Discussion :

[tipiweb]

Bonjour,

J'ai développé quelques petits logiciels et je compte les commercialiser. Se sera donc avec une entreprise.
Maintenant, j'aimerai savoir comment vous faites pour déposer un nom (pour que personnel puisse vous le voler) et comment vous protégez vos logiciels juridiquement (par exemple copyright)?

Merci d'indiquer les couts (aux environs) de ces opérations.

Merci de m'aider,

Max

PS: Connaisez vous également une entreprise qui grave des CD ?

[ALEX77]

Je ne pense pas que ce soit le forum approprié à ton sujet mais il existe des sociétés qui proposent pour une modique somme le dépot de ton code source.

Par exemple : http://www.copyrightfrance.com/phtml/index.php

Il y en a d'autres bien sûr !

Bonne chance

[tipiweb]

Merci pour ta réponse.
ça ma un peu éclairé.

Bonne continuation,
Max

[simon06]

Salut !

Oui c'est bcp moins cher que l'app et j'ai l'impression que ca a l'air assez bien blindé juridiquement...
Moi, je m'en suis servi pour protéger un site.

[fredtheman]

J'ai développé quelques petits logiciels et je compte les commercialiser. Se sera donc avec une entreprise.
Maintenant, j'aimerai savoir comment vous faites pour déposer un nom (pour que personnel puisse vous le voler) et comment vous protégez vos logiciels juridiquement (par exemple copyright)?

Contacte plutôt l'APCE pour commencer (www.apce.com) et les archives Google :

fr.soc.travail.independant
fr.misc.droit
fr.misc.droit.internet
fr.comp.developpement

Un truc tout con que j'ai lu : suffit de déposer tes sources sous enveloppes scellées chez un notaire, voire carrément de te les envoyer :-)

Fred.

[tourlourou]

j'ai entendu dire que tu devais si possible garder par ces moyens des preuves de l'avancement de ton travail, au fur et à mesure, pour pouvoir prouver que tu travaillais dessus, au lieu de pomper le code final...
tu peux aussi planquer des données dans ton code qui t'identifient...
tu as effectivement le dépôt d'enveloppes solo (INPI ?)

[Clorish]

Un truc tout con que j'ai lu : suffit de déposer tes sources sous enveloppes scellées chez un notaire, voire carrément de te les envoyer Smile

Juridiquement ca n'a aucune valeur ..... mais c'ets un tres bon moyen et sans contestation possible pour justifier que tu est l'auteur de ces codes sources et de prouver l'anteriorité en pas de plagia flagrant.

Mon frere a fait ca sur ses compos musicales. Une enveloppe, un recomandé envoyé chez toi, (non ouvert a la reception bien sur !) que tu garde dans un coin.

En cas de conflit tu pourras toujours prouver (avec ouverture de la lettre devant le juge du proces et/ou devant notaire) que tu as bien ete le premier a ecrire ces codes sources, ce qui rajoute un poid non negligeable dans tes revandications.

Maintenant ca n'a aucune force juridique en soit, et ca ne te guaranti pas pour autant que tu gagneras ton proces .... surtout en informatique ou on peut difficilement prouver que l'on a voler un code sources par rapport a une double invention parralelle (ce que qqun peut inventer .. d'autres le peuvent aussi )

De plus si ton "voleur" entame des procedures de protection juridiques (depots de brevets) je crois que tu ne pourras pas faire le poids avec cette methdode.

Mais bon ... disons que c'est la premiere des etapes de protections (en attendant d'avoir les moyens d'aller plus loin ...)

[Edit]
Ha j'y penses en prog il existe une infinité de facons de programmer un composn logiciel qui fait strictement la meme chose ..... donc je tepropose plutotde proteger tes idees plus que tes codes sources ....)
[/edit]

[tipiweb]

merci beaucoup pour vos réponses!

Donc, disons que pour déposer un logiciel, il faut avoir de l'argent et que pour commencer, il vaut mieux s'envoyer les sources par ecrit à soi-meme.

[Clorish]

bha ... disons que c'ets mieux que rien mais pas une protection juridique en soit