IdentifiantMot de passe
Loading...
Mot de passe oublié ?Je m'inscris ! (gratuit)
Navigation

Inscrivez-vous gratuitement
pour pouvoir participer, suivre les réponses en temps réel, voter pour les messages, poser vos propres questions et recevoir la newsletter

Juridique Discussion :

Ajouter une clause à la licence GPL 3


Sujet :

Juridique

  1. #1
    Nouveau membre du Club
    Profil pro
    Inscrit en
    Octobre 2011
    Messages
    71
    Détails du profil
    Informations personnelles :
    Localisation : Belgique

    Informations forums :
    Inscription : Octobre 2011
    Messages : 71
    Points : 39
    Points
    39
    Par défaut Ajouter une clause à la licence GPL 3
    Bonjour,

    Voilà, je vai distribuer un logiciel sous licence GPL, sauf que je ne veux pas qu'une partie ou l'entièreté du logiciel ne puisse être revendu.

    Donc je voudrais quelle est la meilleure façon d'ajouter une nouvelle clause.

    Ajouter un fichier (ex: LICENCE-part2.txt) avec la clause qui stipule cela ou bien l'ajouter dans le même fichier ou bien ...


    J'attends votre aide

    Merci

  2. #2
    Modérateur
    Avatar de gangsoleil
    Homme Profil pro
    Manager / Cyber Sécurité
    Inscrit en
    Mai 2004
    Messages
    10 150
    Détails du profil
    Informations personnelles :
    Sexe : Homme
    Localisation : France, Haute Savoie (Rhône Alpes)

    Informations professionnelles :
    Activité : Manager / Cyber Sécurité

    Informations forums :
    Inscription : Mai 2004
    Messages : 10 150
    Points : 28 119
    Points
    28 119
    Par défaut
    Citation Envoyé par matios Voir le message
    Bonjour,

    Voilà, je vai distribuer un logiciel sous licence GPL, sauf que je ne veux pas qu'une partie ou l'entièreté du logiciel ne puisse être revendu.

    Donc je voudrais quelle est la meilleure façon d'ajouter une nouvelle clause.
    Bonjour,

    Deja, il faut que la clause que tu veux rajouter soit claire, et ecrite dans un francais correct, puis que tu la traduise en anglais.
    Ensuite, il faut que la clause que tu ajoutes soit compatible avec la GPL, ce qui n'est pas du tout certain vu ce que tu veux faire.
    Donc a partir de la, deux solutions :
    Tu reprends la GPL, tu ajoutes ton truc, et tu n'appelle pas cela GPL, mais ma-licence. Attention, je ne sais pas si c'est legal.
    Tu es compatible avec la GPL : dans ce cas, il te suffit d'ajouter ton texte lors de l'accord de licence, en disant que le logiciel X est soumis a 2 licences, la tienne et la GPLv3.

    Tient d'ailleurs, pourquoi la v3 plus que la v2 ?
    "La route est longue, mais le chemin est libre" -- https://framasoft.org/
    Les règles du forum

Discussions similaires

  1. Queryset - Ajouter une clause HAVING
    Par blackfalco dans le forum Django
    Réponses: 0
    Dernier message: 02/12/2013, 16h40
  2. [Mapping] Ajouter une clause à une jointure
    Par Nertios dans le forum Hibernate
    Réponses: 1
    Dernier message: 01/07/2013, 16h14
  3. Ajouter une clause à SELECT IDENT_CURRENT('maTable') AS id
    Par arthuro45 dans le forum Développement
    Réponses: 6
    Dernier message: 15/03/2011, 09h24
  4. Javascript, et non respet de licence GPL par une entreprise
    Par Alexandre T dans le forum Licences
    Réponses: 8
    Dernier message: 26/10/2005, 10h24
  5. Se munir d'une licence GPL
    Par trattos dans le forum Droit
    Réponses: 4
    Dernier message: 17/09/2005, 14h56

Partager

Partager
  • Envoyer la discussion sur Viadeo
  • Envoyer la discussion sur Twitter
  • Envoyer la discussion sur Google
  • Envoyer la discussion sur Facebook
  • Envoyer la discussion sur Digg
  • Envoyer la discussion sur Delicious
  • Envoyer la discussion sur MySpace
  • Envoyer la discussion sur Yahoo