Publicité
+ Répondre à la discussion
Affichage des résultats 1 à 8 sur 8
  1. #1
    Membre Expert Avatar de Spout
    Profil pro
    Ingénieur systèmes et réseaux
    Inscrit en
    février 2007
    Messages
    904
    Détails du profil
    Informations personnelles :
    Âge : 29
    Localisation : France, Val d'Oise (Île de France)

    Informations professionnelles :
    Activité : Ingénieur systèmes et réseaux

    Informations forums :
    Inscription : février 2007
    Messages : 904
    Points : 1 148
    Points
    1 148

    Par défaut Congés acquis à plein temps à utiliser en temps partiel

    Bonjour,

    On m'a posé une question qui m'intrigue, pour laquelle j'aurais besoin de vos lumières.
    Sur une base de travail à temps partiel, une personne acquiert des congés payés à utiliser pour l'exercice suivant. Au début de cet exercice suivant, cette personne passe à temps plein (35h).
    Mes questions sont les suivantes:
    • Le salaire de la personne durant l'utilisation de ces congés est-il fixé sur la base de temps sur laquelle elle a acquis les congés? Dans ce cas, vu que la personne a acquis ses congés en temps partiel, est-elle payée comme un temps partiel durant ses congés alors qu'elle est passée à plein temps?
    • Comment cela se passerait-il à l'inverse? Si la personne passait de temps plein à temps partiel, serait-elle payée plus pour la période des ses congés?
    • Quel impact pécuniaire a la prise de congés payés (temps partiel ou plein) sur la comptabilité de l'entreprise? Est-ce que ça a vraiment une incidence?


    Je dirais que le salaire durant les congés est fixé sur la base actuelle de travail et non celle de l'acquisition des congés, mais j'avoue que j'ai maintenant le doute....

    Merci d'avance!
    "L'ordinateur obéit à vos ordres, pas à vos intentions." [Anonyme]

  2. #2
    Modérateur
    Avatar de gangsoleil
    Profil pro
    R&D en systemes informatiques bas niveau Unix/Linux
    Inscrit en
    mai 2004
    Messages
    8 241
    Détails du profil
    Informations personnelles :
    Âge : 33
    Localisation : France, Isère (Rhône Alpes)

    Informations professionnelles :
    Activité : R&D en systemes informatiques bas niveau Unix/Linux

    Informations forums :
    Inscription : mai 2004
    Messages : 8 241
    Points : 22 877
    Points
    22 877

    Par défaut

    Citation Envoyé par Spout Voir le message
    • Le salaire de la personne durant l'utilisation de ces congés est-il fixé sur la base de temps sur laquelle elle a acquis les congés? Dans ce cas, vu que la personne a acquis ses congés en temps partiel, est-elle payée comme un temps partiel durant ses congés alors qu'elle est passée à plein temps?
    Sauf erreur de ma part, durant un temps partiel, tu n'acquiers des conges que par rapport au temps travaillé. Mettons si tu travailles a 80%, tu acquieres sur une annee 80% des 5 semaines de congeés.
    Le prix d'une journee de congé est dans ce cas inchangé, que tu sois a temps plein ou a temps partiel.

    Citation Envoyé par Spout Voir le message
    • Comment cela se passerait-il à l'inverse? Si la personne passait de temps plein à temps partiel, serait-elle payée plus pour la période des ses congés?
    Non, mais par contre elle aura acquis 5 semaines de congés, a poser sur une année ou elle travaille à 80%. Cela lui fera donc proportionnellement plus de jours de congés.


    Citation Envoyé par Spout Voir le message
    • Quel impact pécuniaire a la prise de congés payés (temps partiel ou plein) sur la comptabilité de l'entreprise? Est-ce que ça a vraiment une incidence?
    En dehors du fait qu'un salarie reposé est plus productif qu'un salarié fatigué, chose non mesurable efficacement et donc non prise en compte par les entreprises, le fait de prendre ou non des congés peut avoir un impact sur la comptabilite : chaque jour de congé non posé a la fin de l'annee est perdu pour le salarié, qui a donc travaille un jour de plus pour le meme salaire.
    Par contre, si tu expliques a un salarié qu'il a perdu des jours de conges qui ne lui seront pas payes, en general il fait la gueule .
    Modérateur "C", "Informatique Générale & Hardware" et "Unix"
    Les règles du forum

  3. #3
    Membre Expert Avatar de Spout
    Profil pro
    Ingénieur systèmes et réseaux
    Inscrit en
    février 2007
    Messages
    904
    Détails du profil
    Informations personnelles :
    Âge : 29
    Localisation : France, Val d'Oise (Île de France)

    Informations professionnelles :
    Activité : Ingénieur systèmes et réseaux

    Informations forums :
    Inscription : février 2007
    Messages : 904
    Points : 1 148
    Points
    1 148

    Par défaut

    Citation Envoyé par gangsoleil Voir le message
    Sauf erreur de ma part, durant un temps partiel, tu n'acquiers des conges que par rapport au temps travaillé. Mettons si tu travailles a 80%, tu acquieres sur une annee 80% des 5 semaines de congeés.
    Hum...
    Ça me paraît bizarre, car si le salarié acquiert un congé en temps partiel, il l'utilise normalement aussi sur un temps partiel.
    En supposant qu'il travaille 4h par jour, un congé pour ce jour constitue 4h d'absence et non 8h comme quelqu'un qui serait à plein temps.
    Donc proportionnel à sa base de temps.

