Cela risque de devenir amusant. Les Américains menacent d'utiliser la loi anti-monopole pour les médias sociaux pratiquant la censure. L'UE va probablement péter un plomb d'ici peu.
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Discussion :
Cela risque de devenir amusant. Les Américains menacent d'utiliser la loi anti-monopole pour les médias sociaux pratiquant la censure. L'UE va probablement péter un plomb d'ici peu.
Loi contre la haine en ligne : la CNCDH recommande le retrait du premier article
Loi contre la haine en ligne : la CNCDH recommande le retrait du premier article
qui « fait peser une menace disproportionnée sur la liberté d’expression »
Le 20 mars 2019, une proposition de loi visant à lutter contre la haine sur internet a été déposée à l’Assemblée nationale. Cette initiative dresse le constat d’une « libération de la parole haineuse » sur internet, face à laquelle la réponse judiciaire s’avère le plus souvent démunie , tandis que les plateformes de réseaux sociaux s’abritent derrière la responsabilité limitée qui leur est conférée en la matière par le statut d’hébergeur.
La semaine dernière, les députés ont voté en première lecture cette proposition de loi de la députée LREM Laetitia Avia pour mieux lutter contre la haine en ligne, par 434 voix pour, 33 contre et 69 abstentions. La loi est prête et promet d’assainir l’Internet en France dès lors qu’elle passera à la rentrée au Sénat, en vue d'une rapide et définitive adoption. La mesure phare, copiée sur le modèle allemand et votée le jeudi dernier à l’Assemblée nationale, fait obligation aux plateformes et moteurs de recherche (Facebook, Twitter, Google, etc.) de retirer les contenus « manifestement » illicites sous 24 heures, sous peine d'être condamnés à des amendes allant jusqu'à 1,25 million d'euros.
La nouvelle loi française contre la haine en ligne vise les incitations à la haine, la violence, les discriminations, les injures à caractère raciste ou encore religieux. Une fois adoptée, elle bannira également les messages, vidéos ou images constituant des provocations à des actes de terrorisme, faisant l’apologie de tels actes ou comportant une atteinte à la dignité de la personne humaine. Sont visés aussi par cette loi les contenus constitutifs de harcèlement, proxénétisme ou pédopornographie.
Certaines entités manifestent déjà leur inquiétude. C’est le cas notamment de la CNCDH (commission nationale consultative des droits de l’homme) qui recommande le retrait de l’article 1er de cette proposition de loi mais aussi la réécriture des autres articles.
La commission considère que le texte du premier article fait peser une menace disproportionnée sur la liberté d’expression en raison de la procédure envisagée. Celle-ci fait reposer l’appréciation du caractère illicite d’un contenu sur les plateformes, via des algorithmes et des modérateurs peu formés, en lieu et place de l’autorité judiciaire. Ce dispositif renforce le pouvoir des grandes plateformes au détriment des autres acteurs qui n’auront pas tous les moyens d’appliquer la loi. En outre, la commission craint que la lourdeur de la sanction encourue risque d’encourager des retraits excessifs, faisant peser un risque de censure.
Elle fait valoir que « la CNCDH souscrit évidemment pleinement à l’objectif affiché par cette proposition de loi. Elle rappelle toutefois son attachement au respect d’une conciliation équilibrée entre cet objectif et la liberté d’expression, une conciliation conforme au régime libéral tel qu’il est consacré en France depuis 1789 en matière de presse et de publication. La spécificité d’internet par rapport aux autres médias – volatilité, ubiquité, prolifération des messages notamment – ne saurait justifier pour la CNCDH une remise en cause fondamentale de ce régime à travers la consécration d’une quasi-censure privée. Or, en faisant des plateformes des acteurs centraux de la lutte contre la haine, le texte s’en remet à des acteurs privés en position dominante, susceptibles d’avoir un impact conséquent sur la liberté d’expression. Forte d’une doctrine forgée dans l’exercice de son mandat de rapporteur national sur la lutte contre le racisme , la CNCDH s’est auto-saisie de la question ».
