Discussion :

[pcaboche]

Il est ou l'accord entre les deux entreprises B et C alors ?

(relis les posts précédents)

:

... mais il n'y a pas de contrat entre B et C.

[BiM]

Donc pas de lien entre B et C, c'est bien ce que je dis.

B demande un truc à C mais C n'a aucune obligation envers B et B aucune envers C dans ce cas.

Bref, il n'y a plus de C dans cette histoire en clair.

[la drogue c'est mal]

Bref, il n'y a plus de C dans cette histoire en clair.

bah si, les codes sources.

puisque C a developpé sans retrocession des droits des sources donc ils lui appartiennent.

Si B les refiles à A, c'est du vol donc C peut porter plainte contre A et B pour vol et recèle.

[BiM]

Oui mais A a demandé à B quelquechose que B demande à C de le faire, B doit donc respecter le contrat fait avec A. Sauf qu'il n'y a pas eu de contrat avec C.
Donc pas d'obligation de livraison de la part de C et pas d'obligation de paiement de la part de B.

[la drogue c'est mal]

tout dépend à quel moment on est, si il y a eu livraison ou non.

[BiM]

Ce que j'essaye de te dire, c'est que s'il n'y a pas de contrat entre B et C, alors ils n'ont aucun lien. Tout travail, mission ou sous-traitance demande contrat non ?

[la drogue c'est mal]

Ce que j'essaye de te dire, c'est que s'il n'y a pas de contrat entre B et C, alors ils n'ont aucun lien. Tout travail, mission ou sous-traitance demande contrat non ?

non pas forcement. Le contrat commercial est la pour régler d'éventuel litige en cas de désacord. Si B et C ont suffisement confiance entre eux pour passer un accord juste en se serrant la main, ca les regarde. La seule obligation est la facturation pour les impots. Lorsque tu commandes un gateau dans une boulangerie, tu ne signes pas de contrat.

Par exemple, en salle des marchés d'une banque, bcp de transaction se font uniquement "sur la parole" donné lors d'un contact téléphonique pour aller plus vite (ok, les conversations sont enregistrées) sans laisser de trace ecrite.

Un trader qui remet en cause sa parole peut directement aller pointer au chomage car personne ne voudra traiter.

[BiM]

Dans ce cas, C peut aussi utiliser les sources dans le futur sans que B ne puisse avoir de recours auprès de C. Et A peut, s'il a demandé l'exclusivité des sources dans son contrat, se retourner contre B puisqu'il n'a pas l'exclusivité puisque C peut les utiliser aussi.

[lodan]

A à payer B et B à payer C, C à livrer A

Il n'y a pas d'exclusivité demandé par A, mais A veut les sources pour sa maintenance et ne pas être obligé de passer par C pour cela

[la drogue c'est mal]

A demande les sources à B puisque c'est avec lui qu'il a négocié le contrat commercial. Si B n'est pas en mesure de lui fournir, il est en faute et A peut se retourner contre lui en lui demandant les sources ou une indemnité.

[BiM]

Voilà, on y est

[lodan]

Bon, ben moi je suis "D" dans l'histoire et je viens pour remplacer B et C, maintenant je comprends mieux la situation tendu entre le A, B et C

Merci pour tout et vive "D"