Discussion :

[Paul TOTH]

Voir de la pub en début de vidéos avant de voir gratuitement son contenu, ça ne me dérange pas.

moi ça m'insupporte, notamment sur les bandes annonces de films...qui sont déjà de la pub !

[djibril]

Détournement de trafic, des revenus publicitaires en moins

Pour TF1, au contraire, il y a bien mise à disposition de contenus hors des canaux choisis par la chaîne et sans son autorisation. Il y aurait même un déluge d'infractions. TF1 rappelle par exemple qu’elle détient l’intégralité des droits de reproduction et de représentation, outre les droits voisins sur les programmes qu’elle diffuse. « Sans votre intervention, les utilisateurs ne pourraient jouir des œuvres et autres contenus protégés que sur les services MyTF1 » se lamente-t-elle. Détournement de trafic, des clics en moins, des revenus publicitaires qui s’évaporent, c’en est définitivement trop.

Piratage informatique

Ce n'est pas tout puisque TF1 va jusqu'à considérer qu’il y a piratage informatique, ou dans le jargon « atteinte à un système de traitement automatisé ». Ainsi, « en ayant modifié le code embed pour faire croire au player qu’il est sur une page TF1, vous avez introduit, supprimé et modifié les données de nos systèmes de traitement automatisé ». Une infraction punie dans les textes de 5 ans de prison et 75 000 euros d’amende.



TF1 analyse finalement cet outil non comme un service dédié à la copie privée mais bien comme un logiciel manifestement conçu pour violer les droits d’auteur, soit une infraction depuis l’amendement Vivendi voté avec la loi DADVSI. Pour faire bonne mesure, le groupe reproche encore à Captvty de ne pas afficher toutes les mentions légales imposées par la loi sur la confiance dans l’économie numérique ou encore de tromper le consommateur en affirmant que le service est licite.



Dans un courrier adressé à son intermédiaire technique, Guillaume insiste : « Ni le site Captvty.fr ni le logiciel Captvty ne fournissent de contenu vidéo de TF1 ou e-TF1 qui serait hébergé sur captvty.fr ou sur un autre site. Comme décrit sur la page http://captvty.fr/faq#legal, le logiciel Captvty, fonctionnant comme un navigateur, interroge le site Web de TF1 ou de e-TF1, et permet d’accéder au contenu que TF1 ou e-TF1 met elle-même à la disposition du public et qui peut être consulté directement par les internautes. Cela est donc parfaitement légal ». Bref, selon son créateur, le texte respecte pleinement les mesures techniques de protection « et ne décrypte aucun flux. »

Source avec plus d'informations

[Paul TOTH]

Guillaume insiste : [I]« Ni le site Captvty.fr ni le logiciel Captvty ne fournissent de contenu vidéo de TF1 ou e-TF1 qui serait hébergé sur captvty.fr ou sur un autre site. Comme décrit sur la page http://captvty.fr/faq#legal, le logiciel Captvty, fonctionnant comme un navigateur, interroge le site Web de TF1 ou de e-TF1, et permet d’accéder au contenu que TF1 ou e-TF1 met elle-même à la disposition du public et qui peut être consulté directement par les internautes. Cela est donc parfaitement légal »

en fait c'est une affirmation gratuite qu'on peut facilement démonter.

Captvty.Fr n'est en rien comparable à un navigateur puisque rien dans son interface ne permet de savoir qu'on est sur tel ou tel site. C'est plus un agrégateur de données vidéo qu'un navigateur.

Imaginons maintenant que je crées un site de ressources graphiques librement téléchargeables comme il en existe tant (voir même payantes, ça fonctionne aussi). Tout le code HTML est hébergé sur mon site, mais toutes les ressources graphiques pointent directement sur un autre site qui ne m'appartient pas. Je propose de mettre des commentaires, des notes, etc... sur ces contenus en précisant bien qu'il n'y a aucune différence entre mon site et le site pointé, d'ailleurs ce sont les mêmes images, je ne les vole pas, je les mets à disposition exactement comme l'autre site. cela ne te choquerais pas ?

Je pourrais aussi faire un site sur le développement avec des interventions complètements pompées sur developpez.Com, mais comme je pointerais directement sur le site, ça ne serait pas illégal, c'est juste un habillage de contenu, après tout l'accès est ici gratuit, pourquoi je ne pourrais pas le mettre en page à ma sauce ?

Après, je suis d'accord pour dire que les sites de Replay sont pourris...notamment à la Réunion, j'ai au mieux les pubs, mais pas les contenus

[pmithrandir]

en fait c'est une affirmation gratuite qu'on peut facilement démonter.

Captvty.Fr n'est en rien comparable à un navigateur puisque rien dans son interface ne permet de savoir qu'on est sur tel ou tel site. C'est plus un agrégateur de données vidéo qu'un navigateur.

