HTC attaque Apple, Apple reporte plainte : la guerre des brevets continue
Brevets : Apple gagne contre HTC
Et obtient le bannissement virtuel de certains de ses produits aux USA, une victoire très modeste
Mise à jour du 20/12/11
Apple vient de remporter une petite victoire contre HTC. L'International Trade Commission, l’organisme indépendant américain en charge de questions légales et commerciales, a en effet reconnu les droits d’Apple sur un brevet utilisé par le constructeur taïwanais dans certains de ses produits nomades sous Android.
http://ftp-developpez.com/gordon-fowler/HTCApple.png
Extrait du jugement de l'ITC
Cette victoire reste cependant très petite. Cette même ITC n’a en effet reconnu que deux demandes d’Apple, en rapport avec un seul brevet, là où Apple avait espéré pouvoir faire reconnaître dix de ses brevets.
Les conséquences commerciales de cette décision restent encore assez floues. Officiellement, elle signifie que des téléphones de la marque asiatique seront bannis du marché américain à partir du 19 avril prochain.
Mais derrière l’apparente importance de cette sentence se cache en fait une situation nettement moins radicale. HTC a déjà fait savoir que les deux points retenus par l’ITC ne concernaient que des parties très limitées et mineures de l’interface de ses téléphones.
Conséquence, le constructeur s'engage à les modifier (ou à les supprimer) dans les semaines qui viennent. Et pourra donc continuer à vendre ses références sous Android sans aucun problème.
Pour mémoire, HTC a contre-attaqué cette année en demandant lui aussi l’interdiction de vente des produits Apple (lire ci-avant).
Source : ITC (PDF)
MAJ de Gordon Fowler
HTC poursuit de nouveau Apple pour trois brevets
Et réclame l'interdiction des Mac, iPhone et iPad sur le territoire américain
Mise à jour du 17 août 2011 par Idelways
HTC, le deuxième plus grand constructeur asiatique de smartphones vient d'engager de nouvelles poursuites contre Apple pour violation de trois brevets sur la lignée d'ordinateurs Mac et les appareils mobiles iPad et iPhone.
HTC va jusqu'à réclamer l'interdiction de l'importation de ces produits en provenance des sous-traitants d’Apple, en plus des dommages et intérêts.
Cette plainte déposée hier à Washington s'intéresse aux brevets 7 765 414, 7 672 219 et 7 417 944 relatifs à des technologies sans fil, et fait suite à une plainte déposée l'an dernier auprès de la cour d'appel U.S. International Trade Commission.
Parallèlement, HTC poursuit Apple concernant les mêmes brevets auprès de la cour fédérale de Wilmington, dans l'état du Delaware.
Les deux compagnies prennent actuellement part à une bataille juridique sans merci, où les plus grands constructeurs de smartphones s'échangent allègrement des poursuites pour affaiblir leurs concurrents et engranger le maximum de bénéfices d'un marché qui devrait totaliser cette année 206.6 milliards de dollars selon les prédictions d'IHS.
À l'instar de Google qui s'offre Motorola Mobility et ses milliers de brevets, HTC cherche à son tour à enrichir son portfolio de propriété intellectuelle pour mieux tenir tête à ses assaillants.
Le Taiwanais a fait l’acquisition en juillet dernier de S3 Graphics de Via Technologies. Transaction conclue peu de temps après qu'un juge de l'International Trade Commission ait confirmé qu'Apple viole quelques-uns des brevets de S3 Graphics.
Tout cela survient alors que le Bureau américain des brevets et des marques de commerce (UPSTO) vient d’accorder le huit millionième brevet.
Sale temps pour les entreprises qui en ont peu, ou pas du tout !
Source : Bloomberg
HTC viole deux brevets d’Apple selon la justice américaine
et pourrait voir ses appareils Android interdits aux USA
Mise à jour du 18/07/11, par Hinault Romaric
La bataille juridique opposant le constructeur HTC à Apple pour la violation des brevets dans les terminaux Android a été tranchée en faveur d’Apple.
En 2010 et récemment, Apple avait porté plainte contre le constructeur taïwanais pour la violation d’une vingtaine de brevets dans ses terminaux Android. En réponse, HTC avait à son tour porté plainte contre Apple pour les mêmes motifs (lire-ci avant).
