Discussion :

[Sve@r]

Il sert à X pour envoyer par exemple des Emails pour le compte des clients de notre client (en résumant la logique)

Ok, un service pour le client

Donc par rapport au point 2 le client a besoin de ce traitement, car ils n'ont aucune ressources internes pour faire ce traitement.

Hum... et tu veux te faire embaucher par le client... Du point de vue du client, il a avantage à continuer à payer X (il met ça sur le compte des dépenses liées à son activité qu'il peut déduire des impôts) plutôt que de t'embaucher pour faire le même travail. Là il doit te payer un salaire, plus payer les charges patronales (identiques au salaire), et il ne peut plus rien déduire des impôts. Et même il peut avoir des doutes sur ton intégrité. En effet, tu quittes X pour lui en emportant tes ides certes mais aussi quelque part un peu de X (même si ce n'est pas quantifiable ça laisse quand-même cette impression), tu peux tout aussi bien ensuite le quitter lui pour un autre en emportant un peu de lui (c'est peut-être pas quantifiable mais il peut quand-même le ressentir ou avoir l'impression de le ressentir ce qui revient, pour lui, à la même chose).
Comme quoi tu vois qu'il y a beaucoup de points à réfléchir. Et même les histoires de propriété intellectuelle passent alors ici au second plan...

[ONTAYG]

Ok, un service pour le client


Hum... et tu veux te faire embaucher par le client... Du point de vue du client, il a avantage à continuer à payer X (il met ça sur le compte des dépenses liées à son activité qu'il peut déduire des impôts) plutôt que de t'embaucher pour faire le même travail. Là il doit te payer un salaire, plus payer les charges patronales (identiques au salaire), et il ne peut plus rien déduire des impôts. Et même il peut avoir des doutes sur ton intégrité. En effet, tu quittes X pour lui en emportant tes ides certes mais aussi quelque part un peu de X (même si ce n'est pas quantifiable ça laisse quand-même cette impression), tu peux tout aussi bien ensuite le quitter lui pour un autre en emportant un peu de lui (c'est peut-être pas quantifiable mais il peut quand-même le ressentir ou avoir l'impression de le ressentir ce qui revient, pour lui, à la même chose).
Comme quoi tu vois qu'il y a beaucoup de points à réfléchir. Et même les histoires de propriété intellectuelle passent alors ici au second plan...

Effectivement il y a beaucoup de réflexions :

Mon salaire (toutes charges comprises) coutera moins cher au client que ce que lui facture X, un rapport de 2.

Cela fait prêt de 30 ans que je suis chez X et 7 ans que je travaille pour ce client, il me connait et il sait qu'il me reste 10 ans à faire, donc je ne change pas de boite tous les 4 matins.

Chez mon client j'ai eu des interlocuteurs différents, et il sait que je suis le seul qui connait toutes les règles de gestions de son dossier et comment les mettre en œuvre et je connais les nouvelles règles à mettre en place.

Mon client reprend son dossier en main en interne, et donc il maitrise tout? sans coût supplémentaires à chaque évolution (environ une tous les ans).

Mon client est gagnant sur toute la ligne.

Donc ma question est vraiment sur la propriété intellectuelle, on ne leur vend pas un produit du commerce, mais un produit en fonction de leur besoin, du sur mesure.

ONTAYG

[Beginner.]

Salut,

Merci à Julien, popo et Sve@r pour vos réponses...

Je vois que les contrats des développeurs sont très strictes, larges... Pourtant il y a déjà des lois sur ce sujet mais peut-être que ces contrats permettent d'aller beaucoup plus loin ? A titre personnel je ne crois pas avoir signé ce genre de contrat, peut-être parce que je n'ai pas été embauché en tant que "développeur professionnel" ?

Un "développeur" qui développe uniquement pour son employeur devrait, je suppose, avoir moins de difficulté à respecter ces contrats mais dés lors qu'il souhaite développer en dehors de son travail cela peut devenir plus difficile car c'est un être humain donc peut-être qu'en tant que tel il lui sera difficile de bien faire la part des choses entre les "œuvres" (logiciels, librairies, cours...) qu'il développe (pour un employeur et/ou en tant que salarié/fonctionnaire) et ceux qu'il développe pour lui même surtout si il y a des similarités...

Je pense qu'on sera plus ou moins influencé par tout ce l'on appris et acquis en travaillant pour un employeur, même les IA ne partent pas de rien pour produire du contenu...

Après, il ne faut pas être trop rigide. Ce que je programme n'a pour la plupart du temps que peu de valeur. Personne ne me dira jamais rien si je récupère ce code pour un usage perso (enfin tant qu'il ne contient pas de savoir faire ou d'informations appartenant à mon employeur).