Je pense qu'un navigateur n'est qu'un outil permettant d'ouvrir un flux dans des protocoles donnés. Je doute que navigateur soit défini par la loi. Quand on fait une appli qui ouvre un site sur android, on ne voit pas non plus l'url, mais on reste bien sur un navigateur(dont les controles sont cachés)

De ce point de vue la, il me semble que l'illégalité reste largement à prouver. Si ce site tombe, de nombreux autres suivront, ainsi que pas mal de player linux je pense.

[Marco46]

Captvty.Fr n'est en rien comparable à un navigateur puisque rien dans son interface ne permet de savoir qu'on est sur tel ou tel site. C'est plus un agrégateur de données vidéo qu'un navigateur.

Imaginons maintenant que je crées un site de ressources graphiques librement téléchargeables comme il en existe tant (voir même payantes, ça fonctionne aussi). Tout le code HTML est hébergé sur mon site, mais toutes les ressources graphiques pointent directement sur un autre site qui ne m'appartient pas.

C'est là où je pense que tu as de grosses carrences sur le fonctionnement du web tout comme les gens de TF1, je m'explique.

(voir même payantes, ça fonctionne aussi).

Ben justement, NON. Surtout pas !

Si la condition d'accès à la ressource c'est de payer cela signifie que l'outil en question ne pourrait pas y accéder.

Or les vidéos de TF1 sont en accès libre donc n'importe qui peut faire ce qu'il veut avec la ressource du moment qu'il y a respect du droit d'auteur.

A partir du moment où tu as un site de ressources librement téléchargeable, tu ne peux pas par nature en contrôler l'usage. Je parle bien ici de la source de données, pas de l'agrégateur.

[Sylvain71]

Si la condition d'accès à la ressource c'est de payer cela signifie que l'outil en question ne pourrait pas y accéder.

Or les vidéos de TF1 sont en accès libre donc n'importe qui peut faire ce qu'il veut avec la ressource du moment qu'il y a respect du droit d'auteur.

Et bien non puisque comme je l'ai dit tout à l'heure, la condition d'accès à la ressource pour TF1 est de se taper la pub. Et c'est cette condition qui fait que le contenu est gratuit.

[Paul TOTH]

A partir du moment où tu as un site de ressources librement téléchargeable, tu ne peux pas par nature en contrôler l'usage.

techniquement non (enfin plus ou moins mais ce n'est pas toujours simple) mais ce n'est pas parce que quelqu'un met une information sur un site web que son usage est libre de droit.

je peux mettre une ressource sur un site en précisant que "vous n'avez pas le droit de la télécharger sans passer par un lien de ma page web", techniquement ça sera possible à contourner, mais juridiquement ça ne sera pas légal.

[MiaowZedong]

Ignorer les CGU de TF1, c'est comme si on téléchargeait du code sous GPL pour ensuite l'utiliser contrairement à la licence, ou je me trompes?

[Marco46]

Et bien non puisque comme je l'ai dit tout à l'heure, la condition d'accès à la ressource pour TF1 est de se taper la pub. Et c'est cette condition qui fait que le contenu est gratuit.

Ca reste à prouver. Le point que tu as cité des CGU indiquent qu'il ne faut pas supprimer les pubs du player, or le player n'est pas modifié, les CGU sont donc respectées.

[Sylvain71]

Ca reste à prouver. Le point que tu as cité des CGU indiquent qu'il ne faut pas supprimer les pubs du player, or le player n'est pas modifié, les CGU sont donc respectées.

Je n'ai fait que citer une petite partie des CGU, mais il faudrait lire dans son ensemble.

Après comme plusieurs personnes ont dit, ce n'est pas parce qu'une ressource est disponible sur un site gratuit que ça veut dire "allez-y, faites vous plaisir, venez tous la piller".
Par exemple j'ai fait un site où j'expose mes photos gratuitement. Et ce n'est pas pour ça que j'autorise leur diffusion et leur recopie sans mon autorisation.

ça me fait penser à la problématique des liens directs aussi. Certains sites n'autorisent pas que tu fasses un lien direct vers un fichier présent sur leur serveur. Par contre ils autorisent de faire un lien vers leur page à eux qui permet de renvoyer vers ce fichier.

Ce n'est pas parce que quelque chose est mis sur le net que tout de suite c'est freestyle tout le monde fait ce qu'il veut. Et heureusement ...
Parce que là on parle de TF1 alors forcément c'est facile, ils ont le rôle des grands vilains, mais si c'était une de tes créations à toi, tu ne verrais peut être pas la chose de la même manière.

[Marco46]

techniquement non (enfin plus ou moins mais ce n'est pas toujours simple) mais ce n'est pas parce que quelqu'un met une information sur un site web que son usage est libre de droit.

