Discussion :

[philnext]

C'est quoi ce raisonnement ? Prôner le partage n'est pas prôner le 'vol' de propriété intellectuelle !! Et un droit d'auteur est un droit d'auteur que tu sois amateur ou professionnel point barre, et ce , quel que soit la qualité de tes prestations, d'autant que l'appréciation de cette qualité est totalement subjective.

Pour le coup, je suis plutôt du coté d'M6. Alors que tout le monde (ici au moins) prône le partage du savoir, la libération des droits d'auteur, la libre circulation des informations, n'est-ce pas un peu hypocrite de vouloir imposer un droit d'auteur sur une photo quelconque prise par un amateur ?

Je n'ai pas vue le reportage, mais du moment que la source est cité, je ne trouve pas ça dérangeant. Et si la source n'est pas cité, pour moi ça tien plus de l'impolitesse que de la violation de propriété Intellectuelle...

L'inverse est différent. M6, malré la qualité pitoyable de ses programmes "reflettant parfaitement sa personnalité et ses choix artistiques", reste une entreprise générant des images dans le cadre d'une activité professionnelle. Ses images sont donc plus suceptible d'être soumis à droit d'auteur que celle de quelqu'un qui fait ça pour le plaisir.

[dragonno]

Dans ce cas je fais un blog de "photo", je pompe sur les autres blogs de "photographe amateur" et je cite pas mes sources. Je récupère plus de visiteur, logique je centralise, j'offre plus de contenu.
Et tu trouve ça..Normal?

+1 Kearz !

Si vous lisez la page de l'auteur de la photo, vous verrez qu'il n'est pas en recherche d'argent et n'a pas déposé de brevet (allusion aux brevets cités...) pour sa photo

Il aurait voulu que M6 lui demande son autorisation, vu que c'est une photo personnelle, elle n'est pas apparue comme ça, il a posé pour la faire, il y a mis son temps, et sa vue sur la lumière, etc...

Comme le dit Kearz, si on écoute M6, ça va être le copiage à tout va sur internet de la part de tous et toutes envers tous et toutes.
Je ne crois pas que ce soit ce que l'on voudrait.

Ce qui serait bien c'est que certains fassent la même chose à M6

[pyros]

Dans ce cas je fais un blog de "photo", je pompe sur les autres blogs de "photographe amateur" et je cite pas mes sources. Je récupère plus de visiteur, logique je centralise, j'offre plus de contenu.
Et tu trouve ça..Normal?

Oui.
C'est indélicat, gonflé, tout ce que tu veux, mais du moment que les photos ne sont pas protégé par une license quelconque, que l'hauteur de la photo ne spécifie pas explicitement son désacor et qu'elle sont accessible publiquement, je ne vois pas ce qui empèche de les récupérer.

En poussant le raisonnement, on peut dire que les blogueurs culinaires utilisent le motif de la nappe de table sur leur photo. Ont-il demander au fabriquant s'il avaient droit de l'utiliser ? Des designer et des graphistes ont travaillés pour concevoir ce motif pourtant...

Les lois sur la propriété intellectuelle ont pour but de protéger les intérets des hauteurs et d'éviter les préjudices (financier, bien entendu). Un amateur n'a aucun intéret a diffuser son travail (si ce n'est pour le plaisir), et n'a aucun préjudice lorsque sont travail est réutiliser par quelqu'un d'autre, car il n'avait de toute façon pas l'intention de faire de l'argent avec. Se rendre compte à posterieuri que ça aurait put raporter des sous tient plus de l'oportunisme que d'autre chose. Ce n'est pas illégale, mais c'est tout aussi gonfler que d'utiliser le travail de quelqu'un sans le prévenir.

Si les rôle avaient été inverser, M6 portant plainte car un blogueur avait utilisé son image sur son site, tout le monde aurait été en faveur du blogueur.
La loi est la même pour tous (en théorie...). Qu'on soit une pompe à fric multinational ou un simple individu lambda.