Je ne peux pas répondre pour toi, mais si tu créé un programme pour des TP ou des cours, ou si ce sont des bouts de code pour aider des collègues/amis, je ne vois pas qui t'en voudra si tu les gardes pour toi.

Oui je ne pense pas non plus que quelqu'un me fera des reproches, il faudrait déjà qu'il soit au courant ! Et comme je disais c'est moi qui découvre ce problème et du coup se prend la tête à essayer de comprendre les lois, par souci d’honnêteté et non pas parce que l'on m'aurait demandé des comptes ou menacé d’éventuelles poursuites...

Et oui, légalement tu peux recoder quelque chose de propriétaire et te l'approprier. Mais recoder ne signifie pas copier-coller en changeant deux/trois noms de variables.

Effectivement il ne s'agit pas de "...copier-coller en changeant deux/trois noms de variables" et cela rejoint la difficulté dont je parlais ci-dessus concernant le fait de bien faire la part des choses...

Mais peut-on vraiment ne pas être influencé par tout ce que l'on appris et acquis (logiciels, librairies, cours, savoir faire, notes, réponses aux exercices/TP...) en travaillant pour un employeur et/ou en tant que salarié/fonctionnaire ???

Non. Le logiciel développé pour l'employeur sur les ressources de l'employeur appartient à l'employeur. Typiquement les dev de MsOffice n'ont pas le droit d'utiliser MsOffice sans l'acheter.
Après certainement que l'employeur offre le logiciel avec un gros rabais pour leurs employés. Exemple les employés des supermarchés ont 25% de remise sur leurs achats.

Oui. Sur ton temps libre et ton matériel. Typiquement LibreOffice est un exemple.
...
Au delà c'est du plagiat.

Oui j'aime bien les exemples pour fixer les idées...

Alors justement supposons (c'est fictif donc) qu'une personne ait développé un logiciel (comme MsOffice) pour son employeur et qu'ensuite cette même personne développe pour elle-même un logiciel similaire (genre LibreOffice) alors je me demande si l'employeur ne considérera pas cela comme du plagiat...

Et même si ce n'est pas du plagiat, l'employeur pourrait se dire que son employé à forcement était influencé par tout ce qu'il a appris et acquis lorsqu'il travaillait pour lui (l'employeur)...

C'est peut-être entre entres pour cela que les contrats sont si strictes / restrictifs, on y met un maximum de précisions / contraintes pour essayer de tenir compte d'un maximum de cas...

Mais en même temps c'est humain d'être influencé par ce que l'on a appris et acquis, peut-on vraiment interdire cela par contrat ?

[wiztricks]

Mais en même temps c'est humain d'être influencé par ce que l'on a appris et acquis, peut-on vraiment interdire cela par contrat ?

L'employeur peut "breveter" l'ouvrage/la technique/... et poursuivre tout ceux qui l'utiliseraient sans autorisation/paiement de droits... même si la chose a été redécouverte (et non juste copiée): on peut donc le faire aussi sans contrat.

car c'est un être humain donc peut-être qu'en tant que tel il lui sera difficile de bien faire la part des choses entre les "œuvres" (logiciels, librairies, cours...) qu'il développe (pour un employeur et/ou en tant que salarié/fonctionnaire)

Il peut toujours demander à son responsable qui éventuellement le redirigera vers les services juridiques ou en parler avec ses collègues à la machine à café. De toutes façons, ce qui s'applique à une entreprise/pour un emploi n'est pas nécessairement applicable ailleurs et il faudra dans la plupart des cas une autorisation explicite.

- W

[Beginner.]

Salut,

L'employeur peut "breveter" l'ouvrage/la technique/... et poursuivre tout ceux qui l'utiliseraient sans autorisation/paiement de droits... même si la chose a été redécouverte (et non juste copiée): on peut donc le faire aussi sans contrat.

Ok donc en adaptant l'exemple précédent, si une personne a développé un logiciel (comme MsOffice) pour son employeur et que celui-ci le fait breveter il devient alors interdit à quiconque d'utiliser un logiciel similaire (genre LibreOffice) qui aurait été développé (redécouvert) par la suite ?

Si oui alors est-ce que cela ne revient pas à interdire à quiconque de développer un logiciel similaire ? C'est peut-être même à cela que tu voulais en venir ?

Cela pourrait aussi nous amener à des situations étonnantes du genre : si une personne X développe un logiciel mais ne le fait pas breveter et plus tard une personne Y développe un logiciel similaire et le fait breveter alors il deviendrait interdit à la personne X d'utiliser son propre logiciel (alors qu'elle l'a pourtant développé avant que la personne Y ne développe le sien) ? Tout ça juste parce que la personne Y a été la première à breveter le logiciel ?