Ben non ça tombe sous le droit d'auteur mais ya pas de violation à la télécharger puisque par définition le simple fait de faire un site web et d'y publier un fichier quel qu'il soit c'est proposer cette ressource au téléchargement.

je peux mettre une ressource sur un site en précisant que "vous n'avez pas le droit de la télécharger sans passer par un lien de ma page web", techniquement ça sera possible à contourner, mais juridiquement ça ne sera pas légal.

On va prendre un exemple.

J'ai un site www.paulo.fr qui contient le fichier PaulToth.jpg
Et je te cite, on n'a pas le droit de télécharger ton .jpg sans passer par un lien de ta page web.

Stardeath, qui est un immonde pirate sans vergogne crée un site www.stardeath.org et décide de mettre ta photo sur son site. Sauf que, il n'a pas téléchargé la photo pour la publier depuis son site, il a mis l'url de la ressoure que TU as publié dans sa balise IMG.

C'est ce que fait le programme captvty, et je ne vois pas où est le problème puisque tu as le contrôle total (toi le détenteur des droits sur la photos) de la diffusion de l'oeuvre.

[Marco46]

ça me fait penser à la problématique des liens directs aussi. Certains sites n'autorisent pas que tu fasses un lien direct vers un fichier présent sur leur serveur. Par contre ils autorisent de faire un lien vers leur page à eux qui permet de renvoyer vers ce fichier.

Oui, appelles ça comme tu veux, c'est au choix de l'hérésie ou de la schizophrénie. Cela revient à dire que tu mets une ressource dans un lieu public et que tu veux contrôler les moyens de lecture de la ressources. C'est totalement absurde.

Si tu veux contrôler l'accès, ben tu mets en place un contrôle d'accès, faut arrêter d'être con.

[GPPro]

Ignorer les CGU de TF1, c'est comme si on téléchargeait du code sous GPL pour ensuite l'utiliser contrairement à la licence, ou je me trompes?

Bien sûr que tu te trompes : tf1 çay lé méchan alors que la GPL, çay lé genty, ça change tout !

[Sylvain71]

faut arrêter d'être con.

Tu as bien raison.

[Paul TOTH]

J'ai un site www.paulo.fr qui contient le fichier PaulToth.jpg
Et je te cite, on n'a pas le droit de télécharger ton .jpg sans passer par un lien de ta page web.

Stardeath, qui est un immonde pirate sans vergogne crée un site www.stardeath.org et décide de mettre ta photo sur son site. Sauf que, il n'a pas téléchargé la photo pour la publier depuis son site, il a mis l'url de la ressoure que TU as publié dans sa balise IMG.

C'est ce que fait le programme captvty, et je ne vois pas où est le problème puisque tu as le contrôle total (toi le détenteur des droits sur la photos) de la diffusion de l'oeuvre.

c'est exactement l'exemple que je donne, si je mets sur mon site "vous n'avez pas le droit de la télécharger sans passer par un lien de ma page web" stardeath.org est dans l'illégalité car il ne passe pas par le <img src=""> de ma page.

C'est ma photo, j'en fais ce que je veux. Tu pourrais répondre, oui mais c'est pour faire un lien vers ton site; ok, mais c'est pas pour ça que je veux que ma photo apparaisse sur ton site; que mon image soit associée à ton contenu.

Imaginons un site qui se présente comme ça :

Développez du Flash en langage Pascal !

Téléchargez l'application ici

et bien non, je ne serais pas content, car le site existe ici

c'est d'ailleurs précisé dans les mentions légales

Toute reproduction ou représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans autorisation expresse, est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Toute reproduction totale ou partielle des logos, images, scripts, code HTML, balises meta effectuée à partir des éléments du site sans notre autorisation expresse est prohibée au sens de l'article L.713-2 du Code de la propriété intellectuelle.

or donc le simple fait de reproduire une balise IMG constitue une infraction.

[Marco46]

C'est là où le législateur a ses limites.

Toute reproduction totale ou partielle des logos, images, scripts, code HTML, balises meta effectuée à partir des éléments du site sans notre autorisation expresse est prohibée au sens de l'article L.713-2 du Code de la propriété intellectuelle.

Logos, images ok mais dans mon exemple ce n'est pas le cas . Scripts code HTML balises meta c'est juste un non-sens. Cela signifie que chaque navigateur qui se connecte au site viole la loi.

EDIT : Logos images je dis ok mais dans le cas d'une reproduction suivie d'une publication, or le texte parle uniquement de reproduction ce qui est idiot, bref ce texte n'a ni queue ni tête.

C'est ma photo, j'en fais ce que je veux.

Mais tu en fais ce que tu veux. Tu es le seul dépositaire du fichier. Tu peux enlever la photo du web quand tu le souhaites. Bref tu as le contrôle total sur ce fichier. Stardeath n'a pas copié la photo sur son site, il ne faut que pointer vers une ressource que TU rends publique.

