autoEntrepreneur et salarié en ssii - non concurrence

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27/05/2010, 11h06
leprogrammeurfou

autoEntrepreneur et salarié en ssii - non concurrence

Bonjour,

je suis actuellement salarié en CDI dans une SSII en tant qu'ingénieur Etudes et développement. je souhaite travailler en dehors de mes heures de travail, sur mon temps perso, en tant qu'auto entrepreneur. Evidemment, je souhaite le faire dans mon domaine, c'est à dire le développement en informatique.
J'ai vu sur différents site qu'il est tout à fait légal de cumuler ces deux activités.
Ce qui me pose problème c'est la "non-concurrence" vis à vis de mon employeur.
Dans mon contrat j'ai une clause de "non-concurrence déloyale".

sachant que les projets que je souhaite faire seront en télétravail, et très certainement dans d'autres techno que celles avec lesquelles je travaille au boulot, est-ce que c'est de la concurrence? Est-ce que j'ai le droit de cumuler ces deux activités?
dois-je en informer mon employeur?
dois-je obtenir son accord pour faire mon activité?

Je vous remercie.
09/06/2010, 17h00
leprogrammeurfou

aucune réponse? personne n'est dans ce cas? je ne suis peut etre pas dans le bon forum.... :calim2:
09/06/2010, 17h54
Invité

Citation:

sachant que les projets que je souhaite faire seront en télétravail, et très certainement dans d'autres techno que celles avec lesquelles je travaille au boulot, est-ce que c'est de la concurrence?

Est-ce qu'en tant qu'auto entrepreneur, tes clients sons susceptibles d'être les mêmes que ceux de ta SSII, et est-ce que tu fournis les mêmes prestations que ta SSII ?
09/06/2010, 18h08
leprogrammeurfou

Citation:

Envoyé par Gastiflex

Est-ce qu'en tant qu'auto entrepreneur, tes clients sons susceptibles d'être les mêmes que ceux de ta SSII, et est-ce que tu fournis les mêmes prestations que ta SSII ?

Non je ne pense pas que les clients soient les memes que ceux de ma SSII, car je pensais passer par le site ProgOnline par exemple... donc aucun démarchage "physique" si on peut dire dans ma région... juste je réponds à des annonces sur un site internet. Et puis vu que je comptais faire ça uniquement sur mon temps libre, pas de mission en clientèle.

Au niveau prestations, sachant que c'est une SSII, tout ce qui touche au développement est une prestation effectuée par ma société... donc si on part de ce principe là, je fournirai les memes prestations.

Mais voilà, au niveau de ma SSII je fais du .net (asp.net/c#) et du sharepoint... donc si je veux faire un site en php ou une appli iPhone ça n'a strictement rien à voir! non??:?
10/06/2010, 09h48
Invité

Citation:

Mais voilà, au niveau de ma SSII je fais du .net (asp.net/c#) et du sharepoint... donc si je veux faire un site en php ou une appli iPhone ça n'a strictement rien à voir! non??

Ca dépend pas de toi, ça dépend de ta SSII. Si eux aussi font des prestas php ou iPhone, je pense que ça craint pour toi.
23/10/2010, 03h45
cjohnson

Le vrai problème est ailleurs.
Etes vous sûr que cette nouvelle activité d'AE ne prendra pas le pas sur votre emploi principal?
Si la réponse à cette question est non, je ne vois pas de souci pour vous de vous lancez dans le php, etc.

Il y a de nombreux sites français de mise en relation prestataire - client porteur de projet comme https://emploi.developpez.com

Je vous mets en garde contre les autres sites.
Je vous narre ici ma propre mésaventure. 123presta.com est un site d'arnaques.
Contrairement aux autres places de marché, les offres de mission de 123presta sont toutes identiques : même intitulé, même budget, même localisation (Nantes, PACA, IDF), unE commerciale racoleuse qui vous rappelle de suite pour vous inciter à payer des frais d'abonnements annuels plutôt élevés. La liste est longue.
Tous les signes d'arnaques sont présents: le site revendique au moins 45000 prestataires (à vérifier). Et pourtant aucun avis sur des blogs ou forum.
Les seuls qui en parlent, c'est eux mêmes!
Personnellement, j'ai essayé mais malheureusement aucun des porteurs de projets ne répond aux coups de téléphone ou même aux mails.

Bref, faites votre propre opinion.
Ne tenez pas compte du design attrayant (ajax partout!) mais plutôt à votre sens d'analyse et soyez très vigilants!
22/11/2010, 10h57
Bloon

Selon ce que tu vas faire, il est possible que cela soit une violation de certaines clauses de ton contrat de travail.

Cependant, si tu restes discret (utilise un pseudo sans rapport avec ton nom), que tu ne démarches pas ouvertement les clients de ta boite et que cela n'a pas d'incidence sur ton emploi, il est fort peu probable qu'ils apprennent que tu es devenu auto entrepreneur.

Bloon
23/11/2010, 20h06
HerQuLe

J'ai été dans la même situation que toi et j'ai tout simplement demandé à mon employeur de faire un avenant, qu'il a accepté de faire étant donné que mon activité ne m’empêche pas de travailler correctement et ne lui porte pas préjudice...
01/12/2010, 23h20
heyyo1

Citation:

Envoyé par Bloon

Cependant, si tu restes discret (utilise un pseudo sans rapport avec ton nom), que tu ne démarches pas ouvertement les clients de ta boite et que cela n'a pas d'incidence sur ton emploi, il est fort peu probable qu'ils apprennent que tu es devenu auto entrepreneur.

Bloon

euh... attention là

n'importe qui (ton employeur) peut mettre ton vrai nom et ton département sur http://www.infogreffe.fr/infogreffe/index.jsp et ton activité d'auto-entrepreneur va apparaitre direct avec la date de creation.

si ta boite pense que ton attention est détournée par des projets qui ne lui rapportent rien, qu'ils cherchent un prétexte pour te sortir...
que tu n'as pas été assez parano vis-à-vis de ta boite mail pro, des sites que tu consultes, et globablement tout usage que tu as pu faire avec les ressources informatiques de ta boite... ils peuvent s'en servir contre toi si tu as une clause de non concurrence.

certes la discrétion c'est primordial (respect de la vie privée merde), mais ca ne suffit pas.

moi je trouve que la réponse de HerQuLe est pleine de bon sens.

Si ton N+1 n'est pas trop con et qu'il a de l'influence, il comprendra parfaitement les raisons que tu exposes ici clairement et tu obtiendras cet avenant. Ca t'évitera de sombrer dans la parano et c'est juste bcp + sain. En plus, la boite peut vraiment y trouver son compte avec qqn qui se bouge et qui se forme seul. Faut juste que tu restes pro et que tu laisses le sentiment à ta boite qu'ils continuent à te "tenir" avec ton salaire. S'ils venaient à se rendre comte que tu te fais quasiment autant de blé avec tes clients qu'avec eux, là ca devient genant. il faut qu'ils pensent que c'est une sorte de mini hobby pour toi, qqch de completement mineur mais que par attitude pro tu veux etre parfaitement nickel légalement avec ca.

perso je recruterais un gars avec une attitude comme ca.