Le Conseil constitutionnel valide la loi portant sur le retrait du contenu terroriste en ligne en 1 heure

Citation:

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Envoyé par Edrixal

C'est beau cette justification des violences policières qui durent depuis longtemps...

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Ah ouais d'ailleurs :
Le manifestant filmé en train d'être frappé au sol crachait du sang au visage du policier, assure le syndicat Alliance
Dans la version des policiers, le gars lançait des pierres et des bouteilles dans la gueule des policiers, son visage était masqué (ce qui est interdit), après il a craché du sang dans la bouche d'un policier en disait "J'ai le sida, tu vas crever".

Il cherchait clairement la merde le type, je comprend qu'on puisse perdre le contrôle au bout d'un moment, à force d'être provoqué (recevoir des pierres c'est vite stressant), mais d'un autre côté c'est vrai que la réponse était pas mal violente.
L'IGPN doit recevoir plein de signalements.

Nous devons nous indigner devant tant de haine...
Pièce jointe 532054

Citation:

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Envoyé par Ryu2000

Ah ouais d'ailleurs :
Le manifestant filmé en train d'être frappé au sol crachait du sang au visage du policier, assure le syndicat Alliance
Dans la version des policiers, le gars lançait des pierres et des bouteilles dans la gueule des policiers, son visage était masqué (ce qui est interdit), après il a craché du sang dans la bouche d'un policier en disait "J'ai le sida, tu vas crever".

Il cherchait clairement la merde le type, je comprend qu'on puisse perdre le contrôle au bout d'un moment, à force d'être provoqué (recevoir des pierres c'est vite stressant), mais d'un autre côté c'est vrai que la réponse était pas mal violente.
L'IGPN doit recevoir plein de signalements.

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Ouai alors ça c'est la version des policiers...

Moi ce qui m'étonne c'est ça :

Citation:

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Les forces de l'ordre ont décidé de l'interpeller car il "n'a eu de cesse d'attaquer les policiers".

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Juste là, ok.

Citation:

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Une fois arrêté, les policiers découvrent que l'individu avait une blessure à la tête

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Il à été blessé par miracle ? :aie: Il à voulu manger les pavés tous seul ? :roll: Déjà là y'a quelques chose qui n'aller pas.

Citation:

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et lorsque mon collègue a voulu lui porter secours,

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Il lui porte secours après lui avoir appliquer une blessure à la tête et plaquer au sol ? Il repousse le medstreet afin d'assurer les premiers soins ? :roll:

Citation:

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L'usage de la force qui est effectué, c'est d'abord pour que l'individu arrête de cracher du sang, poursuit Stanislas Gaudon.

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Et donc pour arrêter que quelqu'un crache du sang, le meilleur moyen c'est de lui donner des coups aux visages avec ses gants coqué :roll: J'aurais penser que l'idée aurai été de détourner sa tête.

N'oublions pas non plus que dans se témoignage la personne à été arrêter, mais n'est pas menotté (mais elle gardes les mains dans le dos :roll:).

Pour finir, même en admettant que la personne aie le VIH, aie volontairement cracher plusieurs fois du sang sur le policier, je rappel plusieurs fait :

- Les policiers portent des casque avec visière qui est censé protéger leur visage des jets de fluides, que ce soit de l'acide, de la peinture ou du sang contaminé ou non.
- La transmissions du VIH par rejet de sang aux visages c'est très rare, à moins que le sang ne touche les yeux ou que la personne avale le sang. Et même là il faut de grande quantité de sang pour avoir de la sorte une charge virale suffisante.

Bref, j'y vois surtout de l'enfumage...
Mais l'IGPN confirmera que policier ne faisais qu'empêcher le sang de couler et tenter de le faire rentrer dans le corps du gars pour lui sauver la vie.
Je rappel que le nombre de violence policière punis réellement (Prison ferme) c'est 4%. Le reste, c'est de la prison avec sursis, quelques amande, mais surtout des mutations avec promotion à la clé. Et les jugements sont rendu après plusieurs année (3/4 ans en moyenne). On à même vue certain recevoir une médaille à l’Élysée :')

Citation:

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Envoyé par Edrixal

OEt donc pour arrêter que quelqu'un crache du sang, le meilleur moyen c'est de lui donner des coups aux visages avec ses gants coqué :roll: J'aurais penser que l'idée aurai été de détourner sa tête.