Un juge de la commission américaine du commerce international (ITC) vient de livrer un rapport qui conclut que HTC viole le brevet 5,946,647 sur le traitement en une seule interaction de l’utilisateur des informations reçues et le brevet 6,343,263 sur le traitement de données en temps réel par un combiné.
HTC a fait appel auprès de la commission qui a constitué une équipe spéciale de six représentants qui examineront à nouveau le dossier en décembre.
En cas d’une autre décision défavorable pour HTC, le constructeur pourrait se voir interdire d’exporter et de vendre certains modèles de ses terminaux mobiles aux Etats-Unis.
Pire, cette décision mettra également le système d’exploitation Android en sérieuse difficulté constate l’expert en brevet Florian Mueller.
Mueller estime que les brevets incriminés sont utilisés par pratiquement tous les constructeurs de terminaux Android, et Apple pourrait en profiter pour poursuivre ceux-ci et freiner ainsi le rival d’iOS.
Affaire à suivre donc.
Source : Blog Mueller
Et vous ?
:fleche: Que pensez-vous de la décision de la justice américaine? Et de l’avenir d’Android ?
Mise à jour du 24/06/10
Apple porte à nouveau plainte contre HTC
Et continue à chercher des attaques possibles contre le constructeur soutenu par Google
Et c'est reparti pour un tour.
Apple avait porté plainte contre HTC, premier utilisateur d'Android – lui même concurrent de iOS (nouveau nom de iPhone OS).
HTC était donc déjà poursuivi par Apple pour la violation de 20 brevets. En réponse, HTC avait à son tour porté plainte contre Apple pour les mêmes motifs.
Les demandes étaient (et sont toujours) les mêmes : l'interdiction totale de vente et d'importation aux Etats-Unis des terminaux mobiles de l'adversaire.
Aujourd'hui, Apple a décidé de re-porter plainte pour l'utilisation supposée d'un 21ème brevet (en fait deux brevets sont nommés mais ils portent l'un et l'autre sur la même technologie schématisée ci-dessous).
http://ftp-developpez.com/gordon-fow...pple%20HTC.png
Apple reporte plainte également pour deux brevets déjà concernés par la première action. Il semblerait que le but soit de pouvoir apporter quelques modifications dans la description de la requête les concernant.
Aucune des deux sociétés n'a souhaité réagir à ce nouvel épisode qui a débuté le 21 juin (lundi).
Pour mémoire, Google, qui se sent clairement (bien qu'indirectement) visé dans cette affaire, a annoncé qu'il soutiendrait tous ses partenaires utilisateurs de son OS mobile.
Du coté d'Apple, une chose est sûre. La Pomme continue à observer et à chercher des angles d'attaque possibles contre HTC. Il ne serait pas étonnant de voir d'autres actions juridiques venir s'ajouter à l'affaire en cours dans les mois qui viennent.
Signe qu'Android est – finalement et vraiment - devenu un concurrent ?
Source : L'enregistrement de la plainte, la nouvelle plainte (pdf), le brevet concerné
Lire aussi :
:fleche: Android continue à progresser face à l'iPhone, qui domine encore largement le marché des smartphones
Et vous ?
:fleche: Pensez-vous que ces procès sont bons ou mauvais pour la concurrence (et donc pour les technologies et le consommateur) ?
MAJ de Gordon Fowler
Mise à jour du 14/06/10
HTC vs Apple : la justice américaine accepte d'ouvrir le dossier
Le marché des mobiles et le développement d'Android sont concernés
L'International Trade Commission (ITC) vient d'annoncer qu'elle allait bien examiner la plainte de HTC contre Apple pour violation de brevets.
Après l'ouverture d'une enquête par la FTC (la Federal Trade Commission) concernant des pratiques anti-concurrentielles supposées sur le marché de la publicité mobile, Apple est redevenu en un week-end le coeur de l'actualité technico-juridique.
Pour mémoire, HTC demande l'interdiction totale des importations de terminaux mobiles d'Apple. Derrière cette plainte se cache en fait l'opposition entre Google et la marque à la pomme sur le marché des smartphones.
