Discussion :

[Invité]

Bonjour,

Ma question est simple , j'ai du mal à trouver sur google la reponse...

Si un FREELANCE passe par une SSII pour bosser un CLIENT.

La SSII facture le CLIENT et le FREELANCE facture la SSII , est ce bien cela déja?

et si oui , Le CLIENT paie avec la TVA à 20 % la facture de la SSII
et la SSII paie avec la TVA à 20 % la facture du FREELANCE.

Exemple 510 tjm CLIENT final HT
et le FREELANCE desire 480 HT

Le CLIENT paie 510 + 20% ==> 612
la SSII paie 480 + 20% ==> 576

une fois la TVA reverse à l'etat :

la SSII gagne => 510 - 480 = 30 euros c'est ca ?

QQ'un peux m'eclairer ?

Cdt,

[Glutinus]

BONJOUR,

Oui, la seule chose qui importe le FREELANCE c'est le CONTRAT qui le lie à la SSII et je dirai presque que le CONTRAT qui lie la SSII et le CLIENT ne le regarde pas.

Ainsi, il collecte la TVA, normalement à hauteur de 20%.
Donc si le FREELANCE facture par exemple 9600 euros (480 euros Hors Taxe) x 20 jours il collecte en réalité 1920 euros de TVA (20% de 9600) et facture 11520 TTC. Et doit reverser les 1920 euros modulo déduction de TVA si jamais lui-même en verse (par exemple, achat d'un PC à 1200 euros TTC => 200 euros de TVA déduit).

[Jean-Philippe André]

Salut,

tous les calculs doivent se faire en HT, donc oui 510-480 = 30