Tu pourrais répondre, oui mais c'est pour faire un lien vers ton site; ok, mais c'est pas pour ça que je veux que ma photo apparaisse sur ton site; que mon image soit associée à ton contenu.

C'est là que t'es irrationnel. Tu distribue ta photo à tout le monde dans la rue, et après tu veux attaquer en justice les gens qui font de même avec la photo que tu leur à donné. L'image est mauvaise parce qu'elle parle d'un objet physique mais dans la démarche c'est la même chose.

Si tu veux imposer un contrôle d'accès, libre à toi, mais il faut le matérialiser par quelque chose.

Dit d'une autre manière, ton site web, sans contrôle d'accès par login ou paiement, c'est un lieu public, tu mets à disposition des ressources à tout le monde. A partir de là vouloir attaquer des gens parce qu'ils disent où trouver la ressource c'est une hérésie sémantique.

[Sylvain71]

Ce n'est pas parce que quelque chose est sur le net que tu peux en faire ce que tu veux. On n'est pas dans le monde de oui-oui.

Je décide d'afficher mes photos gratuitement sur mon site parce qu'elles m'appartiennent, c'est moi qui les ai prises. ça ne veut pas dire pour autant que j'autorise n'importe qui à en faire n'importe quoi. J'en reste l'auteur et la source de distribution.

Et une fois de plus, dans le cas présent, les ressources ne sont pas distribuées gratuitement. Ce sont des ressources payantes proposées gratuitement contre affichage publicitaire.
Mais là vu que ça fait la 3ème fois que j'ai à répéter ça, ça veut dire qu'on tourne en rond et que ça ne sert plus à grand chose de débattre

[Jon Shannow]

Je crois qu'il n'y a plus qu'à attendre la décision de justice.

[Paul TOTH]

Logos, images ok mais dans mon exemple ce n'est pas le cas . Scripts code HTML balises meta c'est juste un non-sens. Cela signifie que chaque navigateur qui se connecte au site viole la loi.

non ça veux juste dire que si je me suis donné la peine de faire une mise en page HTML, de rentre mon site interactif par du code javascript, que ce travail est techniquement disponible au téléchargement de par le fonctionnement du Web, ça ne veux pas pour autant dire que je suis d'accord pour que ce travail soit récupéré sur un autre site; même si le site en question utilise des balises script et style qui pointent sur mon site.

Mais tu en fais ce que tu veux. Tu es le seul dépositaire du fichier. Tu peux enlever la photo du web quand tu le souhaites. Bref tu as le contrôle total sur ce fichier. Stardeath n'a pas copié la photo sur son site, il ne faut que pointer vers une ressource que TU rends publique.


C'est là que t'es irrationnel. Tu distribue ta photo à tout le monde dans la rue, et après tu veux attaquer en justice les gens qui font de même avec la photo que tu leur à donné. L'image est mauvaise parce qu'elle parle d'un objet physique mais dans la démarche c'est la même chose.

je ne distribue pas la photo, je la colle sur ma porte pour que tout ceux qui vienne devant chez moi puisse la voir. Si elle est visible sur une autre porte, ce n'est pas normal.

Si tu veux imposer un contrôle d'accès, libre à toi, mais il faut le matérialiser par quelque chose.

c'est fait, ça s'appelle des mentions légales.

Dit d'une autre manière, ton site web, sans contrôle d'accès par login ou paiement, c'est un lieu public, tu mets à disposition des ressources à tout le monde. A partir de là vouloir attaquer des gens parce qu'ils disent où trouver la ressource c'est une hérésie sémantique.

mon site n'est pas un lieu public, moi seul peut intervenir dessus. Je ne vais pas chercher à mettre des protections logiciels sur un usage abusif de mes ressources (notamment car je n'ai pas connaissance d'un tel usage), mais c'est tout de même fort de déclarer quel usage peut être fait des ressources d'un autre.

comme je le disais plus haut, il ne faut pas s'étonner de l'usage des DRM, quand il est écrit "c'est à moi" sur la boîte, tu considères que non c'est pas vrai, y'a pas de cadenas alors n'importe qui peut piocher dedans.

[transgohan]

mon site n'est pas un lieu public, moi seul peut intervenir dessus. Je ne vais pas chercher à mettre des protections logiciels sur un usage abusif de mes ressources (notamment car je n'ai pas connaissance d'un tel usage), mais c'est tout de même fort de déclarer quel usage peut être fait des ressources d'un autre.

Si ton site n'est pas un espace protégé par un espace membre ou assimilable il est comparable à un espace public.
Sous-entendu que tout ce que tu mets sur ton site c'est ce que tu affiches sur ta barrière en limite de propriété à la vue de tous.