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C'est mieux expliqué là :
Manifestant frappé à terre à Paris : un syndicat détaille la version du policier

Citation:

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"Ce jour-là, nous avons affaire à un individu extrêmement violent qui participe à un attroupement avec des personnes dont le visage est dissimulé et des bouteilles en verre sont notamment jetées sur des forces de l'ordre, raconte Stanislas Gaudon sur notre antenne. Les policiers l'écartent du cœur de la manifestation et le mettent à l'écart, et le collègue se penche sur cet individu. Il voit qu'il est blessé, il lui dit : 'Montrez-moi votre plaie que je puisse la soigner. Dans le même temps, on vient d'appeler les sapeurs-pompiers. Et là, que se passe-t-il ? L'individu crache du sang au visage du collègue qui vient de relever sa visière."

Le Secrétaire administratif général d'Alliance explique ensuite que "le collègue a ensuite du sang dans la bouche". "Vous imaginez à ce moment-là ce qu'il se passe dans la tête du policier? Du sang sur le visage et dans la bouche? Et là, l'individu racle à nouveau sa gorge et dit : 'J'ai le sida, je vais te crever!" Voilà comment ça s'est passé."

Stanislas Gaudon poursuit : "A ce moment, le collègue met effectivement une gifle pour éviter qu'il prenne de nouveau un crachat de sang. A l'issue de cette gifle, l'individu continue à être extrêmement violent avec les pieds en l'air, à tenter de se rebeller. Et là, le collègue porte effectivement un coup de poing au thorax pour le faire cesser, pour éviter qu'à nouveau il crache au visage le sang notamment. Là, évidemment, les collègues viennent prêter main-forte et là seulement, est procédé au menottage de l'individu. Il est mis assis, et mis à disposition des sapeurs-pompiers pour qu'il soit procédé aux examens médicaux".

Selon Stanislas Gaudon, le policier filmé en train de porter les coups est "très affecté psychologiquement". "Il voulait porter secours et il se retrouve en trithérapie. Il se retrouve avec des semaines d'examens et des effets secondaires notamment sur les médicaments", ajoute-t-il déplorant par ailleurs que depuis deux jours "on ait jeté les policiers à la vindicte populaire".

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Citation:

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Envoyé par Ryu2000

C'est mieux expliqué là :

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C'est la version de la police, qui seule sera retenue, et qui fera de ce policier une victime.
Mais, ça n'explique pas pourquoi le gars était blessé à la tête.

Citation:

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Envoyé par Jon Shannow

C'est la version de la police, qui seule sera retenue, et qui fera de ce policier une victime.
Mais, ça n'explique pas pourquoi le gars était blessé à la tête.

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Ca n'explique pas pourquoi la personne à les mains dans le dos sans être menotter.
Ca n'explique pas pourquoi le gars reçois clairement deux coups au visage (alors qu'on parle ici d'une baffe et d'un coup au thorax).
Ca n'explique pas pourquoi le street medic qui voulais intervenir pour aider le gars à été rejeter.
Ca n'explique pas le petit regard autour de lui avant de donner le second coup.

Mais ça dédouane parfaitement le policier en revanche. C'est le principal.

Citation:

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Envoyé par Jon Shannow

C'est la version de la police

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Oui, il faut multiplier les points de vues pour avoir une meilleure vision globale.
Parce qu'en ne voyant que le moment où le type se fait taper, on ne comprend pas, c'est complètement sortie du contexte. (Bon là les policiers mentent probablement un petit peu... Mais il doit y avoir une base de vraie)

Des policiers vont porter plainte contre le type :
Manifestant frappé à terre: trois policiers, dont l'auteur des coups, portent plainte contre l'homme

Citation:

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Envoyé par Ryu2000

Oui, il faut multiplier les points de vues pour avoir une meilleure vision globale.
Parce qu'en ne voyant que le moment où le type se fait taper, on ne comprend pas, c'est complètement sortie du contexte. (Bon là les policiers mentent probablement un petit peu... Mais il doit y avoir une base de vraie)

Des policiers vont porter plainte contre le type :
Manifestant frappé à terre: trois policiers, dont l'auteur des coups, portent plainte contre l'homme

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Dans cet articles il est dit qu'il à été arrêter pour s'être opposer de manière violente à l'arrestation d'une autre personne. Du coup il à été arrêter pour avoir jeter des bouteilles ou pour opposition à une arrestation ? :aie:
C'est le soucis quant on commence à mentir on fini par s'embrouiller sur des truc simple.

