Bon, en clair t'as rien compris.
Je ré-explique: lorsqu'un objet est susceptible, par nature d'être copié pour être vendu en milliers d'exemplaire, tu ne peux pas y appliquer un transfert des droits patrimoniaux comme tu peux le faire sur un objet unique. Parce que sinon ça voudrait dire que tu puisse avoir tous les droits patrimoniaux sur cette chose alors que tu n'es titulaire que d'un des X milliers d'exemplaires de cette chose. Je dois expliquer le bordel que ça entrainerait ou t'es capable de trouver tout seul?
C'est pour ça que les logiciels du marché sont soumis à un mode licence (emprunté à la propriété industrielle à la base).
Oulà, les appartements, les bagnoles, l’électronique et la bouffe sont une propriété immatérielle maintenant?
Bien sûr, et le féodalisme est une régression par rapport à l'esclavage qui était "moderne" vu que chaque citoyen romain avait des esclaves
Les brevets sont de la propriété INDUSTRIELLE. Pas intellectuelle. Ça montre bien ton niveau en droit
Bah tu sais quoi, il les protège. Pour prendre un exemple si cher à Marc_27, les héritiers de John Lennon continuent à toucher les fruits de son
Aahhh, c'est donc pour ça que j'ai vu Michel Sardou dans le métro en train de faire la manche l'autre jour
Bah oui, parce que en contrepartie, le développeur reçoit un salaire (enfin il parait, j'ai jamais codé pour une boite).
Et essaie d'imaginer le bordel juridique si cette cession ne se faisait pas. Tu devrais demander l'accord de chaque développeur en cas d'une nouvelle vente de licence? Tu te rends compte de ce que tu proposes?
Bis repetita placent: le brevet est dans le champ de la propriété industrielle. Ouvre un bouquin de droit enfin au lieu de débiter des conneries à la pelle.
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