Windows : l’Italie met fin à la « taxe Microsoft »

**Hinault Romaric** · 27/10/2014, 10h28

Windows : l’Italie met fin à la « taxe Microsoft »
les consommateurs ne seront plus obligés de supporter les frais de licence pour l’achat d’un PC avec Windows préinstallé

« Une victoire pour le logiciel libre sur la taxe Microsoft », titre la Free Software Foundation (FSF) dans un billet de blog annonçant la fin de la « taxe Microsoft » sur le territoire italien.

Le système d’exploitation Windows est préinstallé par défaut sur un nombre important des PC commercialisés (plus de 90 %). Cependant, cette préinstallation par défaut de Windows n’est pas gratuite, car des frais de licence qui seront reversés à Microsoft sont ajoutés au prix de l’appareil. Ces frais de licence ont été qualifiés de « taxe Microsoft ».

Un consommateur italien du nom de Marco Pieraccioli, estimant qu’il n’avait pas à payer des frais supplémentaires pour Windows parce qu’il n’en avait pas besoin, avait intenté une action en justice en 2005. Il souhaitait obtenir un remboursement des frais de licence sur Windows.

Il a finalement obtenu gain de cause après une procédure judiciaire de plusieurs années. La Cour suprême d’Italie a rendu la semaine dernière un jugement qui met fin à la « taxe Microsoft ».

Le premier élément ayant joué en la faveur de Marco Pieraccioli est le contrat de licence « séparé » du système d’exploitation : « si un consommateur n’est pas d’accord avec les conditions énoncées dans l’accord de licence sur un système d’exploitation préinstallé, il a le droit de retourner la licence pour un remboursement », a statué la justice.

« Le raisonnement de la Cour est que la vente d’un PC avec un logiciel préinstallé n’est pas comme la vente d’une voiture avec ses composants (les 4 roues, le moteur, etc.). Lors de l’achat d’un ordinateur avec des logiciels préinstallés, l’utilisateur est tenu de conclure deux contrats différents : le premier quand il achète l’ordinateur ; le second lorsqu’il lance l’ordinateur pour la première fois. Dans le second cas, il doit accepter ou non les termes de licence des logiciels installés. Par conséquent, si l’utilisateur n’accepte pas les termes de licence du logiciel préinstallé, il a le droit de garder l’ordinateur et installer un logiciel gratuit sans avoir à payer la taxe Microsoft. », explique Marco Ciurcina, un avocat qui a travaillé sur l’affaire sur le site de la FSF.

De plus, pour la justice italienne, le fait de forcer l’achat de la licence lors de l’achat l’ordinateur représente une violation de la liberté de concurrence entre les entreprises.

Pour la FSF, il s’agit d’une pratique qui décourage les utilisateurs de convertir leur PC pour GNU/Linux ou un autre système d’exploitation libre. Pourtant, Linux étant gratuit, il offre l’opportunité aux consommateurs d’économiser de l’argent sur les frais de licences pour Windows.

Désormais, en Italie, les constructeurs de PC ne peuvent plus refuser de rembourser le prix de la licence aux consommateurs qui ne souhaitent pas exécuter Windows.

Source : FSF

Et vous ?

Devrait-on laisser le choix à l’utilisateur de payer ou non la licence sur l’OS préinstallé ?

L’expédition de PC avec Windows comme OS par défaut représente-t-elle un frein à l’essor des OS libres ?

**a028762** · 27/10/2014, 10h48

Ca n'intéresse personne en France de s'aligner sur l'Italie (pour une fois) ?
Evidemment que c'est un frein à l'expansion des systèmes libres, d'avoir à payer une taxe à Microsoft.
Pour ma part, j'achète plutôt des ordinateurs en kit, ce qui règle de fait le problème... et suis sous Ubuntu, Mint, Fedora, comme je le sens.

