Discussion :

[ibrakola]

9 lignes de code...

Hey!!! Oui.

[Gordon Fowler]

Android : fin du procès entre Oracle et Google
Débouté de presque tout Oracle peut encore faire appel

Mise à jour du 18/07/12

Le procès entre Oracle et Google est terminé. En tout cas le premier procès.

Après avoir été débouté de quasiment toutes ses demandes, Oracle avait demandé au juge un nouveau procès pour revoir les faits et les premières décisions. Dans un document publié en fin de semaine dernière, le juge refuse cette possibilité au motif qu’Oracle n’apporte aucun argument nouveau dans sa demande.

Oracle accuse Google d’avoir enfreint plusieurs de ses brevets en utilisant certaines API dans Android. La société de Larry Ellison affirmait également que les ingénieurs de Google avaient en toute connaissance de cause enfreint ces brevets et qu’ils avaient même recopié du code copyrighté dans l’écriture de l’OS.

Le juge en a décidé autrement, d’une part en statuant que les API ne pouvaient être brevetées ou copyrightées, et d’autre part en constatant que le code « copié » ne concernait que 9 lignes d’une opération particulièrement triviale.

Cette décision avait d’ailleurs été l’occasion d'un coup de théâtre puisque le juge avait alors fait savoir qu’il était lui-même développeur à ses heures perdues et que – en substance – Oracle avait intérêt à ne pas trop le prendre pour un incompétent en informatique.

Si ce refus de révision marque la fin de la partie, elle ne marque pas pour autant la fin de la bataille juridique entre les deux sociétés. Oracle a encore la possibilité de faire appel pour casser ce jugement auprès d’une Cour dont les compétences sont jugées supérieures au « District Cour » par le droit américain.

C’est sans surprise l’option que choisira Oracle qui doit secrètement espérer que le prochain juge chargé de l’affaire sera plus coulant et peut-être un peu moins développeur que le juge Alsup.

William Alsup, juge dans l'affaire Oracle vs Google

Google demande à présent qu’Oracle lui rembourse les frais de justice engagés pour sa défense. Une demande sur laquelle le juge Aslup devra se prononcer dans les jours qui viennent avant de laisser - en cas très probable d'appel - cette affaire à un confrère.

Source : Refus de William Aslup (pdf)

[eclipsetotale]

Gordon,

Le sujet des brevets est un sujet sensibles d'où les réactions un peu exagérées.
Pour ma part, je suis aussi gêné par votre article car je trouve que vous faîtes des raccourcis un peu rapides pour arriver à la conclusion qu'il y a une incertitude juridique sur Android.

Par exemple, dans cette phrase "Android est également la cible de plusieurs procès de la part d’Apple.", il faudrait préciser que ce sont à chaque fois les surcouches ou le design matériel qui sont attaqués et donc pas Android directement.

Concernant les royalties que payent plusieurs fabricants, pouvez-vous nous dire quelles parties d'Android sont concernées ? Je n'ai jamais creusé le sujet, mais j'ai entendu parlé de brevets sur la FAT32 (qui apparemment serait nécessaire dès qu'il y a un port microSD) ou encore des fonctionnalités d'accès à un serveur Outlook, si c'est le cas, il n'y a aucun lien avec Android. Si vous avez connaissance de d'autres brevets merci de nous dire lesquels et en fonction nous pourront effectivement conclure qu'il y a incertitude juridique pour Android lui même.

En attendant la seule chose certaine c'est que le système des brevets est devenu absurde.

[Kiiwi]

Moi j'ai entendu que pour Microsoft c'était une histoire de synchronisation (liée à l'OS de Google, et non aux surcouches).

La dernière fois que j'avais fait des recherches approfondies... impossible de savoir exactement quels sont les brevets de Microsoft qu'Android violerait.

Quoi qu'il en soit, ils doivent être de taille, puisque Google ne peut rien faire pour défendre les constructeurs Android, et que les constructeurs ne s'engagent pas dans des procès (alors qu'ils pourraient, notamment Samsung qui n'est pas en manque de sous sous), probablement certains de l'issu de celui-ci.

[zoeus]

si vraiment il y a 9 lignes de codes d'oracle dans l'api android alors il faut il faut savoir que certainement google a eu accès à l'api java et a modifié le code et n'a pas vu les 9 lignes en question c'est copier-coller-modifier pour dissimuler l'origine. d'autre part si ce n'est pas le cas alors c'est de la jalousie, android c'est du java donc vu son succès oracle est jaloux, si c'est le cas Dennis Ricky devait envoyé tous ces gars en justice puisque C++, C#, Java, PHP, on copié le C pour l’améliorer.