IdentifiantMot de passe
Loading...
Mot de passe oublié ?Je m'inscris ! (gratuit)
Navigation

Inscrivez-vous gratuitement
pour pouvoir participer, suivre les réponses en temps réel, voter pour les messages, poser vos propres questions et recevoir la newsletter

Droit du travail Discussion :

mission 3x8 en SSII : refus possible ?


Sujet :

Droit du travail

  1. #1
    Membre du Club
    Profil pro
    Inscrit en
    Mai 2006
    Messages
    104
    Détails du profil
    Informations personnelles :
    Localisation : France

    Informations forums :
    Inscription : Mai 2006
    Messages : 104
    Points : 58
    Points
    58
    Par défaut mission 3x8 en SSII : refus possible ?
    Bonjour à tous.

    En SSII depuis 5 ans, je suis actuellement en interco.
    Ma société me propose une mission en 3x8 en me ventant les "avantages" ,(primes, jours de récup...).
    Ai je le droit de la refuser ...?
    Etant papa de 3 enfants sont une en tres bas age je ne me vois pas du tout laisser toute la charge a mon épouse et moi me passer de mes enfants me semble très dificile.
    Les horaires prévus son 6H --> 14H ---> 22H

    Merci par avance pour vos retours sur la question

  2. #2
    Modérateur
    Avatar de gangsoleil
    Homme Profil pro
    Manager / Cyber Sécurité
    Inscrit en
    Mai 2004
    Messages
    10 150
    Détails du profil
    Informations personnelles :
    Sexe : Homme
    Localisation : France, Haute Savoie (Rhône Alpes)

    Informations professionnelles :
    Activité : Manager / Cyber Sécurité

    Informations forums :
    Inscription : Mai 2004
    Messages : 10 150
    Points : 28 119
    Points
    28 119
    Par défaut
    Bonjour,

    Un refus de mission ne peut etre une cause de licenciement dans la convention Syntec. Donc tu as le droit de refuser.

    De plus, cette mission est tres particuliere (de par les horaires). Il y a donc de fortes chances pour que ton chef comprenne si tu lui expliques en mettant en avant des arguments.
    "La route est longue, mais le chemin est libre" -- https://framasoft.org/
    Les règles du forum

  3. #3
    BiM
    BiM est déconnecté
    Expert éminent sénior
    Avatar de BiM
    Femme Profil pro
    Consultante/Formatrice BIRT & Ingénieur Java/J2EE/GWT
    Inscrit en
    Janvier 2005
    Messages
    7 796
    Détails du profil
    Informations personnelles :
    Sexe : Femme
    Âge : 38
    Localisation : France, Haute Garonne (Midi Pyrénées)

    Informations professionnelles :
    Activité : Consultante/Formatrice BIRT & Ingénieur Java/J2EE/GWT

    Informations forums :
    Inscription : Janvier 2005
    Messages : 7 796
    Points : 10 765
    Points
    10 765
    Par défaut
    Bonjour,

    En fait, le client ne peut pas imposer ces horaires (dans la théorie), or le règlement intérieur de ta société défini probablement des horaires limites. Et l'accord RTT de ta société (s'il existe), doit également définir un nombre d'heures et minutes travaillées par jour.

    Quand le client impose ces horaires, on passe sur un prêt illicite de main d'oeuvre. Donc si tu travailles pour le client en question, tu peux attaquer les deux société pour ça, donc ce n'est pas dans leur intérêt de t'embêter lorsque tu refuses ce type de mission.

    @gangsoleil : Le refus de mission est une cause de licenciement tout à fait valable mais il y a quand même un certain nombre de règles à respecter (notamment définies par de nombreuses jurisprudences).

  4. #4
    Membre confirmé
    Homme Profil pro
    Responsable de service informatique
    Inscrit en
    Septembre 2008
    Messages
    310
    Détails du profil
    Informations personnelles :
    Sexe : Homme
    Localisation : France

    Informations professionnelles :
    Activité : Responsable de service informatique
    Secteur : High Tech - Produits et services télécom et Internet

    Informations forums :
    Inscription : Septembre 2008
    Messages : 310
    Points : 458
    Points
    458
    Par défaut
    si c'est pour faire du travail posté, c'est qu'il n'y a pas de prestation intellectuelle, mais prêt de main d'oeuvre: c'est illégal en dehors de l'interim...

    Pour que ce soit possible, a minima , il faudrait que ces modalités soient définies dans les accords d'entreprise de ta SSII (pas ceux du client qui ne comptent pas).

    Après c'est à toi de voir, mais aller chercher les gamins à 16H30 à la sortie de l'école ça peut être sympa aussi...

Discussions similaires

  1. SSII Refus de mission
    Par bleach1234 dans le forum Droit du travail
    Réponses: 4
    Dernier message: 30/09/2013, 20h36
  2. SSII : refus de mission pour manque de compétence
    Par iamspacy dans le forum Licenciement
    Réponses: 5
    Dernier message: 02/12/2010, 02h16
  3. [DROIT]Refus de mission dans une SSII
    Par The_Nail dans le forum Droit du travail
    Réponses: 32
    Dernier message: 05/06/2010, 10h03
  4. SSII - Refus de renouvellement de mission apres un an
    Par aurelie83 dans le forum Droit du travail
    Réponses: 4
    Dernier message: 26/03/2009, 14h06
  5. SSII Refus de mission & licenciement
    Par dusme dans le forum Licenciement
    Réponses: 7
    Dernier message: 12/11/2007, 18h40

Partager

Partager
  • Envoyer la discussion sur Viadeo
  • Envoyer la discussion sur Twitter
  • Envoyer la discussion sur Google
  • Envoyer la discussion sur Facebook
  • Envoyer la discussion sur Digg
  • Envoyer la discussion sur Delicious
  • Envoyer la discussion sur MySpace
  • Envoyer la discussion sur Yahoo