Une éducation au numérique plus ambitieuse
Par ailleurs, la CNCDH regrette le manque de dispositions de prévention dans le projet de loi et notamment de mesures ambitieuses concernant l’éducation au numérique. Dès lors, elle recommande la mise en place d’un plan national d’action sur l’éducation et la citoyenneté numérique, à destination de l’ensemble des utilisateurs. La CNCDH s’inquiète aussi du processus de régulation proposé. Elle estime que le CSA, dans son organisation actuelle, ne semble pas équipé pour une telle mission. La commission insiste tout particulièrement sur la nécessité d’assurer un contrôle effectif sur le fonctionnement des systèmes algorithmiques. Enfin, en raison du caractère transfrontalier d’internet, la CNCDH appelle à une réflexion plus globale au niveau européen, incluant toutes les parties prenantes, en faveur d’une harmonisation du cadre de la régulation des plateformes et des moteurs de recherche.
« S’agissant d’une problématique qui déborde largement le cadre national, la CNCDH regrette aussi l’absence de coordination des Etats, tant au niveau de l’Union européenne qu’au niveau international. A l’exception d’un projet de règlement en cours d’adoption relatif à la lutte contre les contenus en lien avec le terrorisme, l’UE a opté pour l’autorégulation des plateformes en ligne. Ainsi, sur l’initiative de la Commission européenne, quatre acteurs importants du Net : Facebook, Twitter, YouTube et Microsoft se sont engagés en 2016, dans le cadre d’un “code de conduite pour contrer le discours de haine illégal en ligne” . Or, si les engagements de ces acteurs privés sont louables, ils ne sauraient constituer une réponse suffisante à la poursuite d’un objectif d’intérêt général comme celui-ci. Il serait par conséquent opportun de susciter au niveau de l’UE une réflexion transversale afin de définir des principes généraux uniformisés, dans le cadre d’une directive ou d’un règlement, susceptibles de garantir une régulation cohérente de l’activité des plateformes au sein de l’espace européen.
« Consciente des difficultés représentées par la lutte contre la haine en ligne, mais tout autant attachée à la préservation des libertés fondamentales, la CNCDH souhaite d’abord insister sur la nécessité d’éduquer et de sensibiliser davantage les utilisateurs aux réalités du numérique. La Commission est très préoccupée par le risque d’une censure excédant ce qui est nécessaire à la protection des droits d’autrui, induit par l’article 1er de la proposition de loi. Elle recommande de privilégier une régulation renforcée des réseaux sociaux et des moteurs de recherche. Elle exprime la nécessité de renforcer, par l’attribution de moyens adaptés, la place du juge judiciaire dans la poursuite et la sanction des contenus haineux ».
Pour elle, éclairer les jeunes sur les ressorts techniques et économiques des réseaux sociaux, renforcer leur esprit critique et civique, doit relever de l’Education nationale. Les responsabiliser à l’égard des contenus et des propos illicites également. A cet égard, les deux insertions dans le code de l’éducation prévues par la proposition de loi lui paraissent insuffisantes. Elles peuvent laisser entendre que les efforts pédagogiques seront focalisés sur l’apprentissage de la tolérance et de la lutte contre les discriminations, bien évidemment nécessaires mais insuffisantes : la CNCDH préconise une éducation au numérique plus ambitieuse, destinée notamment à une meilleure compréhension des modes d’organisation d’internet en particulier des réseaux sociaux et des moteurs de recherche.
La CNCDH relève toutefois que l’Education nationale, si elle doit renforcer son action éducative en matière de numérique, ne doit pas être le seul acteur mobilisé sur le sujet. Tous les acteurs d’internet, en particulier les réseaux sociaux, devraient également agir davantage en ce sens. A ce titre, la CNCDH salue l’obligation mise à la charge des réseaux sociaux, par la proposition de loi, de sensibiliser les utilisateurs mineurs à une « utilisation civique et responsable » de ces réseaux . Elle regrette toutefois que cette nouvelle mesure ne vise que les mineurs et, de surcroît, qu’elle soit limitée à la « première utilisation », ou selon la dernière rédaction retenue par l’Assemblée nationale au moment de « l’inscription à ces services » : la CNCDH estime en effet que cette sensibilisation devrait être conçue de manière plus large, en concernant tous les utilisateurs, quel que soit leur âge, et de manière régulière.
