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Copie des API Java dans Android : Oracle saisit la Cour d’appel US pour le circuit fédéral
après le verdict rendu en faveur de Google
Après cinq mois et quelques tentatives sans succès au tribunal, Oracle n’a pas encore accepté sa défaite contre Google et a décidé de saisir la Cour d’appel des États-Unis pour le circuit fédéral.
Pour rappel, après avoir racheté Sun Microsystems et récupéré Java en 2010, Oracle a poursuivi Google en justice estimant que le géant de Mountain View a violé des brevets et droits d’auteur relatifs à Java. Après un premier procès et beaucoup de rebondissements dans l’affaire, en mai dernier, un tribunal a jugé que la copie des API Java dans Android relevait bien du « fair use », et n’était donc pas illégale. Lorsque ce verdict a été rendu, Oracle a promis de faire appel pour renverser la décision.
Mais jusqu’à ce qu’on en arrive là, Google et Oracle se sont encore rendu devant le juge William Alsup qui a supervisé l’affaire depuis le début, pour des questions liées au procès. En août, les avocats d’Oracle ont demandé au juge de réunir à nouveau le jury pour lui exposer un nouvel argument qui pourrait remettre en cause l’un des principaux arguments de Google pour clamer le fair use. Ce qui pourrait donc conduire les jurés à changer d’avis au sujet de la copie des API Java par Google.
D’après Annette Hurst, avocate d’Oracle, le verdict de mai dernier aurait en effet été différent si Google n’avait pas caché la vérité sur l’arrivée de Google Play et des applications Android sur Chrome OS. L’un des principaux arguments de Google pendant le procès était en fait qu’Android (même si basé sur Java SE) a été construit pour les smartphones et n’est donc pas en concurrence avec Java SE, puisqu’il n’est pas sur PC. Avec l’arrivée de Google Play sur Android, Annette Hurst a donc estimé que cet argument n’était plus valable et que le jury a besoin d’être mis au courant de cette nouvelle information. Autrement, le verdict rendu par le tribunal en mai dernier serait entaché.
Le mois dernier, le juge a rejeté la demande d’Oracle pour un nouveau procès centré sur l’arrivée de Google Play sur Chrome OS. Alsup a expliqué que Google n’avait pas caché ses intentions de porter les applications Android sur Chrome OS. Google avait en effet mentionné à plusieurs instances en 2015 son projet ARC++, dont le but était justement de porter les applications Android sur Chrome OS. C’est donc Oracle qui a manqué d’examiner tous les documents de justice, estime le juge Alsup. Le tribunal fédéral de la Californie a également estimé que le nouvel argument d’Oracle ne pouvait pas permettre de réfuter le verdict de mai, étant donné que la portée du procès se limitait aux smartphones et tablettes Android.
Le juge William Alsup ayant donc exprimé son refus de juger l’affaire à nouveau, Oracle n’avait plus d’autre choix que de saisir une instance supérieure. Dans un document de justice datant du 26 octobre, Oracle a donc annoncé la saisie de la Cour d’appel des États-Unis pour le circuit fédéral pour contester le verdict rendu en faveur de Google en mai dernier. La décision d’Oracle n’est pas vraiment surprenante, vu toutes les tentatives de la firme de Larry Ellison pour essayer prouver que la copie des API Java dans Android était illégale.
Il faut par ailleurs rappeler qu’au bout de ce procès, Oracle espérait s’en sortir avec 9,3 milliards $ de dommages et intérêts. Ce montant se décline en deux composantes : la première d’un montant de 475 millions de dollars US correspond aux dommages subis par Oracle. Il s’agit plus précisément de l’argent que la société aurait pu se faire en attribuant une licence Java aux constructeurs de dispositifs mobiles, si Google n'avait pas développé Android. La deuxième composante d’une valeur de 8,829 milliards de dollars US, quant à elle, représente les bénéfices réalisés par Google grâce à Android. Autrement dit, il s’agit de l’argent que Google s’est fait de la publicité mobile et des applications et contenus vendus à travers l’Android Market et Google Play.
Source : Avis de saisie de la Cour d'appel par Oracle (pdf)
Et vous ?
Qu’en pensez-vous ?
Voir aussi :
Google vs Oracle : le juge rejette la demande d'Oracle pour un nouveau procès centré sur l'arrivée de Google Play sur Chrome OS
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Il faut bien reconnaitre une chose à Oracle c'est d'enrichir des avocats pour rien![]()
Procès sur les API Java : Oracle fait appel de la décision du juge favorable à Google
Argüant que malgré le fair use, Google doit être sanctionné
La bataille judiciaire entre Google et Oracle vient d’être relancée. Oracle a saisi ce vendredi la Cour d’appel des États-Unis pour le circuit fédéral pour contester le verdict rendu en faveur de Google en mai dernier. Pour rappel, après avoir racheté Sun Microsystems et récupéré Java en 2010, Oracle a poursuivi Google en justice estimant que le géant de Mountain View a violé des brevets et droits d’auteur relatifs à Java. Après un premier procès et beaucoup de rebondissements dans l’affaire, en mai dernier, un tribunal a jugé que la copie des API Java dans Android relevait bien du « fair use », et n’était donc pas illégale. Lorsque ce verdict a été rendu, Oracle a promis de faire appel pour renverser la décision.