[dragonno]

Oui.
C'est indélicat, gonflé, tout ce que tu veux, mais du moment que les photos ne sont pas protégé par une license quelconque, que l'hauteur de la photo ne spécifie pas explicitement son désacor

Je crois que tu parles un peu vite et sans t'être renseigné, si tu regarde en bas du site sur la page d'accueil, tu peux y voir "Tous droits réservés".
Pyros, à te lire, on a le droit de tout prendre aux autres...

[fredinkan]

Pyros, à te lire, on a le droit de tout prendre aux autres...

Précise: Tant qu'on est professionnel et qu'on peut se faire du fric dessus

[dragonno]

Oui effectivement fredinkan

[Kearz]

En poussant le raisonnement, on peut dire que les blogueurs culinaires utilisent le motif de la nappe de table sur leur photo. Ont-il demander au fabriquant s'il avaient droit de l'utiliser ? Des designer et des graphistes ont travaillés pour concevoir ce motif pourtant...

Il utilise les motifs de la nappe. Certes, pourquoi pas. La nappe, il l'a acheté non? Il l'a pas volé. (S'il l'a volé, ça me pose aucun problème que la marque qui vend les nappes portes plainte )

Un amateur n'a aucun intéret a diffuser son travail (si ce n'est pour le plaisir), et n'a aucun préjudice lorsque sont travail est réutiliser par quelqu'un d'autre, car il n'avait de toute façon pas l'intention de faire de l'argent avec.

Maintenant, je te conseil de faire des recherches sur le mot amateur. C'est en opposition avec professionnel, ça veut pas dire que tu veux pas en tirer des l'argent, de la gloire ou autre.
Y a quand même un grand nombre d'amateur qui font des sites webs ou des apps et qui les revendent. Ils sont amateur parce que l'informatique n'est pas leur profession, ni leurs gagne pain numéro 1 mais ils profitent quand même.

Et puis, entre amateur et pro', par moment y a qu'un pas.

[gangsoleil]

du moment que les photos ne sont pas protégé par une license quelconque, que l'hauteur de la photo ne spécifie pas explicitement son désacor et qu'elle sont accessible publiquement, je ne vois pas ce qui empèche de les récupérer.

C'est bien, tu viens de te tirer une balle dans le pied avec un semi-automatique. J'espere que ca ne fait pas trop mal.

Je m'explique :

• La photographie est une œuvre au sens du Code de la Propriete Intellectuelle (CPI) (art. L. 112-2 2° du CPI).
• L'œuvre bénéficie de la protection du droit d'auteur du seul fait de sa création (art. L. 111-1 du CPI).

Donc non, il n'y a pas besoin de proteger quoi que soit explicitement, c'est implicite, de par la loi.

Si les rôle avaient été inverser, M6 portant plainte car un blogueur avait utilisé son image sur son site, tout le monde aurait été en faveur du blogueur.
La loi est la même pour tous (en théorie...). Qu'on soit une pompe à fric multinational ou un simple individu lambda.

Pour la diffusion d'un extrait de ce qui passe sur M6, on peut regarder du cote du droit a l'information qui oblige, si je souviens bien, a citer les sources et a ne pas diffuser plus de 30 secondes.
Pour le logo M6, s'il est depose, tu ne peux l'utiliser sans accord. S'il n'est pas depose, c'est plus delicat, mais etant donne qu'on doit pouvoir le classer comme "notoirement connu", tu ne peux pas l'utiliser non plus comme tu veux.


PS : Concernant le "plagiat" d'une recette cullinaire, ce que je dis ne s'applique que si l'on considere qu'une recette est assimilable a une oeuvre d'art, ce qui est surement plus que discutable.

[zaventem]

Oui.
C'est indélicat, gonflé, tout ce que tu veux, mais du moment que les photos ne sont pas protégé par une license quelconque, que l'hauteur de la photo ne spécifie pas explicitement son désacor et qu'elle sont accessible publiquement, je ne vois pas ce qui empèche de les récupérer.

