Discussion :

[aurelientp]

Bonjour.
Mon problème est un peu particulier. Le voici :

J'ai déposé un nom de domaine il y a 3 ans dans l'objectif de faire un site de petites annonces. Par manque de temps, je n'ai commencé à le développer qu'il y a un an. Je l'ai mis en ligne début avril. Un référencement long a suivi.
Deux semaines après sa mise en ligne, une personne me contacte en me demandant de changer le nom de mon site (et donc le nom de domaine, ...)
parce qu'il ressemblait trop à son site en terme de contenu mais surtout en terme de nom. En effet, sur les 6 lettres que composent le nom de son site, 4 sont les mêmes que le nom de mon site. Concours de circonstance et surtout pas de chance, avec aucune intention de ma part de nuire ni de créer une ambiguité avec son site (je ne connaissais même pas son site avant de recevoir ce message ! )

Pour que ses visiteurs ne confondent pas les deux sites, cette personne m'a demandé de modifier beaucoup de choses, au niveau ergonomie et contenu. Cela ne m'enchante pas du tout, surtout que je suis limité : dès que j'ajoute une fonctionnalité qui ressemble à son site, elle demande de la supprimer, sous peine de saisir la justice

Comment faire ? Suis-je en tort ? Peut-elle effectivement saisir la justice ?

Merci d'avance de vos réponses, car je suis un peu dans le flou !

[jujulev]

Bonjour.
J'ai déposé un nom de domaine il y a 3 ans

Salut l'as tu protégé au niveau de l'INPI ?
si oui tu as tous les droits même de faire fermer son site.
si non je laisse d'autres personnes te conseiller.

[aurelientp]

bonjour et merci de ta réponse
je l'ai juste déposé auprès de networksolution pour le .com
et ovh pour le .fr

l'INPI c'est payant non ?

[jujulev]

je l'ai juste déposé auprès de networksolution pour le .com
et ovh pour le .fr

l'INPI c'est payant non ?

Donc tu n'as aucune protection légale.
Je pense qu'il joue sur le fait de porter plainte pour te faire peur .
L'INPI est effectivement payant mais tu peux te renseigner gratuitement pur savoir si ton nom de domaine est protégé ou non (et il est toujours temps de le faire).
Si lui l'a protégé et comment il l'a fait (il existe plusieurs protections nom de domaine,contenu approchant,etc........) je pense que le mieux est de faire ce qu 'il te demande.

mais certainement que d'autres personnes ont leur avis à donner.

[Louis-Guillaume Morand]

renseigne toi. son domaine existait-il avant le sien ou non.

niveau ergonomie, il faudrait vraiment que ce soit flagrant. quant à l'activité. faut vraiment voir parce qu'empêcher les autres d'utiliser le même sujet (contenu), on se retrouverait vite avec 15sites sur tout Internet.
Il faudrait bien plus d'informations.

[aurelientp]

merci de vos réponses.
L'ergonomie est complètement différente.
Ca n'a absolument rien à voir (pas les mêmes couleurs, ni logo, ni disposition)

Les catégories sont en revanche très semblables (c'est comme si on compare les catégories de yahoo, dmoz, etc ..) mais tous les sites de ce secteur se ressemblent au niveau du contenu.

Son domaine a été enregistré après le mien.

Que voulez-vous comme autres informations ?

[la drogue c'est mal]

Que voulez-vous comme autres informations ?

le nom des sites pour qu'on puisse voir ce qu'il en est réellement.

[aurelientp]

j'envoie les sites en message privé à ceux que çà intéressent

merci.

[Enhide]

Bonjour,

Je veux bien aussi les adresses, même si j'ai pas d'avis, ce sujet m'intéresse.

Merci.

