Clause de mobilité abusive?
Bonjour à tous, je viens de recevoir un contrat de travail pour un nouvel emploi. Et je me demande si la clause de mobilité est valide.
Si je la comprends bien, la seconde partie permettrait à l'employeur de me demander d'aller à l'autre bout de la France définitivement et si je refuse, cela romprait le contrat. Qu'en pensez vous?
Citation:
CLAUSE DE MOBILITE
Cette clause s’entend sur des périodes de courte et moyenne durée. Dans le cadre des projets qui vous seront confiés, vous pourrez être amené à vous déplacer pour des durées plus ou moins longues (1 jours à 3 mois).
Ces déplacements seront discutés et planifiés avec le Responsable Projet (ou d’Activité) au cas par cas qui tiendra compte autant que faire ce peut, de votre situation familiale.
Dans le cadre de son développement sur le territoire français, XXX pourra vous demander une mobilisation définitive conformément aux dispositions de la Convention Collective. La mobilité du salarié étant dans l'intention des parties un effet essentiel du présent contrat, tout refus de mutation entraînerait sa rupture immédiate.
