Discussion :

[blablu]

Bonjour

Je suis passé par une période d'inactivité que j'ai consacré à la recherche (chercheur indépendant) dans le domaine des télécoms qui ont aboutis à des améliorations.

Imaginons que je postule à un emploi dans le domaine des télécoms (ingénieur étude, même domaine que mes recherches) et que j'y vais. Par la suite, l'entreprise peut-elle m'obliger à céder mes recherche dans le domaine? Comment cela se passe au niveau de la propriété intellectuelle?

Je précise que je n'ai aucun brevet sur les recherches que j'ai faites.


Merci de vos réponses.

[Darkzinus]

Ton nouvel employeur n'a aucun droit sur tes activités passées. Ou alors ça doit être sujet à négociations en ta faveur.

[Mat.M]

Par la suite, l'entreprise peut-elle m'obliger à céder mes recherche dans le domaine? Comment cela se passe au niveau de la propriété intellectuelle?
Je précise que je n'ai aucun brevet sur les recherches que j'ai faites.

tout dépend comment se matérialise la dite propriété intellectuelle...est-ce du hardware donc un procédé technologique ou bien du software sous forme de bibliothèques de code/objets distribués ?
D'une manière ou d'une autre le nouvel employeur devra payer des royalties,une licence d'utilisation à l'entreprise qui fait de la R & D.
On peut faire analogie avec les produits Microsoft entreprise qui dépose certainement des brevets.
Si la suite Office utilise des modules protégés par des brevets vous payer les brevets en un achetant une licence du produit.

[blablu]

J'ai mené une recherche appliqué avec des programmes écrits en Python. Mes recherches concernent la sécurité des télécommunications et après les simulations que j'ai mené elles améliorent l'état de l'art actuel. Je ne rentre pas dans les détails.

Je n'ai fait aucune diffusion de mes recherches (pas de publication, distribution de code ou autre), ni dépôt de brevet. En fait, j'ai peur qu'après ils me disent que mes recherches leurs reviennent de droit car j'ai un poste R&D chez eux et surtout aucun moyen de contestation car je n'ai pas déposé de brevet.

[AaâÂäÄàAaâÂäÄàAaâÂäÄ]

Je n'ai fait aucune diffusion de mes recherches (pas de publication, distribution de code ou autre), ni dépôt de brevet. En fait, j'ai peur qu'après ils me disent que mes recherches leurs reviennent de droit car j'ai un poste R&D chez eux et surtout aucun moyen de contestation car je n'ai pas déposé de brevet.

Pas facile de protéger tes affaires sans traces publiques.
Pour moi, c'est un point à mettre dans le contrat de travail tout de suite pour éviter toute ambigüité.

[kbadache]

J'ai mené une recherche appliqué avec des programmes écrits en Python. Mes recherches concernent la sécurité des télécommunications et après les simulations que j'ai mené elles améliorent l'état de l'art actuel. Je ne rentre pas dans les détails.

Je n'ai fait aucune diffusion de mes recherches (pas de publication, distribution de code ou autre), ni dépôt de brevet. En fait, j'ai peur qu'après ils me disent que mes recherches leurs reviennent de droit car j'ai un poste R&D chez eux et surtout aucun moyen de contestation car je n'ai pas déposé de brevet.

Et pourquoi ne pas déposer un brevet ?

[blablu]

Je me suis renseigné sur le dépôt de brevet et j'ai vu qu'il fallait un avocat spécialisé en propriété intellectuelle pour rédiger le brevet. Et cela coûte très cher surtout pour un particulier. De plus, il faut aussi ajouter les frais liés au dépôt du brevet comme le rapport de recherche, les frais pour son examen,....

[Mat.M]

Je me suis renseigné sur le dépôt de brevet et j'ai vu qu'il fallait un avocat spécialisé en propriété intellectuelle pour rédiger le brevet. Et cela coûte très cher surtout pour un particulier. .

justement c'est ça l'intérêt..
Déposer un breveter ça peut coûter cher mais si des entreprises veulent utiliser votre procédé technique breveté vous faites payer à ces entreprises des royalties comme j'ai expliqué dans mes messages précédents..
Donc il faut voir le rapport bénéfice/coût.
Au besoin il faut créer une start-up.
Si parmi des entreprises l'appétence est forte pour utiliser votre outil faut foncer.

[blablu]

Créer une start-up, c'est pas évident. Il faut avoir du réseau, avoir fait les études adéquates, l'idée ne doit pas concurrencer un grand groupe,.... Si je prends mon cas, une preuve de concept est immédiatement envisageable. Cela serait une justification à un/des brevet(s) déposés.

Je vais voir avec les entreprises directement si elles sont intéressées par une preuve de concept qui permettra de valider mes recherches.

Merci pour vos réponses.

[Mat.M]

Créer une start-up, c'est pas évident. Il faut avoir du réseau, avoir fait les études adéquates, l'idée ne doit pas concurrencer un grand groupe

concurrencer un grand groupe..pas forcément car en interne elles n'ont pas toujours les ressources pour développer un procédé technologique.Donc ça risque de leur coûter plus cher que ça ne rapporte.
Et donc si vous proposez vos services en indépendant vous serez un fournisseur

Je vais voir avec les entreprises directement si elles sont intéressées par une preuve de concept qui permettra de valider mes recherches.

celles-ci vous diront certainement de créer votre business