Propriété intellectuelle Site Internet [Résolu]

[soony]

Bonjour,

Je souhaitais savoir si dans la majorité des webagency, ces dernières donnent les sources complètes (code PHP entre autre) du site réalisé ?
Si nous prenons un exemple :
Losqu’une webagency crée un site Internet pour une entreprise mais qu’elle n’héberge pas celui-ci. Doit elle diffuser toutes ses sources (codes PHP, …) au client afin que celui-ci puissent les transférer à son hébergeur ?
Dans la majorité des cas, done t-elle le droit d'utiliser les sources mais de ne pas les diffuser a quiconque ou elle cède les sources sans restrictions particulières ?

MErci de votre aide

[mathieu]

Le droit d'auteur indique dans le cas d'un travail fait sur commande, le travail appartient entièrement au client et la plupart du temps le contract prévois qu'à la fin le client recois un CD avec le code complet, les images du site et éventuellement tous les codes pour gérer son site : codes FTP, codes du nom de domaine, ...

[soony]

Cela signifie que si je crée un module (dans un cadre professionnel) et qui est utilisé par un site, tous le code est fournie au client. Donc tout le monde peut conculter nos sources ?
Car les modules peuvent être incorporé sur d'autres sites que l'on va développé

[mathieu]

Si le module n'est pas développé pour le client mais pour vous comme base de travail, le code vous appartient et vous avez le droit de ne pas donner le code au client.

[soony]

si l'on prend l'exemple d'un module d'ecard (permettant d'envoyer des cartes postales virtuelles aux visiteurs). Cela signifie qu'il doit être cédé au client ?