Citation:

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Envoyé par Edrixal

Dans cet articles il est dit qu'il à été arrêter pour s'être opposer de manière violente à l'arrestation d'une autre personne. Du coup il à été arrêter pour avoir jeter des bouteilles ou pour opposition à une arrestation ? :aie:
C'est le soucis quant on commence à mentir on fini par s'embrouiller sur des truc simple.

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Entrave à agent
Rébellion
Outrage à agent
Insulte à agent
Refus obtempéré
Délit de fuite

On peut continuer longtemps à ce petit jeu :roll:

Le policier avait il le droit de lui donner un marron ?

Non

Le manifestant l'a t il mérité ?

Oui

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2 cas de figures :

> un dommage collatéral
> un qui paye pour tout le groupe car il se fait choper

Dans le cas de figure 2 c'est bienfait pour sa pomme.

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Inversons les rôles et mettez vous, à la place du CRS qui se fait littéralement pilonner .

Citation:

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Envoyé par tanaka59

Entrave à agent
Rébellion
Outrage à agent
Insulte à agent
Refus obtempéré
Délit de fuite

On peut continuer longtemps à ce petit jeu :roll:

Le policier avait il le droit de lui donner un marron ?

Non

Le manifestant l'a t il mérité ?

Oui

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2 cas de figures :

> un dommage collatéral
> un qui paye pour tout le groupe car il se fait choper

Dans le cas de figure 2 c'est bienfait pour sa pomme.

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Inversons les rôles et mettez vous, à la place du CRS qui se fait littéralement pilonner .

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Donc un policier peut frapper librement quelqu'un parce que tu estime qu'il le mérite. C'est beau le maintient de l'ordre :aie:

Prochaine excuse des justifier les violences "Mais pourquoi il est venu manifester aussi ! Il l'avais bien chercher !". On terminera par un "Il respirais aussi... Il l'a chercher !".

Quant à inverser les rôles ok, avec une armure, un casque, un bouclier et des armes de guerre en main ça me pose pas trop de soucis :roll: Surtout quant on sais que la majorité des violences ne sont pas punis. Après ça demande du respect... Mais c'est la peur qui s'installe et la peur c'est pas le respect, bien au contraire...

Citation:

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Envoyé par Edrixal

Donc un policier peut frapper librement quelqu'un parce que tu estime qu'il le mérite.

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Un policier ce n'est pas un robot, c'est un humain, donc il a des émotions, des sentiments, des hormones, etc.
Donc quand pendant des heures un p'tit con te provoque, te jette des pierres, etc, c'est humain d'essayer de le chopper, bon après si il te crache du sang dans la bouche...

Tu ne peux pas lancer des pierres sur quelqu'un et t'attendre à ce qu'il ne réagisse pas, ou alors c'est lui :
Le «policier héros» de la voiture incendiée à Paris décoré par Cazeneuve
Des antifas ont mis le feu à une voiture, ils ont presque tué des policiers, et le gars n'a rien fait du tout, il n'a pas tabassé 1 seul petit antifa, du coup il a été décoré.

En temps normal quand tu pousses quelqu'un à bout il fini par réagir.
Peut-être que le gars l'a cherché, ça ne devait pas être un type totalement au pif qui n'avait rien fait de mal.

Citation:

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Envoyé par Ryu2000

Un policier ce n'est pas un robot, c'est un humain, donc il a des émotions, des sentiments, des hormones, etc.
Donc quand pendant des heures un p'tit con te provoque, te jette des pierres, etc, c'est humain d'essayer de le chopper, bon après si il te crache du sang dans la bouche...

Tu ne peux pas lancer des pierres sur quelqu'un et t'attendre à ce qu'il ne réagisse pas, ou alors c'est lui :
Le «policier héros» de la voiture incendiée à Paris décoré par Cazeneuve
Des antifas ont mis le feu à une voiture, ils ont presque tué des policiers, et le gars n'a rien fait du tout, il n'a pas tabassé 1 seul petit antifa, du coup il a été décoré.