**vanskjære** · 27/10/2014, 10h53

Envoyé par Hinault Romaric

Désormais, en Italie, les constructeurs de PC ne peuvent plus refuser de rembourser le prix de la licence aux consommateurs qui ne souhaitent pas exécuter Windows XP.

Je ne sais pas si c'est une coquille en dernière ligne mais je comprend facilement qu'il ne veuille pas exécuter windows XP

**Saverok** · 27/10/2014, 10h57

Cette jurisprudence italienne est intéressante
Espérons qu'un équivalent européen voit le jour avec une retranscription dans chaque pays de l'UE

Les 2 questions d'ouverture à la fin sont des pièges à troll car les réponses sont assez évidentes (surtout sur ce forum où la vente forcée est un sujet qui revient régulièrement sur différents topics)

**youtpout978** · 27/10/2014, 11h00

En France tu peux déjà te faire rembourser, après la procédure n'a pas l'air toujours aussi simple.

**codec_abc** · 27/10/2014, 11h29

Envoyé par youtpout978

En France tu peux déjà te faire rembourser, après la procédure n'a pas l'air toujours aussi simple.

Je ne sais pas si ca vaut pour les achats sur Internet mais il y a maintenant un an ou deux mon père à acheté un laptop Lenovo pour ma mère. Je me suis occupé de l'installation et ayant une licence Windows 7 Pro sous la main j'en ai profité pour faire une installation propre. Comme je n'avais pas besoin de la licence OEM j'ai voulu me la faire rembourser. Résultat : Ça n'a jamais abouti, même en citant la loi. La différence entre la loi et son application à l'air d'être assez conséquente. Pour preuve, il aura fallu plusieurs années et des démarches judiciaire qui effraient la plupart des gens pour que ce courageux citoyen italien se fasse rembourser sa licence. A mon avis, ca ne va pas changer grand chose pour Windows et les constructeurs, ils refuseront le remboursement et ne craqueront qu'à la toute fin pour ne pas finir devant la justice.

**Zirak** · 27/10/2014, 11h32

Envoyé par youtpout978

En France tu peux déjà te faire rembourser, après la procédure n'a pas l'air toujours aussi simple.

Oui tu peux le faire, après comme tu dis, je ne sais pas si c'est simple et rapide.

Après la question c'est :

pourquoi devrait-on passer du temps pour faire la démarche de remboursement, utiliser de l'argent (oui un timbre au minimum, voir plusieurs, sans parler de communications téléphoniques surement

), repasser encore du temps à désinstaller Windows, etc etc tout ça pour quelque chose dont on ne voulait pas à la base ?

Pour moi, on devrait acheter le pc "nu", et son dvd de Windows à côté si on veut Windows.

Après on va dire que ce n'est plus plug and play, donc oui, ce n'est plus plug and play, mais honnêtement, mettre un dvd dans le lecteur, et cliquer 5 fois sur suivant, c'est à la portée de tout le monde. Et puis si les gens ne sont pas pressé, rien n'empêche la grande surface de proposer un service d'installation d'OS genre "Installation de votre OS en X mn, le temps que vous fassiez vos courses, pour seulement XX € !"

C'est aux clients voulant cet OS en particuliers de devoir payer un coût en plus après tout, pas à ceux qui n'en veulent pas...

**Saverok** · 27/10/2014, 11h34

Envoyé par codec_abc

Je ne sais pas si ca vaut pour les achats sur Internet mais il y a maintenant un an ou deux mon père à acheté un laptop Lenovo pour ma mère. Je me suis occupé de l'installation et ayant une licence Windows 7 Pro sous la main j'en ai profité pour faire une installation propre. Comme je n'avais pas besoin de la licence OEM j'ai voulu me la faire rembourser. Résultat : Ça n'a jamais abouti, même en citant la loi. La différence entre la loi et son application à l'air d'être assez conséquente. Pour preuve, il aura fallu plusieurs années et des démarches judiciaire qui effraient la plupart des gens pour que ce courageux citoyen italien se fasse rembourser sa licence. A mon avis, ca ne va pas changer grand chose pour Windows et les constructeurs, ils refuseront le remboursement et ne craqueront qu'à la toute fin pour ne pas finir devant la justice.

