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Mozilla met en garde : l'Allemagne pourrait déclarer les bloqueurs de publicité illégaux
Mozilla met en garde : l'Allemagne pourrait déclarer les bloqueurs de publicité illégaux,
la société de médias Axel Springer estime que le blocage de pub par Adblock Plus d'Eyo constitue une violation du droit d'auteur
Une décision récente de la Cour fédérale suprême allemande (BGH) a relancé la bataille juridique sur la question de savoir si les bloqueurs de publicités basés sur les navigateurs enfreignent le droit d'auteur, suscitant des craintes quant à une éventuelle interdiction de ces outils dans le pays. Cette affaire trouve son origine dans le procès intenté par la société de médias en ligne Axel Springer contre Eyeo, le fabricant de la célèbre extension de navigateur Adblock Plus. Axel Springer affirme que les bloqueurs de publicités menacent son modèle de génération de revenus et considère que l'exécution de sites web dans les navigateurs web constitue une violation du droit d'auteur.
Depuis plus de dix ans, les bloqueurs de publicités sont devenus des compagnons incontournables pour des millions d’internautes. Des extensions comme Adblock Plus, uBlock Origin ou encore Ghostery ne se contentent pas de masquer les publicités intrusives : elles participent à une navigation plus fluide, plus rapide, et surtout plus respectueuse de la vie privée des utilisateurs. Mais en Allemagne, cette pratique bien ancrée pourrait bientôt être remise en question.
La raison ? Une nouvelle étape judiciaire dans le conflit opposant Axel Springer SE, l’un des plus grands groupes de presse européens, à la société Eyeo, éditrice d’Adblock Plus. En août 2025, la Cour fédérale de justice allemande (BGH) a ravivé ce litige en renvoyant le dossier devant la cour d’appel de Hambourg, après avoir jugé que la décision précédente avait été entachée d’erreurs juridiques.
Le cœur du litige : un site web est-il un programme protégé par le droit d’auteur ?
Le point central de l’affaire repose sur une question technique mais cruciale : lorsqu’un bloqueur de publicités modifie l’affichage d’une page web dans le navigateur, agit-il comme un outil de personnalisation légitime ou comme une violation des droits d’auteur sur un logiciel ?
Axel Springer soutient que le code HTML/CSS d'un site web est un programme informatique protégé et qu'un bloqueur de publicités intervient dans les structures d'exécution en mémoire (DOM, CSSOM, arbre de rendu). Dans cette logique, les extensions qui altèrent le rendu des sites porteraient atteinte aux droits exclusifs de reproduction et de modification des auteurs.
À l’inverse, Eyeo et une grande partie de la communauté numérique estiment que ces transformations côté utilisateur relèvent de la liberté d’usage. Après tout, un internaute adapte régulièrement son expérience : redimensionner une fenêtre, activer un mode sombre, ou même zoomer dans une page sont autant de modifications de l’affichage.
Auparavant, cette plainte avait été rejetée par un tribunal de première instance à Hambourg, mais une nouvelle décision de la Cour fédérale de justice (BGH) a jugé que le rejet antérieur était erroné et a infirmé une partie de l'appel, renvoyant l'affaire pour réexamen.
Mozilla monte au créneau
C’est dans ce contexte que Mozilla, l’organisation à but non lucratif derrière le navigateur Firefox, a décidé d’intervenir publiquement. Par la voix de son conseiller juridique principal, Daniel Nazer, Mozilla alerte sur une dérive majeure : si la BGH devait reconnaître le raisonnement d’Axel Springer, ce ne sont pas seulement les bloqueurs de publicités qui seraient concernés.
De nombreuses extensions légitimes pourraient se retrouver hors la loi :
- celles qui améliorent l’accessibilité pour les personnes en situation de handicap (lecteurs d’écran, ajustement des contrastes, réorganisation du contenu),
- celles qui renforcent la protection de la vie privée, en masquant des scripts de pistage ou en supprimant des cookies tiers,
- celles qui permettent d’adapter l’affichage à la convenance de l’utilisateur (modes sombre, filtres anti-lumière bleue, etc.).
