Discussion :

[Stéphane le calme]

Le fisc français a utilisé une IA de Google pour retrouver plus de 20 000 piscines non déclarées et récupérer 10 Ms €,
le fisc s’intéresse désormais aux extensions et aux vérandas non déclarées

En France, les autorités fiscales ont commencé à déployer l'intelligence artificielle pour retrouver des milliers de piscines non déclarées d'une valeur estimée à environ 10 millions d'euros de recettes fiscales non perçues. Le pays pourrait bientôt étendre son système d'IA pour détecter toutes sortes d'ajouts de maison non déclarés.

Selon les autorités françaises, leur nouveau système avait réussi à identifier 20 356 piscines non déclarées lors d'un test limité à neuf départements fiscaux l'année dernière. Les autorités fiscales se sont associées à Google et à la société technologique Capgemini pour créer un système capable d'identifier les piscines grâce à des images aériennes. Ces images de piscines sont ensuite croisées avec une base de données cadastrale détenue par l'administration fiscale française détaillant le nombre de piscines déclarées.

Maintenant, après avoir engrangé des millions de recettes fiscales non perçues, les responsables français disent vouloir étendre le programme à l'ensemble du pays. Ils ne veulent pas non plus se limiter aux piscines...

Les autorités fiscales françaises ont utilisé un logiciel d'IA qui les a aidé à trouver des milliers de piscines privées non déclarées, leur permettant de réclamer environ 10 millions d'euros aux propriétaires.

Le système, développé par Google et Capgemini, permet d'identifier les bassins sur des images aériennes et de les recouper avec les bases de données cadastrales. Lancé à titre expérimental il y a un an dans neuf départements français, il a recensé 20 356 piscines, a annoncé lundi le fisc, et sera étendu à l'ensemble du territoire.

Les modifications apportées à la propriété, y compris l'ajout de piscines, doivent être déclarées au bureau des impôts dans les 90 jours suivant l'achèvement. Comme les taxes foncières sont basées sur la valeur locative de la propriété, les améliorations signifient une augmentation des taxes. Une piscine typique de 30 mètres carrés serait taxée à environ 200 € supplémentaires par an.

Les propriétaires français sont tenus de déclarer les piscines car elles peuvent avoir un impact sur les impôts fonciers d'un particulier. Ces taxes devraient normalement augmenter après qu'un propriétaire installe une piscine ou apporte une modification de propriété similaire… mais seulement si le bureau des impôts est au courant. La France compterait plus de trois millions de piscines privées, ce qui en fait le deuxième marché en dehors des États-Unis. La construction de piscines dans le pays a bondi de 30 % en 2021.

Le test de l'année dernière n'aurait englobé que neuf départements fiscaux. Maintenant, après avoir engrangé des millions de recettes fiscales non perçues, les responsables français disent vouloir étendre le programme à l'ensemble du pays.

Le bureau des impôts dit qu'il envisage maintenant d'utiliser le système pour repérer les annexes, les extensions et les vérandas non déclarées, y compris les pergolas permanentes.

« Nous ciblons particulièrement les extensions de maison comme les vérandas, mais il faut être sûr que le logiciel puisse trouver des bâtiments avec une grande emprise au sol et non le chenil ou la maison de jeux pour enfants », a déclaré Antoine Magnant, le directeur général adjoint des finances publiques, au quotidien Le Parisien.

Cependant, l'équipe technique du fisc dit ne pas être encore en mesure d'établir si une forme rectangulaire sur une image aérienne est une extension ou une tente, une terrasse ou encore une bâche posée au sol.

En avril, il a été affirmé que le logiciel Google-Capgemini avait une marge d'erreur de 30 %. Non seulement il confondait les panneaux solaires avec les piscines, mais il ne captait pas les extensions taxables cachées sous les arbres ou à l'ombre d'une propriété. Des tests sont en cours pour perfectionner la technologie.

« Il s'agit de notre deuxième étape de recherche et nous permettra également de vérifier si une propriété est vide et ne devrait plus être taxée », a ajouté Magnant.