Il peut toujours demander à son responsable qui éventuellement le redirigera vers les services juridiques ou en parler avec ses collègues à la machine à café. De toutes façons, ce qui s'applique à une entreprise/pour un emploi n'est pas nécessairement applicable ailleurs et il faudra dans la plupart des cas une autorisation explicite.

Demander une autorisation explicite pour quoi au juste ? Je ne suis pas sûr d'avoir compris...

S'agit-il de demander une autorisation pour avoir le droit d'être influencé par ce que l'on a appris et acquis ? Si c'est bien cela alors cela m'étonne car il me semble difficile pour un être humain de s’empêcher d'être influencé par ce qu'il a appris et acquis auparavant...

Mais d'une manière générale, qui peut produire quelque chose sans utiliser (ou être influencé par) ce qu'il a appris et acquis auparavant ? Même les IA ont eu besoin d'être entrainé avec énormément de données (d'ailleurs certains ont porté plainte)...

[wiztricks]

Tout ça juste parce que la personne Y a été la première à breveter le logiciel ?

L'idée est de protéger les revenus du propriétaire en lui donnant le moyen poursuivre en justice et demander des dédommagements au cas où. Un bouquin peut avoir des droits de copie qui empêche d'en photocopier pages, chapitres,... sans autorisation explicite de l'auteur.

Demander une autorisation explicite pour quoi au juste ? Je ne suis pas sûr d'avoir compris...

Pour savoir si on a le droit de... quelque soit les ...

- W

[popo]

Salut,

Ok donc en adaptant l'exemple précédent, si une personne a développé un logiciel (comme MsOffice) pour son employeur et que celui-ci le fait breveter il devient alors interdit à quiconque d'utiliser un logiciel similaire (genre LibreOffice) qui aurait été développé (redécouvert) par la suite ?

Si oui alors est-ce que cela ne revient pas à interdire à quiconque de développer un logiciel similaire ? C'est peut-être même à cela que tu voulais en venir ?

Cela pourrait aussi nous amener à des situations étonnantes du genre : si une personne X développe un logiciel mais ne le fait pas breveter et plus tard une personne Y développe un logiciel similaire et le fait breveter alors il deviendrait interdit à la personne X d'utiliser son propre logiciel (alors qu'elle l'a pourtant développé avant que la personne Y ne développe le sien) ? Tout ça juste parce que la personne Y a été la première à breveter le logiciel ?

Tu confonds utilisation et reproduction.
Aucun brevet sur MSOffice ne saurait interdire à quelqu'un d'utiliser LibreOffice.
Par contre le brevet sur MSOffice permet d'interdire l'utilisation de MSOffice ou le développement d'un logiciel similaire en utilisant la technique brevetée sans l'autorisation de Microsoft.
LibreOffice a pu voir le jour car leur suite logiciel, bien que prévue pour effectuer les mêmes tâches, utilisait un technologie complètement différentes.

Le brevet sert à protéger une innovation technique, c'est-à-dire "un produit ou un procédé qui apporte une nouvelle solution technique à un problème technique donné".
Le brevet permet à la personne qui le dépose d'avoir l'entière jouissance de son procédé et des intérêts qui en découlent. Il permet d'intenter des actions en justice en cas d'utilisation par un tiers sans autorisation préalable.

Un exemple concret :
Microsoft Word et Libre Office Writer sont tous les deux des logiciels de traitements de textes.
Le traitement texte est un besoin.
La réponse à ce besoin peut-être apportée par deux parties différentes, cela se nomme "concurrence".
Le brevet interdit aux concepteur de Writer d'utiliser la technologie de Word pour répondre à ce besoin.

S'agit-il de demander une autorisation pour avoir le droit d'être influencé par ce que l'on a appris et acquis ? Si c'est bien cela alors cela m'étonne car il me semble difficile pour un être humain de s’empêcher d'être influencé par ce qu'il a appris et acquis auparavant...

Mais d'une manière générale, qui peut produire quelque chose sans utiliser (ou être influencé par) ce qu'il a appris et acquis auparavant ? Même les IA ont eu besoin d'être entrainé avec énormément de données (d'ailleurs certains ont porté plainte)...

Cette fois tu confonds contenu et connaissance.
Supposons que tu as des compétence en informatique et en comptabilité.
Tu as le droit de partager tes connaissances sur l'informatique et sur la comptabilité.

Maintenant supposons que tu souhaite utiliser ces connaissances pour écrire ton propre logiciel de compta.
Si ce que tu produis provient de tes connaissances (que tu ne reprend un contenu existant), rien ne t'empêche de le faire.
Sur du contenu existant, il existe tout un tas de licence sur le contenu et tu ne peux pas réutiliser un bout de code sans savoir si tu as le droit de le faire.

[Beginner.]

Merci popo.
Je reviendrai je pense sur la question...