En d’autres termes, une telle décision créerait un précédent dangereux où toute transformation du contenu affiché par un navigateur pourrait être assimilée à une violation du droit d’auteur.
Un effet dissuasif sur l’innovation
Mozilla craint surtout un effet dissuasif, souvent appelé chilling effect. Les développeurs d’extensions, mais aussi les éditeurs de navigateurs, pourraient se censurer eux-mêmes en limitant leurs fonctionnalités, par peur d’être attaqués en justice. Concrètement, cela signifie que des projets innovants – qu’il s’agisse de solutions éducatives, de filtres contre les contenus choquants, ou d’outils de personnalisation – pourraient ne jamais voir le jour. L’écosystème ouvert des navigateurs, qui a permis l’explosion d’outils variés et utiles, risquerait alors de se rétrécir drastiquement.
Voici l'argumentation de Daniel Nazer :
« Sur Internet, les utilisateurs s'appuient sur des navigateurs et des extensions pour personnaliser leur expérience du Web : protéger leur vie privée, améliorer l'accessibilité, bloquer les contenus nuisibles ou intrusifs et contrôler ce qu'ils voient. Mais une récente décision de la Cour suprême fédérale allemande risque de transformer l'un de ces outils essentiels, le bloqueur de publicités, en une responsabilité en matière de droits d'auteur, menaçant ainsi le principe plus large du choix des utilisateurs en ligne.
« Imaginez que vous regardiez la télévision et que vous alliez à la cuisine pour prendre une collation pendant une pause publicitaire. Ou que vous appuyiez sur le bouton d'avance rapide pour passer certaines publicités pendant que vous écoutez un podcast. Ou peut-être que vous recevez un journal à votre domicile et que vous constatez qu'il comprend une section spéciale composée de contenu halluciné généré par l'IA, alors vous jetez l'encart à la poubelle avant d'emporter le reste du journal à l'intérieur. Ces actes constituent-ils une violation du droit d'auteur ? Bien sûr que non. Mais si vous faites quelque chose de similaire avec une extension de navigateur, une décision récente de la Cour suprême fédérale allemande suggère que vous avez peut-être enfreint le droit d'auteur. Cette logique erronée met en péril la liberté, la vie privée et la sécurité des utilisateurs.
« Il existe de nombreuses raisons, outre le blocage des publicités, pour lesquelles les utilisateurs peuvent souhaiter que leur navigateur ou une extension de navigateur modifie une page web. Il peut s'agir de modifications visant à améliorer l'accessibilité, à évaluer l'accessibilité ou à protéger la vie privée. En effet, les risques liés à la navigation vont du phishing à l'exécution de codes malveillants, en passant par le suivi invasif, le fingerprinting et des nuisances plus banales telles que des éléments de site web inefficaces qui gaspillent les ressources de traitement. Les utilisateurs doivent disposer de navigateurs et d'extensions de navigateur qui leur offrent à la fois une protection et un choix face à ces risques. Un navigateur qui exécuterait de manière inflexible tout code fourni à l'utilisateur serait un logiciel extrêmement dangereux. Les bloqueurs de publicités ne sont qu'une pièce du puzzle, mais ils constituent un moyen important pour les utilisateurs de personnaliser leur expérience et de réduire les risques pour leur sécurité et leur vie privée.
« La récente décision de justice est le dernier développement en date d'une bataille juridique entre l'éditeur Axel Springer et Eyeo (le fabricant d'Adblock Plus) qui se déroule devant les tribunaux allemands depuis plus de dix ans. Le litige porte à la fois sur des questions de concurrence et de droits d'auteur. Jusqu'à présent, Eyeo a largement prévalu et la légalité des bloqueurs de publicités a été confirmée. Plus important encore, en 2022, la cour d'appel de Hambourg a statué qu'Adblock Plus ne violait pas les droits d'auteur des sites web, mais facilitait simplement le choix des utilisateurs quant à la manière dont ils souhaitaient que leur navigateur affiche la page.
« Malheureusement, le 31 juillet, la Cour suprême fédérale allemande a partiellement infirmé la décision du tribunal de Hambourg et renvoyé l'affaire pour complément d'instruction. La BGH (comme on appelle la Cour suprême fédérale) a demandé une nouvelle audience afin que le tribunal de Hambourg puisse fournir plus de détails sur la partie du site web (telle que le bytecode ou le code objet) qui est modifiée par les bloqueurs de publicité, si ce code est protégé par le droit d'auteur et dans quelles conditions cette interférence pourrait être justifiée.