Bah justement, t'as pas de bol: par défaut elles sont protégées par le droit d'auteur, il y a rien à faire, c'est automatique. Il est nécessaire d'une autorisation explicite pour les utiliser.

En poussant le raisonnement, on peut dire que les blogueurs culinaires utilisent le motif de la nappe de table sur leur photo. Ont-il demander au fabriquant s'il avaient droit de l'utiliser ? Des designer et des graphistes ont travaillés pour concevoir ce motif pourtant...

Dans le cas de la photo dont on parle, la jurisprudence est claire et la nappe n'étant pas l'objet de la photo et n'étant pas pas photographiée pour elle-même, le photographe est tout à fait libre mais il y a des dizaines d'exemples où il a été jugé que l'utilisation d'objet était en infraction avec les droits de leur créateur, par exemple

Les lois sur la propriété intellectuelle ont pour but de protéger les intérets des hauteurs et d'éviter les préjudices (financier, bien entendu). Un amateur n'a aucun intéret a diffuser son travail (si ce n'est pour le plaisir), et n'a aucun préjudice lorsque sont travail est réutiliser par quelqu'un d'autre, car il n'avait de toute façon pas l'intention de faire de l'argent avec.

Ben non, le droit d'auteur se contrefiche de l'aspect financier de l'oeuvre.

La loi est la même pour tous (en théorie...). Qu'on soit une pompe à fric multinational ou un simple individu lambda.

Je crois que sur ce point on ne peut qu'être d'accord.

[Jon Shannow]

Pour le coup, je vois là une belle brochette d'hypocrites...

Quand on voit comment vous défendez, dans d'autres sujet, le droit de télécharger ce que vous voulez comme vous le voulez et tant pis pour les droits d'auteur (certains prônant même la disparition de ce droit qui empêcherait la culture pour tous), ça me fait sourire.

Vous inventez le droit d'auteur alternatif, c'est bô !

[gangsoleil]

le droit de télécharger ce que vous voulez comme vous le voulez et tant pis pour les droits d'auteur (certains prônant même la disparition de ce droit qui empêcherait la culture pour tous), ça me fait sourire.

Sans defendre aucunement le piratage, il faut distinguer le fait de pouvoir recuperer une copie d'une oeuvre (par exemple une photo) pour l'enregistrer sur son ordi, et le fait de redistribuer une oeuvre sous droit d'auteur : le premier est, a ma connaissance, legal (sauf mention explicite), alors que le second ne l'est pas.

Enfin, concernant le droit d'auteur, il est interessant de voir son evolution, notamment sur ce qui se passe a la mort de l'artiste. On est aujourd'hui sur des durees post-mortem aberrantes et qui sont sans-cesse allongees (notamment a cause des proprietaires des droits de Walt Disney).
Oui, je suis pour la suppression du droit d'auteur post-mortem. Mais pendant la vie de l'artiste, c'est beaucoup beaucoup plus delicat comme sujet.

[guillaume.sch]

C'est surtout étonnant de voir une "législation" à deux vitesse. La création d'oeuvre "revendiqué" (par un artiste) et la création d'oeuvre "non revendiqué" (par exemple la recette).

Je ne trouve pas que ça soit forcément de l'hypocrisie; c'est une question de périmètre je pense.

[eric.c]

Les droits d'auteurs sur une image sont inhérents à la création de cette image. Du moment ou tonton André à pris tata Ginette en photo il est le créateur de l'image et en détient les droits définitivement. Il peut en autoriser l'utilisation dans un cadre et une période déterminés mais pas les céder entièrement.

Les mentions "Copyright" ne sont pas une protection supplémentaire puisque la protection est déjà absolue

La mention "Droits reservés" devrait s'utiliser en l'absence d'auteur connu dans les sens : "Je sais que je n'ai pas les droits sur cette photo, je ne connais pas le détenteur des droits mais s'il se manifeste ses droits seront respectés".

