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Droit Discussion :

Qui est propriétaire des messages publiés dans un forum ?


Sujet :

Droit

  1. #1
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    Par défaut Qui est propriétaire des messages publiés dans un forum ?
    Bonjour à tous.

    Merci de m'accueillir ici !

    Le forum dans lequel je suis modérateur est menacé de suppression par le fondateur (il en a supprimé un autre récemment sans crier gare). Il n'y intervient plus depuis des années mais a gardé tous les droits d'accès et rode en ce moment sur le site. Nous avons donc décidé, les autres modos, l'administrateur actuel (qui est, si j'ai bien compris, coadministrateur avec le fondateur) et moi-même, de nous installer ailleurs. Cependant, le contenu du forum actuel (nos propres messages !) nous est cher, d'autant qu'il est pour nous une base de travail.
    Nous avons donc décidé de faire un copier-coller de tous les messages des derniers mois pour les rapatrier dans le nouveau forum. Est-ce bien légal ? Le fondateur ne risque-t-il pas d'en revendiquer la propriété ? Et je répète la question posée dans le titre : qui est propriétaire des messages publiés dans un forum ?
    Merci par avance pour vos réponses.

  2. #2
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    Bonjour,

    A mon sens , cela pourrait s'apparenter au vol de contenu d'un site.
    Le propriétaire du forum est également propriétaire des données qu'il contient. (en n'oubliant pas que chaque intervenant peut demander que ses contributions soient retirées du forum / CNIL)

    Il serait peut être souhaitable d'envisager une solution amiable avec le fondateur plutôt que de se lancer dans une guerre ou tout le monde risque d'y laisser des plumes.

    Sans compter les forumeurs qui risquent de fuir un forum qui deviendrait "malsain". Au final, tout le monde y perdrait...

  3. #3
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    Merci pour cette réponse rapide !

  4. #4
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    J'ai un petit conseil , si il veux rien entendre et supprime tout ( j'ai déjà eu sa dans le passé ) sauvegarde tout avant de parler . Comme sa tu perd pas tout .

    Bon courage

  5. #5
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    Bon finalement on a résolu de redémarrer à zéro.

    Merci encore.

  6. #6
    Membre confirmé Avatar de T`lash
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    Petite précision : pour autant que je sache, le propriétaire d'un forum est responsable de son contenu, mais la propriété intellectuelle des messages appartient aux auteurs desdits messages.

    Pour copier les messages d'un forum vers un autre n'est normallement même pas légal sans l'accord de tous les auteurs. Dans la pratique bien sûr ça ne se passe pas comme ça. Je ne sais pas s'il y eu jurisprudence sur le sujet par contre.

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