L'autorité des finances publiques DGFiP a déclaré que le programme d'IA serait désormais déployé à l'échelle nationale, entraînant potentiellement 40 millions d'euros de nouvelles taxes sur les piscines privées en 2023.

La France, sous la présidence d'Emmanuel Macron, a investi plus de 1,5 milliard d'euros dans des projets d'IA dans le but de rattraper les États-Unis et la Chine et de transformer le pays en une « nation start-up ». « Il n'y a aucune chance de contrôler les effets (de ces technologies) ou d'avoir un mot à dire sur les effets néfastes si nous avons raté le début de la guerre », a déclaré Macron en 2018.

La répression intervient alors que les écologistes français ont appelé à l'interdiction des piscines privées après que la canicule estivale a déclenché la sécheresse et les restrictions d'eau.

Julien Bayou, le secrétaire national d'Europe-Ecologie-Les Verts (EELV), a estimé que les Français avaient besoin « d'un autre rapport à l'eau ». Il a dit qu'avec des approvisionnements en eau potable menacés, il était raisonnable d'envisager de limiter l'utilisation de l'eau à des fins récréatives. « L'enjeu n'est pas d'interdire les piscines, mais de garantir nos besoins vitaux en eau », a-t-il déclaré.

Mélanie Vogel, d'EELV, a insisté sur le fait que le parti n'était pas favorable à une interdiction des piscines, mais a ajouté : « En raison de l'inaction sur le climat, l'accès à l'eau potable est menacé et nous devons restreindre son utilisation ».

Source : Le Parisien

Et vous ?

Qu'en pensez-vous ?

Voir aussi :

France : Google Maps aurait permis au fisc de localiser 300 piscines non déclarées, près de 100 000 euros de recettes fiscales seraient recouvrés

[plegat]

[...] La construction de piscines dans le pays a bondi de 30 % en 2021.

[...]
En avril, il a été affirmé que le logiciel Google-Capgemini avait une marge d'erreur de 30 %. Non seulement il confondait les panneaux solaires avec les piscines, mais il ne captait pas les extensions taxables cachées sous les arbres ou à l'ombre d'une propriété. Des tests sont en cours pour perfectionner la technologie.
[...]

Du coup, 30% de plus d'un côté, avec une marge d'erreur de 30%, ça finit à 0, on peut discuter l'efficacité !

Plus sérieusement , il y a un reportage de Capital qui est passé il y a peu sur M6, le logiciel n'y voyait rien dès que le liner n'était plus bleu, confondait une bâche de jardin, où ne détectait pas le formes "exotiques" (hors "standard" rectangle et haricot). Il y avait encore un peu de travail dixit le chef de projet. Et le logiciel bippait sur les hors-sol (qui ne sont pas taxables).

Mais apparemment, gros gain de temps (et donc d'argent...) pour la personne en charge de détecter les "fraudeurs".

[totozor]

En avril, il a été affirmé que le logiciel Google-Capgemini avait une marge d'erreur de 30 %. Non seulement il confondait les panneaux solaires avec les piscines, mais il ne captait pas les extensions taxables cachées sous les arbres ou à l'ombre d'une propriété. Des tests sont en cours pour perfectionner la technologie.

Avec cette marge j'espère qu'il y a un contrôle humain derrière. Et qu'on est capable de contester avant de devoir payer parce qu'ils sont sympa mais en général c'est plutôt "paye d'abord, on verra plus tard si on a le temps de s'occuper de votre sujet"
C'est bien mais comment il comptent détecté ce qui est "caché"? Ceci dit je comprend mieux pourquoi mes proprio ont planté cet arbre qui couvre tout mon jardin, et ne veulent pas que je le coupe (PS : il ne cache que de la terre et des mauvaises herbes)

[plegat]

Avec cette marge j'espère qu'il y a un contrôle humain derrière.

D'après ce qu'ils ont montré à la télé (je ne m'engage donc pas...), le logiciel permet "juste" de détecter les piscines non déclarées. Ca remplace le travail visuel de la personne en charge de ce travail, mais elle reste devant l'écran pour vérifier le résultat.
Et normalement, ils envoient quelqu'un sur place pour vérifier que c'est bien une piscine... vu le taux d'erreur, ça reste indispensable...

