Discussion :

[Moutaallime]

Bonjour,

(1) SVP, Je veux savoir (clairement) ce qui est libre de droits donc je peux l'utiliser à ma convenance et ce qui constitue une œuvre intellectuelle protégée par les droits d'auteur.

(2) Par exemple il y a une version pdf et autre HTML à télécharger. Est-ce-que je peux les copier, modifier et diffuser pour des objectifs commerciale (enseignement, encadrement des stagaires, travail dans une entreprise...) ?

(3) Est-ce-que je peux copier plusieurs paragraphes à partir d'un ou plusieurs documents du site developpez.com ou developpez.net pour construire mon propre cours ou des résumés de révision ?

(4) On ne peut pas trouver quelques auteurs qui autorisent tout, même la reproduction, de leurs cours sans condition ou restriction ?

Les modérateurs peuvent aussi participer.

[dourouc05]

Toutes les pages précisent, en bas, la licence qui s'applique. Par exemple :

Copyright © 2013 imikado. Aucune reproduction, même partielle, ne peut être faite de ce site et de l'ensemble de son contenu : textes, documents, images, etc. sans l'autorisation expresse de l'auteur. Sinon vous encourez selon la loi jusqu'à trois ans de prison et jusqu'à 300 000 € de dommages et intérêts.

D'autres autorisent l'utilisation des sources mais pas du texte :

Les sources présentées sur cette page sont libres de droits et vous pouvez les utiliser à votre convenance. Par contre, la page de présentation constitue une œuvre intellectuelle protégée par les droits d'auteur. Copyright © 2013 Steph. Aucune reproduction, même partielle, ne peut être faite de ce site et de l'ensemble de son contenu : textes, documents, images, etc. sans l'autorisation expresse de l'auteur. Sinon vous encourez selon la loi jusqu'à trois ans de prison et jusqu'à 300 000 € de dommages et intérêts.

Sauf si l'auteur l'autorise, il est interdit de reprendre une partie du contenu (sauf droit à la citation), en ce compris des sections complètes, des PDF, etc. Pour plus de détails, prend rendez-vous avec un juriste spécialisé dans le droit d'auteur .