La montée en puissance d'Android (bien que grandement relativisée par Apple), a en effet poussé le constructeur de l'iPhone à réagir, notamment sur le plan juridique. HTC est un des constructeurs les plus « friands » de l'OS libre et gratuit de Google.
Les premières décisions de l'affaire Apple vs HTC devrait être rendues en octobre.
Celles de la "contre-affaire" HTC vs Apple devraient l'être, elles, deux mois plus tard, si l'on en croit l'actuelle chronologie des évènements.
Source : la décision de la FTC
Lire aussi :
:fleche: Apple remet en cause le chiffre des ventes d'Android*estimées par NPD qui place l'OS de Google devant l'iPhone
Et vous ?
:fleche: Pensez-vous que ces procès sont bons ou mauvais pour la concurrence (et donc pour les technologies et le consommateur) ?
MAJ de Gordon Fowler
Mise à jour du 13/05/10
Apple – Android : HTC contre-attaque
En demandant comme Nokia l'interdiction totale d'importation et de vente des iPhone, iPad et iPod
HTC met ses pas dans ceux de Nokia.
Dans l'affaire qui l'oppose à Apple (lire ci-avant), la société a décidé de contre-attaquer en utilisant la méthode forte, tout comme le constructeur finlandais.
HTC, principal utilisateur du système d'exploitation mobile de Google, répond à Apple en l'accusant à son tour de violation de brevets. L'affaire sera portée devant la décidément très occupée ITC (U.S. International Trade Commission).
Mais HTC ne s'arrête pas là.
Comme Nokia, il demande l'interdiction totale de d'importation et de vente de tous les iPhones, iPad et autre iPod Touch.
Le procès qu'a lancé Apple contre HTC vise en fait Android. Il est aussi destiné à dissuader les constructeurs d'embarquer l'OS de Google dans leurs futurs smartphones.
Une analyse également faite chez Google qui a affirmé, en réponse, qu'il soutiendrait chaque constructeur attaqué.
En parallèle à la procédure, HTC vient de produire une petite vidéo pour montrer qu'il était un acteur majeur et innovant sur le marché des smartphones et non pas un pâle copieur de technologies.
[ame="http://www.youtube.com/watch?v=yai2u3nVlN4"]http://www.youtube.com/watch?v=yai2u3nVlN4[/ame]
Bien que cette vidéo, que certains qualifient de propagande, mette beaucoup en avant les écrans tactiles, les brevets incriminés ne concernent pas le «*touch*» et «*le mutlitouch*» mais la partie téléphone pur et la gestion de l'alimentation.
On ne sait pas au final si cette contre-attaque est de nature à inquiéter Apple qui affirme de son coté que de toute façon Android n'est pas un concurrent aussi performant que ce que l'on veut bien dire.
Beaucoup, beaucoup de bruit pour rien alors ?
Source : Les brevets incriminés, l'annonce de HTC (pdf)
MAJ de Gordon Fowler
Mise à jour du 30.04.2010 par Katleen
Smartphones : la guerre des brevets est lancée, Google protège-t-il assez HTC et ses partenaires Android ?
Alors qu'Apple s'emploie déjà depuis plusieurs mois à mettre des bâtons dans les roues d'Android, Microsoft se joint à la danse.
Le marché des smartphones est en plein essor et attire de plus en plus les groupes informatiques qui voient en lui un atout stratégique très important. La compétition fait rage et les grands groupes commencent a faire feu de leurs brevets dans cette bataille.
Les avocats d'HTC ont été asticotés de toute part, d'abord par Apple puis par Microsoft, à propos de ses téléphones Android.
La quatrième plus gros constructeur de mobiles au monde est réputé être celui possédant le moins de brevets. Comme de plus, il travaille très étroitement avec Google pour les appareils Android, il est devenu une cible de choix.
Une entreprise comme Motorola est bien plus protégée de ce côté là et se défend bien sur les attaques concernant les brevets, du fait de son grand catalogue de technologies.
A la source du système d'exploitation mobile qui dérange, Google semble ne pas savoir comment réagir. La compagnie ne s'est toujours pas exprimée à propos du procès infligé par Apple à HTC en mars ; et a refusé hier d'aborder le sujet de l'accord conclu avec Microsoft pour l'utilisation de certaines de ses technologies (voir news précédente, ci-dessous).
