Discussion :

[Michael Guilloux]

Loi Travail 2 : ce que pourrait contenir la réforme
qu'Emmanuel Macron souhaite faire passer cet été

La réforme du Code du travail est l’une des priorités que s’est fixées le nouveau président français Emmanuel Macron. Mais avec les souvenirs qu’a laissés la dernière réforme et les passages en force de Manuels Valls, il y a de quoi penser que c’est une réforme à haut risque, qui pourrait aboutir à des mouvements de protestations si le juste milieu n’est pas trouvé entre les intérêts des organisations patronales et syndicales.

Emmanuel Macron envisage de faire passer sa réforme cet été en procédant par ordonnances, pour éviter de traîner sur la question ; ce qui met déjà les syndicats sur leur garde, craignant que l’histoire se répète. Mais pour préparer cette réforme, le président français veut d’abord rencontrer les différents acteurs au-devant des discussions. Ce mardi déjà, il est prévu une série de rencontres en tête-à-tête avec les numéros un des différentes organisations syndicales et patronales. Et à partir du mercredi, il y aura des rencontres plus ouvertes des différentes parties avec le Premier ministre, Édouard Philippe, et la ministre du Travail, Muriel Pénicaud. Mais sur quoi porteront les discussions ?

Les grandes lignes de la réforme ne sont pas encore définies, mais si l’on s’en tient au programme présidentiel d’Emmanuel Macron, on peut s’attendre à un certain nombre de mesures, à savoir : le plafonnement des indemnités prud’homales, la création d’une instance de personnel unique et la généralisation de la primauté de l’accord d’entreprise sur l’accord de branches, pour ne pas se limiter au seul cas de la durée du travail, comme le prévoyait la loi El Khomri.

Généralisation de la primauté de l’accord d’entreprise sur l’accord de branche

La dernière réforme du Code du travail a inversé la hiérarchie des normes en ce qui concerne la durée du travail. Rappelons-le, le principe juridique de la « hiérarchie des normes » stipule que toute norme inférieure (ici l’accord d’entreprise) doit respecter la norme qui est au-dessus d’elle (ici l’accord de la branche), sauf lorsqu’elle lui est plus favorable. Autrement dit, si l’accord de branche prévoit 35 h comme durée légale du temps de travail, l’accord d’entreprise ne doit pas prévoir plus de 35 h de travail.

La loi El Khomri a inversé cette hiérarchie pour le temps de travail. Cela veut dire que depuis son entrée en vigueur, un accord d’entreprise peut être moins avantageux qu’un accord de branche ou le Code du travail (qui est au-dessus de l’accord de branche). Emmanuel Macron veut toutefois étendre cela à d’autres domaines, comme les conditions de travail, les salaires, les taux de bonus pour les heures supplémentaires, etc. Si cela s’applique aux salaires par exemple, cela veut dire qu’une entreprise pourrait payer à un employé un salaire inférieur à ce que prévoit la branche.

« Le chef de l’État promet cependant des garde-fous », indique Le Monde. « Le Code du travail continuera à fixer une durée légale de temps de travail à trente-cinq heures par semaine (qui reste le seuil de déclenchement des heures supplémentaires), un salaire minimal au-dessous duquel il est impossible de descendre, un plancher de 10 % du taux de majoration des heures supplémentaires, etc. Toutes les entreprises qui n’auront pas d’accord interne, ou qui ne pourront pas en avoir (en raison de l’absence de syndicats, par exemple), se verront appliquer l’accord de branche. »

Plafonnement des indemnités prud’homales

Il existe actuellement un barème qui définit les plafonds des indemnités en cas de licenciement « sans cause réelle ni sérieuse », mais ce plafonnement n’est pas obligatoire ; ce qui pour Emmanuel Macron pourrait créer, chez les entreprises, une peur d’embaucher. En effet, le patronat estime que dans certains cas, ces indemnités peuvent s’avérer très élevées pour leurs budgets. Le président français veut donc instaurer un plafond et un plancher pour les licenciements « sans cause réelle ni sérieuse » (hors harcèlement et discrimination).

