Discussion :

[Delphi-ne]

Bonjour,

J'aimerais avoir votre conseil.

Je suis freelance depuis maintenant pas mal d'années.
En Janvier dernier j'ai été contacté par une SSII qui m'a proposé une mission d'un an auprès d'un client chez qui j'étais déjà intervenu et que souhaitait me reprendre.
Compte tenu de la durée ils m'ont dit préférer un CDD d'un an. Ils m'ont confirmé tout cela par mail dans l'heure suivante en me demandant de fixer moi-même mon salaire brut pour atteindre une rémunération équivalente à mes revenus d'indépendant.

J'ai confirmé. Ils m'ont fié un début de mission au 1 Mars 2017.

Entre temps j'ai relancé plusieurs fois pour obtenir mon contrat.
J'ai finalement commencé la mission sans ratification contractuelle. C'est certes imprudent mais c'est une grosse SSII et je connaissais bien le client final. Depuis 2 mois j'ai régulièrement relancé. J'ai obtenu mon numéro de matricule et autres détails mais ni contrat ni, bien sûr, de salaire.

Je me suis fait plus pressant la semaine dernière et cette société m'annonce ne pas avoir pu vendre ma prestation au tarif espéré (ils sont spécialisés en off shore) et me disent finalement souhaiter ramener ma prestation à 3 mois sur les 12 espérés.

Je voudrais savoir si un recours est possible juste au vu des échanges de mails dont je dispose et lequel. J'ai les coordonnées d'un avocat spécialisés dans les domaines de prudhommes mais j'aimerais avoir un premier écho avant de solliciter un rendez-vous qui sera nécessairement payant même si l'issue est négative.

Merci d'avance de vos conseils

[Carhiboux]

Salut,

Le mieux est sans doute de consulter ton avocat quand même...

C'est difficile de te répondre vraiment.

Quand quelqun commence à travailler "sous les ordres" de quelqu'un d'autre, la justice considère qu'il y a un contrat tacite (et même que c'est un CDI...). Donc puisque tu as commencé à travailler, je dirais que tu rentres dans ce cas.

Là où ça va être plus litigieux c'est de savoir qui est ton employeur... la SS2I ou le client final.

Il faudrait aussi savoir si la SS2I t'a facturé au client final (si c'est le cas, elle reconnait alors implicitement qu'elle est ton employeur).

De même, c'est un mauvais coup, mais est-ce que tu ne vas pas te mettre ce client qui semble t'apprécier à dos si tu engages une procédure trop agressive contre la SS2I? Tu ne peux pas négocier directement avec ce gros client ou avec une autre SS2I qui serait référencée chez eux?

[Delphi-ne]

mais est-ce que tu ne vas pas te mettre ce client qui semble t'apprécier à dos si tu engages une procédure trop agressive contre la SS2I

En fait c'est un peu la raison qui m'a retenu jusqu'à présent.
Je ne peux pas non plus attendre indéfiniment.

Là où ça va être plus litigieux c'est de savoir qui est ton employeur... la SS2I ou le client final

la SSII puisque c'est elle qui a émis le mail de confirmation. Non ?

De là à passer par une autre Société de service c'est difficilement envisageable dans le contexte actuel.

Merci pour les précision du début. C'est un peu ce que je pensais mais je préfère une confirmation. Je pense que je vais attendre encore jusqu'à ce soir, un point est prévu pour aujourd'hui, ensuite, si les choses n'évoluent toujours pas, je serai obligé de recourir à un avocat.

[Carhiboux]

Quelle est la position de ton client final sur cette problématique? tu lui en as parlé? Certes, il n'est pas responsable ni coupable, mais il peut, dans son propre intérêt àce que tu continues ta mission, faire pression sur la SS2I pour qu'elle te paye.

Bref, je pense qu'à l'avenir, on ne t'y reprendra plus! mieux vaut décaler le début de la mission de quelques jours, quand bien même le client est "super pressé"!