    C'est justement dans le cas où le congé acquis sur un temps partiel est utilisé sur un temps plein (et vice versa) qui m'intéresse...
    "L'ordinateur obéit à vos ordres, pas à vos intentions." [Anonyme]

  4. #4
    Expert Confirmé Sénior Avatar de Graffito
    Inscrit en
    janvier 2006
    Messages
    5 692
    Détails du profil
    Informations forums :
    Inscription : janvier 2006
    Messages : 5 692
    Points : 6 537
    Points
    6 537

    Par défaut

    Si le salarié acquiert un congé en temps partiel, il l'utilise normalement aussi sur un temps partiel.
    Si le passage à temps plein a lieu avant la prise de congé, c'est tout benef (immérité) pour le salarié .

    Il y a 2 calculs pour l'indemnité de congé payé:
    - Maintien du salaire pendant les congés,
    - règle du dixième.

    C'est le plus favorable qui s'applique.

    voir : http://www.lentreprise.com/3/1/2/com...ayes_3054.html
    " Le croquemitaine ! Aaaaaah ! Où ça ? " ©Homer Simpson

  5. #5
    Membre Expert Avatar de Spout
    Profil pro
    Ingénieur systèmes et réseaux
    Inscrit en
    février 2007
    Messages
    904
    Détails du profil
    Informations personnelles :
    Âge : 29
    Localisation : France, Val d'Oise (Île de France)

    Informations professionnelles :
    Activité : Ingénieur systèmes et réseaux

    Informations forums :
    Inscription : février 2007
    Messages : 904
    Points : 1 148
    Points
    1 148

    Par défaut

    Citation Envoyé par Graffito Voir le message
    Si le passage à temps plein a lieu avant la prise de congé, c'est tout benef (immérité) pour le salarié .

    Il y a 2 calculs pour l'indemnité de congé payé:
    - Maintien du salaire pendant les congés,
    - règle du dixième.

    C'est le plus favorable qui s'applique.

    voir : http://www.lentreprise.com/3/1/2/com...ayes_3054.html
    Exactement ce que je cherchais!
    Merci
    "L'ordinateur obéit à vos ordres, pas à vos intentions." [Anonyme]

  6. #6
    Invité de passage
    Profil pro Catherine
    Inscrit en
    janvier 2011
    Messages
    2
    Détails du profil
    Informations personnelles :
    Nom : Catherine

    Informations forums :
    Inscription : janvier 2011
    Messages : 2
    Points : 2
    Points
    2

    Par défaut

    Bonjour,

    Je me permets de poser ma question ici, puisque le titre est pile poil celui que j'aurais mis Toutefois je n'ai pas vraiment trouvé la réponse à ma question.
    Il y a 3 ans, j'étais à temps plein et j'ai acquis des CP. Puis, enceinte, bébé et congé parental (je résume hein ).
    Je suis revenue en novembre 2010 et j'ai retrouvé un compteur CET avec plein de CP dedans.
    La difficulté est que je suis revenue avec un temps partiel : 24 H réparties en 4 jours de 6 heures. En clair lundi, mardi, jeudi et vendredi = 6 heures de travail et le mercredi je reste à ma maison.
    Donc si je pose un jour acquis à temps plein, du temps où je faisais 8 h00, pour prendre une journée de 6h00, mon employeur me doit il 2h00 ?

  7. #7
    Expert Confirmé Sénior Avatar de Graffito
    Inscrit en
    janvier 2006
    Messages
    5 692
    Détails du profil
    Informations forums :
    Inscription : janvier 2006
    Messages : 5 692
    Points : 6 537
    Points
    6 537

    Par défaut

    Donc si je pose un jour acquis à temps plein, du temps où je faisais 8 h00, pour prendre une journée de 6h00, mon employeur me doit il 2h00 ?
    En appliquant la règle du dixieme, l'employeur devra te payer les CP non comptabilisés en CET sur la base du salaire à temps plein (soit 8H).

    Pour l'utilisation des congés dans le CET, j'avoue mon ignorance :
    il est peut-être plus avantageux de les liquider (contre-partie financière) ou, mieux, de les utiliser pour compléter le temps partiel et toucher ainsi un temps plein pendant queques temps.
    " Le croquemitaine ! Aaaaaah ! Où ça ? " ©Homer Simpson

  8. #8
    Invité de passage
    Profil pro Catherine
    Inscrit en
    janvier 2011
    Messages
    2
    Détails du profil
    Informations personnelles :
    Nom : Catherine

    Informations forums :
    Inscription : janvier 2011
    Messages : 2
    Points : 2
    Points
    2

    Par défaut

    C'est à dire que je ne souhaite pas me les faire payer car mon solde de congés est à zéro, et je n'en aurai pas de nouveaux avant le mois de mai. Donc, pour passer un peu de temps avec les enfants il me faut ces CET.
    Là, le petit a été malade et j'ai donc pris 4 jours en CET pour le garder. Ces CET ont été indiqué sur ma paye et retirés de mon compteur mais sans aucune contre partie financière au sujet des deux heures par CET.
    Je pense que ce n'est pas normal, mais je ne trouve pas de texte officiel à ce sujet ...

+ Répondre à la discussion
Cette discussion est résolue.

Liens sociaux

Règles de messages

  • Vous ne pouvez pas créer de nouvelles discussions
  • Vous ne pouvez pas envoyer des réponses
  • Vous ne pouvez pas envoyer des pièces jointes
  • Vous ne pouvez pas modifier vos messages
  •