HTC se retrouve pris entre deux feux et va devoir se débrouiller seul. Google a pourtant déclaré soutenir ses partenaires Android, mais sans en dire plus. S'agit-il de soutien financier, judiciaire ou moral ?
D'autres partenaires de l'OS se questionnent de plus en plus sur les avantages qu'ils ont à l'utiliser. Car, même si son implémentation est gratuite, cet avantage a-t-il un intéret si les compagnies doivent ensuite prendre des poursuites devant les tribunaux en pleine figure, et surtout, s'y défendre seules ?
De plus, Android est offert sous couvert d'une licence Apache 2.0. Celle-ci stipule que c'est le souscripteur de la licence qui se retrouve responsable en cas de violation de brevets. D'où le fait qu'HTC plutôt que Google soit sous la foudre des avocats d'Apple.
Il est de plus rarement possible de poursuivre une technologie avant qu'elle ne soit implémentée dans un appareil.
:fleche: De quelle manière pensez-vous que Google va réagir à ces ennuis ? Quelle conséquence cela aura-t-il sur la développement futur d'Android ?
Mise à jour du 28/04/10
Microsoft ouvre son catalogue de brevets à HTC
Y compris pour ses terminaux sous Android : tous unis contre l'iPhone ?
Les choses se compliquent dans le monde des smartphones.
On savait, depuis le procès d'Apple contre HTC, que le fabriquant de l'iPhone prenait à présent très au sérieux la menace d'Android, l'OS de Google dont HTC est un des principaux utilisateurs – lire ci-avant.
Mais on ne s'attendait pas à ce que Microsoft rentre dans un conflit qui ne le concernait, a priori, pas directement.
Et pourtant.
Pourtant Microsoft vient d'annoncer un accord surprise de partenariat avec HTC sur l'utilisation de ses brevets sur les technologies mobiles. HTC pourra ainsi utiliser « une grande partie » du catalogue de Microsoft en échange du versement de royalties.
Là où l'accord devient très intéressant, et encore plus inattendu, c'est qu'il concerne également les smartphones de la marque sous Android.
Officiellement, il s'agit pour Microsoft d'élargir ses sources de revenus, y compris en tirant profit de la progression de l'un de ses concurrents (Google).
Officieusement, cet accord pourrait également être une manière de jeter une pierre dans le jardin d'Apple, leader incontesté du marché, en donnant des cartouches à HTC pour se défendre dans son procès.
L'abandon des projets de rachat de Palm par HTC aurait précipité les choses.
Bref, comme dit le proverbe : « d'une pierre deux coups » pour Redmond.
Y voir un début d'union sacrée entre Google et Microsoft serait néanmoins prématuré.
Voire naïf ?
Source : Annonce de l'accord par Microsoft
Et vous ?
:fleche: Cet accord vise-t-il également Apple ou pensez-vous que l'iPhone et le procès Apple-HTC n'ont rien à voir dans cette affaire ?
MAJ de Gordon Fowler
Mise à jour du 01.04.2010 par Katleen
L'ITC va examiner les mobiles d'HTC, pour répondre à la plainte déposée par Apple
L'ITC (U.S. International Trade Commission) va venir fourrer son nez dans l'affaire qui oppose Apple à HTC.
La commission a en effet décidé de mener enquête en examinant les smartphones produits par le taiwannais.
C'est l'entreprise de Steve Jobs qui a fait appel à l'ITC en portant plainte pour usage non-autorisé de ses brevets.
Hier, un juge administratif de l'ITC a déclaré prendre possession du cas. Il a désormais 45 jours pour fixer une date de complément d'enquête.
Apple demande purement et simplement que les mobiles d'HTC soient interdits de vente sur le sol américain.
De son côté, le constructeur asiatique se défend catégoriquement d'avoir enfreint la loi.
Surtout, beaucoup se demandent pourquoi Apple ne veut ps laisser passer cette affaire, alors que beaucoup d'autres "copies" de l'iPhone ont vu le jour. Serait-ce la présence de l'OS Android qui lui poserait problème ?
A suivre...
