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Droit du travail Discussion :

erreur sur salaire non regularisé, abandon de poste et licenciement


Sujet :

Droit du travail

  1. #1
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    Par défaut erreur sur salaire non regularisé, abandon de poste et licenciement
    Bonjour
    Un litige avec mon employeur en arrive au stage aujourd'hui a un licenciement, je vous explique
    en juillet 2012, suite a un arret de travail de 9 jours, mon employeur a fait une erreur sur salaire : retrait de mon absence 9 jours, puis ajout de 2 jours complement salaire a 90 % (carence 7 jours employeur legale) mais retrait la dessus de mes 6 jours d'IJSS (recu directement chez moi) alors qu'elle aurait du faire un retrait pour le comlement de salaire que de 2 jours IJSS.
    Apres 2 mois de discussion (respecteuse) avec elle, elle a refusé d'admettre l'erreur sans meme me le justifié, j'ai abandonné pour conserver un minimum de respect employeur/salarié.
    mais en fevrier-mars 2013, nouvel arret de travail, du 27/02 au 3/03 soit du mercredi au dimanche, je ne travaille que du lundi au vendredi 5h/jours (25h/semaine), apres n'avoir recu mes salaires fevrier et mars (acompte entre temps) que le 11 avril pour pouvoir verifié, je m'apercois qu'elle me retire 25h d'absences maladie alors que je n'ai ete absente que 15h (mercredi,jeudi, vendredi), sa justification : 5 jours d'arret avec 2 jours Ijss, je dois retiré 5 jours de salaire !!! elle a encore tout faut.
    Par la suite je lui fait un courrier recommandé mais devant sa mauvaise foi, et pour eviter d'une erreur regrettable sur mon travail, je decide de faire un abandon de poste le 6 mai.
    a ce jours elle me convoque pour un entretien de licenciemnt sans meme avoir pri la peine de me faire un courrier de demande de rerise de poste, et invoque un licenciement pour faute. Elle n'a toujours pas regularisé mes salires, j'estime qu'il y a fautes commune de chacuen de nous et je veux lors de l'entretien la semaine prochaine lui demontré que ce n'est pas dans son interet de mettre les terme de faute grave sur le licenciement, quel conseil pouvez vous m'apporter, merci

  2. #2
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    Citation Envoyé par pacadab Voir le message
    Par la suite je lui fait un courrier recommandé mais devant sa mauvaise foi, et pour eviter d'une erreur regrettable sur mon travail, je decide de faire un abandon de poste le 6 mai.
    Fatale erreur

    S'il y a bien une chose qui revient souvent : on ne peut pas se faire justice soit même

    Les erreurs de salaire et l'abandon de poste ne sont pas complémentaires, ce sont deux choses différentes qui seront jugées séparément (ou en tout cas, même si c'est jugé en meme temps, il n'y aura aucune corrélation entre les deux du point de vue des juges)
    Autant tu peux avoir gain de cause sur le salaire, autant te prendre un licenciement totalement justifié pour abandon de poste



    Ta meilleure chance est de te défendre séparément sur les deux tableaux
    De 1, déposer aux prud'hommes une plainte pour le salaire (quitte à faire, t'as plus grand chose à perdre niveau relation employeur)

    De 2, peux tu nier l'abandon de poste? En gros, l'employeur doit prouver que c'est véritablement un abandon de poste, et pas juste une absence injustifiée qui ne rompt pas le contrat de travail (mais tu ne seras bien sur pas payé pour ce temps non travaillé)

    Le plus simple ,c'est que tu reviennes bosser en invoquant un problème personnel pour ton absence, en aucun cas le fait que tu aie abandonné le poste pour lui faire entendre raison

    L'absence à été longue? Combien de jours travaillés? Au bout de combien de temps la lettre ?

    Après l'entretien, ou ton patron essaiera de te virer pour faute grave, 2eme plainte aux prud'hommes en évoquant un licenciement abusif : la faute grave est très réglementée, il lui faudra des preuves de ton absence (en general, faut carrément le faire constater par huissiers plusieurs jours de suite), des preuves de tentative de te contacter pendant ton absence, etc...
    Enfin il n'est pas obligé de te contacter avant de te virer il me semble, mais bon, c'est mieux quand il le fait (pour lui)

    je serais toi, j'abandonne l'idée de faire ami ami niveau "c'est de notre faute à tous les deux", présenté comme ca, ca m'égonnerait que ca marche, il faut plutot lui faire peur en disant que tu vas te défendre, et que la démarche est abusive

    Après... ca se reglera surement devant les juges. Il faut espérer quelques erreurs dans sa procédure de licenciement, et essayer de faire passer ca en licenciement abusif.

