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Licences

Forum Licences

Forum d'entraide juridique sur les licences logicielles, et sur la propriété des codes sources.

  1. Utilisation libraries/softs sous licences (L)GPL en interne en entreprise

    Créée par reptils, 31/05/2013 16h34
    • Réponses: 15
    • Affichages: 4 694
    GeoffreyOnRails
    09/03/2016, 00h08 Aller au dernier message

  2. Proteger une appli mobile

    Créée par Aiekick, 10/03/2016 17h26
    • Réponses: 7
    • Affichages: 1 516
    Aiekick
    15/03/2016, 12h48 Aller au dernier message

  3. Création d'un algorithme révolutionnaire + Brevet

    Créée par thelumineux, 31/03/2016 09h51
    • Réponses: 7
    • Affichages: 4 036
    Néroli
    01/04/2016, 10h08 Aller au dernier message

  4. SQLite et application web AGPLv3 installés sur X ordinateurs, puis je vendre ces ordinateurs ?

    Créée par kegilko, 29/06/2016 00h10
    • Réponses: 0
    • Affichages: 1 581
    kegilko
    29/06/2016, 00h10 Aller au dernier message

  5. Choix d'une licence "semi-libre" ? Jungle des licences?

    Créée par NightLunya, 31/05/2017 16h49
    • Réponses: 2
    • Affichages: 919
    NightLunya
    01/06/2017, 17h37 Aller au dernier message

  6. Conditions Générales de Vente

    Créée par Ric500, 16/01/2018 15h55
    • Réponses: 0
    • Affichages: 645
    Ric500
    16/01/2018, 15h55 Aller au dernier message

  7. Utilisation d'un outil sous licence GPL V3 dans un processus industriel

    Créée par GauloiZ-77, 17/05/2019 11h23
    • Réponses: 2
    • Affichages: 2 017
    gangsoleil
    20/05/2019, 16h41 Aller au dernier message

  8. Utilsation de repo Red Hat 7 avec du Centos

    Créée par mikedavem, 22/04/2020 11h00
    • Réponses: 0
    • Affichages: 2 143
    mikedavem
    22/04/2020, 11h00 Aller au dernier message

  9. Impact du choix d'une licence Open Data sur l'écosystème

    Créée par Cawet, 05/02/2021 11h43
    • Réponses: 1
    • Affichages: 4 503
    gangsoleil
    09/02/2021, 11h07 Aller au dernier message

  10. Licence GNU GPL v3: peut on avoir du code libre mais non publié ?

    Créée par laclac, 25/02/2021 11h20
    • Réponses: 1
    • Affichages: 4 787
    gangsoleil
    26/02/2021, 16h32 Aller au dernier message

  11. La licence GPL m'autorise à revendre des logiciels libres que je n'ai pas acheté ?

    Créée par dev7, 09/11/2006 23h36
    • Réponses: 11
    • Affichages: 3 561
    yoandm
    22/03/2024, 12h27 Aller au dernier message
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