Création d’une instance de personnel unique

Emmanuel Macron souhaite également la fusion des instances de représentation du personnel. Aujourd’hui, il existe trois instances distinctes en fonction du nombre de salariés de l’entreprise ; ce qui peut créer un effet de seuil. Autrement dit, certaines entreprises peuvent renoncer à embaucher, car cela pourrait les contraindre à créer une de ces instances de personnel. Pour le président français, une seule instance représentant le personnel, quel que soit le nombre d’employés de l’entreprise, permettra encore d’assurer un « dialogue social plus efficace ».

Sources : Libération, Le Monde

Et vous ?

Qu'en pensez-vous ?
Quelles sont vos attentes et vos craintes ?
Quelles conséquences bonnes ou mauvaises à attendre pour l'emploi IT ?

[melka one]

et une réforme de plus une

[Grogro]

et une réforme de plus une

C'est pas compliqué, sous Hollande il y en a eu 4 en 5 ans, toutes plus inutiles et perchées les unes que les autres. La Loi Travail à elle seule a rajouté 150 pages de complexité au code du travail. Le voilà le "choc de simplification".

[math_lab]

En effet, le patronat estime que dans certains cas, ces indemnités peuvent s’avérer très élevées pour leurs budgets. Le président français veut donc instaurer un plafond et un plancher pour les licenciements « sans cause réelle ni sérieuse »

"Bouhouhou ! Si on vire les gens sans raison on se fait punir, fais quelque chose Manu !"

[Invité]

"Bouhouhou ! Si on vire les gens sans raison on se fait punir, fais quelque chose Manu !"

En effet, ce type de licenciement peut avoir de très lourdes conséquences. Il est normal alors que l'employeur, qui est un justiciable comme les autres, ait à en supporter les conséquences, surtout quand c'est fait sciemment. On n'imagine pas ce genre de limitation en matière de droit pénal, si par exemple vous rendez une personne invalide suite à une bagarre que vous déclenchez volontairement et sans aucun prétexte, selon que vous soyez un employeur ou pas, non ? Si le Conseil Constitutionnel à annulé cette mesure, c'est bien parce que elle contraire à l'égalité juridique entre les citoyens..

[steflinux]

Déjà dans notre secteur, les indemnités prud'hommales sont trop peu importantes
pour décourager les SSII de licencier de manière abusive - et de plus les poursuites des virés
abusivement sont loin d'être systématiques. Au final, une SSII n'a vraiment pas besoin
de provisionner grand chose. Alors faire pire, tient, quelle idée.

Encore des mesures de droite pour tout casser, et après ils viendront la bouche en cœur
"il y a pénurie", sans rire.

Le n'importe quoi réalisé par n'importe qui pour quotidien, et la propagande en prime, quel tableau !

Je rappelle que le problème numéro 1 de l'économie française est le nombre délirant de factures impayées
(aux environs de 57%, je crois - contre un peu plus de 30% en Allemagne), ce qui est logiquement la cause n°1
de faillite. Résoudre uniquement ce problème arrangerait déjà beaucoup l'économie de ce pays.
Mais dire ça, c'est remettre en cause la mythologie de l'Etat-Dieu (en fait très mauvais payeur) et du patron de droit divin,
lui aussi souvent mauvais payeur vis-à-vis de ses sous-traitants.

Et côté harcèlement moral, la France se bat... pour être championne d'Europe.
Ce qui est factuellement un désastre, mais en particulier pour les industries créatives (enfin, ce qu'il en reste).
Extrait de "Workplace Violence and Harassment: a European Picture" (ISSN 1830-5946) :


Conclusion : Macron et toute la droite, du balai.
Notre secteur n'a strictement aucun avenir avec ces gens-là.