« L'impact total de cette dernière évolution reste encore incertain. La Cour fédérale suprême rendra une décision écrite plus détaillée expliquant son jugement. Entre-temps, l'affaire a été renvoyée devant le tribunal inférieur pour un complément d'enquête. Il faudra peut-être attendre encore deux ans avant d'obtenir une réponse claire. Nous espérons que les tribunaux parviendront finalement à la même conclusion raisonnable et autoriseront les utilisateurs à installer des bloqueurs de publicité
« Nous espérons sincèrement que l'Allemagne ne deviendra pas le deuxième pays (après la Chine) à interdire les bloqueurs de publicités. Cela limiterait considérablement la capacité des utilisateurs à contrôler leur environnement en ligne et pourrait ouvrir la voie à des restrictions similaires ailleurs. Un tel précédent pourrait encourager les contestations judiciaires contre d'autres extensions qui protègent la vie privée, améliorent l'accessibilité ou renforcent la sécurité. À terme, cela pourrait freiner l'innovation dans ces domaines, pousser les fournisseurs de navigateurs à limiter les fonctionnalités des extensions et faire évoluer Internet, qui perdrait son caractère ouvert et axé sur l'utilisateur pour devenir un espace moins flexible, moins innovant et moins contrôlable par les utilisateurs ».
Une bataille qui s’annonce longue
D’un point de vue judiciaire, rien n’est encore tranché. Le renvoi de l’affaire signifie qu’il faudra plusieurs années avant qu’une décision définitive ne soit rendue. Mais dans l’intervalle, cette incertitude suffit déjà à peser sur l’écosystème numérique.
L’Allemagne deviendrait ainsi le premier pays occidental à envisager une telle interdiction, rejoignant la Chine, où l’usage de bloqueurs de publicité est restreint depuis plusieurs années.
Les enjeux économiques derrière le débat
Il ne faut pas oublier que ce débat n’est pas seulement juridique : il est avant tout économique. L’industrie publicitaire en ligne représente des milliards d’euros chaque année. Pour les groupes de presse comme Axel Springer, la publicité est une source de revenus essentielle. La montée en puissance des bloqueurs a fragilisé leur modèle économique, déjà bouleversé par la transition numérique.
Face à cette situation, deux visions s’affrontent :
- celle des éditeurs, qui considèrent que la gratuité de leurs contenus doit être financée par la publicité et que bloquer celle-ci revient à “tricher” ;
- celle des utilisateurs, qui estiment que leur expérience de navigation et leur vie privée doivent primer sur l’exposition forcée à des publicités parfois intrusives, invasives, voire malveillantes.
Une question européenne ?
L’issue de ce procès pourrait dépasser les frontières allemandes. Si la BGH établissait un précédent, d’autres pays européens pourraient être tentés d’adopter une position similaire. Cela entrerait en tension avec d’autres législations, notamment le RGPD, qui donne une importance cruciale au consentement des utilisateurs face au pistage publicitaire.
On peut donc imaginer que cette affaire, loin de rester un débat national, finisse par être portée devant la Cour de justice de l’Union européenne (CJUE), afin de clarifier l’équilibre entre droits d’auteur, protection des consommateurs et libertés numériques.
Conclusion : un choix de société plus qu’un simple débat juridique
Derrière l’affaire Axel Springer vs. Eyeo, c’est une vision d’Internet qui est en jeu. D’un côté, un modèle économique basé sur la publicité, parfois jugée invasive. De l’autre, la volonté des internautes de reprendre le contrôle de leur navigation.
La décision de la BGH pourrait redessiner l’équilibre entre droits des éditeurs et libertés des utilisateurs. Pour Mozilla, il s’agit d’un test décisif : si l’Allemagne interdit les bloqueurs de publicités, l’Europe risque d’entrer dans une ère où l’innovation en matière d’extensions serait bridée, et où la vie privée des utilisateurs serait reléguée au second plan.