Pour ceux qui parlent d'intrusion dans la vie privée... on parle des impôts là... pas de Google... les impôts ce sont les gens qui vous prélèvent chaque mois (pour ceux qui ont la "chance" de payer des impôts), ils en savent plus sur vous que juste votre nom et votre adresse... mais c'est sûr que ça pique tout de même de le savoir!

[Invité]

Bonjour,

Le fisc français a utilisé une IA de Google pour retrouver plus de 20 000 piscines non déclarées et récupérer 10 Ms €, le fisc s’intéresse désormais aux extensions et aux vérandas non déclarées

Qu'en pensez-vous ?

L'état français n'a donc rien compris. On continue de brader les données "personnelles" , ici le cadastre aux GAFAM ... Comment est formé un terrain, son ajustement est quelque chose de strictement privé . En quoi Mr ou Mme Michu sont d'accord pour que Google ou autre société puisse faire du voyeurisme chez eux ?

[tatayo]

Qu'est-ce qui te dis que les données sont nominatives ?
Le cadastre est en accès libre (tu as le calque sur Geoportail).
Il suffit à cette "I.A." de donner le numéro de parcelle pour que le fisc fasse le lien avec le propriétaire du lieu, sans que Google n'ai cette dernière information.

Pour ce qui est de "l'arrangement" du terrain, idem les photos aériennes/satellites sont "libres", Google n'a pas attendu l'état français pour les avoir (cf google mapps).

Tatayo.

[Cpt Anderson]

Et les évadés fiscaux, on utilise aussi l'IA ou pas ?

[kain_tn]

Et les évadés fiscaux, on utilise aussi l'IA ou pas ?

Non, puisqu'ils ont moins d'un demi-million de fortune personnelle et qu'ils deviennent ministre ou président.

Je sors

[escartefigue]

C'est curieux que le fisc français produise des estimations de recettes fiscales en millions de dollars
Après la cuisine américaine, c'est la piscine américaine ?

[TotoParis]

Les gens qui ont fraudé le fisc savaient très bien ce qu'ils ont fait.
Pour les problèmes de l'eau, il y avait lundi un excellent documentaire sur le sujet:
https://www.france.tv/france-5/sur-l...en-france.html

Sinon, il faut savoir que nombre de piscines privées ont été utilisées lors de incendies de cet été
pour des actions très locales et très efficaces. Vider ces piscines par pure idéologie est d'une bêtise
sans nom.
Pour ceux qui ont les rotules qui font des castagnettes à l'idée que sur GeoPortail ont peut savoir l'identité et l'adresse d'une personne
qui a une piscine privée, et que c'est donc illégal, RGPD, etc..., je rappelle qu'il y a un annuaire qui donne identité, adresse et téléphone
de pas mal de monde.

[HaryRoseAndMac]

Même si ces données sont en accès libre sur google,

cela me surprends tout de même que légalement on ne sois pas dans la violation de vie privée.
Sachant qu'il suffit que la piscine dépasse de 5cm du sol pour que sa déclaration ne soit pas obligatoire, une photo de dessus ne permet pas de le détecter.

Je trouve personnellement le procédé scandaleux, même s'il y a initialement de la part des particuliers fraudes si piscine non déclarée, on est à la limite de permettre de regarder à l'intérieur des maisons.

Cela reste une propriété privée, quoi qu'il en soit et là, on est juste dans un abus.
A force de laisser passer, petit à petit et d'habituer les gens à considérer la liberté comme un bien étant lié à une rémunération et non pas à un droit, on est entrain de tomber dans un régime totalitaire et ceux qui sont prêt à défendre le fait que la liberté se négocie devrait faire de grosse cure d'introspection.

[tatayo]

En quoi une image satellite de ton jardin est une violation de ta vie privée, et pas une photo de la façade de ta maison ?
Dans le premier cas la photo est prise d'en haut, et de l'autre depuis la rue.

Si je suis ton raisonnement, il faut interdire le calque "images satellites" de Google Mapps, Geoportail et compagnie… car je peux voir l'agencement de ton jardin.

