Discussion :

[Airmus23]

Bonjour ,
On lit un peu tout et n'importe quoi sur la modalité 2 et le minimum du plafond sécu. Donc je vais faire court :
Je viens d'être embauché en modalité 2 coef 2.1, mais mon salaire est inférieur au minimum du plafond de la sėcu ; suis-je en droit de demander le minimum du plafond sécu?

Merci ;-)

[fregolo52]

Salut,

Je n'ai jamais compris cette connerie! Ca ne doit pas être si simple.

J'ai déjà répondu à cette question : le plafond de la Sécu est à 3k, tu crois qu'un jeune diplômé en SSII est payé plus de 3k€/mois ?

[Airmus23]

Bonjour Fregolo52,
Les jeunes diplomés ne sont peut être pas embauchés en modalité 2 tout simplement.

[fregolo52]

je peux te dire que quasi tous les ingé chez Alten sont en modalité 2 et quasi tous (pour ne pas dire tous) sont sous le plafond de la sécu.

[Bibicmoi]

Bonjour,
es-tu sûr d'être en modalité 2? Le coefficient 2.1 n'implique que tu sois en modalité 2.
A chaque fois que j'ai eu à en parler avec des collègues d'autres SSII, on est le plus souvent en modalité 1, même si on applique les règles de la modalité 2 (à savoir pas d'horaire fixe ni de pointage pour se faire payer les heures sup ) et que notre coefficient est 2.quelque chose.
Si j'ai bien compris le truc, le plafond de la sécu doit être respecté quand tu rentres en modalité 2, mais plus suivi après (il est donc possible d'être sous le plafond de la sécu en modalité 2)
Par contre, il y a des minima à respecter pour rester en modalité 2. Voici les minima pour l'année 2012, j'ai pas trouvé pour 2013. A savoir qu'en modalité 2, il faut avoir 115% de ces minima.

[ElJipi]

Bonjour,
es-tu sûr d'être en modalité 2? Le coefficient 2.1 n'implique que tu sois en modalité 2.
A chaque fois que j'ai eu à en parler avec des collègues d'autres SSII, on est le plus souvent en modalité 1, même si on applique les règles de la modalité 2 (à savoir pas d'horaire fixe ni de pointage pour se faire payer les heures sup ) et que notre coefficient est 2.quelque chose.
Si j'ai bien compris le truc, le plafond de la sécu doit être respecté quand tu rentres en modalité 2, mais plus suivi après (il est donc possible d'être sous le plafond de la sécu en modalité 2)
Par contre, il y a des minima à respecter pour rester en modalité 2. Voici les minima pour l'année 2012, j'ai pas trouvé pour 2013. A savoir qu'en modalité 2, il faut avoir 115% de ces minima.

Oui c'est bien cela, tu as tout compris.

Il y a un seuil d'entrée en modalité 2 (le plafond de la sécu).
Et il y a un seuil de maintient en modalité 2 qui est plus bas ((indice*19.81*12mois)*1.15).

Pour l'exemple:
Un ingé est embauché en 2005 en coef 1.2 (indice 100) en modalité 2 pour 31k€. Il est dans la légalité car le plafond de la sécu en 2005 etait à 30K€.
Après un peu plus de 7 ans d'XP, nous sommes en 2013, ce même ingé est toujours dans la même boite et a évolué au coéfficient 2.1 (indice 115) est son salaire a maigrement augmenté pour atteindre 32k€. Et bien c'est toujours l'égal, car son seuil de maintient a la modalité 2 est de 31438€ (115*19.81*12*1.15).

En gros, la plupart des SSII (et surtout les grosses) font signer un contrat modalité 1(forfait heure). Font croire aux employés qu'ils sont en modalité 2 (forfait mission, ou forfait hebdomadaire). Mais font travailler leur ingés selon la modalité 3 (forfait jour).

C'est beau la vie