En temps normal quand tu pousses quelqu'un à bout il fini par réagir.
Peut-être que le gars l'a cherché, ça ne devait pas être un type totalement au pif qui n'avait rien fait de mal.

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Les policiers sont former a ça. Et ils ce doivent de ne pas déborder.
Quoi qu'il en soit je ne dit pas que je ne comprend pas. Je dit qu'il faut cependant les sanctionner.

De l'autre coter, les manifestants qui ce font gazer en permanence, qui on vue des gens perdre des mains ou des yeux ou juste qui subissent la violence de la pauvreté (Qu'on appel aussi violence de l'état, avec toute la mise à l'éccart, les hausses des taxes, la baisse des aides, ect...) tous les jours je comprend aussi leur colère et lorsqu'ils vont trop loin il est normal qu'ils soient sanctionner.

Mais si tu commence à accepter que la police soit violente là ça ne va plus.

Après c'est sur que ses policiers sont envoyer au front sans une vrais formation dans le maintient de l'ordre et comme ils ont ordre de mettre la pression sur les manifestants ça ne peut qu'aller au conflit.
Reste qu'une violence quelle quelle soit, ce doit d'être sanctionner.
Au passage tu prend un peut trop la version du policier pour acquis. Rien ne montre sur les images que le gars qui ai cracher dans la bouche. Par contre que les coups qu'il lui à porter l'ai couvert de sang ça je veut bien le croire...

Citation:

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Envoyé par Edrixal

Les policiers sont former a ça. Et ils ce doivent de ne pas déborder.
Quoi qu'il en soit je ne dit pas que je ne comprend pas. Je dit qu'il faut cependant les sanctionner.

De l'autre coter, les manifestants qui ce font gazer en permanence, qui on vue des gens perdre des mains ou des yeux ou juste qui subissent la violence de la pauvreté (Qu'on appel aussi violence de l'état, avec toute la mise à l'éccart, les hausses des taxes, la baisse des aides, ect...) tous les jours je comprend aussi leur colère et lorsqu'ils vont trop loin il est normal qu'ils soient sanctionner.

Mais si tu commence à accepter que la police soit violente là ça ne va plus.

Après c'est sur que ses policiers sont envoyer au front sans une vrais formation dans le maintient de l'ordre et comme ils ont ordre de mettre la pression sur les manifestants ça ne peut qu'aller au conflit.
Reste qu'une violence quelle quelle soit, ce doit d'être sanctionner.
Au passage tu prend un peut trop la version du policier pour acquis. Rien ne montre sur les images que le gars qui ai cracher dans la bouche. Par contre que les coups qu'il lui à porter l'ai couvert de sang ça je veut bien le croire...

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La ou cela devient gonflant à un moment ... Il n'y a plus une seule intervention sans entendre violence policière ... Bon a un moment faut aussi se poser une question.

Je prend un exemple concret : des pompiers sont appelés pour un feu de voiture. Ils sont caillassés. La police vient en renfort , donc il y a violence policière durant l'émeute ?

Allez dans d'autre pays et faites les mariols devant la police . Vous allez très vite déchanté ...

En gros celui qui est pro police est un facho de droite et celui qui est manifestant un bien pensant de gauche ? Je dis cela, c'est le cliché que pas mal de monde pense mais ne dis pas ...

Citation:

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Envoyé par tanaka59

La ou cela devient gonflant à un moment ... Il n'y a plus une seule intervention sans entendre violence policière ... Bon a un moment faut aussi se poser une question.

Je prend un exemple concret : des pompiers sont appelés pour un feu de voiture. Ils sont caillassés. La police vient en renfort , donc il y a violence policière durant l'émeute ?

Allez dans d'autre pays et faites les mariols devant la police . Vous allez très vite déchanté ...

En gros celui qui est pro police est un facho de droite et celui qui est manifestant un bien pensant de gauche ? Je dis cela, c'est le cliché que pas mal de monde pense mais ne dis pas ...

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Faux.
Genre le policier qui à tirer à balle réel sur un jeune y'a pas longtemps. Suite à une course poursuite avec un scooter, le policier l'a stopper. Pour stopper le scooter le policier c'était mis en travers et les deux sont tomber.
A terre, le policier c'est vite retrouver entourer par plusieurs personne hostile qui s'en sont pris à lui. Le policier à sortie son arme de service et à tirer. Mais il n'a pas tirer pour tuer, il à viser la jambe d'un des gars au hasard ce qui à disperser ses agresseurs. Ce n'était pas une violence policière. Sont tir était justifier sa vie était en danger et il à bien fait. Je n'ai d’ailleurs entendu personne crier aux violences policières sur ce fait.

