Discussion :

[Frederic2838]

Bonjour,

Ayant trouvé un CDI, je viens de démissionner d'un stage de fin d'études avant la période définie préalablement dans la convention de stage.

J'ai donc travaillé 6 mois et demi (26 semaines) au lieu de 7 mois et 1 semaine (29 semaines).

Pour mon dernier mois passé dans l'entreprise, je devrais recevoir des "indemnités de stage" d'un montant de 436 euros, mais l'entreprise pensant me garder et n'ayant pas accepté ma démission subite ne m'a rien versé.

Les appels téléphoniques pour "discuter" à l'amiable restent vain, je laisse des messages mais ne suis pas rappelé.

Que me conseillez-vous ?

Merci par avance,
Frédéric.

[FSiebert]

ma démission subite

Vous avez quitté l'entreprise du jour au lendemain ?

Ce n'est même pas sûr que vous étiez dans votre droit en "démissionnant" (terme inapproprié, la démission n'est pas défini dans le cadre d'une convention de stage qui ne dépend pas du code du travail)...

Que dit votre convention de stage sur une éventuelle rupture anticipée ?

Si rien n'est dit, vous êtes tenu de respecter votre contrat et de le mener à son terme... Dans le cas contraire, les autres parties signataires (entreprise et établissement scolaire) serait en droit de réclamer un dédommagement.
Par ailleurs, que dit votre école concernant la validation de votre diplôme suite à cette rupture anticipée ?

Quand on signe un contrat, ce n'est pas à prendre à la légère.

[Frederic2838]

Bonjour et merci pour l'intérêt que vous portez à ma demande.

Je ne suis pas parti du jour au lendemain, j'ai envoyé une lettre de démission en recommandé avant de partir.

Voici ce que stipule la convention :

Le stage peut être suspendu ou interrompu ou rompu après accord du responsable pédagogique, de l'organisme d'accueil ou de l’étudiant stagiaire

J'ai prévenu mon tuteur de stage de l'université par email, mais celui-ci ne m'a jamais répondu.

PS : le minimum "obligatoire" étant 4 mois, j'avais déjà validé mon diplome lorsque je suis parti.

[FSiebert]

Je ne suis pas parti du jour au lendemain, j'ai envoyé une lettre de démission en recommandé avant de partir.

Sans préavis (même si le préavis n'est pas défini pour les stages) ? J'appelle ça quitter l'entreprise du jour au lendemain. Au-delà de l'éventuel aspect légal de la chose, ça ne se fait absolument pas et ne vous attendez pas à une quelconque recommandation de la part de votre ancien employeur. Vous avez quand même attendu que la lettre arrive pour partir... ?

Vu ce que dit la convention, j'ai l'impression qu'il parle d'une rupture du fait de l'entreprise. Il n'y a que cette phrase ?
Dans ce cas, aucun aspect légal ne vous permettait de rompre ce contrat.

Si votre tuteur n'a jamais répondu, vous n'avez donc aucun accord de la part de votre établissement scolaire. Le fait que la durée minimale soit fixée à 4 mois ne garantie absolument pas que votre diplôme soit validé puisque vous n'avez pas respecté les termes de votre convention de stage. Vous n'avez pas une soutenance de fin d'étude ? Elle est déjà passée ? Le jury a eu lieu ?

Dans tous les cas, en partant de la sorte, vous avez causé un grave préjudice d'image à votre établissement scolaire et vous n'avez visiblement pas respecté les termes de votre contrat. Vous devriez vous attendre à un retour de bâton qui serait amplement mérité. Si c'était votre employeur qui avait mis un terme à votre stage sous prétexte qu'il n'avait plus envie ou qu'il avait trouvé quelqu'un d'autre (comme vous vous avez trouvé un autre employeur), je suis sûr que ça vous aurait paru totalement abusif, pourquoi dans l'autre sens ça vous semble normal ? Comme si votre nouvel employeur ne pouvait pas attendre 3 semaines (ils ont l'habitude d'attendre trois mois un nouvel employé le temps qu'il effectue son préavis)...

[Frederic2838]

Avec "préavis", le courrier a été reçu un mercredi pour prévenir de mon départ le vendredi.

