Tarif de la cession des droits d'auteur sur le code source
Bonjour,
On me propose un projet de site web pour lequel le client souhaite disposer en intégralité des droits d'auteur sur tous les éléments du projet en vue d'un dépôt. Je cherche donc à savoir si on doit facturer la cession des droits d'auteur sur la partie qui me concerne, à savoir l'intégralité du code source (PHP, JS, XHTML, CSS...), ce qui inclut l'intégration XHTML mais pas la charte et le design (qui me seront fournis), et si oui, avec une vague idée de tarif (un ordre de grandeur pour un projet de taille modérée).
Le but du client, je pense, est de protéger son concept et de pouvoir modifier à sa guise le code (ce qui est en pratique le cas, du moins pour mes devs, même sans cession des droits d'auteur), et non pas d'envisager une éventuelle commercialisation ou revente (c'est un site web, pas une application commercialisable).
En plus de ses droits de commercialisation et de modification, cette cession des droits assurerait donc juste au client que je ne réutiliserai pas l'application pour d'autre projets, de même que le code entrant dans les process spécifiques de cette application (ça n'inclura pas bien sûr tous les outils génériques personnels ou open source utilisés dans le cadre du projet).
Merci.