L'arrivée des class-action pourra peut être changé ça

**ElSpopo** · 27/10/2014, 11h36

Envoyé par vanskjære

Je ne sais pas si c'est une coquille en dernière ligne mais je comprend facilement qu'il ne veuille pas exécuter windows XP

Le procès ayant été intenté en 2005, c'est bien Windows XP qui était la version installée par défaut sur les PC en vente

**imikado** · 27/10/2014, 11h43

Devrait-on laisser le choix à l’uilisateur de payer ou non la licence sur l’OS préinstallé ?
Bien sur, c'est la base de la concurrence

Pourquoi le marché PC serait le seul a ne pas en avoir

L’expédition des PC avec Windows comme OS par défaut, représente-t-il un frein à l’essor des OS libres ?
Pas vraiment à son essor, mais pour la majorité d'utilisateur d'OS libre, nous payons la licence Windows, alors que nous formatons pour installer un autre OS libre

Donc cette loi, nous permettrai

d'économiser 50-60 euros
de ne pas compter dans les statistiques de Microsoft
eventuellement utiliser l'économie pour acheter un W7 à la place

**pmithrandir** · 27/10/2014, 11h45

Envoyé par Saverok

L'arrivée des class-action pourra peut être changé ça

C'est sur.

Une procédure individuelle pour 30€, c'est inutile.
Une procédure commune pour 5000 personnes(pas dur a trouver je pense) c'est bien plus simple.

Si une telle procédure existe lors de mon prochain achat, je pense que j'y adhérerais. De toute façon, je n'ai que mageia depuis plusieurs années...

**Gugelhupf** · 27/10/2014, 11h49

Il fut un temps où le CD d'installation de l'OS était vendu avec la machine (je me rappelle de mon vieux Fujitsu Siemens en 2002)... maintenant ce n'est plus le cas, on t'installe l'OS avec des surcouches d'outil "Sortie d'usine" si on souhaite reformater, il faudra bien sur penser à graver les DVDs soit même !

**youtpout978** · 27/10/2014, 12h12

Envoyé par Zirak

Oui tu peux le faire, après comme tu dis, je ne sais pas si c'est simple et rapide.

Après la question c'est :

pourquoi devrait-on passer du temps pour faire la démarche de remboursement, utiliser de l'argent (oui un timbre au minimum, voir plusieurs, sans parler de communications téléphoniques surement

), repasser encore du temps à désinstaller Windows, etc etc tout ça pour quelque chose dont on ne voulait pas à la base ?

Pour moi, on devrait acheter le pc "nu", et son dvd de Windows à côté si on veut Windows.

Après on va dire que ce n'est plus plug and play, donc oui, ce n'est plus plug and play, mais honnêtement, mettre un dvd dans le lecteur, et cliquer 5 fois sur suivant, c'est à la portée de tout le monde. Et puis si les gens ne sont pas pressé, rien n'empêche la grande surface de proposer un service d'installation d'OS genre "Installation de votre OS en X mn, le temps que vous fassiez vos courses, pour seulement XX € !"

C'est aux clients voulant cet OS en particuliers de devoir payer un coût en plus après tout, pas à ceux qui n'en veulent pas...

Il y a des constructeurs proposant des PC sans OS (MSI par exemple), et d'autre qui ont tenté les PC sous Nux mais ça se vendait pas assez donc ils ont arrêté.
Le problème de mettre en place une opération d'installation de l'OS à la vente c'est que le coût risque d'être énorme, chez un constructeur le prix de la licence est entre 30-80€, si t'achète ton Windows à côté 119€, l'installation ~ 40€, ça fait vite mal, on risque de se retrouver avec des gens achetant un pc sans OS et installant une version pirate par un ami, à part si Windows Bing se démocratise et se trouve gratuit pour les particuliers.