Oracle cherche à contester la décision du juge fédéral qui a donné raison à Google, désormais une filiale d’Alphabet. Les deux entités se sont livré une longue bataille judiciaire depuis 2010, lorsque Oracle a accusé formellement Google d’avoir exploité sans son accord des éléments du code source de Java dans l'OS mobile Android, permettant d'accélérer son lancement dès 2008, alors qu'Apple disposait déjà d’iOS depuis 2007.
L’année dernière, Google a réussi à convaincre le tribunal que son utilisation de 11 000 lignes de code de Java a été légale et n'enfreint en aucun cas les lois fédérales couvrant les droits d’auteur. Oracle de son côté refuse de croire que la notion de « fair use » affranchit Google de son obligation de payer les dommages et intérêts. Le géant de bases de données réclame le paiement de pas moins de 9 milliards de dollars, équivalents selon lui au succès et à la diffusion massive de la plateforme mobile Android dans le monde depuis son arrivée dans les smartphones.
« Quand un plagiaire prend les portions les plus marquées d’un roman et les adapte en un film, cette personne commet un usage inacceptable (unfair use),” a dit Oracle. « Le copiage de Google dans ce cas est l’équivalent en logiciel de l’usage inacceptable. Google a repris des milliers de lignes de code protégé par les droits d’auteur et faisant partie de la plateforme de programmation Java d’oracle. Google admet avoir mis ce code en utilisation dans la plateforme concurrente d’Android, pour des buts entièrement commerciaux comme l’a estimé le tribunal. Et Google a récolté des milliards de dollars réduisant en miettes le business de Java. »
Le « fair use » (usage acceptable) est une notion qui désigne un ensemble de règles de droit, d'origine législative et jurisprudentielle, qui apportent des limitations et des exceptions aux droits exclusifs de l'auteur sur son œuvre (droit d'auteur). La loi américaine prend en considération quatre facteurs pour déterminer s’il s’agit d’un fair use ou non, la nature de l’usage, la nature du contenu protégé par les droits d’auteur, le volume et la substantialité de la portion prise, ainsi que l’effet de cet usage sur le marché potentiel.
Histoire du procès
Oracle a racheté Sun Microsystems en 2009 et de ce fait s’est retrouvé avec les droits d’exploitation de Java. Un an plus tard, la firme a poursuivi Google, l’accusant d’avoir violé les droits d’auteurs et des brevets liés à Java. L’affaire a été transférée à un tribunal fédéral en 2012. Oracle a perdu le procès et la firme a quand même fait appel de la décision et un autre procès a été relancé. Le but de cet appel était de savoir si Google avait bien utilisé des API de Java sans autorisation, à savoir que ces API ont été considérées par le tribunal comme étant protégées par les droits d’auteur. En mai dernier, le juge a donné raison à Google, statuant que l’usage de Google relevait bien du fair use, une décision qu’Oracle conteste toujours.
Source : WSJ - Dossier de l'appel
Et vous ?
Qu'en pensez-vous ?
Êtes-vous convaincus par les arguments avancés par Oracle ?
Est-ce que l'usage des API de Java par Googe a réduit en miettes le business Java d'Oracle ?
Voir aussi :
Google vs Oracle : le juge rejette la demande d'Oracle pour un nouveau procès centré sur l'arrivée de Google Play sur Chrome OS
Oracle est un mauvais joueur, il on été condamné dans cette histoire pour avoir fait des truc hyper louche et illégal mais ils continuent d'attaquer Google.
Pour moi on dirait Gargamel des Stroumpfs avec sont obsession de les tuer.
Juste pour savoir :
ou se trouve la limite max des appels en justice? Qui peut donner le non definitif?Oracle n’avait plus d’autre choix que de saisir une instance supérieure.![]()
Et quand Oracle aura encore été débouté, ils attaqueront devant quelle autre instance ? C'est vraiment n'importe quoi...
A force je pense à chaque fois à la scène du chevalier noir dans Sacré Graal des Monty Python.
Plus les juges donne raison à Google plus Oracle essaye de se battre.
