Discussion :

[kroax]

Hello les freelanceurs,

Je recherche ardemment un contrat entre Freelance <-> SSII (puis ----> Client Final)
Je suppose qu'ils sont très succincts car rien n'engage les parties - si ce n'est la partie financière (très peu de choses), c'est le client final qui détient les clés .
Cependant, j'ai beau rechercher sur le net, rien de bien adapté. Je trouve sur la prestation informatique en générale, donc sous traitance avec un client final.
Généralement, en freelance on contracte plus en sous sous traitance.

Si quelqu'un pourrait m'aiguiller, je suis preneur.....euh vous en avez un peut être sous le coude ?

Merci !

[ed73170]

Bonjour,

Pas si succinct que ça en fait. Le contrat doit détailler certaines informations concernant le client, le prestataire, et la prestation :

- Client : Raison sociale, adresse, n° SIRET, adresse de facturation, n° de TVA intracommunautaire, etc.
- Prestataire : Raison sociale, adresse, n° SIRET, etc.
- Prestation : Nature de la prestation, dates de début et de fin, montant HT (TJM), etc.
- Frais de mission s'il y en a : Nature et montant des frais, réel ou forfait, etc.
- Facturation : Nature des justificatifs, date de facturation, date de règlement (très important car les clients ne sont jamais bien pressés de payer), etc.
- Signature et cachets des 2 parties.
- Et bien sûr tout un tas de conditions générales applicables à ce type de contrat.

Je tiens ces informations des contrats que j'utilise habituellement mais que malheureusement je ne peux pas te transmettre car je passe par une société de portage et ce sont des contrats à leur nom.

c'est le client final qui détient les clés .

Certainement, mais ton client à toi c'est la SSII et c'est elle qui va te payer, alors il faut t'assurer qu'elle le fera dans les délais prévus au contrat. Le client final ne te connaît pas juridiquement et tu ne pourras rien lui réclamer en cas de conflit.

[kroax]

Merci pour les pistes !
Oui je suis bien conscient que mon client "juridique" est la SSII.
Et moi aussi je suis en portage, mais leur contrat diffère probablement de celui que je veux.
Vous savez combien ça coûte de faire rédiger cela par un avocat ? Vous pensez que c'est utile ? dans le sens où on peut facilement en trouver un par relation freelance....
Parce que débourser quand on crée sa boite, ça fait râler de commencer le solde à -XXXX€ :/.

[ed73170]

Et moi aussi je suis en portage, mais leur contrat diffère probablement de celui que je veux.

Pourquoi ne pas prendre ce contrat comme exemple et ajouter / modifier / supprimer certaines clauses ?
Pour moi c'est un contrat commercial entre 2 entreprises qui me semble valable même si c'est entre ton entreprise personnelle et la SSII.

Vous savez combien ça coûte de faire rédiger cela par un avocat ?

La dernière fois que j'ai eu affaire à un avocat c'était 150 € de l'heure ! Et ce n'était pas du droit des affaires, alors ça risque d'être sensiblement plus cher pour quelque chose de personalisé.
Les moins chers vont te proposer des contrats type qui seront certainement très proches de celui entre ta boîte de portage et une SSII, alors à mon avis ça ne vaut pas la peine.

[kroax]

Je ne dispose pas du contrat, car il ne me regarde pas (pas concerné).
Oui les honoraires d'avocat (et toutes ces professions libérales...) ça fait peur !
Pourtant ça va devenir assez urgent :/.

EDIT : je dis n'imp, effectivement je l'ai mais il engage 2 parties : le prestataire (SP) et le client (SSII).
Les clauses sont là, mais faut adapter quand même. Ca servira d'une base d'appui avec ce que je peux trouver sur le net .

Merci