Pour le remboursement de Windows c'est tellement contraignant que des fois il faut renvoyer le PC au constructeur pour qu'il désinstalle l'OS, une procédure qui automatise ça sans avoir à renvoyer le PC devrait être mis en place.

Je ne sais pas si ca vaut pour les achats sur Internet mais il y a maintenant un an ou deux mon père à acheté un laptop Lenovo pour ma mère. Je me suis occupé de l'installation et ayant une licence Windows 7 Pro sous la main j'en ai profité pour faire une installation propre. Comme je n'avais pas besoin de la licence OEM j'ai voulu me la faire rembourser. Résultat : Ça n'a jamais abouti, même en citant la loi. La différence entre la loi et son application à l'air d'être assez conséquente. Pour preuve, il aura fallu plusieurs années et des démarches judiciaire qui effraient la plupart des gens pour que ce courageux citoyen italien se fasse rembourser sa licence. A mon avis, ca ne va pas changer grand chose pour Windows et les constructeurs, ils refuseront le remboursement et ne craqueront qu'à la toute fin pour ne pas finir devant la justice.

En passant par un organisme officiel ou par une association de consommateur pour leur mettre la pression ils auraient peut être cédé, il se dise que le petit particulier bougera pas ses fesses donc il refuse simplement.

Après il y a des sites comme racketiciel pour vous aider dans votre démarche ou pour connaitre les constructeurs à éviter.

**imikado** · 27/10/2014, 12h21

Envoyé par Gugelhupf

Il fut un temps où le CD d'installation de l'OS était vendu avec la machine (je me rappelle de mon vieux Fujitsu Siemens en 2002)... maintenant ce n'est plus le cas, on t'installe l'OS avec des surcouches d'outil "Sortie d'usine" si on souhaite reformater, il faudra bien sur penser à graver les DVDs soit même !

Pour information, j'achète chez Dell car ils te fournissent le DVD de windows que j'installe en VM (quitte à le payer, autant l'avoir en VM si besoin)

**Zirak** · 27/10/2014, 12h44

Envoyé par youtpout978

Il y a des constructeurs proposant des PC sans OS (MSI par exemple), et d'autre qui ont tenté les PC sous Nux mais ça se vendait pas assez donc ils ont arrêté.
Le problème de mettre en place une opération d'installation de l'OS à la vente c'est que le coût risque d'être énorme, chez un constructeur le prix de la licence est entre 30-80€, si t'achète ton Windows à côté 119€, l'installation ~ 40€, ça fait vite mal, on risque de se retrouver avec des gens achetant un pc sans OS et installant une version pirate par un ami, à part si Windows Bing se démocratise et se trouve gratuit pour les particuliers.

Oui mais encore une fois, l'installation en boutique serait vraiment pour très peu de personne, je pense que de nos jours, installer Windows n'est pas si compliqué que ça, et que n'importe qui peut le faire soit-même. Et la on parle spécifiquement pour les grandes surfaces, un constructeur aujourd'hui, te facture l'installation dans son prix de vente, celui-ci serait donc moins cher, sans installation, il lui suffirait de compter les mêmes frais qu'aujourd'hui pour retomber sur le même prix.

Après si effectivement, les gens trouvent cela encore trop cher, c'est peut-être que Windows vend son OS trop cher

Après cela me parait plus logique que cela soit la personne qui veut un OS Windows (payant) qui se retrouve à payer plus cher, qu'une personne ne désirant pas Windows qui soit contraint de faire des démarches (lui coutant de l'argent), pour se faire rembourser un OS dont elle ne veut pas.

**Zefling** · 27/10/2014, 12h47

Perso, j'ai toujours acheté des machines sans OS. Mais je passe toujours pas un assembleur : soit une machine monté ou une que j'assemble moi même. Le problème, c'est que pour ça pour un ordinateur portable c'est un peu plus compliqué que pour une tour... Résultat, j'ai un EEE PC sous Ubuntu parce que j'avais besoin d'un ordinateur portable pas cher pour voyager. Je pense pas dire que le choix était très large...

