Android : Nokia perd deux procès en Allemagne
Android : Nokia perd deux procès en Allemagne,
les terminaux de HTC ne violent pas ses brevets, selon la justice
Nokia a demandé à la cour du District de Mannheim (Allemagne) de faire arrêter la production de téléphones Android du constructeur HTC. Le géant a même réclamé une compensation.
Nokia a prétendu que HTC a enfreint sa licence EP0812120 (ou licence 120) qui a pour intitulé « méthode d’utilisation des services offerts par un réseau, un système de télécommunication et terminal correspondant ». Le géant accuse le fabricant américain de l’avoir utilisée dans la façon dont ses terminaux mobiles communiquent avec le Play Store de Google.
Le tribunal a reconnu HTC non coupable de ce délit et a condamné Nokia à rembourser les frais juridiques amorcés par HTC. Ce dernier a déclaré que Nokia a exagéré la portée de son brevet pour pouvoir réclamer des redevances de licence injustifiée aux fabricants de téléphones Android.
Nokia a aussi accusé HTC d’avoir violé sa licence EP1312974 décrivant un procédé pour commander l’éclairage d’un dispositif électronique. Nokia a prétendu que HTC en fait usage pour ajuster l’éclairage de ses mobiles en fonction de l’éclairage ambiant.
La cour allemande a statué en faveur d’HTC.
Nokia compte tout de même poursuivre son action en se saisissant de la cour anglaise des brevets et la cour fédérale allemande des brevets. Avec ces deux victoires, HTC se veut confiant quant au verdict.
Une victoire de plus à porter à l’actif d’Android, après celles de Samsung face à Apple dans plusieurs pays européens, dont l’Allemagne et l’Angleterre.
:fleche: Licence 120
:fleche: Licence 974
Source : Blog des brevets logiciels
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:fleche: Est-ce une façon de chercher le talon d’Achille pour fragiliser l’expansion d’Android qui lui fait de l’ombre ?