Bien sur que je ne m'attends à aucune recommandation de leur part, cependant, j'ai toujours été félicité pour mon travail, autant que par mon tuteur, que les collègues, clients ou partenaires.
Donc je sais pertinemment avoir joué le jeu au niveau du travail.

Il n'y a rien d'autre dans la convention, et sans vouloir la tourner à mon avantage, je l'ai compris de la façon suivante :

- l'entreprise peut mettre fin au stage à tout moment (ex : stagiaire incompétent, ne respectant pas les régles de l'entreprise...)
- l'école peut mettre fin au stage à tout moment (ex : missions pas suffisamment intéressantes ou en accord avec le cursus...)
- l'étudiant peut mettre fin au stage à tout moment (ex : missions pas suffisamment intéressantes ou en accord avec le cursus...)


Ma soutenance, mon rapport on été rendu au terme des 4 mois, j'ai reçu la délibération du jury 1 semaine après la soutenance, mon diplôme est bien validé.

pourquoi dans l'autre sens ça vous semble normal ?

J'ai toujours cru que la démission pour un CDI était légale...

Comme si votre nouvel employeur ne pouvait pas attendre 3 semaines

C'est moi qui ne pouvais pas attendre 3 semaines, pour cause financière. Depuis le début du stage, j'effectuais un travail de nuit en parallèle pour financer mes études, mais celui a été terminé... 436 euros ne me permettaient pas de vivre et de rembourser un prêt étudiant. Mais ça c'est une autre histoire !

[gangsoleil]

Bonjour,

A ma connaissance, mais peut-etre que cela ne s'applique que pour l'alternance, la demission d'un stage obligatoire ne peut se faire de la part du stagiaire que si la duree minimum du stage a ete effectuee, c'est a dire si le diplome est validable -- ce qui est votre cas puisqu'il a ete valide.

Partir le vendredi alors qu'on a prevenu le mercredi, il est clair que ca ne se fait pas.
Neanmoins, je suppose que votre situation financiere etait connue de votre employeur, donc il ne doit pas etre si surpris que ca. Quant on paye trop peu une personne qui a des besoins et qui les a exprimes, on s'attend a la voir partir, que ce soit un stagiaire ou non.

[Hizin]

J'ai trouvé ça : http://www.guidedustagiaire.fr/legis...-de-stage.html

Premier point important : la convention de stage est sous le droit des contrats, pas du travail. Donc un contrat qui n'a pas été rempli par les parties signataires peut ouvrir des recours en justices.
Ici, tu n'as pas respecté ton engagement de durée, donc l'entreprise ou l'école sont en droit de te poursuivre pour rupture de contrat.

Second point important : la fin, avec les types de convention fréquente. Il faudrait avoir la convention pour savoir dans quel cas se trouve la tienne. S'il n'y a vraiment que la ligne que tu as mis, c'est premier cas pour moi (un "ou" suivi de virgule est une liste), mais je ne suis pas habitué à lire et interpréter le "jargon" judiciaire, donc ...

[Frederic2838]

Le gros "problème" est que cette entreprise souhaitait m'embaucher.
Ils m'ont donc payé des formations, etc, confié des projets importants.

Je leur ai toujours dis que j'attendais de voir les modalités d'embauches.
Sauf qu'ils voulaient me faire une proposition salariale la dernière semaine de mon stage.
J'ai donc cherché à côté pour avoir "une roue de secours" au cas où leur proposition ne me convenait pas... et en cherchant, j'ai trouvé un poste très intéressant...

[FSiebert]

Avec "préavis", le courrier a été reçu un mercredi pour prévenir de mon départ le vendredi.

Deux jours, c'est pas un préavis. Partir comme est totalement irrespectueux et non professionnel.

Il n'y a rien d'autre dans la convention, et sans vouloir la tourner à mon avantage, je l'ai compris de la façon suivante :

- l'entreprise peut mettre fin au stage à tout moment (ex : stagiaire incompétent, ne respectant pas les régles de l'entreprise...)
- l'école peut mettre fin au stage à tout moment (ex : missions pas suffisamment intéressantes ou en accord avec le cursus...)
- l'étudiant peut mettre fin au stage à tout moment (ex : missions pas suffisamment intéressantes ou en accord avec le cursus...)