Maintenant on reprend les exemples de manifestation. On va commencer par les premières, histoire de poser le contexte. Les gens ce réunissent à Paris. La majorité sont là pour faire entendre leur mécontentement, leur mal être face à la violence de l'état (Je rappel, baisse des aides, augmentation des taxes, cadeaux aux riches, ect... Qui fait qu'il y à de plus en plus de pauvre, que les écarts riche pauvre ne font que s'agrandir et que le nombre de personne en situation précaire ne fait qu'augmenter.).
Je n'y était pas personnellement, mais j'ai suivis les lives des journalistes présent sur place, au cœurs de ses manif. Pas les reportages en extérieur. Et la police avait clairement ordre de mettre la pression aux manifestant.
L'heure de départ de la manifestation (illégale je le sais), n'était pas encore arrivée. Mais beaucoup était sur place. Des chants on commencer, notamment la marseillaise. Il n'y avais encore aucune scène de violence, pas une personne avec le visage masquer et pourtant les manifestants ce sont retrouver dans un nuage de fumigène après avoir commencer à chanter la marseillaise.
Une fois, deux fois, il en à pas fallut plus pour voir les premiers discours violent des manifestants qui ne comprenais pas pourquoi ils se faisais gazer.
Trois fois... La manifestation commence, d'autre lacrymo sont envoyer, mais là les gens on commencer à ce protéger avec foulard et écharpe. Et ça fini par s'embraser.

Pourquoi les élites force le contacte avant même le début des manifestations alors qu'il n'y avais ni dégradation, ni violence ? A mettre ainsi la pression à un groupe de personne venue exprimer sont mécontentement on ne peut que ce douter que sa aller mettre le feux aux poudres. Arriva ce qui devais arriver par la suite.

Après l'acte 5/10/15, les violences policières ce sont faite de plus en plus nombreuse.
Par violence j’entends dans un premier lieu l'utilisation d'arme de guerre face à des manifestants désarmer.
Et oui, je dit bien désarmer car dans aucun live ont ne peut apercevoir une foule armée. Y'a parfois un mec qui sort un marteau et un burin pour enlever des pavées afin de les balancer, deux trois guss qui jette des bouteilles sur les CRS, parfois un Molotov (qui au passage n'a rien d'un vrais Molotov c'est impressionnant, mais c'est éteint plus vite qu'il n'a été allumer).
La majorité des violences sont des dégradations, voiture, vitrine, structure environnantes. Et là encore, on l'a vue sur certain acte, lorsque les choses sont prise en amont, les manifestants les plus violents n'ont rien à se mettre sous la main et ça dégénère beaucoup moins, par contre quand rien n'est fait pour prévenir les dégâts, et que les ordres donner aux policiers sont fait pour attiser le feux forcément... Mais bon y'a les assurances...

Les policiers sont en armures, casque avec visière intégrale, bouclier, genouillère, protège tibias, ect... Ils ont des LBD et des grenades de désencerclement, deux armes de guerre. Tu balance un pavés sur un policier équiper, au mieux il tombe sur un bouclier, au pire sur le casque. On à vue quelques cas de policier qui ce sont pris un pavé sur la tête, le pire à eu une commotion cérébrale et moins de 5 jours d'ITT.
Coter manifestant ce sont des centaines de personne on eu un œil, une main, un pied arracher, des blessures grave à modérer. Y'a environs 10 fois plus de blessé grave chez les manifestants que chez la police. Si ont ajoute les blessé léger on monte à 100 fois plus. Et beaucoup aurait pu être éviter, manque de formation des policiers ou réel envie de faire du mal. Les tirs de LBD dans la tête ne sont pas anodin...