D'ailleurs je site la direction des affaires juridiques:

Lorsqu’un bien (maison, jardin, etc.) est représenté, l’autorisation de son propriétaire, n’est en principe pas requise1. Toutefois, le propriétaire peut reprocher à l’utilisateur d’une photographie de son bien une exploitation qui lui causerait un trouble anormal (par exemple une publication de l’image de sa maison qui porterait atteinte à sa vie privée).

Bref si aucune donnée nominative n'est envoyée à Google (et rien n'indique ici que ce soit le cas), je ne vois vraiment pas où se trouve le problème ici.
D'autant plus que ça fait quelques années que les photos satellites sont utilisées pour "détecter" les piscines non déclarées. Ici il s'agit "juste" d'une (tentative d') automatisation du procédé.

De ce que j'ai compris du dossier, cette "I.A." va analyser les images satellites, identifier ce qui ressemble à une piscine, faire le lien avec une carte du cadastre (via les coordonnées j'imagine) et indiquer:
"J'ai trouvé une piscine à Bordeaux, sur la parcelle A2534 Feuille 2".

Tatayo.

[HaryRoseAndMac]

En quoi une image satellite de ton jardin est une violation de ta vie privée, et pas une photo de la façade de ta maison ?
Dans le premier cas la photo est prise d'en haut, et de l'autre depuis la rue.

Si je suis ton raisonnement, il faut interdire le calque "images satellites" de Google Mapps, Geoportail et compagnie… car je peux voir l'agencement de ton jardin.

D'ailleurs je site la direction des affaires juridiques:


Bref si aucune donnée nominative n'est envoyée à Google (et rien n'indique ici que ce soit le cas), je ne vois vraiment pas où se trouve le problème ici.
D'autant plus que ça fait quelques années que les photos satellites sont utilisées pour "détecter" les piscines non déclarées. Ici il s'agit "juste" d'une (tentative d') automatisation du procédé.

De ce que j'ai compris du dossier, cette "I.A." va analyser les images satellites, identifier ce qui ressemble à une piscine, faire le lien avec une carte du cadastre (via les coordonnées j'imagine) et indiquer:
"J'ai trouvé une piscine à Bordeaux, sur la parcelle A2534 Feuille 2".

Tatayo.

Et bien car dans la représentation que je m'en fais, la photo d'une façade est externe à ton bien, nous ne sommes pas dans le domaine de l'intrusion de la vie privée, à contrario d'une photo de ton jardin.

J'entends ton argument du "ils ont toujours fait comme ça", mais je n'y adhère pas.

[tatayo]

J'ai fait un petit test rapide sur Geoportail: j'ai affiché la carte "images satellites" et la carte du cadastre en transparence.
Je me suis positionné au hasard sur la carte, je peux voir qui a une piscine*, j'ai le numéro de parcelle, et d'un clic droit j'ai l'adresse exacte.

Donc de ton point de vue je viens de violer la vie privée de plusieurs personnes, car je sais si elles ont une piscine, et je sais où elles habitent.
Par contre je ne sais pas de qui il s'agit, car ces données ne sont pas nominatives.

C'est grosso modo ce que fait l'I.A. dont on parle ici.

Je suis aussi sensible que toi concernant le respect de la vie privée, mais ici je ne vois vraiment pas où se trouve le problème.

Tatayo.

*: ou des panneaux solaires, une véranda, une culture de tomates...

[Invité]

Bonjour,

Je me suis positionné au hasard sur la carte, je peux voir qui a une piscine*, j'ai le numéro de parcelle, et d'un clic droit j'ai l'adresse exacte.

Donc de ton point de vue je viens de violer la vie privée de plusieurs personnes, car je sais si elles ont une piscine, et je sais où elles habitent.
Par contre je ne sais pas de qui il s'agit, car ces données ne sont pas nominatives.

