Discussion :

[Darkcristal]

Bonjour,

je suis en autoentrepreneur et j'ai signé un contrat de prestation informatique du 1er janvier au 31 juillet 2011. Je suis à temps plein sur ce client.

Sur le contrat il n'y a aucune notion de préavis en cas de cessation de contrat des 2 parties.

J'imagine que le client peut se débarrasser de moi du jour au lendemain si il n'a plus besoin de mes services ? mais est ce que de mon côté je peut faire la même chose ? Sinon quel est la durée du préavis ?

Merci de vos éclaircissements !

[BiM]

Bonjour,

Nous sommes sur un forum de droit du travail et non du commerce ou des entreprises mais on peut essayer de t'aider. Un contrat est fait pour être respecté, je ne pense pas qu'il y ait de préavis, ce sont plutôt des indemnités qui auraient dû être prévues.

D'autres personnes te répondront sûrement plus précisément.

[Louis-Guillaume Morand]

c'est pas prévu, c'est un contrat et à moins d'accord des deux parties, il doit aller à son terme, avec chaque partie respectant ses engagements. Dans le cas contraire, ca se finira au tribunal de commerce

[j.peg]

je suppose que le contrat a un objet.

Par contrat tu t'engages à fournir ce qui fait l'objet du contrat, le client s'engage à payer ce qui fait l'objet du contrat, et , en principe, à ne pas le faire afire ailleurs==> vous êtes liés l'un comme l'autre (sauf si le contrat est mal gaulé).