Source : CNCDH
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Je pense que la CNCDH a bien saisi les enjeux (mieux que les députés apparemment) entre la nécessité d'éduquer les gens au civisme et la nécessité de laisser un juge décider plutôt qu'un outil de régulation aveugle. J'espère que leur avis sera entendu et pris en compte car avec les **** de lois nous allons tous avoir de sérieux problèmes à l'avenir.
La CNCDH n'a pas du tout compris le but du gouvernement qui est de contrôler ce qui circule sur internet afin de promouvoir la censure des opposants et la diffusion continue de leur propagande.
Loi contre la haine en ligne : le SPIIL propose de ne pas inclure la presse dans le périmètre de la loi
Loi contre la haine en ligne : le SPIIL propose de ne pas inclure la presse dans le périmètre de la loi,
prétextant que la responsabilité juridique des éditeurs est déjà engagée
Le 20 mars 2019, une proposition de loi visant à lutter contre la haine sur internet a été déposée à l’Assemblée nationale. Cette initiative dresse le constat d’une « libération de la parole haineuse » sur internet, face à laquelle la réponse judiciaire s’avère le plus souvent démunie , tandis que les plateformes de réseaux sociaux s’abritent derrière la responsabilité limitée qui leur est conférée en la matière par le statut d’hébergeur.
La semaine dernière, les députés ont voté en première lecture cette proposition de loi de la députée LREM Laetitia Avia pour mieux lutter contre la haine en ligne, par 434 voix pour, 33 contre et 69 abstentions. La loi est prête et promet d’assainir l’Internet en France dès lors qu’elle passera à la rentrée au Sénat, en vue d'une rapide et définitive adoption. La mesure phare, copiée sur le modèle allemand et votée le jeudi dernier à l’Assemblée nationale, fait obligation aux plateformes et moteurs de recherche (Facebook, Twitter, Google, etc.) de retirer les contenus « manifestement » illicites sous 24 heures, sous peine d'être condamnés à des amendes allant jusqu'à 1,25 million d'euros.
La nouvelle loi française contre la haine en ligne vise les incitations à la haine, la violence, les discriminations, les injures à caractère raciste ou encore religieux. Une fois adoptée, elle bannira également les messages, vidéos ou images constituant des provocations à des actes de terrorisme, faisant l’apologie de tels actes ou comportant une atteinte à la dignité de la personne humaine. Sont visés aussi par cette loi les contenus constitutifs de harcèlement, proxénétisme ou pédopornographie.
Le SPIIL (Syndicat de la presse indépendante d'information en ligne) demande que la presse sorte du périmètre d'application de la loi
Pour le syndicat, la proposition de loi portée par la députée LREM Laetitia Avia tente de poser une définition des contenus « manifestement illicites » et encadre la procédure de retrait de ces contenus en exigeant une suppression en 24 heures.
Le syndicat rappelle que le notifiant peut être une personne physique, une personne morale ou une autorité administrative, autrement dit, tout le monde peut demander le retrait d’un contenu. Parmi ces contenus on retrouve notamment dans le texte actuel : « incitation à la haine ou une injure à raison de la race, de la religion, de l’ethnie, du sexe, de l’orientation sexuelle ou du handicap ».
Le SPIIL y voit un risque de censure : « Ces notions sont larges et difficiles à définir. Elles nécessitent une contextualisation, travail que l’urgence imposée empêchera. Compte tenu des délais imposés et du nombre potentiel de recours, les plateformes et agrégateurs risquent d’adopter une attitude préventive et de déréférencer automatiquement sans traitement approfondi. Cela est d’autant plus dommageable que, si un commentaire haineux ou une photographie jugée violente sur un site d’information est signalé, c’est l’ensemble de l’article qui sera déréférencé par la plateforme ».
Une application à la presse dangereuse pour notre démocratie
La presse est, selon la CEDH, le chien de garde de la démocratie. Des enquêtes peuvent légitimement rapporter des propos violents, haineux. La censure de ces contenus, par excès de bonnes intentions, serait une catastrophe pour notre capacité à débattre collectivement de nos enjeux de société. C’est pourquoi le Spiil propose de ne pas inclure la presse en ligne dans le périmètre de la loi.
