Discussion :

[justadog]

Bonjour à tous,

Je suis en négociation avec un client pour du travail à durée indéterminée.

Le client souhaite que je travaille pour lui aussi longtemps que nécessaire, à plein temps ou aussi proche que possible. En échange il espère un tarif jour réduit.

De mon côté, je dois me protéger contre un client qui pourrait disparaître subitement (pas qu'il en ait le profil, mais sait on jamais), garder quelques jours de marge au cas où par exemple un ancien client aurait besoin d'une mise à jour, et garder une solution de retrait si le projet ne m'intéresse plus.

Il m'a demandé mes conditions, auxquelles je suis en train de réfléchir.

Dans les grandes lignes et avant de formaliser tout ça, j'en suis là :

-Pas de lieu de travail ou d'horaires imposés (flexibilité pour moi, et pour couvrir le client contre le salariat déguisé).

-Tarif jour : xxx € (inutile que je partage ça ici, mais 20% moindre par rapport à mon tarif habituel)

-Acompte de 20 jours * tarifjour versée par le client.

-8 semaines de préavis, pour le client et pour le prestataire.

-Si une partie ne respecte pas le délai de préavis, elle devra payer la somme de 0.8*tarifjour*nombre de jours ouvrés restants jusqu'à la fin du délai de préavis. Exception : cas de force majeur (à définir exactement...).

-Ci dessous, 1 période signifie 4 semaines

-Minimum de 16 jours prestés par période (4 semaines). Donc 16 jours facturés si le client ne fournit pas assez de travail. Et indemnité du nombres de jours manqués * tarifjour si le prestataire n'atteint pas les 16 jours prestés. Un jour manquant (par client ou prestataire) peut-être reporté sur la période suivante, si accord des deux parties. Exception pour le prestataire : raisons médicales justifiées.

-Préavis de (x à définir) semaines pour informer de mes congés et réduire le nombre de jours qui m'engagent sur une période.

-Facturation à la fin de chaque période (4 semaines), selon le nombre de jours prestés, et paiement dans un délai de 2 semaines.

-Conditions révisables immédiatement si accord des deux parties, sinon avec préavis de 8 semaines.

C'est la première fois que je conçois ce type de contrat. D'habitude, je travaille au forfait ou au temps sur de courtes périodes. Donc je préfère solliciter d'autres avis avant de m'engager sur quoi que ce soit.

Est-ce que ces conditions vous semblent équilibrées pour les deux parties ?
Est-ce que j'oublie quelque chose ?
Est-ce que c'est en phase avec les conditions habituelles ?
Il y a peut-être un modèle que je peux utiliser.

Merci d'avance.

[benjamin_musique]

Bonjour,

je ne sais pas si c'est encore d'actualité et je tiens à préciser que je débute en tant que freelance, bien que j'ai roulé ma bosse +10ans en SSII.

La notion de durée indéterminée est n'est pas rationnelle car le contrat est valable en réalité 8 semaines, après quoi il peut être révisé unitéralement après ce préavis (comme tu l'as écris toi même). Je dirais qu'il n'est pas indéterminé mais tacitement reconductible

Toutes les clauses me paraissent raisonnables sauf celle-ci :

-Minimum de 16 jours prestés par période (4 semaines). Donc 16 jours facturés si le client ne fournit pas assez de travail. Et indemnité du nombres de jours manqués * tarifjour si le prestataire n'atteint pas les 16 jours prestés. Un jour manquant (par client ou prestataire) peut-être reporté sur la période suivante, si accord des deux parties. Exception pour le prestataire : raisons médicales justifiées.

Cette clause ne l'obligera pas à te donner des sous à part si tu l'attaques, ce que je ne te conseille pas car tu le perds définitivement en tant que client. On ne parle pas de millions d'euros engagés ici, donc dans la relation commerciale, cela devrait être plus une question de confiance que de clause dans un contrat. Tu peux avoir des raisons légitimes de ne pas respecter le contrat, et lui aussi.

Voilà en gros si c'était mon cas je serais un peu moins ceinture et bretelle car ça me semble être costaud comme contrainte pour toi comme pour lui.

N'hésite pas à partager ton retour d'XP

Merci!

[Jean-Philippe André]

Avec des clauses pareilles, attends toi néanmoins a en avoir de sa part, avec notamment des obligations de résultats et des pénalités de retard