Discussion :

[rdamon]

Bonjour,
Désolé si le sujet à déjà été abordé, mais lors de mes recherches, je n'ai pas trouvé beaucoup d'info concernant la juridiction dans le domaine du jeux vidéo. Ça m'a l'air d'être un sujet encore un peu flou, soit pas la relative jeunesse du milieu, soit que je ne sais pas mener mes recherches (ce qui est fort probable vu ma piètre connaissance du monde du droit).

Bref, mes question sont les suivantes :
Existe-t-il une convention collective spécifique au développement de jeux vidéo?
Si non, quelles sont les plus usités dans le milieux? (Syntec, Audiovisuel, jeux/jouet...)

Concernant le développement d'un jeux vidéo et les droit d'auteurs, quelle est le statut le plus répandu dans le milieu :
- Œuvre collaborative où chacune des contribution et reconnu, et chaque partie prenante possède des droit d'auteur.

-Œuvre collective où tout droits d'auteurs sont cédés au commanditaire (personne morale bien souvent)


La réflexion qui sous-tends ces questions est la suivantes : Devant l'explosion de domaine comme le casual game, web game... ne va-t-on pas tendre vers une organisation du milieu qui se rapprocherai de celle du cinéma : agrégation de talents autour d'un projet unique et ponctuel?
(désolé pour le coté "sujet de dissert" de la question^^)

Merci d'avance pour vos réponses!

[Mat.M]

Salut non le Syntec c'est plutot pour les cadres travaillant dans l'informatique plutot ceux qui bossent en SSII ( c.a.d. la majorité des gens de ce forum )
Oui les droits sur les oeuvres numériques sont régis selon une certaine législation
Consulter plutot le SELL
http://www.sell.fr/
ou le syndicat national du jeu vidéo
http://www.snjv.org/

[BiM]

Salut,

Pardon ?! J'ai travaillé chez deux éditeurs de logiciels, tout deux sous convention SYNTEC (même si certains articles sont plutôt spécifiques aux SSII), mais celle qui se rapproche du milieu de l'informatique.

Donc ce n'est en AUCUN cas une convention réservée aux SSII mais plutôt aux entreprises de l'informatique logicielle (dont les SSII et les éditeurs (de progiciels, logiciels, et jeux)).

Par contre, la convention définie pour une entreprise dépendra plutôt du code APE de la société. Ce code définit le domaine de compétences de la société.

La question est : Est-ce que le code APE (ancien code NAF) est plutôt en rapport avec la création de logiciels, plutôt de jeux (vidéo ou non) ou bien plutôt dans la diffusion audiovisuelle, etc. ?

[ash.ice.loky]

Idem: SYNTEC, pour un poste de développeur.