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Contrat Discussion :

Passage au forfait jour - reprise d'ancienneté - CC métallurgie


Sujet :

Contrat

  1. #1
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    Par défaut Passage au forfait jour - reprise d'ancienneté - CC métallurgie
    Bonjour tout le monde,

    Je suis cadre sous convention de la métallurgie, embauché depuis 8 mois, mais avec un stage de 6 mois dans la même boite et une clause dans mon contrat de reprise de cette ancienneté. J'ai été embauché en P1.76 (j'ai 25 ans), et je ne peux donc normalement pas passer au forfait jour (coef 80 minimum). Une RH m'a dit que je dois attendre d'avoir un an d'ancienneté pour que mon coefficient augmente et que je puisse passer au forfait jour, et pour elle la clause de mon contrat n'entre pas en jeu. Mais pourtant il me semble bien que la RH avec qui j'avais passé mon entretien post recrutement avait évoqué que cette clause me permettrait de pouvoir passer au forfait jour plus rapidement (mais je n'en suis pas sûr à 100%).

    Donc est ce que quelqu'un sait si je suis entrain de me faire enfumer ou pas? J'aimerai bien avoir quelques avis avant d'aller insister un peu plus auprès des RH.
    Merci d'avance pour vos réponses!

  2. #2
    Membre expert Avatar de jabbounet
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    Tout peu dépendre de la façon dont c'est formulé dans le contrat et si des clause de la conventions collective rendent cette clause invalide.

    Essaie de rentrer en contact avec l'autre rh (celui qui t'as dit que cela pouvait se faire) pour voir ce qu'il en pense, peux être qu'il pourra t'aider.

    la convention métallurgie n'est pas la plus répandue dans le secteur informatique, je ne sais pas si beaucoup de personnes sauront te répondre.
    bazar: http://www.improetcompagnie.com/publ...ctacles-6.html

    BÉPO la disposition de clavier francophone, ergonomique et libre: http://bepo.fr/wiki/Accueil

    Emacs Wiki: http://www.emacswiki.org/

    En attente de ce que produira: http://www.pushmid.com

  3. #3
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    Bonjour,

    La convention collective précise, si je me souviens bien, qu'il doit être tenu compte des temps passes en stage ou en prestation lors de l'embauche.

    Dans la réalité, cela ne veut pas dire que si tu as fait un stage de 6 mois, ils doivent obligatoirement augmenter ton ancienneté de 6 mois. Cela veut par contre dire qu'ils doivent en tenir compte, et qu'ils doivent en prendre au moins une partie.

    Je resume ta situation :
    Tu as fait un stage de 6 mois dans une societe.
    Tu as ensuite ete embauche dans la meme societe, et ce depuis 8 mois.

    Ce que tu dois faire :
    Regarder si ta position et ton coefficient sont actuellement corrects, en fonction de tes diplômes, de ton age et de ton ancienneté.
    Regarder quelle est la date d'anciennete qui est actuellement prise en compte. Elle devrait theoriquement etre superieure a 8 mois, et au maximum de 14 mois.

    Si ton anciennete est de 8 mois, tu dois chercher dans la convention collective l'article precisant l'obligation de tenir compte de ton stage dans ton anciennete, et lui demander d'appliquer la convention. Tu peux egalement mettre dans la balance que la clause de ton contrat prenant en compte cette anciennete doit etre appliquee, et que ton coefficient doit etre revu en consequence.
    "La route est longue, mais le chemin est libre" -- https://framasoft.org/
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  4. #4
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    Merci pour vos réponses.
    Je vais envoyer un mail à la RH avec qui j'ai eu un entretient suite à mon recrutement pour lui demander son avis.
    Par contre, concernant mon positionnement, j'ai été recruté en P1.76 (ca n'a pas changé) à 24 ans, et avec 1 an d'ancienneté mon coefficient aurait du augmenter de 8, ce qui me permettrait de passer au forfait jour. Je n'ai pas de fiche de paie sous la main, mais il ne me semble pas qu'il y soit fait mention de mon ancienneté.

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