Tu déclares juste ces clauses comme étant abusives.
Tu peux faire une distinction entre l'embarqué (e.g. cafetières), les parties sensibles mettant en jeu des vies humaines (e.g. système de freinage des voitures), et les ordinateurs et assimilés (e.g. smartphone, playstations, ordinateurs).
Déjà si on pouvait faire cela ce serait une grande avancée.
Pour l'embarqué, il serait peut-être possible de trouver quelques solutions techniques et juridiques pour qu'on puisse aussi s'amuser, mais il faudrait se creuser un peu plus la tête.
EDIT: Par exemple:
- Catégorie I : Tout objet ou module dont le propriétaire peut compléter par l'installation d'applications. Les objets et modules soumis à cette catégorie ne doivent empêcher leur propriétaire d'installer toutes applications de leur choix, quelque soit son origine.
- Catégorie II : Tout objet ou module dont la mémoire morte est amovible. Toute une mémoire morte, ou groupe de mémoire morte de plus de 1Go doit être amovible. Les objets et modules soumis à cette catégorie ne doivent empêcher leur propriétaire d'installer tout OS, quelque soit son origine.
Ne sont pas visés aux obligations des catégories I & II tout objet susceptible d'entraîner mort, blessures graves, ou dommages matériels importants, en cas de défaut logiciel. En cas d'objet comportant plusieurs modules, ne sont pas visés aux obligations des catégories I & II tout module susceptible d'entraîner directement, ou indirectement par l’interaction avec un autre module, mort, blessures graves, ou dommages matériels importants en cas de défaut logiciel. Le constructeur de tels objets ou module a responsabilité de s'assurer de la fiabilité les logiciels et OS qui pourront être installés.
Le constructeur se doit de rendre publique les protocoles de communications inter-objets et inter-modules.
Voilà, j'ai juste réfléchit en 2sec, c'est loin d'être parfait, mais c'est déjà pas trop mal.
Partager