[gmotw]

Il a l'air d'essayer de te faire peur.
Tu lui as demandé précisément ce qui lui donnait le droit de te faire modifier ton site?
(d'après ce que tu as l'air de dire, je l'aurais probablement envoyé sur les roses dans la même situation)

[aurelientp]

bonjour.
voici le premier message que j'ai reçu

Je découvre ***, ***, en tout points identique à: *** site bien référencé spécialisé dans *** au nom presque identique mais antérieur au votre.
Je vous demande donc de bien vouloir changer votre nom de domaine afin d'éviter une copie flagrante. Cette démarche est interdite et peut donner lieu a des poursuites. C'est cordialement que j'espère que nous réglerons ce désagrément.

je compte sur vous pour me donner vos avis.
mon site commence à être connu, des habitués se connectent régulièrement. je ne voudrais pas changer de nom de domaine et me retaper tout le référencement.

et surtout, je voudrais être libre d'apporter des modifications à mon site.

dernièrement, j'avais mis des listes déroulantes pour des catégories. le lendemain, la personne m'a envoyé un mail pour me dire de retirer cette modification car çà se rapprochait de son site, alors que à nouveau ce n'était pas le but, et je n'avait même pas remarqué sur son site !!!

que dois-je faire ?
merci à vous !

[jujulev]

Comme je te l'ai dit précédemment tu peux te renseigner au niveau de l'INPI par rapport au date de création si il y a protection ou non et ainsi de suite .

Sinon envoie moi les adresses que je regarde

Et pour moi il essaye juste de t'intimider

[bizet]

et surtout, je voudrais être libre d'apporter des modifications à mon site.

dernièrement, j'avais mis des listes déroulantes pour des catégories. le lendemain, la personne m'a envoyé un mail pour me dire de retirer cette modification car çà se rapprochait de son site, alors que à nouveau ce n'était pas le but, et je n'avait même pas remarqué sur son site !!!

Salut,

concernant ce point, tu es libre de laisser les modifications que tu apportes sur ton site.
Meme si ca se rapproche fortement de ce qu'ils ont fait.
Mais a une condition : que le script que tu utilises soit "libre".

Tu parles d'une liste déroulante, si elle est faite a partir de la balise html, que tu as customisé de façon perso, c'est ok. Par contre si le "script" tu l'as trouvé sur internet car tu le trouvais sympa, vérifies bien qu'il est libre de droit. Normalement, oui mais on sait jamais.
Si c'est le cas, il ne peut rien dire.

[la drogue c'est mal]

pour avoir vu les 2 sites (au moins la premiere page). Ce sont 2 sites avec le meme objectif mais tres différent visuellement. C'est vrai que les noms se ressemble un peu.

Apres, si il suffit que 2 noms de domaine se ressemblent et font la meme chose pour qu'il y ait plagia, tout les sites de culs contenant le mots "sexe" s'accuserait mutuellement de plagia.

Autre exemple :

http://www.repimmo.com/
http://www.drimmo.com/
http://www.zeimmo.com/

3 sites d'annonce immobilière avec des noms de domaine tres tres proche (2 caracteres différents) et il n'y a pas de plagia (ou alors il n'y a pas eu plainte).


ou alors
http://www.developper.com/
http://www.developpez.com/

juste 1 caractere différent


Pour moi il n'y a pas plagia, vous êtes seulement concurrent (sauf que je ne suis pas juriste).


Ce que je ferais : je leur dis que je n'ai rien plagié, les chartes graphiques sont suffisamment différentes pour qu'il n'y ait pas de confusion possible pour un utilisateur. De plus la ressemblance des noms de domaine offrant le meme service n'est pas considérer comme du plagia (exemple avec les sites immo et surement plein d'autre possible). En conséquence, tous les mails de leur part passés et à venir m'ordonnant de modifier mon site sera gardés et classés pour etre utilisés lors d'une plainte pour harcèlement.