En attendant le verdict, une certitude demeure : le débat ne fait que commencer.
Source : Mozilla
Et vous ?
Les bloqueurs de publicités menacent-ils réellement la survie des médias en ligne, ou obligent-ils simplement à inventer de nouveaux modèles économiques ?
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Oui les bloqueurs de publicités poussent des sites à fermer. Puisqu'ils ne génèrent plus suffisamment de revenu.Envoyé par Stéphane le calme
Non je ne suis pas prêt à payer pour éviter la pub sur un site. (sauf YouTube peut-être)
Si personne n'utilisait de bloqueur de publicité, il y aurait moins de publicité et ce serait tolérable.
La publicité sur les sites est une vraie plaie. Quand ce ne sont pas des publipostages, ce sont des pubs dans le corps du texte.
Hier, j'ai revisionné un débat sur la cyber sur youtube et littéralement toutes les 3 minutes il y avait une pub... Non seulement cela déconcentre, mais de plus on perd complètement l'attention du spectateur sur le message du débat. Bientôt, et parfois déjà, il y aura plus de pub que de contenu. J'ai des bloqueurs de pub mais pas sur tous mes navigateurs. Je privilégie les sites sans pub avant tout car en général ce sont des sites de meilleure qualité. J'ai beaucoup parlé de pub mais les traceurs, on se demande bien comment on faisait sans le RGPD avant.
Je dirai que c'est trahir les origines du web qui était un espace libre d'échange d'informations et pas de monétisation de la donnée en échange d'un service souvent médiocre du fait de la pub.
Il faut de l'argent pour payer le serveur et le nom de domaine.
Donc il faut de la pub, parce que sur internet l'argent vient de la pub.
Faut remettre les choses dans le bon ordre => si il n'y avait pas autant de pubs, presque toutes inutiles, on aurait pas de bloqueur de pub.
Mes 2 cents,
Ouais, peut-être.
J'ai confondu avec YouTube qui diffuse régulièrement des groupes de 2 ou 3 pubs pour pousser les consommateurs à s'abonner.
Les pubs sont utiles, elles rapportent de l'argent.
Si vous étiez un vidéaste ou un streamer vous seriez content qu'il y ait de la pub.
Un peu comme quand Nolife TV a enfin pu diffuser des pubs.
Ouais c'est vrai que la presse Française ne vend pas assez de journaux.
Les journaux sont obligé de virer du monde pour survivre.
Là ils disent qu'il y a une crise des médias :
L’Agence France Presse annonce un «programme d'économies» lié à la crise mondiale des médias
L'Agence France-Presse (AFP) va engager un «programme d'économies» de 12 à 14 millions d'euros sur 2025 et 2026, à cause d'une «dégradation durable» de ses perspectives financières liée à la crise mondiale des médias, a annoncé son PDG, Fabrice Fries, vendredi. «Nous engageons sans attendre un programme d'économies de court terme» pour «dégager environ 2 millions d'économies» d'ici fin 2025, a déclaré Fabrice Fries dans un message vidéo diffusé en interne.Je ne sais pas, je n'ai pas ce type d'abonnement, moi ce qui me concerne c'est que le prix des abonnements sans pubs augmentent petit a petit.
Aujourd'hui c'est :
- 1080p : 14,99€
- 4K + HDR : 21,99€
J'utilise un bloqueur de publicité parce que l'internet est devenu à peu près inutilisable sans (le premier résultat Google est une pub, les sites de cuisine te bombardent de vidéos, les sites d'actualité contient plus de pubs que de texte, les sites de téléchargement de logiciel ont 8 boutons "télécharger" et à toi de trouver le vrai, sans parler des titres nonsensiques dans les flux RSS pour être sûr qu'on ne sache pas de quoi il s'agit sans ouvrir la page).
Par contre je m'étonne que ce ne soit pas déjà illégal : clairement tous ces sites sont rémunérés via la publicité, accéder au contenu en bloquant la publicité est du piratage, je ne vois pas bien comment on peut défendre le contraire.
C'est vrai mais les exemples de piratages acceptés sont nombreux : les cassettes audio et vidéos de l'époque, les CD et DVD gravables même si c'est parti en jus de boudin à un moment.