[abbe2017]

En effet, le patronat estime que dans certains cas, ces indemnités peuvent s’avérer très élevées pour leurs budgets. Le président français veut donc instaurer un plafond et un plancher pour les licenciements « sans cause réelle ni sérieuse » (hors harcèlement et discrimination).

je ne suis pas contre, à condition qu'on mette ce plafond très très très haut pour dissuader l'entreprise (qq soit sa taille) de licencier sans cause réelle ni sérieuse.
Dans le cas contraire, si le plafond est bas, c'est comme mettre une durée définie à la peine perpetuuité pour un coupable !
Cette loi est tellement stupide que je n'arrive pas à croire qu'elle va être mise en place...


Tout bon gestionnaire d'entreprise sait déjà prendre en charge ce coût en instaurant un fond de d'approvisionnement du risque "prudhomme"... , c'est juste le même b-a-ba que l'ammortissement d'une machine.

[Mingolito]

Quand un salarié est viré c'est qu'il à déconné, c'est le salarié qui devrait payer des indemnités à l'entreprise pas le contraire.

Un patron devrait avoir le droit de virer qui il veux quand il veux, le code du travail c'est de la merde il faut le brûler... Voici le nouveau code du travail :
1) Le patron a toujours raison
2) En cas de désaccord avec le Patron voir (1)



Va y Macron ! t'es financé par le patronat fait ton boulot et fait revenir le capitalisme en France (et donc l'emploi du même coup) tout en enfumant la populace stupide avec tes discours de gauche

[Grogro]

C'est marrant, c'est pile-poil la mentalité et la culture des entreprises franco-française. A la virgule près.

[Mat.M]

C'est marrant, c'est pile-poil la mentalité et la culture des entreprises franco-française. A la virgule près.

+1000...lorsque je vivais et travaillais au Québec jamais je n'ai entendu parler de réformes ( qui vont s'avérer inutiles) du travail.

[tbc92]

Une des différences entre le Québec et la France, c'est qu'en France, on est très prétentieux. On n'arrête pas de dire que notre modèle social est génial, et que tous les pays nous l'envient. Et donc quand des gens constatent que notre modèle social est en fait catastrophique, ils sont obligés de composer et de faire tout un cinéma pour changer ne serait-ce qu'une virgule.

[micka132]

Quand un salarié est viré c'est qu'il à déconné, c'est le salarié qui devrait payer des indemnités à l'entreprise pas le contraire.

Un patron devrait avoir le droit de virer qui il veux quand il veux, le code du travail c'est de la merde il faut le brûler... Voici le nouveau code du travail :
1) Le patron a toujours raison
2) En cas de désaccord avec le Patron voir (1)

Je suis pas contre, il est vrai que certains employés abusent franchement, et tout le monde en a probablement rencontré au moins un dans sa carrière.

Va y Macron ! t'es financé par le patronat fait ton boulot et fait revenir le capitalisme en France (et donc l'emploi du même coup) tout en enfumant la populace stupide avec tes discours de gauche

Mais le capitaliste ne travaille pas d'avantage, en tout cas il ne fait pas d'actions à valeurs ajoutés. Le but d'un capitaliste c'est de faire de l'argent grace à son capital, et donc en ne travaillant pas, exactement comme certains salariés parasites.
Evitons de confondre patron et capitalisme...
Le 1er fait parti d'un modèle d'organisation du travail, le second est un modèle de répartition des revenus liés à ce travail. Sauf que le capitalisme amagalme souvent les deux, aux points qu'on peut faire passer des reformes visant à maximiser des benefices (la rente des riches assistés) pour des intentions visant à soulager l'honnette travailleurs .
Virer les gens parcequ'ils ne correspondent pas ou plus au boulot, ou s'il y a un probleme de liquidité OK, mais pourquoi les travailleurs ne peuvent pas virer les parasites actionnaires qui prennent un x% du fruit de leurs travaux? .
Maisbon finalement comme toujours, la faute en revient à la populace qui se fait tondre bien volontier...Il "suffirait" de ne plus travailler pour le capital, pourqu'ils se detruisent de lui meme, exactement comme il suffit de ne plus accoder un interet à un monarque pour qu'il n'ait plus de pouvoir.