Le chevalier noir
Les quelques irréductibles coté web qui font du JEE représentent sont juste plus de 20% du marché et le langage est un des 3 langages les plus utilisés en entreprise à travers le monde.Ils sont sérieux là? les applications android s'écrivent en Java! et a part quelques irréductibles coté web qui font du JEE et les 3 applis desktop full java qui se battent en duel, Java n'est plus utilisé que dans Android... faut être sacrément con pour dire des trucs de ce genre....
Quand aux applis desktop en même temps c'est plus vraiment d'actualité (à tord ou raison) et réduire Java à son utilisation dans Android ne me donne qu'envie de te répondre la fin de ta phrase.
Bref renseigne toi un peu avant de sortir des trucs pareils ...
Pour ce qui est du sujet initial: Je n'apprécie pas du tout Oracle mais heureusement les lois ne s'appliquent pas au faciès.
Android n'a pas tué Java Mobile Edition, oracle l'a tué par son inaction suite à être trop occupé à voir les chèques rentrer.
Par contre il n'est pas plus normal qu'une société fasse du bénéfice en copiant du code sous droit d'auteur.
Procès sur les API Java : Oracle aurait une chance de faire annuler le dernier jugement en faveur de Google
sur la base de la concurrence commerciale
En 2010, Oracle a accusé Google d’avoir utilisé des éléments de base de Java dans son système d’exploitation mobile Android sans autorisation. La filiale d’Alphabet a été accusée d’avoir copié dans Android « la structure, la séquence et l’organisation » de 37 API Java. La firme de Larry Ellison a insisté sur l’opportunisme de Google qui, en voulant positionner Android comme leader du marché des OS mobiles, a choisi une voie plutôt facile. Pour prendre l’avantage sur les plateformes concurrentes, Google a construit son OS sur Java pour profiter des millions de développeurs qui étaient déjà familiers au langage, affirmait alors Oracle.
De son côté, Google a rejeté toute infraction, expliquant que les API ne devraient pas être protégées par le droit d’auteur parce qu'elles sont nécessaires pour écrire des programmes compatibles. La société a estimé par ailleurs que si les premières entreprises de technologie revendiquaient de tels droits, cela aurait certainement bloqué le développement de nombreuses technologies dont nous disposons aujourd’hui.
Huit ans plus tard, Oracle espère un nouveau résultat et a demandé à la Cour d'appel des États-Unis de révoquer le jugement d'un tribunal inférieur, qui a penché en faveur de Google, ou alors d’ouvrir un nouveau procès. Le tribunal a entendu les arguments oraux en décembre 2017 concernant l'affaire Oracle et le panel des trois juges devrait émettre un avis courant 2018.
« La décision du fair use était une aberration », ont avancé les avocats d'Oracle dans l'appel déposé le 4 août 2017. « Google tente de se défendre avec une vision biaisée du fair use qui conteste la doctrine établie ». Il faut rappeler que le fair use est une doctrine juridique légale qui autorise l'utilisation limitée de matériel protégé sans avoir préalablement obtenu la permission du détenteur du droit d'auteur, l'objectif final étant d'équilibrer les intérêts des détenteurs de droits avec ceux du public.
« Google affirme à plusieurs reprises avoir utilisé les API Java parce que Java était" libre et ouvert à tous " mais ce n'est qu'un jeu de mots ; "ouvert« signifie qu'Oracle offre une licence open source et "libre” signifie que les développeurs d'applications pourraient utiliser les API sans payer, mais seulement en acceptant une licence », rappelle Oracle.
Mais ni Sun Microsystems, le détenteur du brevet de technologie Java qu'Oracle Corp. a acheté en 2010, « ni Oracle n'ont autorisé une entreprise commerciale à publier une plateforme commerciale concurrente gratuitement, encore moins sans licence », selon l'appel .
Oracle, entre autres revendications dans son appel, a accusé Google d’avoir copié inutilement 11 330 lignes de code Oracle, nuisant ainsi à son marché commercial et lui volant essentiellement des milliards de dollars de bénéfices.
Treize chercheurs en propriété intellectuelle se sont joints à eux pour rédiger un mémoire d'amicus qui soutient l'argument d'Oracle America dans son appel actuel. Rappelons que, dans le langage juridique américain, un amicus curiae est une personnalité ou un organisme, non directement lié aux protagonistes d'une affaire judiciaire, qui propose au tribunal de lui présenter des informations ou des opinions pouvant l'aider à trancher l'affaire, sous la forme d'un mémoire (un amicus brief), d'un témoignage non sollicité par une des parties, ou d'un document traitant d'un sujet en rapport avec le cas.
« La défense s’appuyant sur le fair use ne doit pas excuser l'infraction dans ce cas, où Google a copié des milliers de lignes du code d'Oracle mot pour mot dans des produits concurrents », ont conclu les treize universitaires.