Et je vais retourner le problème en fait : pas mal de ces sites nous "vendent" un service qu'ils ne nous rendent pas.
Combien d'articles de presse ne dépassent pas les 1000 mots?
Combien de recherches ne mènent pas au résultat attendu dans les 10 premiers résultats - qui sont des pubs plus ou moins masquées.
Combien de vidéos nous imposent des pubs sans fournir les infos que suggèrent le titre etc.
Donc les premiers à pirater le système c'est eux.
Et oui mon bloqueur de pub encourage cette spirale infernale mais si le tout était plus pertinent j'accepterais plus les pubs.
Finalement mon "acte militant" est de ne pas activer mon bloqueur de pub sur certains sites
C'est impossible à rendre illégale je pense. Enfin, en tout cas, ce sera impossible à en interdire l'usage. Comme lu dans l'article, on est dans la liberté d'usage.
Le problème d'un site internet, c'est que l'outil permettant d'en lire le contenu n'est pas un outil propriétaire du dit site web. Le HTML/CSS/JS peut être interprété selon le bon vouloir du navigateur, Internet Explorer en a été la preuve pendant longtemps
Les standards du web sont conçus pour aiguiller le rendu final, pour que les développeurs n'aient pas à pondre 50 versions de code afin que tous les navigateurs affichent correctement le site. Mais ces standards ne sont pas une obligation. Si demain, je sors un navigateur qui affichera du rouge quand le site dit bleu, bah rien ne peut l'empêcher.
Les navigateurs permettent déjà de désactiver JS ou de ne pas interpréter les CSS, donc ces fonctions sont illégales ?
Si bien même ce le serait, comment appliquer une telle loi ? Ils ne sont déjà pas fichu d'appliquer des lois sur des faits bien plus grave…
Que l'on veuille interdire les bloqueurs pour permettre aux sites de se rémunérer, je peux comprendre.
Mais pour atteinte aux droits d'auteur ? Sérieusement ?
Celui qui a proposé ça ne comprend strictement rien à comment fonctionne un site internet.
Un site m'envoi du contenu HTML/CSS et c'est le moteur de mon navigateur qui affiche ce contenu. Donc de base déjà, tous les navigateur n'affichent pas exactement la même chose du contenu.
Et si je veux faire un navigateur qui n'affiche pas les images, c'est aussi une atteinte aux droits d'auteur ?
Si je vais plus loin, si j'achètes une toile à un peintre et que je découpe des trous dans la toile, c'est une atteinte aux droits d'auteur car je modifie l'œuvre originale ?
La pub c'est le mal
"Les bloqueurs de publicités menacent-ils réellement la survie des médias en ligne?"
Non, bien des médias utilisent une technique très très ancienne qui permet de rendre un média monétisable, l'abonnement (ou même le don). Mais c'est vrai que les gens sont plus réticents à payer pour des médias merdiques, des informations douteuses ou partielles.
Ensuite, un site "gratuit" ne l'est pas vraiment si vous devez obligatoirement consulter des publicités pour avoir accès aux services. Cette pub n'est d'ailleurs pas forcément la principale source de revenus, car déjà, ça paye de plus en plus mal. Par ailleurs, dans les journaux, les publi-reportages / publicités déguisées rapportent bien plus et sont bien plus consultées, en se faisant passer pour du contenu légitime.
Enfin, en réponse à certains arguments que j'ai pu lire :
Les personnes utilisant des bloqueurs de pub sont une minorité sur le web (entre 25 % et 30 % en fonction des sources et l'année). Cette minorité n'est visiblement pas corrélée à l'explosion de publicités sur certains sites. La pub est une nuisance de base. Le motto des publicitaires, c'est créer le besoin ; or, un besoin ne peut pas se créer, sinon il n'en est pas un (exigence née d'un sentiment de manque, de privation de quelque chose qui est nécessaire à la vie, par exemple : besoin de manger, de dormir).
Croire qu'en forçant tout le monde à s'abrutir de pubs, cela ferait diminuer leur nombre, c'est candide. Faut vraiment pas avoir compris ce qu'est le capitalisme... En plus, ça ne servira personne d'autre que les publicitaires.
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