[Vincent PETIT]

Loi Travail 2 : ce que pourrait contenir la réforme

Un gode et un gros !
Dédicace aux supporters de En Marche

Emmanuel Macron envisage de faire passer sa réforme cet été en procédant par ordonnances, pour éviter de traîner sur la question

C'est FAUX ! Il veut passer par ordonnance parce que sinon personne n'acceptera une telle casse sociale.

Généralisation de la primauté de l’accord d’entreprise sur l’accord de branche

Comme ça la première entreprise qui baise ses salariés va enclencher le courses vers le bas et vers le moins disant.
Exemple : Peugeot fait passer tous ces salariés a 39h payé 35h, il devient hyper compétitif (Le constructeur hein ! Pas nous autres les salariés). Renault est niqué ! Il n'a plus qu'a faire pareil pour devenir au moins aussi compétitif.

Plafonnement des indemnités prud’homales

Pour que Peugeot arrive a faire plier ces salariés comme dans mon exemple ci dessus, c'est très facile ! On en choisie 4 ou 5 (voir un dizaine) et allez hop, licenciés pour l'exemple .... heu sans réelle cause sérieuse pardon. Ensuite Peugeot demande un référendum d'entreprise pour demander à ses salariés si ils sont d'accord pour faire 39h payé 35h.

Création d’une instance de personnel unique

Évidement, avec ce que j'ai écrit au dessus, les organisations syndicales qui vont gueuler !!!! Moi je siège en CE mais vous connaissez la musique. Les OS ne siègent pas comme ça pas d'avis au CE et donc l'employeur ne peut pas appliquer ces réformes internes. Les CHSCT sont hyper chiants et se mettent a demander des expertises ou font des blocages, interpellent l'inspecteur du travail, ça coûte un bras, etc... Macron s'est donc dit : "Moi je crois au dialogue sociale alors mettons le au second plan et surtout foutons lui la pression en lui faisant prendre toutes les casquettes ! Comme ça au lieu d'être une armée mexicaine, il y en a plus qu'un a dézinguer"

Qu'en pensez-vous ?
Quelles sont vos attentes et vos craintes ?

On va devenir compétitif par la force des choses, c'est à dire un bon tirage vers le bas et hop, affaire réglé. Nous, les salariés, allons être les dindons de la farce de la compétitivité.
Macron essaye de nous faire croire qu'en licencient plus facilement, on embauchera plus facilement.... Il nous prend vraiment pour des cons !!! La seule chose qui motive une embauche c'est un carnet de commande qui gonfle et c'est uniquement ça. Pas étonnant que le MEDEF appelle de tout ses voeux cette superbe loi ! Il va y avoir un dégraissage massif pour faire du profit immédiat.

[RyzenOC]

es ce que ce nouveau code du travail s'applique aussi aux politiciens ?

par exemple es ce que les citoyens peuvent licencier Macron « sans cause réelle ni sérieuse » ?
De même es ce que son salaire sera renégocié en accord avec les citoyens ? et donc plus par branche d'activité (président de la république)

En tant qu'actionnaire de la république, je trouve la république pas assez rentable, je propose donc une divisions par 2 des salaires des hauts fonctionnaires et un licenciements d'au moins 1/3 sans indemnité.
Quand aux autres, si ils veulent conserver leurs poste, ils devrons travailler 48H payer 35, sans RTT, ni pose café évidement.

Mais pour rester compétitif faut quitter l’Europe, car c'est pas avec seulement 48H de travail que l'on pourra devenir compétitif, regarder l'industrie minière au congo, on peut travailler jeunes et pendants plus de 72 heures. Et en plus y'a aucun risque d'attentat grâce aux soldats armée qui te protèges jours et nuits.

[ON5MJ]

Même si c'est intéressant et que cela concerne beaucoup de lecteurs, que vient faire ici un sujet politique ? Cela va forcément entamer une polémique. Tant qu'on y est on peut parler de retraites, de cul, de sports, etc...

[Mingolito]

Figure toi que parmi nous certains travaillent, tous le monde n'est pas étudiant, chômeur ou retraité, donc la loi travail ca nous concerne aussi, je ne sais pas ou tu était passé tout ce temps mais ce genre de sujet à toujours existé ici.