Non mais vous avez quand même signé un contrat avec une date de début et de fin. Une convention de stage ne dépend pas du droit du travail mais du droit général des contrats et un contrat doit être honoré. Si il n'y a aucune modalité de rupture anticipée, la seule possibilité de rompre un contrat est de trouver un accord.

Ma soutenance, mon rapport on été rendu au terme des 4 mois, j'ai reçu la délibération du jury 1 semaine après la soutenance, mon diplôme est bien validé.

Vous avez bien de la chance, parce que dans le cas contraire votre école aurait pu vous causer des problèmes. Notez quand même qu'il y a un grave préjudice d'image : à la place de votre ancien employeur je ne prendrai plus aucun stagiaire de cette école qui n'est même pas capable d'apprendre à ces étudiants qu'un contrat ça se respecte.

J'ai toujours cru que la démission pour un CDI était légale...

Tout à fait, avec des modalités précises, un préavis (mais un vrai genre trois mois en général à votre niveau, pas deux jours), etc. Et comme dit, une convention de stage n'a rien à voir avec un CDI (rien que le fait que ça ait une date de fin, je ne vois pas comment on peut apparenter ça à un contrat à durée indéterminée).

C'est moi qui ne pouvais pas attendre 3 semaines, pour cause financière. Depuis le début du stage, j'effectuais un travail de nuit en parallèle pour financer mes études, mais celui a été terminé... 436 euros ne me permettaient pas de vivre et de rembourser un prêt étudiant. Mais ça c'est une autre histoire !

Pourquoi avoir alors accepté un stage de cette durée ? Et avec cette rémunération ? Pourquoi ne pas être allé travailler chez Mc-Do en soirée et le week-end pendant 3 semaines (ils recrutent toute l'année) ?

A ma connaissance, mais peut-etre que cela ne s'applique que pour l'alternance, la demission d'un stage obligatoire ne peut se faire de la part du stagiaire que si la duree minimum du stage a ete effectuee, c'est a dire si le diplome est validable -- ce qui est votre cas puisqu'il a ete valide.

Comme dit, une convention de stage dépend du droit des contrats, les modalités de rupture doivent donc y être définies. Après si vous me trouvez un texte sur le cas spécifique du stage je suis preneur
Par ailleurs, si un contrat d'alternance peut être rompu unilatéralement au cours des deux premiers mois, passé ce délai seul un accord entre les parties (ou une faute, manquement à des obligations, etc.) permet la rupture anticipée. Mais de toute façon, un apprenti n'a pas du tout le même statut qu'un stagiaire et les règles ne sont pas les mêmes.

Partir le vendredi alors qu'on a prevenu le mercredi, il est clair que ca ne se fait pas.

Tout à fait d'accord.

Neanmoins, je suppose que votre situation financiere etait connue de votre employeur, donc il ne doit pas etre si surpris que ca. Quant on paye trop peu une personne qui a des besoins et qui les a exprimes, on s'attend a la voir partir, que ce soit un stagiaire ou non.

On peut toujours trouver plein de bonnes raisons pour mettre fin à un contrat, essayez voir de rompre un CDI du jour au lendemain vous verrez si il n'y aura pas de conséquences. Concernant la rémunération, celle-ci a été définie par contrat, qu'il a signé, pour un montant et une durée précise.

[FSiebert]

Un peu grillé par Hizin avec ma réponse trop longue

Le gros "problème" est que cette entreprise souhaitait m'embaucher.
Ils m'ont donc payé des formations, etc, confié des projets importants.

Ah oui, en plus ils vous payent des formations et vous vous barrez comme ça, très professionnel. Dommage qu'il n'y ait pas de clause de dédit-formation dans les conventions de stage, ça aurait pu vous apprendre à lire un contrat.

Quand on voit le nombre d'employeur qui prennent des stagiaires comme de la main d'oeuvre par cher, c'est dommage quand même : un des rares employeurs qui joue le jeu du stage en formant, etc. se fait prendre pour un c**... Avant qu'il ne repaye des formations à un stagiaire...

