Sources - Propriété intelectuelle ?

**stephweb** · 30/06/2016, 16h51

Bonjour,

je viens demander quelques conseils SVP.

J'ai développer un bon CMS, facilement adaptable selon les projets.

Si je me lance dans le Freelance, vous me conseillerai de céder les codes sources aux clients (laisser les clients avoir accès aux FTP...) ? Ou non ?
(Il me semble que c'est une cession de propriété intellectuelle qu'il faut faire si le client veut être propriétaire des source, car par défaut le client à payé juste le droit d'utiliser le CMS et il n'est pas propriétaire des sources...).

En fait, j'ai développé deux CMS : Un avec un Framework MVC maison, et l'autre avec Laravel 5.
Celui qui est fait avec mon Framework MVC maison, je pense que je ne laisserai jamais l'accès au code source au clients. Je ne suis même pas sur de l'utiliser un jour pour des clients, il me servira pour mes projets perso. Pour les projets pro je pense utiliser celui que j'ai développé avec Laravel.
Par contre le CMS que j'ai développé avec Laravel 5, j'hésite. Car même si le Laravel est un Framework open source, j'ai tout de mème fait pas mal de boulot, aussi bien du coté Back que Front.

Comment vous faites vous par exemple ? Ou comment vos collègue développeur Freelance, ou entreprises font ? Que me conseillerez vous SVP ?

_Car je me dit que si je cède les codes source aux clients

Les avantages :

-Si un jour j'aurai plu envie de travailler avec un client en particulier, ce sera + facile de rompre notre collaboration.

-Les clients auront plus confiance en moi, qu'à un autre développeur qui refuse de leur donner les codes sources.

Les inconvénients :

-Si le client va voir un autre développeur que moi, le développeur pourra en un copier/coller bénéficier de mon travail.

Merci d'avance pour vos avis.

Invité · 01/07/2016, 11h35

C'est du web, comment le client peut se débrouiller sans toi s'il n'a pas accès à l'endroit où est hébergé le site ?
Ça veut dire que tu t'engages à faire la maintenance ad vitam eternam ? Si à un moment il a besoin de faire un truc sur son site et que tu n'es pas dispo ?

**Carhiboux** · 01/07/2016, 15h52

D'autant que, je suis une bille en PHP, mais comment tu peux obfusquer du code PHP?

**renoo** · 01/07/2016, 22h29

Envoyé par stephweb

Comment vous faites vous par exemple ? Ou comment vos collègue développeur Freelance, ou entreprises font ? Que me conseillerez vous SVP ?

_Car je me dit que si je cède les codes source aux clients

Les avantages :

-Si un jour j'aurai plu envie de travailler avec un client en particulier, ce sera + facile de rompre notre collaboration.

-Les clients auront plus confiance en moi, qu'à un autre développeur qui refuse de leur donner les codes sources.

Les inconvénients :

-Si le client va voir un autre développeur que moi, le développeur pourra en un copier/coller bénéficier de mon travail.

Merci d'avance pour vos avis.

Tu peux aussi concéder une licence source permettant à ton client de faire des évolutions sans toi (et donc pour eux une certaine garantie d'indépendance), mais interdire à ton client (et à ses prestataires) d'utiliser ce source pour d'autres projets et de voir avec toi comment faire dans ce cas là (revendre une licence ?). Le problème avec ce genre de truc, c'est que si de ton coté tu fais évoluer ton framework et que si eux ils forkent sur leur propre version ça peut être le bazar à gérer.

**stephweb** · 11/07/2016, 22h38

Ok merci à tous pour vos réponses.

Envoyé par renoo

Tu peux aussi concéder une licence source permettant à ton client de faire des évolutions sans toi (et donc pour eux une certaine garantie d'indépendance), mais interdire à ton client (et à ses prestataires) d'utiliser ce source pour d'autres projets...

C'est exactement ce que je veux faire.
Mais une licence qui permet ceci existe-elle déjà ? Ou c'est à moi de faire signer au client une sorte de contrat ?
Merci

**renoo** · 12/07/2016, 09h44

Envoyé par stephweb

Ok merci à tous pour vos réponses.

C'est exactement ce que je veux faire.
Mais une licence qui permet ceci existe-elle déjà ? Ou c'est à moi de faire signer au client une sorte de contrat ?
Merci

Si tu veux faire ca dans les regles, tu peux demander à un avocat de rédiger ce contrat/licence mais ca coute un peu cher (environ 2000 euros) ; sinon tu écris cela bien explicitement (tu concèdes une licence source permettant à XXX de faire des adaptations et des modifications, et tu ecris explicitement que cette licence est limitée à un usage interne et ne permet pas de sous-licencier). YYY (toi) reste titulaire des droits de propriétés.

Il faut aussi que tu te protèges dans cette licence pour limiter ta responsabilité en cas de problèmes (tu peux regarder les licences BSD/MIT & co pour ces limitations)

**stephweb** · 12/07/2016, 13h59

o merci beaucoup.
j'ai pas les moyens de me payer un avocat.
je vais voir ça pour y rédiger moi meme.

**Carhiboux** · 12/07/2016, 14h47

Envoyé par stephweb

o merci beaucoup.
j'ai pas les moyens de me payer un avocat.
je vais voir ça pour y rédiger moi meme.

Sauf que tu fais reporter le cout de l'avocat sur la vente de ta licence! A moins que tu voulais la donner à titre gracieux? 2KE pour une boite, c'est pas beaucoup. Même pour une PME. Si ton outil leur plait, ils paieront sans soucis.

A un moment donné, il faut savoir si ton produit vaut le coût ou pas. Sans parler du fait de vérifier que tu as bien le droit de le faire, que la propriété de ce code t'appartient bien, ce qui n'est pas forcément toujours évident.

Rédiger soi même une licence c'est prendre le risque de faire une licence caduque. Donc encore une fois, soit ton produit vaut le coût, et dans ce cas, c'est une dépense nécessaire. Soit il ne vaut pas le coût, et l'idée même de licence n'a sans doute pas grand sens.