Discussion :

[ssii_lover]

Bonjour,

J'ai deux questions concernant un abandon de poste en SSII :

1. Le salarié récupère-t'il sa participation et ses jours "epargnés" (ceux présents sur son Compte Epargne Temps) ?

2. Le salarié reçoit-il un solde de tout compte à terme ?

Merci d'avance pour vos réponses.

[Louis-Guillaume Morand]

2. Le salarié reçoit-il un solde de tout compte à terme ?

oui c'est un dû mais il est calculé en fonction des jours effectués

1. Le salarié récupère-t'il sa participation

bien sûr.

et ses jours "epargnés" (ceux présents sur son Compte Epargne Temps) ?

là par contre je sais pas. c'est quand même un avantage de ta convention qui te permet cela, donc faut voir ce qu'elle dit

[ssii_lover]

Merci pour ce réponses.

Pour la récupération des jours du CET suite à un abandon de poste, je dois donc voir ce que dit la convention syntec sur le sujet.. Je vous reviens si je trouve quelque chose !

[Graffito]

1. Le salarié récupère-t'il sa participation

Oui,
A noter que la participation sur les résultats de l'année en cours (2009), versée l'année suivante en 2010, sera généralement calculée sur les salaires perçus (donc grosso modo au prorata temporis).

Le salarié reçoit-il un solde de tout compte à terme ?

Seulement si l'employeur opte pour un licenciement formel, ce qu'il n'est pas obligé de faire. Il peut considérer que le salarié est simplement absent, donc dans ce cas, pas d'obligation de solde de tout compte, ni d'attestation ASSEDIC.

[BiM]

Bonjour,

Dans le cas où l'employeur considère le salarié comme simplement absent alors celui-ci ne peut pas s'engager pour une autre société.

Sur presque tous les contrats, il y a une clause qui précise un truc du genre "Vous êtes libre de tout engagement" ce qui veut dire que :

• On ne travaille pas pour une autre société (ou alors il faut l'accord des deux sociétés et rester dans le cadre juridique).
• On ne dépend pas d'une clause de non-concurrence.

Dans le cas où le salarié est en abandon de poste mais n'a pas été licencié, alors il n'est pas libre de tout engagement malgré le fait qu'il ne soit pas payé (puisqu'absent sans justification).