Discussion :

[Attila54]

Bonjour,
Je me pose certaines questions concernant les aboutissants d'une réalisation que je termine actuellement dans le cadre de mon emploi.

A l'origine, mon contrat de travail ne stipule a aucun moment que j'execute une tâche comme la création d'un logiciel. Je suis embauché au titre de "administrateur systèmes et réseaux" et non "analyste programmeur" ou "developpeur". Je n'ai jamais eu d'avenant concernant ce developpement, ni quoi que ce soit d'autre.

Concernant ce logiciel (je devrais dire un progiciel), mon patron est a l'origine de tous les calculs (formules de calcul servant a aboutir au resultat souhaité dans le progiciel)
J'ai effectué toute la partie codage et graphisme du log.

Il est possible que je doive partir de l'emploi que j'occupe compte tenu de la situation financiere de la societe mais par par licenciement economique a priori
(donc soit procedure "amiable" soit licenciement avec prudhommes a l'issue)

Mon patron actuel enviseage de déposer un brevet pour le logiciel (pour ne pas se faire spoiler les calculs) voire meme de "revendre" l'objet a une grosse socièté (et par la même recuperer des €€€ avec un travail dont il n'est pas l'auteur intégral).

Ma question est la suivante :
Ais je un droit quelquonque, de regard, financier ou autre vis a vis de l'appli, de sa revente ou de son utilisation a invoquer ?

De même puis je ou dois je faire figurer mon nom quelque part dans l'appli ?
Non pas que je sois avide de quoi que ce soit, mais j'aimerais savoir ce qu'il en est de la propriete intellectuelle dans ce genre de cas

Merci bien

[BiM]

Bonjour,

Ais je un droit quelquonque, de regard, financier ou autre vis a vis de l'appli, de sa revente ou de son utilisation a invoquer ?

Aucun, cette application a été faite dans le cadre de ton travail (demandé par ton employeur, fais sur ton temps de travail et avec ton matériel professionnel), tu es rémunéré pour travailler. D'autre part, que ton contrat stipule ou non que tu puisses développer des logiciels n'est pas bien important, dans tous les cas, tu dois aussi pouvoir répondre à d'autres tâches de façon ponctuelle si le besoin s'en fait sentir (ce qui a visiblement été le cas).

De même puis je ou dois je faire figurer mon nom quelque part dans l'appli ?

Oui, toute personne participant à l'élaboration d'un logiciel peut demander à ce que son nom y figure, la rubrique A propos ou Credits et faite pour cela. Mis à part ça, tes droits se limitent à ça...

Bon courage pour la suite !

[Attila54]

merci de ta réponse BiM quoi que je reste dubitatif. Si je ne m'etais pas senti capable de faire ce developpement, aurais je repondu a ce critère :

tu es rémunéré pour travailler. D'autre part, que ton contrat stipule ou non que tu puisses développer des logiciels n'est pas bien important, dans tous les cas, tu dois aussi pouvoir répondre à d'autres tâches de façon ponctuelle si le besoin s'en fait sentir (ce qui a visiblement été le cas).

donc si je comprends bien je peux aussi balayer la rue si le besoin s'en fait sentir ???

[gangsoleil]

Bonjour,

Ton patron est en droit de te demander d'effectuer des taches en rapport avec tes qualifications et ta retribution.
Par exemple, si tu es administrateur, l'une des taches que tu peux realiser regulierement, ce sont des developpements de scripts. A partir de la, difficile de dire que developper n'est pas dans tes competences ni dans tes attributions.

Donc lorsque ton patron t'a demande de developper un logiciel, c'etait certes un peu a cote de ce que tu fais au quotidien, mais c'est une tache en rapport avec ton travail, tes attributions, ta remuneration, et ne demandant pas de prise de risques inconsiderees.
A partir de la, on est bien dans le cas que precise Bim : tu peux faire partie de la liste des auteurs de l'application s'il y en a une, mais c'est tout.

Apres, rien ne t'empeche de negocier un pourcentage des ventes de ce logiciel, comme pourrait le faire n'importe qui. Libre a ton patron d'accepter ou de refuser.

En tant que salarie de l'entreprise, toute tache en accord avec les points que j'ai precedemement cites ne peut pas t'etre retribuee specifiquement, sauf accord special.

[Attila54]

Je comprends mieux comme cela, en fait je n'ai pas de requète financiere a formuler, mais je me suis cassé le ... en partant de quasi rien et de vbscript comme experience pour un developpement qui m'a pris 5 heures/j pendant plus de 8 mois. C'est un peu plus que un travail annexe

Je voulais simplement que quelque part, une trace de ma participation soit ecrite ce qui sera fait dans le logiciel

Merci bien pour vos réponses

[fregolo52]

Mon patron actuel enviseage de déposer un brevet pour le logiciel (pour ne pas se faire spoiler les calculs) voire meme de "revendre" l'objet a une grosse socièté (et par la même recuperer des €€€ avec un travail dont il n'est pas l'auteur intégral).

Dans notre secteur, un des plus gros "déposeur" de brevets doit être IBM, tu crois que chaque salarié qui a contribué à un brevet touche de droits ?

Je rejoins gangsoleil, mais je pense qu'une prime sera plus facilement négociable d'un pourcentage.

[Attila54]

me suis mal exprime, les déposes de brevets sont normales et conseillées puisqu'il est a l-origine des calculs
je voulais juste savoir ..... je sais