Discussion :

[diLouna]

Bonjour,

Je voulais savoir comment certains développeurs gère le problème de la responsabilité civile en cas : bug ou négligence, défaillance, etc.. ?

Comment êtes-vous assuré, par qui, quel coût, à quelle limite, France, Europe, USA, monde entier ?

Merci.

[koala01]

Salut,

Lis les "licences", tu auras presque toutes les réponses...(CLUF de windows, information de licence à l'installation de n'importe quel logiciel...)

En gros, responsabilité 0, hormis le fait de présenter un logiciel qui, utilisé correctement ne devrait pas poser problème... Mais sans même *forcement* reconnaître la moindre responsabilité en cas de bug...

[diLouna]

Salut,

Lis les "licences", tu auras presque toutes les réponses...(CLUF de windows, information de licence à l'installation de n'importe quel logiciel...)

En gros, responsabilité 0, hormis le fait de présenter un logiciel qui, utilisé correctement ne devrait pas poser problème... Mais sans même *forcement* reconnaître la moindre responsabilité en cas de bug...

C'est ce que je pensais aussi, mais apparement ca se passe pas comme ca...

A lire aussi : http://fr.wikipedia.org/wiki/Licence_de_logiciel

"Protection face aux vices cachés

On retrouvera fréquemment une clause « as is » ; il est impossible de déterminer à la livraison si un logiciel n'est pas bogué c'est-à-dire défectueux. L'éditeur du logiciel décline donc couramment toute garantie en cas de fonctionnement défectueux et se réserve le droit de faire payer les corrections.

En droit français cette pratique est contradictoire avec la volonté des éditeurs de placer les produits logiciels dans le domaine des œuvres manufacturées (poursuite pénale pour le vol en cas de duplication). La législation prévoit en effet pendant une durée illimitée la responsabilité du fabricant en cas de vice caché ayant entraîné un préjudice."

Mais je pensais surtout aux développeurs de composants ou SDK (ActiveX, DLL, VCL) qui s'intégrent à d'autre logiciels...

A Lire : "Les logiciels libres sous l'angle de la responsabilité civile"
http://www.juriscom.net/uni/visu.php?ID=106

[koala01]

En parlant bien d'une création dans un but louable et non répréhensible (donc en excluant tout ce qui a trait de près ou de loin à un virus ou à d'autres sal dans le genre)...

Tu ne peux de toutes manières être tenu pour responsable que pour ce que tu as réellement fait toi même... et là, on arrive dans des discutions telles que la responsabilité devient, pour le moins difficile à cerner

Un exemple: je crée une dll ou un framework.

Je blinde autant que faire se peut ma dll ou mon framework, et je blinde les tests pré déploiement...

Puis, je te la fournis, sous n'importe quelle licence.

Mais toi, tu fais une c en l'utilisant...

En cas de "crash", ma bonne foi est avérée, vu que j'ai pris toutes les mesures qui étaient "humainement possible" pour éviter les problème...

Même si c'est ma DLL qui foire, c'est une mauvaise utilisation de celle-ci qui en est la cause, et donc, ma responsabilité ne peut être mise en évidence...

Et ca finira fatalement en bataille rangée entre toi (qui a fait la con, mais ne voudra pas l'admettre) et moi qui clamerai ma bonne foi (ou l'inverse :p).

En plus, le problème des "vices cachés" est que, finalement, il faut être en mesure de prouver que j'étais au courent du problème et que je n'ai rien fait pour l'arranger... Mais comment le prouver

Evidemment, si je fais payer, en plus de la licence d'utilisation, un contrat de mise à jour... j'ai intérêt à le respecter

Tu vois que rien n'est forcément tres clair dans la question...

Ce que je peux dire, par exemple, c'est que c'est une équipe de juristes qui se charge des termes de la licence GPL, qu'il ne reconnaissent aucune traduction officielle afin d'éviter les mauvaises interprétations (et que les frais occasionnés pour s'adjoindre les services d'un traducteur officiel, et ceux d'un juriste parfaitement bilingue sont importants ), et qu'on peut leur faire confiance pour avoir réfléchi aux différentes implications