Leur seul enjeu dans l'issue de l'affaire Oracle contre Google, selon leur mémoire, est « leur intérêt à faire en sorte que la loi sur le droit d'auteur se développe dans le respect de ses bases constitutionnelles et statutaires et assure l’innovation et la créativité. »
À cette fin, Hugh Hansen, professeur à la Faculté de droit de l'Université Fordham, l'un des treize spécialistes de la propriété intellectuelle, a déclaré lors d'une interview cette semaine: « Oracle a une chance décente de faire révoquer la décision précédente sur la base de la concurrence commerciale. »
« Selon moi, c'est à ce niveau que l’entreprise aura ses chances. Je ne prétends pas que je connais ce cas de l'intérieur, mais de l'extérieur, c'est là que je vois qu’un renversement de situation est possible », a déclaré Hansen à Financial Regulation News. « Cette affaire n'est certainement pas une cause perdue. »
Source : FRN
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D'un certain côté, imagine que tu fasses une belle bibliothèqu, bien pensée...quelqu'un arrie et copie ton API car tu as beaucoup de monde à l'utilser.
D'un certain côté Android a fonctionné car l'API Java a été recopiée ce qui a permis d'amener beaucoup de développeurs, et donc d'applications aussi.
Les applications amenant ensuite les utilisateurs....
Dans toute l'histoire de l'Humanité, le progrès a toujours existé grâce à l'absence de droits sur les inventions et grâce à la transmission gratuite de ce qui avait été imaginé par les prédécesseurs. C'est comme ça que fonctionne, ou plutôt devrait fonctionner: On récupère tout ce qui existe librement et on améliore.
Ce n'est que tout récemment, avec l'émergence du capitalisme à outrance, qu'on a inculqué aux gens l'idée farfelue que les brevets protégeaient les inventeurs et augmentaient de ce fait la richesse et l'émergence de nouveaux progrès.
Or, la vérité est que, malgré qu'un grand nombre de personnes soient convaincus de cette idée reçue, c'est totalement farfelu: Non seulement ça ne protège rien sauf ceux qui profitent de cette ineptie (les éditeurs etc), mais de plus ça impose à chacun de réinventer la roue et induit au niveau mondial un énorme gaspillage de ressources humaines.
Ce procès n'est rien d'autre qu'une nouvelle démonstration de l'absurdité de ce système, dans lequel seuls les puissants obtiennent gain de cause, et qui entrave toute innovation personnelle.
Si ce système absurde avait été mis en place dès l'aube de l'Humanité, on en serait toujours à payer des redevances pour pouvoir allumer un feu.
Les brevets et les droits d'auteur sont des arnaques destinées à permettre aux puissants de ce monde d'acquérir des droits sur le travail des autres et sur ce qui est issu de leur cerveau: Ce sont les employés de ces sociétés qui ont pondu l'intelligence de ces systèmes, pas les sociétés qui les engagent, et lorsque les employés sont virés ils ne touchent pas de droits d'auteur ni ne profitent des brevets: Au contraire!
Je vois les choses un peu différemment.
Les API Java ont été utiliser pour faire un OS pas cher a produire et facile a distribuer, les facilité de développement, le faible coût et le nouveau marché en croissance ont attiré les constructeurs, les constructeur ont attiré les clients et enfin la clientèle croissante as attiré plus de développeur.
Windows avais une plateforme pas beaucoup plus compliqué pour les dev mais peu de produits et peu de clients donc peu de dev et peu d'applis.
Je ne saurais par contre pas dire qui d'Orable ou de Google est en tord, les termes de l'accord entre Google et Sun ont toujours été assez obscur.
Oracle ferait mieux de s'occuper de sa BDD et de son licensing de merde qui exaspere les professionnels l'ayant choisie.
A vouloir gratter le moindre sous ca ne fera a terme que les desservir et ca donne une image deplorable (quand on voit de plus la croissance de la boite et les excentricités de leur patron).
Trolls : Je ne sais pas de quoi vous plaignez en innovation, je trouve que le troll pattern a beaucoup evolué ces dernière. On a réinventé le droit quand même, ce n'est pas rien quand même. Je suis quand même surpris qu'ils ont réussi à protéger l'invention de l'eau chaude. Maintenant chez toi si tu veux éviter les poursuites, tu dois prendre que l'eau tiède et l'eau froide. Je suis sûr que mes amis du nord vont apprécié.
Je pense qu'il y a ici une grosse confusion dans les termes. Une API est une convention d'interface or, on parle aussi de code et ce n'est pas la même chose. Quant à parler d'innovation quelle farce. Android est une grosse merde.
Bonjour,
ça fait déjà longtemps que je pose cette question sur ce forum.
android basé sur openjdk ou python est-ce que ça serait une solution ?
Merci de me donner vos avis
Salutations
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