Une adresse postale est une donnée personnelle ! D'après le RGPD ^^

[HaryRoseAndMac]

J'ai fait un petit test rapide sur Geoportail: j'ai affiché la carte "images satellites" et la carte du cadastre en transparence.
Je me suis positionné au hasard sur la carte, je peux voir qui a une piscine*, j'ai le numéro de parcelle, et d'un clic droit j'ai l'adresse exacte.

Donc de ton point de vue je viens de violer la vie privée de plusieurs personnes, car je sais si elles ont une piscine, et je sais où elles habitent.
Par contre je ne sais pas de qui il s'agit, car ces données ne sont pas nominatives.

C'est grosso modo ce que fait l'I.A. dont on parle ici.

Je suis aussi sensible que toi concernant le respect de la vie privée, mais ici je ne vois vraiment pas où se trouve le problème.

Tatayo.

*: ou des panneaux solaires, une véranda, une culture de tomates...

Et bien comme je l'ai déjà écrit, le problème que je vois, c'est une intrusion dans la vie privée au point de non plus juste être dans le voyeurisme, mais de juger légalement ce qui est ou non chez toi à travers une photo satellite, qui n'a pas été initialement consentie par la personne.

De mon point de vue, une façade n'entre pas dans la vie privée d'une personne, elle ne permet pas de savoir ce qu'il se passe chez la personne, un bout de terrain c'est l'inverse.

Cela s'apparente à ce type de texte de Loi cité dans cet article : https://immostore.com/actualites/leg...emprisonnement.

Le voisin, c'est en l'état google.
Il n'est pas légale de regarder chez votre voisin sans son consentement, plusieurs faits lorsque cela arrive et sont répétés peuvent être mis en cause, notamment de l'harcèlement (45 000 euros d'amende, jusqu'à emprisonnement si récidive).

Le rapport là dedans ?
A répétition, des photos satellites sont prises sur un bien privé dans le cadre d'un accord non consenti.

L'anonymisation ne tiens pas, puisque l'état récupère les données au point de pouvoir identifier une personne, savoir à qui appartient cette piscine et donc l'assigner en justice.

Ce qui relève une fois de plus, plusieurs faits illégaux, de la part de l'état, en plus de ne pas respecter la RGPD.

[DevTroglodyte]

Et bien car dans la représentation que je m'en fais, la photo d'une façade est externe à ton bien, nous ne sommes pas dans le domaine de l'intrusion de la vie privée, à contrario d'une photo de ton jardin.

J'entends ton argument du "ils ont toujours fait comme ça", mais je n'y adhère pas.

Tu sembles découvrir le calque "vue satellite" de google maps, on dirait... ca fait des années qu'il existe, si c'était de la violation de vie privée, les diverses associations qui se battent pour ça auraient traduit google en justice depuis belle lurette.

Tu peux toujours tenter de demander à ce qu'on floute ton jardin, mais il me semble que c'est réservé aux états.

[denisys]

Et en ce qui concerne, les fuites de capitaux, des caisses d’allocation familiale, en direction de certains pays du continent Africain ???
Cela bug toujours, cette bien pensante IA, made in France Fisc ???
4 milliards de fuite, a ne pas oublié !!

[sevyc64]

Vu que c'est le petit rectangle bleu qui sert pour base de détection alors c'est simple d'échaper. La couleur bleu n'est qu'une question d'habitude et ne sert à rien que de copier la couleur de la mer, mais on peut faire des piscines en couleur jaune par exemple, encore non rectagulaires. Et c'est fini, comme la machine est un con.

Il ne faut pas non plus prendre les agents de l'administration fiscale pour des débilos échappés de l'asile. les "rectangles bleus" n'était ici qu'un exemple pour illustrer l'article. Il suffit d'y aller sur Google Map, voire Google Earth, voire Bing Map qui a parfois des images encore plus nettes pour se rendre compte que, non, toutes les piscines ne sont pas d'un bleu éclatant, que même dans les bleus il y a une certaine quantité de nuances, et pourtant malgré tout elles se repèrent très bien.

Même pour un script automatique ça ne doit pas être très difficile de les repérer, vu du ciel, tout au moins à la hauteur ou sont prises les photos, les piscines apparaissent comme un aplat d'une couleur relativement uniforme.