  3. #3
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    je me suis fait un resumé total sur un fichier word que je copie ici :

    - Arret de travail du 18 au 25 juillet 2012 : 9 jours d’arret
    - Acompte sur salaire le 27 juillet 2012
    - Recu salaire de juillet, fin aout 2012 (apres congés)
    - Commentaires orale sur le sentiment d’un probleme le jour meme
    - Explication orale de l’erreur dans la semaine qui a suivi (retrait IJSS injustifié)
    - Elle m’a transmise des explications du service Tese (copie mail) mais incromprehensible
    - Sur les mois de septembre et octobre, elle a soit disant chercher des reponses sur la possibilité d’erreurs, aupres de sa comptable, aupres de personnes qui auraient pu la renseigné, mais rien, elle a continué a affirmé que c’etait normale, je l’ai relancé gentiments, parfois 1 fois par semaine, parfois je laissais passé 2 semaines, mais rien pas de retour positif, meme la preuve que j’avais tort : tout ca orale SAUF un echange par facebook ou je lui apportait des elements de calcul
    - Debut novembre, je decide d’abandonné avec le sentiment d’etre prise pour une imbecile.
    - Arret de travail du 27 fevrier au 3 mars (mercredi a dimanche) : 3 jours d’absences soit 15 h (le restes samedi et dimanche non travaillé)
    - Soit disant difficulté pour elle d’etablir salaires, je recois qu’un acompte le 2 mars
    - Puis un nouvel acompte debut avril (toujours pas de fiche de salaire)
    - Je recois correctement mon salaire d’avril le 2 mai mais toujours rien pour le reste
    - Je recois les salaires de fevrier et mars que le 11 Avril ou je peux enfin faire les verifications
    - Je m’apercois de suite qu’elle a trop retiré par rapport à mon absence (25h au lieu de 15h), je lui signale et je lui rappel les erreurs de juillet 2012 qui n’ont jamais ete regularisé, mais elle ne veux rien savoir
    - Je reviens dessus le lendemain, vendredi 12 avril car la semaine suivante je suis en congé, les reponses de sa part sont incomprehensible : 5 jours d’arret donc 5 jours de retrait salaire puisque je suis indemnisé en partie par les ijss, selon Tese, elle doit appliqué les heures reellement effectué mais encore une fois elle se contrarie car j’ai effectué reellement 100 h dans le mois (hors arret) et sur salaire il n’y a que 93 h. A la fin de ma journée de travail, elle a l’attitude d’une personne pressé de partir, je sens un refus de dialogue comme cela s’est deja produit sur septembre- octobre 2012
    - De plus, parce que je veux faire entendre mes droits (toujours cordialement et sans haussement de voix), elle devient tres desagreable et trouve des reproches injustifié, se contredit dans ses demandes par rapport au travail (l’exemple flagrant : elle me demande de bien respecter la marchandises dans les frigos, de jeté au fur et a mesure les denrées perissables ayant depassé un delai de consommation acceptable (j’estime a 3-4 jours, selon les produits, les preparations qui ne doivent plus etre conservé), je veilles bien a faire le tri dans les frigos en toute legitimité mais voila qu’ensuite elle reproche d’avoir jeté des choses qui devait l’etre !!!! Ceci n’etait que mepris de sa part, sentiment qu’elle avait le besoin de vengeance, me faire payé le fait de lui faire des reproches legitimes
    - Le 19 avril d’adresse un courrier a l’inspection du travail demandant la confirmation des litiges sur salaires
    - Le lundi 22 avril, je reprends mon poste apres les congés
    - Je lui annonce gentiment ce matin là (pour ne rien faire dans son dos et etre honnete avec elle) que j’ai envoyer ce courrier pour obtenir des reponses, ne comprenant pas mon agissement, elle se montre desagreable toute la semaine (peur de represailles)
    - Je continue sereinement a assumer correctement mon travail mais ca devient de plus en plus frustrant
    - Le lundi 29 avril apres midi, je telephone au service renseignement de l’inspection du travail pour savoir s’ils ont pri en compte mon courrier, une personne prend mon dossier en charge et m’explique qu’effectivement les salaires contiennent les erreurs que je signalais, je reviens egalement sur juillet 2012 ou il me confirme aussi le litiges
    - Pour continué a etre honnete avec mon employeur sur mes demarches, je l’averti par message privé sur facebook de la confirmation de l’inspection du travail, mais elle reste sur ses positions (ne me reponds d’ailleur meme pas a mes messages)
    - Le vendredi 3 mai apres midi, je demande confirmation a l’inspection du travail par ecrit des 2 litiges
    - Le meme jour je prepare un courrier en reprenant tous les calculs et demandant la regularisation des sommes dû
    - Je decides de lui remettre en main propre le lundi 6 mai (malheureusment sans signature de remise en main propre) mais elle maintient sa position, me parle encore d’une convention collective qui permet de retiré la totalité des ijss (FAUX ce n’est pas possible) mais ne m’en apporte aucune preuve
    - Ce jour là, 6 mai 2013, mes nerfs lachent, je ne supporte plus d’avoir raison et de ne pas pouvoir faire entendre raison, pour garder mon calme et ne pas finir par faire une erreur regretable, je prefere quitter les lieux a 11h30
    - Je ne reviendrais plus ensuite
    - Le lendemain matin, je desire m’expliqué quand meme, ce que je fais par messagerie privé sur son compte facebook, lui rappelant qu’elle n’a pas denié prendre ses responsabilités sur les litiges de salaires : aucune reponse
    - Dans les jours qui suivent je m’attends a un courrier de sa part, elle aurait du m’envoyer un recommandé avec AR me demandant de reprendre mon poste et aussi repondre a ma demande de regularisation MAIS RIEN.
    - Le 16 mai a 8h57, je lui envoie un sms demandant de faire le necessaire pour le litiges et de prevoir un licenciement a l’amiable : pas de reponse
    - Le 16 mai a 11h46, par sms, je lui propose un rdv telephonique a l’heure qu’elle souhaite : pas de reponse non plus
    - Je recontact l’inspection du travail pour demandé conseil
    - Le 16 mai, a la suite, je decide de lui faire un courrier recommandée, rappelant les faits, ses obligations d’employeur, lui demande de faire la regularisation des salaires, de reconnaitres ses torts, et je reconnais moi-même mes torts d’absenteisme, je prefere l’honneteté et la franchise, ce qui n’est pas son cas
    - Ce courrier part ce 16 mai a la poste en recommandée, elle le recoit le 17 mai fin de matiné (heure habituel de passage de la poste)
    - Le 18 mai je recois l’ accusé de reception et je recois en meme temps un recommandé se sa part me convocant a l’entretien prealable de licenciement pour faute
    - Dans le doute qu’elle souhaite faire croire a un envoie croisé, je verifie l’heure de son depot poste qui s’avere etre l’apres midi du 17 mai soir APRES reception de mon recommandé
    - Je pense qu’il y a donc litige supplementaire, elle ne donne pas reponse a mes reclamations mais decide un licenciement pour faute : il me semble que le terme faute ne sera pas approprié car cette demarche fait suite a un refus de sa part de reglé le litiges que je lui reproche. Je demanderais un licenciement pour cause reelle et serieuse puisque la rupture conventionnelle ne semble plus pouvoir etre possible, je pense que ce n’est pas dans son interet d’y mettre une faute
    - En attente rdv le 29 mai pour l’entretien, je prevois un accompagnement