**Jon Shannow** · 27/10/2014, 13h21

Envoyé par Hinault Romaric

Devrait-on laisser le choix à l’uilisateur de payer ou non la licence sur l’OS préinstallé ?

C'est déjà le cas en France. La news concerne l'Italie.

Envoyé par Hinault Romaric

L’expédition des PC avec Windows comme OS par défaut, représente-t-il un frein à l’essor des OS libres ?

Non, on le voit en France, tout le monde peut se faire rembourser la licence Windows, et peu le font. L'essor des OS libres ce sera quand il y aura une vraie alternative à Windows, et on en est encore très loin. Pour cela il faudrait qu'il y ait une réelle volonté de la communauté du libre de créer une distribution Linux à la portée de tous et d'offrir des logiciels de qualité dans les domaines généraux (suite bureautique, jeux, cao, cad, gestion des images, ...). C'est possible, il suffit de voir ce qu'Apple a fait. Mais, pour l'instant on a une foultitude de distribution, chacune ayant ces avantages et ces inconvénients (et ces adeptes, tout plus où moins agressif envers la distri du voisin

) et ça donne une impression générale de communautés (d'ailleurs c'est le nom qu'ils se donnent eux-même) un peu comme les Hyppies des années 68. Ca ne fait pas sérieux, et les non-informaticiens se sentent perdus dans ce monde car on ne leur parle pas à eux, mais à la "communauté"...

**abriotde** · 27/10/2014, 13h25

J'ai personnellement acheté un PC Lenovo sur lequel j'ai installé, non sans mal Ubuntu. Néanmoins je n'ai jamais réussis a me faire rembourser la licence Windows. Ce qu'il devrait être possible c'est au démarage de choisir avec ou sans licence Windows. Si on choisit sans on se fait rembourser la licence par chèque a l'adresse de son choix et le PC est formaté. C'est la seul solution simple sûr et efficace.

**imikado** · 27/10/2014, 13h33

Envoyé par Jon Shannow

C'est déjà le cas en France. La news concerne l'Italie..

C'est ironique ?
Pour information, la page de darty sur le sujet:
http://www.darty.com/webapp/wcs/stor...ement_id=30060

Pour rappel, cette popup d'information a fait suite à diverses poursuites de la marque
Notamment cette affaire: http://www.01net.com/editorial/38301...les-sur-un-pc/

Comme vous pouvez le lire sur le site du marchand: Sony et Hp refusent tout remboursement, de plus pour la majorité, il faut envoyer son ordinateur par voie postal pour qu'ils desinstalle l'OS, ce qui peut prendre 4-5 jours

Envoyé par Jon Shannow

Non, on le voit en France, tout le monde peut se faire rembourser la licence Windows, et peu le font.

Voir pourquoi plus haut

Envoyé par Jon Shannow

L'essor des OS libres ce sera quand il y aura une vraie alternative à Windows, et on en est encore très loin. Pour cela il faudrait qu'il y ait une réelle volonté de la communauté du libre de créer une distribution Linux à la portée de tous et d'offrir des logiciels de qualité dans les domaines généraux (suite bureautique, jeux, cao, cad, gestion des images, ...).

C'est déjà le cas, dans beaucoup d'utilisation actuelle, un ordinateur sous ubuntu/xubuntu suffit amplement.
Beaucoup de personnes utilisent leur ordinateur pour:

Surfer sur le web (chrome,firefox...)
Rédiger leur courrier (libreOffice/openOffice googleDocs
Regarder des films (vlc...)

Pour cette utilisation on peut largement se contenter d'un GNU/Linux, pour les gamers, depuis l'arrivée de steam sur notre plateforme on voit de plus en plus de jeux etre portée

Pour rappel, il y a depuis quelques années une société qui édite et propose un GNU/Linux pour les débutants : ordissimo, http://www.ordissimo.com/