Mise à jour du 04/03/10
Android – iPhone : HTC rejette les accusations d'Apple
Et ne s'inquiète pas pour le court-terme
« HTC n'est pas seulement un créateur de technologies mobiles, [nous] détenons également un grand nombre de brevets » a indiqué la compagnie dans un document remis à la Bourse de Taiwan, rejetant ainsi en bloc les accusations d'Apple qui affirmaient hier que HTC utilisaient illégalement une vingtaine de ses brevets.
HTC a par ailleurs fait savoir qu'il allait « travailler avec le système judiciaire américain pour protéger ses propres innovations », ajoutant qu'il ne croyait pas que les « poursuites d'Apple constituent une réelle menace pour son activité sur le court-terme ».
La précision « sur le court-terme » est importante.
Car sur le long-terme, l'attaque d'Apple pourrait bien laisser des traces importantes.
Mais - comme l'on fait remarquer plusieurs membres du forum - il s'agit aussi et surtout d'une belle marque de reconnaissance pour HTC, Apple ne s'attaquant qu'à des concurrents dignes de ce nom.
MAJ de Gordon Fowler
Apple attaque Android en justice
Via deux procédures contre HTC : Steve Jobs a-t-il peur pour l'avenir de son iPhone ?
Apple vient d'attaquer HTC en justice pour violation de brevets.
Et par HTC il faut comprendre Android.
La progression de l'OS libre de Google pour les smartphones commence à sérieusement inquiéter Steve Jobs qui, après les plaintes croisées avec Nokia, a donc décidé de régler à nouveau le problème de la concurrence devant un tribunal (en fait deux tribunaux : la Commission américaine du Commerce International - ITC - et le Tribunal Fédéral du Delaware).
Officiellement, Apple s'attaque à HTC, le constructeur Taïwanais derrière les plus grands succès commerciaux d'Android comme avec le Nexus One ou le G1.
Seraient ici en cause 20 brevets, liés principalement à l'interface tactile des téléphones (la liste complète des brevets incriminés est en source). En d'autres termes, si Apple venait à gagner son procès, tous les constructeurs de terminaux sous Android auraient le plus grand mal à proposer des produits avec des écrans multi-touch.
Dans un communiqué de presse, Steve Jobs nie toute volonté d'entraver la concurrence. Au contraire « nous pensons que la compétition est saine, mais nous pensons aussi que les concurrents devraient créer leurs propres technologies, et pas voler les nôtres ».
Il y a un mois, Android a intégré la prise en charge du multi-touch. Une réaction d'Apple était alors attendue. On aurait pu s'attendre à une nouvelle avancée technologique dont la Pomme a le secret, mais son PDG a décidé d'utiliser d'autres armes.
Dans un e-mail à la presse, Google a d'ores et déjà annoncé qu'il allait soutenir son partenaire et tous ceux qui l'ont aidé à développer l'adoption d'Android.
Apple ne trompe donc personne en ne citant pas Android comme le véritable objet de sa colère et une nouvelle confrontation entre les deux géants de Moutain View, après celle - toujours en cours - sur Google Voice, s'annonce inévitable.
Et sanglante ?
Source : Le Communiqué d'Apple, la première plainte d'Apple (pdf) et la deuxième (pdf)
Lire aussi :
:fleche: Linus Torvalds : « Le Nexus One est un winner »
:fleche: Apple obligé de baisser les prix de l'iPhone avec l'arrivée de smartphones low-cost sous Android ?
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Et vous ?
:fleche: Avec cette procédure, Apple essaye-t-il d'entraver artificiellement la concurrence ou ou trouvez-vous qu'il s'agit effectivement d'un « vol (avéré) de ses technologies » ?
Apple devrait déjà se regarder
Apple devrait se souvenir de leur sale copie d'archos pour faire leur ipod. Et la base de freebsd pour leur macosX .... si on considère qu'une idée est brevetable en informatique, alors on peut valider (et un brevet existe aux USA pour ça) le clic de souris..... Et on arrête tous de programmer.
Perso, je pense que c'est bon signe de voir Apple porter plainte pour des conneries contre ses concurrents cela montre que la pomme est une société comme les autres (voir pire) et que leur suprématie dans la nouveauté n'est que le fruit de plagia d'autres idées. Apple OS -> Amiga ...etc...