  4. #4
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    Par la suite je lui fait un courrier recommandé mais devant sa mauvaise foi, et pour eviter d'une erreur regrettable sur mon travail, je decide de faire un abandon de poste le 6 mai.
    a ce jours elle me convoque pour un entretien de licenciemnt sans meme avoir pri la peine de me faire un courrier de demande de rerise de poste, et invoque un licenciement pour faute. Elle n'a toujours pas regularisé mes salires, j'estime qu'il y a fautes commune de chacuen de nous et je veux lors de l'entretien la semaine prochaine lui demontré que ce n'est pas dans son interet de mettre les terme de faute grave sur le licenciement, quel conseil pouvez vous m'apporter, merci
    Tu es en tort. On ne fait pas un abandon de poste pour obtenir quelque chose.
    En plus c'est complètement idiot : tu fais un abandon de poste pour obtenir que ton employeur te paie quelque chose, hors, vu que tu ne te rends pas à ton travail, l'employeur va suspendre ton salaire.
    Du coup si tu ne t'es pas rendu à ton travail depuis le 6 mais, ça fait déjà deux semaines de salaire de perdues alors que tu ne réclamais que quelques jours non payés... Donc déjà financièrement tu es perdant.
    Bref, je ne comprends pas comment tu as pu en arriver à prendre une telle décision.