[Frederic2838]

Un peu grillé par Hizin avec ma réponse trop longue


Ah oui, en plus ils vous payent des formations et vous vous barrez comme ça, très professionnel. Dommage qu'il n'y ait pas de clause de dédit-formation dans les conventions de stage, ça aurait pu vous apprendre à lire un contrat.

Quand on voit le nombre d'employeur qui prennent des stagiaires comme de la main d'oeuvre par cher, c'est dommage quand même : un des rares employeurs qui joue le jeu du stage en formant, etc. se fait prendre pour un c**... Avant qu'il ne repaye des formations à un stagiaire...

Je comprends tout à fait votre point de vue, ma boite était un peu une boite à stagiaire : 22 stagiaires pour 8 personnes embauchées.

Oui on m'a proposé un CDI, ou on m'a payé des formations, mais en même temps je me suis investi, jusqu'à 10 heures par jour soit 50 heures par semaine...

Je n'ai pas le même point de vue que vous, je n'ai pas été réglo, mais j'ai l'impression (je peux me tromper) d'avoir mis fin à ce stage comme l'indiquait la convention.

Je me suis donné à fond pendant 6 mois et demi, et pour 3 semaines, je suis considéré comme un malpropre... !

[Invité]

Vous avez interprété la convention comme cela vous arrangeait.

Le stage peut être suspendu ou interrompu ou rompu après accord du responsable pédagogique, de l'organisme d'accueil ou de l’étudiant stagiaire

Il y a bien le mot "accord" dedans. La rupture ne peut donc être à la seule initiative du stagiaire.
Une convention de stage est un contrat entre trois parties : un établissement de formation, une société, un étudiant. Il faut l'accord des trois parties pour la rompre.
Par contre c'est vrai que c'est pas clair dans la votre, on ne sait pas qui doit s'accorder avec qui. Mais ce qui est sûr c'est qu'on en s'accorde pas tout seul !

[Aquanum]

Wha je trouve ça super culotté !

Je ne saurais même pas quoi faire dans ton cas tellement ça me semble surréaliste. Déjà de démissionner d'un stage (pour 3 semaines restantes ...) sans avoir l'accord de l'école, sans avoir l'accord de la boîte, et sans période de préavis. Et surtout de réclamer ta dernière indemnité de stage comme si de rien n'était.

Je suppose que d'un point de vue légal, la société te doit cette indemnité de stage, par contre à vouloir jouer au malin tu risques bien plus que ces 436 € (je ne parle pas forcément d'argent ici)

Bref, j'aurais joué au con comme ça je ferais profil bas.
"Tu as déjà validé ton diplôme", C'est à dire ? Tu as été diplômé ? Tu l'as dans les mains ?

En tout cas c'est un très bon départ pour ta réputation et ton début de carrière...

[BiM]

Alors là, j'ai envie de dire que tu l'as bien mérité !

Et ne recommence pas trop souvent, tu vas finir par te faire complètement grillé professionnellement. A ta place, je ne ferais pas de vagues, sinon c'est l'entreprise qui risque d'en faire pour toi.

Pour information quand même, une boîte de 8 personnes qui prend 22 stagiaires, c'est ingérable pour tout le monde mais ça peut être un moyen de recruter. Le fait que tu aies été vraiment formé indique que ce n'est pas une "boîte à stagiaires" mais clairement une méthode de recrutement.

Enfin, pour répéter ce qui est dit ci-dessus, une convention de stage n'est pas un contrat de travail et ne dépends en aucun cas du droit du travail ! C'est effectivement un contrat entre trois parties. Si une des parties veut rompre le contrat, il faut l'accord des deux autres.

EDIT : Pour un stage, on ne parle pas de salaire, mais d'indemnité de stage.

[ElJipi]

Le gros "problème" est que cette entreprise souhaitait m'embaucher.
Ils m'ont donc payé des formations, etc, confié des projets importants.

Je leur ai toujours dis que j'attendais de voir les modalités d'embauches.
Sauf qu'ils voulaient me faire une proposition salariale la dernière semaine de mon stage.
J'ai donc cherché à côté pour avoir "une roue de secours" au cas où leur proposition ne me convenait pas... et en cherchant, j'ai trouvé un poste très intéressant...