Je pense que ca devrait les calmer

[Keihilin]

bonjour.
voici le premier message que j'ai reçu

Je découvre ***, ***, en tout points identique à: *** site bien référencé spécialisé dans *** au nom presque identique mais antérieur au votre.
Je vous demande donc de bien vouloir changer votre nom de domaine afin d'éviter une copie flagrante. Cette démarche est interdite et peut donner lieu a des poursuites. C'est cordialement que j'espère que nous réglerons ce désagrément.

Ne te laisse surtout pas intimider.
Ton domaine a été enregistré avant le sien et justement, il s'agit de domaine, pas d'une marque déposée.

Envois-le diplomatiquement mais fermement sur les roses en lui disant que tu ne changeras pas le nom de ton site d'un iota, point barre.

Tu pourrais même retourner ses menaces contre lui en faisant jouer la précédence de ton nom de domaine...ça serait du bluff, mais ça pourrait être drôle.

[pinocchio]

Bonjour,
comme dis précédemment si tu as réalisé ton site avec des sources libres, vu que visuellement ce n'est pas la même chose. Je ne vois pas où est le plagia.
même au niveau de la carte de france, tu spécifies par département alors que lui c'est par région.
Tu peux peut-être essayer de lui montrer l'exemple donné par "la drogue c'est mal" mais avant vérifie que ce n'est pas le même propriétaire pour les 3 sites.
Cdt
Pinocchio
ps : par mp ou ici, peux-tu m'expliquer comment tu as trouvé ce nom car je ne vois aucun rapport entre les 2 noms et l'activité.

[aurelientp]

merci pour vos réponses. cela m'éclaire et me rassure un peu !
je vais suivre vos recommandations au prochain mail que je recevrai

je vous tiens au courant de la suite !

pinocchio : je t'explique par MP d'où vient le nom

[la drogue c'est mal]

Tu peux peut-être essayer de lui montrer l'exemple donné par "la drogue c'est mal" mais avant vérifie que ce n'est pas le même propriétaire pour les 3 sites.

bien vue

[Contrec]

Je ne pense pas non plus que tu aies à changer ton site, c'est sûrement une manoeuvre d'intimidation que tu as reçue (car ton site doit être bien référencé, ça fait des jaloux).
Vérifie que ton code source soit bien libre, essaye de voir sur son site les ressemblances (chartre graphique + fonctionnalités) qu'il pourrait y avoir comme ça tu sauras à quoi il fait allusion.
Si ton site existe depuis plus longtemps que le sien c'est un argument en ta faveur.
Essayes aussi de te renseigner sur la personne ou l'entreprise à qui tu as à faire, on sait jamais.
Le seul truc qui pour ma part pourrait ne pas agir en ta faveur est le fait que tu as réalisé ton site après le sien (tu as attendu un certain temps avant d'exploiter ton domaine). Mais même avec cet argument, je pense que tu es dans ton droit.
Essaye de ne pas faire d'erreurs (menaces, ou autres) qui pourraient lui donner l'avantage même si il a tort au départ.

PS : De plus, en quoi l'autre site devrait avoir une importance supèrieure au tiens ou un avantage ?
Pourquoi serait-ce ton site qui devrait changer et pas le sien ? Sur quoi se base-t il concrètement pour te faire des menaces de la sorte ?

[aurelientp]

- j'ai acheté la charte graphique sur template monster
- tous les scripts que j'utilise sont libre de droit
- la personne qui a développé le site est un particulier, tout comme moi
- je n'ai fais aucune menace par email, j'ai suivi toutes ces demandes en attendant d'en savoir plus sur mes droits ...

PS : De plus, en quoi l'autre site devrait avoir une importance supèrieure au tiens ou un avantage ?
Pourquoi serait-ce ton site qui devrait changer et pas le sien ? Sur quoi se base-t il concrètement pour te faire des menaces de la sorte ?

son argument est que son site existait avant le mien. et que ses visiteurs pourraient faire la confusion avec mon site à cause du nom très proche

merci de vos réponses

d'autres avis ?