La responsabilité juridique des éditeurs de presse par rapport aux contenus qu’ils publient est déjà engagée :
- la loi de 1881 sur la liberté de la presse organise déjà des sanctions pour des propos diffamatoires ou injurieux
- chaque éditeur de presse, pour être agréé comme service de presse en ligne, a l’obligation d’avoir des mentions légales, qui rendent publique l’identification d’un “directeur de publication” responsable pénalement
- les éditeurs de presse sont déjà responsables de la modération des commentaires.
Rappelons que la CNCDH (commission nationale consultative des droits de l’homme) a recommandé le retrait de l’article 1er de cette proposition de loi mais aussi la réécriture des autres articles.
La commission considère que le texte du premier article fait peser une menace disproportionnée sur la liberté d’expression en raison de la procédure envisagée. Celle-ci fait reposer l’appréciation du caractère illicite d’un contenu sur les plateformes, via des algorithmes et des modérateurs peu formés, en lieu et place de l’autorité judiciaire. Ce dispositif renforce le pouvoir des grandes plateformes au détriment des autres acteurs qui n’auront pas tous les moyens d’appliquer la loi. En outre, la commission craint que la lourdeur de la sanction encourue risque d’encourager des retraits excessifs, faisant peser un risque de censure.
Elle fait valoir que « la CNCDH souscrit évidemment pleinement à l’objectif affiché par cette proposition de loi. Elle rappelle toutefois son attachement au respect d’une conciliation équilibrée entre cet objectif et la liberté d’expression, une conciliation conforme au régime libéral tel qu’il est consacré en France depuis 1789 en matière de presse et de publication. La spécificité d’internet par rapport aux autres médias – volatilité, ubiquité, prolifération des messages notamment – ne saurait justifier pour la CNCDH une remise en cause fondamentale de ce régime à travers la consécration d’une quasi-censure privée. Or, en faisant des plateformes des acteurs centraux de la lutte contre la haine, le texte s’en remet à des acteurs privés en position dominante, susceptibles d’avoir un impact conséquent sur la liberté d’expression. Forte d’une doctrine forgée dans l’exercice de son mandat de rapporteur national sur la lutte contre le racisme , la CNCDH s’est auto-saisie de la question ».
Source : SPIIL
Et vous ?
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Ah ? Et au nom de quoi la presse jouirait-elle plus de liberté d'expression que le citoyen lambda ?
Personnellement, je propose de ne pas inclure les citoyens dans le périmètre de la loi
du coup si je veux citer l'histoire de Theodore Kaczynski, je suis répréhensible de colporter des propos haineux ?
Du coup les sites pornos qui indiquent qu'il faut la majorité seront hors-la-loi?Envoyé par Stéphane le calme
Ne pas confondre "protection" et "discrimination".
Sauf qu'en l'occurrence, une telle protection est par nature une discrimination.
Cf un de mes posts précédent.
Ouais mais c'est une bonne discrimination d'interdire aux enfants de regarder de la pornographie, d'acheter de l'alcool et du tabac, etc.
Ah !!! Et au nom de quoi le citoyen lambda jouirait-il moins de liberté d'expression que la presse ?
C'est sûr, il faut empêcher les journaux qui suivent pas la pensée du Gouvernement et ses amis parler !
Quoi ? Ça fait complot ? Désolé mais j'ai l'impression parfois que les journalistes des grands journaux jouent les toutou de l'État ...
censure
On voit clairement que la censure en France se développe, elle pourrait bien atteindre le niveau de la Chine, de l'Égypte ou des dictatures. La seul liberté d'expression restera sur TOR, le décrié darknet, réservé aux initiés... qui n'est peut-être pas si noir que ça.
C'est d'ailleurs là qu'on voit toute la compétence de notre presse…
Combien de temps ces lois sont-elles débattues ? Et ce n'est que maintenant qu'ils réagissent ? Eux qui sont aux avant-premières de l'information ?
Ils feraient bien attention a ce qu'ils disent en vérifiant leur source et en ne propageant pas des conneries a tout bout de champs sans faire de sensationnalisme je ne dis pas, mais vu le dernières conneries sur les taux "alarmant" d'élément radioactif dans l'eau de 6 millions de français je ne pense pas qu'il mérite de passe droit.
« La liberté, c’est l’esclavage »
« L’ignorance, c’est la force »
Bonjour,
En France la presse est de manière écrasante à ... gauche. Le groupe Rossel qui détient La voix du nord, le groupe de la dépêche du midi, ou encore Ouest France. France TV qui est censé être apolitique est orienté à gauche tout comme Radio France.
