Discussion :

[aryesis]

Bonjour à tous,
Ceci est plutôt un question relative au droit.
Savez vous qui est "propriétaire" des posts contenus dans un forum ?
Est-ce que ces informations sont "publiques" et n'appartiennent donc à personne en particulier, ou appartiennent elles à l'auteur du post, ou au créateur du site internet ..?
Je suis créateur de site amateur et j'aimerais chercher et analyser des posts pour les publier dans un site de manière organisée.
Je pense que cela peut être assimilé à du vol, mais en y réfléchissant les informations ont été rendues publiques par les auteurs, et ce n'est pas directement du contenu crée par le créateur du forum, ainsi peut être sont elles récupérables sans soucis legal?

[Marc Lussac]

Il y à pas une réponse simple, et chaque pays à ses lois.

Par exemple sur la france si les messages forums sont stockés dans une base de données, et que c'est toi le "producteur de la base de données", et bien ce contenu appartiens au producteur de la base de données.

Cependant si par ailleurs des messages diffamatoires ou dénigrants ou en violation des lois sont postés sur un forum c'est aussi soumis à la loi LEN à savoir supression de ces messages sur demandes, et aussi en tant qu'hébergeur fournir les informations adaquétes aux autorités sur demande (ip, etc).

Bref la question est plutôt compliquée car un forum est cible de nombreuses lois...

[aryesis]

Donc c'est le producteur de la base qui en est propriétaire, mais c'est l'auteur qui en est responsable.. mmh je comprends surtout qu'internet évolue plus vite que le droit français
Merci pour cette réponse,