La notion d'amateur est une vaste blague : à ce compte les 3/4 des images de Jacques Henri Lartigue seraient pompables sans autre formalité.

Même Ebay cloture les annonces illustrées par des photos volées sur le web si le détenteur des droits en fait la demande (programme Vero)

[Jarodd]

Si M6 avait demandé, l'auteur de la photo aurait peut-être simplement dit "ok", sans demander de contrepartie financière, ou même une citation de paternité (comme les conditions Creative Commons). Mais M6 est gros et gras, donc pas besoin de demander, il peut faire son marché sur les blogs et prendre ce qu'il veut !

Comme le fait remarquer justement Jon Shannow, c'est vrai qu'on peut raisonner diféremment selon qu'on parle de téléchargement ou de la photo de la recette. Le point commun entre les deux pour moi, c'est que si le droit s'applique évidemment à tous, amateur comme pro, on peut "tolérer" plus facilement l'erreur venant du faible dans un conflit avec le fort.

Ce n'est peut-être pas valable juridiquement, mais c'est un peu ma conception : un blogueur qui piquerait une photo à M6 pourrait ignorer ses obligations, de bonne foi, alors que M6 a une armée d'avocats et est censé savoir ce qu'il peut ou ne peut pas faire.

Edit : j'ajoute qu'il manque en droit français la notion de fair use comme aux Etats-Unis : puisqu'on parle de paternité d'image, combien d'entre nous ont ici un avatar dont ils ont les droits ? Pourtant nous n'en faisons pas commerce, donc c'est moins grave (je parle toujours d'un principe personnel, pas du droit évidemment). Alors que M6 prend des images pour faire ses émissions commerciales, c'est quand même une grosse différence avec nous.

[shenron666]

Il y a une différence entre "citer" un blog et faire du profit à son insu.
Donner la source ne coûte rien et ça aurait permis au blog d'avoir quelques visites supplémentaires.

De plus, avant d'utiliser le travail d’autrui, il est judicieux de lui demander son accord tant pour des raisons juridiques que pour des raisons morales.

Le retour de la Direction Juridique de la chaîne est sans équivoque. S’appuyant sur le Code de la Propriété Intellectuelle article L 111-1, elle justifie que le producteur n’était pas tenu de contacter le blogueur.

J'aimerai bien savoir où le service juridique de M6 a lu cette clause.

A côté de cela, ils font de l'argent sur le dos du blogueur, donc à but lucratif, ce qui est défendable en qualité de vol de propriété intellectuelle.

[Kapeutini]

pour faire simple, indiquer que l'on ne souhaite pas le partage
sinon on n'en sort plus.

[glisda]

Ce que fait M6 n'est pas correct du tout.
Si en effet la personne qui a posté sa recette n'en attendait pas de bénéfice financier, elle ne l'a pas fait non plus pour permettre à une chaîne de télé de l'exploiter pour en tirer ses propres bénéfices qui sont pourtant déjà très haut perchés.
Par ailleurs, si vous récupérez un article sur un blog, vous devez citer le site ainsi que l'auteur de cet article c'est bien le moindre respect, et lorsqu'on est une grande chaîne, on peut en plus demander à l'auteur par mail si il accepte que son article (ou son post) passe à la télé gratuitement, ce que l'auteur aurait sans doute accepté avec plaisir en précisant "si vous pouvez me citer, j'accepte", car ils n'ont pas payé un cuisinier pour présenter sa recette (ce qu'ils auraient pu faire) qui aurait coûté plus cher à la prod, (c'est juste une chronique parmi d'autres qui donne la recette, donc tout bénéf.).
M6 ce n'est ni un blog ni un forum, et à ce titre il n'a pas le droit de se comporter en bloggeur indélicat.

Si M6 se fait piquer une émission, ils ne vont pas laisser passer ça!

