Bonjour,

Je pose la question ici parce que je ne trouve absolument aucun rubrique adaptée ?!

Avec un ami, nous avons créé un logiciel (petit utilitaire) que nous vendons en ligne depuis plusieurs années, via la boite de mon ami. De mon coté (entreprise individuelle type autoentrepreneur) je facture à mon ami une prestation correspondant à la moitié du CA moins les frais, chaque trimestre.
Bref : j'ai eu l'idée, j'ai conçu l'UI et toute la com', lui a tout codé, et on se partage les bénéfices.

Et voilà que nous voulons arrêter, et une entreprise étrangère souhaite nous l'acheter ! Tout nous acheter : sources du logiciel, graphismes, éléments de com', base client, etc...

Nous avons trouvé un accord sur trois ans (un pourcentage des ventes avec minimum garanti). Le contrat est en cours d'élaboration.

À ce stade, histoire de simplifier et de ne pas payer des charges sur des charges, mon ami et moi pensons faire une facture chacun, chaque année, à la société qui nous achète le tout. Mais quoi facturer ? Ce ne sont pas vraiment des droits d'auteur ? Ce n'est pas vraiment une prestation non plus ?

Qu'en dites-vous ?