[abbe2017]

Même si c'est intéressant et que cela concerne beaucoup de lecteurs, que vient faire ici un sujet politique ? Cela va forcément entamer une polémique. Tant qu'on y est on peut parler de retraites, de cul, de sports, etc...

je comprends ton avis et je trouve injuste les pouces rouges qui t'ont été attribué pour cela.

En fait, l'article est mal fichu (désolé rédacteur..), il aurait mérité d'être contextualisé à notre domaine en invoquant par exemple cette situation :
"grâce à la loi Macron la petite startup de Abbeville va pouvoir autoriser ses salariés à travailler 50h par semaine payées 35 (s'ils le désirent et ont voté en interne) , mais n'autorisera pas les grandes sSII de+50 salariés à en faire de même, ceci afin de respecter non pas l'égalité, mais l'équité des droits et des chances économiques offertes à chaque personne morale."

Là, l'article aurait été bien rédigé plutôt que de donner les grandes lignes du journal officiel.

Pourquoi sommes-nous si peu en France à croire que mettre tout le monde à un même % (temsp de travail, même impôts, même base) est une égalité, alors que c'est une injustice totale. La vraie égalité c'est l'équité. Point barre et souligné!

[Invité]

je comprends ton avis et je trouve injuste les pouces rouges qui t'ont été attribué pour cela.

En fait, l'article est mal fichu (désolé rédacteur..), il aurait mérité d'être contextualisé à notre domaine en invoquant par exemple cette situation :
"grâce à la loi Macron la petite startup de Abbeville va pouvoir autoriser ses salariés à travailler 50h par semaine payées 35 (s'ils le désirent et ont voté en interne) , mais n'autorisera pas les grandes sSII de+50 salariés à en faire de même, ceci afin de respecter non pas l'égalité, mais l'équité des droits et des chances économiques offertes à chaque personne morale."

Là, l'article aurait été bien rédigé plutôt que de donner les grandes lignes du journal officiel.

Pourquoi sommes-nous si peu en France à croire que mettre tout le monde à un même % (temsp de travail, même impôts, même base) est une égalité, alors que c'est une injustice totale. La vraie égalité c'est l'équité. Point barre et souligné!

Vous ne pouvez donc pas vous projeter hors de votre petit domaine personnel même 10 mn ?

[hugo789]

Le pire c'est que ça viens pas de Macron, il est juste en train d'appliquer bien gentiment les GOPE.

[LSMetag]

A titre d'information :

1) La réforme ne passera pas cet été, mais à la rentrée donc pas en douce
2) Les partenaires sociaux ont déjà été reçu et même la CGT est satisfaite parce que ça discute en amont
3° L'ordonnance n'est pas un passage en force. Il faut l'aval de l'assemblée pour que le président puisse l'utiliser

Sinon au moins ça s'annonce moins brouillon et mesquin que la dernière fois. A voir...

Et merci des insultes dégueulasses Vincent PETIT... Chacun a le droit à ses opinions. Je suis pour Macron, depuis le début, et je le revendique. J'ai maintenant un travail stable qui me plait. Mais j'ai galéré des années pour le trouver. Ai subi des échecs. Ne savais pas ce que j'allais devenir... Ce que propose Macron répond à ce genre de problème, à savoir dédramatiser l'échec, même si on change plus souvent de boîte, réduire la peur de tenter, et au passage encourager à employer même si ça veut dire moins de stabilité. Aider aussi à la reconversion quand on ne peut pas rivaliser ou qu'on est has-been.
Le patron c'est pas forcément le méchant et le salarié ce n'est pas forcément le gentil.

Il faut admettre que notre société change, qu'il y a la mondialisation et qu'on ne peut pas faire grand chose maintenant qu'on y est, à part devenir Cuba ou le Vénézuela. Tout est interconnecté. Donc il faut attirer l'emploi, le renouveler, former, et des aides et accompagnements aux initiatives diverses. Il faut donner envie d'acheter Français également, parce que le vin et le Fromage, ça ne suffit plus.