Donc la censure la presse régionale la maitrise à la perfection.
Je vais donner plusieurs exemple.
A Strasbourg avec la construction de l'A355 la presse régionale réussi à faire croire que la majorité des Strasbourgeois sont contre ... Cette pseudo majorité représente en réalité 15 % EELV, LFI, et des marginaux qui se considèrent anarchistes.
Autre exemple , le mec tombé dans la Loire à 4h math à Nantes . On donne du crédit à un bande guignol qui caillasse la police ... alors que le fête est censé être terminé . Au délà c'est c'est "interdit". Cela reviendrait à dire , "on prend l'autoroute à contre - sens , on a un accident. On tue la personne qui roule dans le bon sens, on porte plainte contre elle car elle nous a blessé ... On marche vraiment sur la tête"
15% # de la majorité ... a moins d'avoir réinventé les maths ?
Toutes ces minorités politiques : EELV, LFI , extrême gauche , anarchiste, utopiste , associations des droits de l’homme , associations de défenses des migrants , association de luttes contre les violences policières , délinquant victimisé ... Leurs discours est allégrement repris en boucle est considéré comme " la voix du peuple " . Donnant comme crédible ces discours on en arrive à faire que le peuple pense que ... en fait non on fait croire que . Puis le socre du RN augmenta ... Pour au final taxer le français raleur de raciste , qui en a ras le bol plus qu'autre chose ...
La bienscéance à la française crée une forme "d'autocensure" ...
Alors je dis ce que beaucoup pensent tout bas tout haut. Que cela plaise ou non . Est ce pour autant que je suis raciste et que j'insulte les 2/3 de la population mondial ?
Je ne suis pas d'accord.
D'après moi la ligne de la presse n'est ni de droite ni de gauche.
Je trouve qu'il n'y a quasiment pas de différence entre Libération et le Figaro.
C'est la même idéologie mondialiste partout.
Ce sont les propriétaires d'un média qui donnent son orientation, les médias sont généralement possédé par des milliardaires (Patrick Drahi, Serge Dassault, Martin Bouygues, Bernard Arnault, Xavier Niel, Mathieu Pigasse, Arnaud Lagardère, etc), ils partagent une idéologie.
Les gens de droite trouvent les médias trop à gauche, les gens de gauche trouvent les médias trop à droite.
Il me semble qu'ils étaient dans un coin où il n'y avait pas de maison, c'était la fête de la musique, les ordres auraient du être de ne rien faire et si des gens qui ne savaient pas nagé tombaient dans l'eau à cause de la drogue, tant pis pour eux.
Normalement les gendarmes n'interviennent pas comme ça, quand il y a une rave ils laissent faire, par contre ils font un contrôle de stupéfiant à la sortie.
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Tout le monde s'en fout quand il y a un mort dans une rave. (tant qu'il n'y a pas de policier)
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On ne saura jamais si la mort de Steve est lié à l'intervention des forces de l'ordre ou pas.
Quand on ne sait pas nager, ce n'est pas une bonne idée d'aller près de l'eau...
La police n'aurait pas du intervenir et la mort de Steve n'aurait pas fait de bruit, parce qu'un mort dans une rave, ça arrive.
Ouais alors tout ça c'est pénible par contre...
Comme les trucs féministes extrémistes, LGBTQ+1.7.0.9.4b, etc.
Ça finira par produire une réaction, les gens vont finir par en avoir marre de la bien-pensance et toutes ces conneries. C'est un peu la féminisation de la sociétélol
Ils essaient de faire croire que l'homme blanc est privilégié... (alors qu'il y a plein d'hommes blancs qui sont pauvres et qui galèrent)
C'est divisé pour mieux régner (sexe, couleur, orientation sexuelle, religion) alors que la seule division qui compte c'est riche vs pauvre, par rapport aux ultra riches nous sommes tous pauvre.
Les gens comme Soros font en sorte que les gens s'engueulent entre eux pour éviter qu'ils s'allient contre le vrai pouvoir qui est détenu par les multinationales et les banques.
Ceux qui sont au gouvernement ne sont que des pions, ceux qui dirigent les médias dirigent également les politiciens.
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