[Invité]

Bonjour

Oui.
C'est indélicat, gonflé, tout ce que tu veux, mais du moment que les photos ne sont pas protégé par une license quelconque, que l'hauteur de la photo ne spécifie pas explicitement son désacor et qu'elle sont accessible publiquement, je ne vois pas ce qui empèche de les récupérer.

En poussant le raisonnement, on peut dire que les blogueurs culinaires utilisent le motif de la nappe de table sur leur photo. Ont-il demander au fabriquant s'il avaient droit de l'utiliser ? Des designer et des graphistes ont travaillés pour concevoir ce motif pourtant...

Les lois sur la propriété intellectuelle ont pour but de protéger les intérets des hauteurs et d'éviter les préjudices (financier, bien entendu). Un amateur n'a aucun intéret a diffuser son travail (si ce n'est pour le plaisir), et n'a aucun préjudice lorsque sont travail est réutiliser par quelqu'un d'autre, car il n'avait de toute façon pas l'intention de faire de l'argent avec. Se rendre compte à posterieuri que ça aurait put raporter des sous tient plus de l'oportunisme que d'autre chose. Ce n'est pas illégale, mais c'est tout aussi gonfler que d'utiliser le travail de quelqu'un sans le prévenir.

Vous venez juste de nous démontrer votre ignorance. La Convention de Berne
pour la protection des œuvres littéraires et artistiques, ça ne vous dit pas quelque chose? Voilà ce que je répète très très souvent (dont je ne suis pas l'auteur) :

L’absence de sigle ou de mention du droit d’auteur ne signifie pas que l’oeuvre n’est pas protégée. Ainsi, tous les éléments présents sur Internet (images, vidéos, extraits sonores, textes) sont soumis de facto au droit d’auteur, même si leur accès est libre et gratuit et qu’aucune mention ne précise qu’ils sont protégés.

Un créateur peut tout à fait permettre la diffusion de ses oeuvres en faisant respecter son droit de paternité, par exemple en utilisant une licence Creative Commons avec la clause "BY". Il peut aussi en empêcher toute utilisation commerciale avec la clause "NC". Je suis donc en total désaccord avec ce que vous avancez sur les amateurs.

Si les rôle avaient été inverser, M6 portant plainte car un blogueur avait utilisé son image sur son site, tout le monde aurait été en faveur du blogueur.

Pas moi. Je n'aurais pas soutenu un blogueur violant le droit de paternité et plus largement le droit d'auteur. De plus, je déteste la télévision, je n'ai pas du tout envie de voir ses contenus débarquer sur Internet. Je ne défends pas les webmasters qui monétisent des contenus protégés dont ils ne sont pas les auteurs sans l'autorisation préalable de ces derniers, sans en financer la création et en prétendant leur rendre service sans vouloir partager équitablement les recettes.

Edit.: J'utilise mon avatar en toute légalité, l'oeuvre originale dont il est inspiré est clairement mentionnée dans les mentions légales de mon blog et je respecte les clauses de la licence Creative Commons sous laquelle elle est.

[dragonno]

Gouessej

Parfaitement expliqué.

Et ça c'est pour Pyros :
D'ailleurs tout le monde n'a pas un avatar appartenant au copyright, la majorité des avatars du net sont libres de droits, et perso je m'assure que ce soit le cas de celui que j'utilise dans les forums, quitte à en faire un moi-même quand je ne trouve pas le bon, et je ne pense pas être le seul dans ce cas-là.
Je pense plutôt que tu as parlé sans vraiment connaître le sujet, ce qui se voit très bien d'ailleurs.

[Pelote2012]

C'est une honte... même s'il le dédommage un minimum, ça leur couterai moins cher que leur avocats...
et en plus il se ferait une bonne pub.

L'argent, l'argent et encore l'argent pourri notre société.
il en faut pour vivre, mais quand ça devient maladif à ce point ... ça se transforme en gangraine