Discussion :

[Sereign]

Bonjour à tous.

Je viens solliciter votre aide car nous sommes quelques un à penser que nous nous faisons avoir, un éclaircissement de votre part pourrait sans doute nous aider.

Donc nous faisons parti d'une SSII et travaillant chez un client. Nos contrats de travail stipulent que nous sommes payés aux 39H. Jusqu'à maintenant nous travaillons en fonction des horaires du clients, soit 35H, mais maintenant un responsable souhaite nous rajouter une heure de plus par jour, donc finir par être à 39H. Jusqu'ici ok.

Cependant, pour aller chez ce client, on doit se taper 1H30 de route pour 120 Kms Domicile/Client, ou alors 1H de route Agence/Client. Ce qui fait 2 Heures de routes par jours. Je vous laisse imaginer la journée de 8H de taf et 3H de trajet par jours. On bénéficie d'une voiture de fonction et c'est tout.

Aucune prime de mission, rien. Donc je me demandais si nos heures de trajet pouvaient être comptés comme temps de travail? Car après tout on ne fait pas 3h de trajet pour partir en vacances. De façon à y trouver une prime financière ou en temps de récup. Car on bénéficie uniquement de 2.5 H de RTT/ mois.

Malheuresement, nous ne pointons pas chez le client.

La convention de la société est le syntec biensûr.

Dans l'attente de vos réponses et en vous remerciant d'avance.

Cdlt.

[Barsy]

Il me semble que ta boite doit te dédommager pour les temps de trajets supplémentaires (c'est à dire en supplément en temps du trajet domicile/entreprise) qui s'effectuent en dehors des horaires de travail. Et cela, même si tu utilises une voiture de société ou que tu voyages en train au frais de l'entreprise.
Cependant, cela n'est pas considéré comme des heures sup ou comme un salaire. La valeur du dédommagement n'est donc pas calculé en fonction de ce que tu gagnes.

[Franck SORIANO]

Oui c'est exactement ça.

Les temps de trajets supplémentaires liés au déplacement pour la mission ne sont pas considérés comme tu temps de travail effectifs.
Ils n'entrent pas dans le calcul du temps de travail pour déterminer les heures supplémentaires, et n'ont pas à être payé au même taux que du travail normal.
En revanche, ils doivent malgré tout faire l'objet d'une compensation financière.
Malheureusement, la loi n'en dit pas plus. La compensation reste à négocier.