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  1. #1
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    Par défaut [Question] Bête ou pas sur la propriété intellectuelle du code

    Bonjour tout le monde,
    Question qui me trotte dans la tête et dont je trouve pas d'infos, sur la propriété intellectuelle du code que nous développeur indépendant produisons. Je ne parle pas ici de licence GPL ou propriétaire mais plus du droits d'auteur.
    Je créer donc une appli web en PHP et je le mets opensource a qui le veux. Mais voilà ma question, outre l'usage des utilisateurs suivant les licences, si un type me pompe mon projet en changeant quelques variables dans mon code, change le nom et s'accapare le succès de mon projet, suis je protéger par un quelconque droit d'auteur ou propriété intellectuel ?
    J'ai cru voir je sais plus où, que le code informatique serait soumis aux même droits d'auteur que les poésies.

  2. #2
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    Par défaut

    Voilà ce que j'ai trouvé mais aucunes idées de sa valeur sur le code Informatique. La convention de Berne.
    http://www.wipo.int/wipolex/fr/treat...699#P127_24066
    L'article qui devrait nous concerné si nous développeur dépendons de cette convention :
    Article 6bis
    la convention prévoit aussi des « droits moraux », c'est-à-dire le droit de revendiquer la paternité de l'œuvre et le droit de s'opposer à toute mutilation, déformation ou autre modification de l'œuvre ou à toute autre atteinte qui serait préjudiciable à l'honneur ou à la réputation de l'auteur (art 6 bis al 1)

  3. #3
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    Par défaut

    Toute oeuvre de l'esprit tombe sous le coup du copyright et appartient à son auteur.
    Un code appartient toujours à son auteur, même si par exemple ton patron te fait signer un document stipulant que ton travail lui appartient : il en a les droits d'exploitations mais tu en reste l'auteur.

    Après, faire reconnaître et valoir ces droits, c'est une autre paire de manches...

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