on soit indépendant ou salarié, une SSII a des charges sociales à payer, qui sont proportionnelles à la rémunération du prestataire. Ensuite tu comptes la rémunération du personnel de la SSII et les frais de fonctionnement divers. Puis les profits, déduits des impôts, qui servent à investir sur des projets ou à faire des bénéfices tout simplement. Sans faire de calculs poussés, le maximum auquel tu puisses prétendre c'est 50%.

En théorie tu peux faire marquer sur ton ordre de mission le montant facturé au client mais je pense qu'en pratique aucune SSII ne voudra faire ça. Même dans les contrats passés entre entreprises ça ne se fait pas. Si jamais tu le fais et que tu t'aperçois que le montant n'est pas correct, bien évidemment tu pourras attaquer et gagner.

Il faut savoir que si le travail se passait en toute légalité, la SSII pourrait très bien facturer le prix qu'elle veut sans que la justice s'en mêle. Mais bon comme on sait que l'indépendant passe son temps chez le client, les prud'hommes peuvent requalifier l'ordre de mission en contrat de travail entre le client et l'indépendant. Et remarquez il n'y a même pas besoin que l'indépendant passe son temps chez le client. On considère qu'un auto-entrepreneur qui fait 80 % de son CA chez un client est son salarié en fin de compte.
A partir de là les URSSAF viennent réclamer au client les charges sociales supplémentaires que l'on paye lorsque l'on a un salarié. Toi derrière tu pourrais réclamer la marge que la SSII se fait moins les charges sociales. Je ne connais pas les sanctions prononcées lorsqu'un prêt de main d'oeuvre à but lucratif et un marchandage sont avérés, à voir.

Heu... Tu rigoles ?
Les freelances prennent souvent à ce niveau vis-à-vis des SSII. Y en a même qui se font taper dessus parce qu'ils ne prennent "que" 80%...

PS : les cotisations sociales sont payées sur salaires, or jusqu'à preuve du contraire, tu n'es pas salarié quand tu es porté par une SSII. Je sais pas s'il y a vraiment un statut si ce n'est que tu es un partenaire commercial... ou même un consultant !
Par contre tu te verses vraiment un salaire en tant que freelance...

[Néroli]

Mais non je ne rigole pas. Dans le cas d'indépendants, je t'assure que les URSSAF ponctionnent quand même, moins les AGS et moins une part d'assurance chômage. Bien dans le cas d'une structure qui conclut un contrat avec un client pour une mission et qui donne des ordres de mission à ses indépendants.

Après le cas d'entreprise intermédiaires entre indépendants et clients, ce n'est pas une réglementation facile à trouver. Il est fort possible que les SSII ignorent ce pan-là, plutôt complexe, que les URSSAF soient gentilles avec elles, qu'elles n'aient pas eu de contrôles URSSAF là-dessus ou encore qu'elles s'en moquent si les indépendants représentent une petite part de leur CA. Encore une fois, je dois dire que ce cas d'indépendant est une zone nébuleuse chez les URSSAF.

A ce sujet, est-ce que des membres du forum ont eu affaire à des SSII qui s'occupent en majorité d'indépendants, et si oui, quelle est leur marge ?