    Ensuite, je ne crois pas que l'employeur soit tenu de t'envoyer un courrier pour te demander de reprendre le travail. Sur plusieurs sites j'ai vu que c'était conseillé, mais nulle part que c'était une obligation.
    http://lecercle.lesechos.fr/entrepre...tions-reponses

    Enfin, un abandon de poste constitue bien un motif de licenciement pour faute grave.
    Si tu contestes le licenciement devant les Prud'Hommes, tu vas avoir du mal à apporter des arguments. Je ne sais pas quel boulot tu fais, mais ton employeur n'aura aucun mal à prouver que tu n'étais pas là pendant 2 semaines.

    Le mieux que tu puisses faire, c'est réintégrer ton poste. En effet, ton employeur ne pourra plus te licencier pour abandon de poste et faute grave, puisque la faute doit toujours exister au moment du licenciement (voir chapitre 6 de mon lien). Dans ce cas-là, ce sera un licenciement pour faute simple, pour ton absence injustifiée de deux semaines.
    Si tu tiens absolument à garder ton emploi, tu peux inventer des problèmes perso comme dit garn, mais vu l'ambiance, il vaut peut-être mieux que tu partes.

    Et pour tes histoires de rémunération non perçue suis à tes congés maladie, j'y connais rien donc je ne vais pas te dire qui a tort et qui a raison.
    Ce qui est sûr, c'est que si tu es convaincu d'avoir raison, il fallait entamer une procédure pour réclamer ce que ton employeur te doit, et pas faire un abandon de poste.
    Là, tu vas avoir à gérer à la fois ton licenciement et tes salaires non perçus.

    Edit : j'ai lu ton compte-rendu détaillé après avoir écrit mon message, mais ça ne change rien à ce que j'ai dit.
    Par contre ça, ça me fait halluciner :
    tout ca orale SAUF un echange par facebook ou je lui apportait des elements de calcul
    Être ami avec son employeur sur Facebook, c'est vraiment n'importe quoi.
    Tes conversations Facebook ne vont faire qu'apporter la preuve que tu as fait un abandon de poste pour obtenir gain de cause.

    Je pense qu’il y a donc litige supplementaire, elle ne donne pas reponse a mes reclamations mais decide un licenciement pour faute : il me semble que le terme faute ne sera pas approprié car cette demarche fait suite a un refus de sa part de reglé le litiges que je lui reproche. Je demanderais un licenciement pour cause reelle et serieuse puisque la rupture conventionnelle ne semble plus pouvoir etre possible, je pense que ce n’est pas dans son interet d’y mettre une faute
    Non, il n'y a pas de litige supplémentaire. Elle pense être dans son droit pour votre histoire d'arrêt maladie, tu penses être dans le tien. A toi de contester officiellement. En plus tu avais déjà contacté l'inspection du travail pour ce problème, la procédure pouvait suivre son cours, tu n'avais aucune raison de faire un abandon de poste.
    Tu vas être perdant financièrement, puisque tu as déjà perdu en salaire plus que ce que tu réclamais, et tu risques aussi fortement de te retrouver sans emploi.

  5. #5
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    je suis cuisiniere et la seule employé, j'avais conscience de la perte de salaire mais ne pouvait plus moralement continué mon travail sereinement, et je n'ai pas voulu faire un arret de travail car je n'aimes pas profité de la societé quand ce n'est pas pour une raison legitimes, mes precedents arret est du reellement a une maladie la ca n'aurait pas ete le cas et je n'aimes pas triché.
    il est certain que je ne souhaite plus reprendre ce poste

  6. #6
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    on avait une relation, je dirais pas jusque amicale, mais tres cordiale

  7. #7
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    merci de ton intervention, s'il faut accepter le licenciement pour faute, je l'accepterais mais je tenterais de me defendre quand meme

  8. #8
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    Retourne travailler. Elle ne pourra plus te licencier pour faute grave mais devra le faire pour faute simple. Tu auras un préavis, et éventuellement des indemnités en fonction de ton ancienneté. C'est le mieux que tu puisses faire.

  9. #9
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    moralement ce n'est pas jouable
    merci de tes conseils

  10. #10
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    D'accord. Que t'a conseillé l'inspection du travail ?