Donc si je comprends bien, ils voulaient t'embaucher et tu ne les à pas informé que tu avait reçu une autre proposition. Histoire qu'ils puissent te faire une contre proposition. Ou (si tu étais sur de partir) qu'ils puissent voir venir et trouver un remplaçant pour les projets importants.

C'est que dans la vie réel, les gens essaies de faire en sorte que tout le monde y trouve son compte. Si ils avaient été informés, tu aurais pu expliquer l'avancement de tes travaux a ton remplaçant.

Le stage peut être suspendu ou interrompu ou rompu après accord du responsable pédagogique, de l'organisme d'accueil ou de l’étudiant stagiaire

Ne pas comprendre un texte ne veut pas dire que tu as le droit de l'interpréter comme tu le veux. Le mot important dans cette phrase est "accord". Cela veut dire que si l'un des protagoniste veut arrêter, il en a le droit après l'accord d'au moins l'un des deux autres !!!!!!

• étudiant stagiaire en accord avec responsable pédagogique ou organisme d'accueil
• organisme d'accueil en accord avec étudiant stagiaire ou responsable pédagogique
• responsable pédagogique en accord avec étudiant stagiaire ou organisme d'accueil

Ce que tu as fait est une décision unilatéral, c'est quand même fort.
tu as voulu arrêter. Et vu que tu étais d accord avec toi même, ben c'est bon, on est dans les clous qu'il dit

[ElJipi]

Vous avez interprété la convention comme cela vous arrangeait.


Il y a bien le mot "accord" dedans. La rupture ne peut donc être à la seule initiative du stagiaire.
Une convention de stage est un contrat entre trois parties : un établissement de formation, une société, un étudiant. Il faut l'accord des trois parties pour la rompre.
Par contre c'est vrai que c'est pas clair dans la votre, on ne sait pas qui doit s'accorder avec qui. Mais ce qui est sûr c'est qu'on en s'accorde pas tout seul !

J'avais pas vu que Gastiflex avait déjà très bien résumé l'importance du mot "Accord"

[FaridM]

Si j'ai bien compris, tu as envoyé une lettre de démission le mercredi et tu n'es plus retourné travailler le lundi d'après?

Tu t'es pas soucié de savoir si l'entreprise a bien reçut t'as lettre?
Est-ce que ton manager savait qu'il ne te verrai plus après le week-end?
Qu'est ce qu'ils t'ont dit par téléphone quand ils ont vu que tu venais plus?

[el_slapper]

Comme les autres, j'hallucine. Je suis le premier à taper sur les patrons voyous, mais là, on a le miroir : "j'en ai marre, je me barre du jour au lendemain"(pardon, du surlendemain), et on s'étonne qu'en face ça réagisse mal.....

Je ne sais pas si l'entreprise est dans son droit d'un point de vue légal; ce qui est sur, c'est qu'un comportement pareil n'est pas acceptable moralement. Pendant les stages, j'avait des tâches à finir, l'entreprise m'indemnisait pour faire un boulot. Si j'avais fait mon boulot, et que l'indemnité n'était pas venue, j'aurais pu traiter l'entreprise de "voyou". Si je m'étais barré sans finir mon boulot.....

[mala92]

Tu aurais dû finir, 3 semaines c'est pas la fin du monde ! Et si ta nouvelle société ne peut pas attendre ce délai, ce n'est pas normal.

Mais c'est clair, je n'aurais jamais accepter une embauche.
3 fois plus de stagiaires que de salariés, ça sent le patron qui veut un max de rentabilité pour un minimum de coût.

[BiM]

Tu aurais dû finir, 3 semaines c'est pas la fin du monde ! Et si ta nouvelle société ne peut pas attendre ce délai, ce n'est pas normal.

Mais c'est clair, je n'aurais jamais accepter une embauche.
3 fois plus de stagiaires que de salariés, ça sent le patron qui veut un max de rentabilité pour un minimum de coût.

Depuis quand un stagiaire est rentable ? C'est quand même bien rare un stagiaire rentable !!