  11. #11
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    le jour meme ou j'ai quitter mon poste, je l'ai recontacter pour lui dire (je suis tombé sur une personne tres aimable et comprehensible), il m'a comprit tout en m'expliquant les consequences, il m'a inciter a faire un arret de travail mais j'ai pas voulu, ce n'est pas forcement facile d'aller voir son medecin, lui dire j'ai besoin d'un arret parcque je suis stressé et en colere contre mon employeur, ce n'est pas dans mon temperament, des gens sont capable de de se faire arreter pour un oui ou un non mais pas moi.
    J'attends a ce jour a nouveau ses conseils pour l'entretien

  12. #12
    Expert éminent Avatar de garn
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    Citation Envoyé par pacadab Voir le message
    le jour meme ou j'ai quitter mon poste, je l'ai recontacter pour lui dire (je suis tombé sur une personne tres aimable et comprehensible), il m'a comprit tout en m'expliquant les consequences, il m'a inciter a faire un arret de travail mais j'ai pas voulu, ce n'est pas forcement facile d'aller voir son medecin, lui dire j'ai besoin d'un arret parcque je suis stressé et en colere contre mon employeur, ce n'est pas dans mon temperament, des gens sont capable de de se faire arreter pour un oui ou un non mais pas moi.
    malheureusement, c'était le mieux à faire, le conseil était juste en l'occurence

    mieux vaut un arret pour dépression dû à un harcelement moral qu'un abandon de poste à mon sens

  13. #13
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    je reviendrais vous tenir au courant de la suite

  14. #14
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    Je viens de verifié toutes mes fiche de salaire depuis 4 ans, et bien je suis effaré devant toutes les erreurs que mon employeur a fait, surtout les 6 1er mois, des calculs d'heures supp faux, des inversions entre heure et nombres (1h30min = 1,50, car elle me fait des fiche de paie par titre emploi service, quine sont pas pratique du tout, il y a tres peu de detail, il n'y a pas le solde de congé payé, ...
    J'ai de solide arguments pour ma defense

  15. #15
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    Qu'est ce qui te gêne avec le 1h30 = 1.50 ?
    C'est tout à fait correct.
    2h = 2.00
    2h15 = 2.25
    ect

    « Toujours se souvenir que la majorité des ennuis viennent de l'espace occupé entre la chaise et l'écran de l'ordinateur. »
    « Le watchdog aboie, les tests passent »

  16. #16
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    c'est mon employeur sur les salaires qui a souvent fait des inversions.
    Entretien prealable effectué, elle n'avait pas encore pri sa dicision sur les termes du licenciement mais je penses qu'elle a compri qu'elle devait etre raisonnable au vu de ses erreurs, j'attends son prochain courrier pour la suite ....

  17. #17
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    Ce que tu as du mal à comprendre, c'est qu'avec ton abandon de poste tu es maintenant indiscutablement en faute vis a vis de ta patronne. Alors que sa faute a elle est loin d'être constaté/évidente.

    Ses erreurs éventuelles, elles peuvent être de bonne foi, et le conflit étant en cours de discussion ne lui est pas reprochable. A ce niveau, il n'y avait pas de faute constaté de part ou d'autre (chacun son avis), et tu aurais du soit contacter un avocat ou soit un inspecteur du travail pour faire constater tout ça et obtenir un premier arbitrage.

    Le fait que tu es délibérément abandonné le poste est grave, et du coup je doute fortement de tes chances de gagner quoi que ce soit. Je te conseille de régler ça à l'amiable avec ta patronne, en sachant que maintenant c'est toi qui est en position de faiblesse... Elle peut t'attirer de beaux ennuis, et c'est plus l'heure de demander des réparations. Ton intérêt est de partir de là rapidement, quitte à ne pas obtenir grand chose.

  18. #18
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    c'est bien du licenciement amiable dont je suis en attente, a suivre ...

  19. #19
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    A priori, via un appel de l'inspection du travail, elle accepterait une rupture conventionnelle qu'elle mettra en place la semaine prochaine, en attente de son prochain courrier ......

  20. #20
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    Citation Envoyé par pacadab Voir le message
    A priori, via un appel de l'inspection du travail, elle accepterait une rupture conventionnelle qu'elle mettra en place la semaine prochaine, en attente de son prochain courrier ......
    en espérant que ca soit homologué hein, parceque la rupture conventionnelle c'est pas censé marcher sous pression : si y a déja licenciement, c'est une transaction qu'il faut et rien d'autre

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