Ca ce sont les violences autorisé par l'état qui sont "légale", mais y'a aussi les violence qui ne sont pas autorisé par l'état, comme les nombreuses arrestations ou la personne à terre est recroqueviller et continue de se prendre des coups, les manifestants assis par terre pour bloquer une rue qui ce prennent des coups de matraque dans la tête gratuitement ou du gaz à bout portant, les croches pied, ou le policier qui braque un LBD à 30cm de la tête d'un mec en lui disant "Tu dégage ou tu t'en prend une et c'est pas qu'un œil que tu va perdre", ou bien cette femme âgés qu'un policier à éjecter d'un violent coup d'épaule lui fracassant le crâne sur le sol, qui à vue l'enquête mener sur lui dirigé par sa femme et qui c'est vue remettre une médaille à l’Élysée, etc...

Ses violences là aussi explose de plus en plus.

Et oui de plus en plus les manifestations sont devenue violente, avec de plus en plus de personne venue pour arracher des pavées à balancer aux policiers, de plus en plus Molotov, de plus en plus d'équipement de protection. Mais ce n'était pas ça des le débuts. Malgré les violences des premiers actes, les blessé d'un coter comme de l'autre été rare. Tout ça c'est amplifier avec le temps, à mesure que la police utilise des armes de guerre, les manifestants ont renforcer leur violences également et ça continuera de grimper...

Tu peut aller dans n'importe quel pays Européen, les manifestations ne seront pas traiter de cette manière. Déjà parce que les armes de guerre que notre police utilise ne sont pas autorisées, mais aussi parce que les forces du maintient de l'ordre cherche la désescalade de la violence plutôt que l'inverse.
Tous les rapports Européen sur la manière dont la France gère les manifestation sont mauvais.

La police n'est plus respecté. Elle ne l'était déjà plus dans les cités après que Sarkozy aie supprimer la police de proximité, qui certes avait un coût mais permettais aux policiers de garder un contacte avec la population et donc de garder le respect de la profession. Mais aussi suite à tout ça, le respect de la police ce perd de plus en plus. La police est plus crainte que respecté. Et les huiles commence à le comprendre c'est pour ça que leur discours commence à changer sur les violences policières.
Sans oublier que la majorité des policiers ne sont pas de mauvais gars, mais paies les actes de quelques un qui sont couvert et ultra-protéger. Le nombre de suicide en augmentation dans notre police devrait être un indicateur suffisant pour mettre en avant tout ses problèmes...

C'est pas tout blanc d'un coter et tout noir de l'autre. Mais au niveau du traitement y'a un camps qui est punis immédiatement et avec de la prison ferme et un autre qui est parfois sanctionner 3/4 ans après les faits et le plus souvent par une mutation-promotion.
Alors que toutes les violences devrait être traiter de la même manière.

Loi contre la haine en ligne : les députés adoptent le retrait dans l'heure des contenus pédophiles ou terroristes
le délit de non-retrait est aussi adopté

Hier soir, un amendement de dernière minute proposé par le gouvernement et adopté par les députés oblige les éditeurs de sites à retirer en une heure les contenus que la police leur signalera comme relevant du terrorisme ou d’abus sur mineurs. « Le présent amendement vise à coordonner les dispositions de la présente loi relatives à l’article 6 de la loi pour la confiance dans l’économie numérique avec les dispositions de l’article 6-1 de la même loi relatives au retrait des contenus à caractère terroriste ou pédopornographique sur notification des autorités publiques, en ramenant à 1h le délai de retrait applicable à ces contenus à cas de notification par les autorités », peut-on lire dans l'amendement 161 adopté hier.

Rappelons que le 20 mars 2019, la proposition de loi visant à lutter contre la haine sur internet a été déposée à l’Assemblée nationale. Cette initiative dresse le constat d’une « libération de la parole haineuse » sur internet, face à laquelle la réponse judiciaire s’avère le plus souvent démunie , tandis que les plateformes de réseaux sociaux s’abritent derrière la responsabilité limitée qui leur est conférée en la matière par le statut d’hébergeur.

La nouvelle loi française contre la haine en ligne vise les incitations à la haine, la violence, les discriminations, les injures à caractère raciste ou encore religieux. Elle bannira également les messages, vidéos ou images constituant des provocations à des actes de terrorisme, faisant l’apologie de tels actes ou comportant une atteinte à la dignité de la personne humaine. Sont visés aussi par cette loi les contenus constitutifs de harcèlement, proxénétisme ou pédopornographie. Le délai de 24 heures proposé au départ est ramené à 1 heure et la loi est adoptée et le délit de non-retrait a été aussi adopté par les députés.

Pièce jointe 532874

Rappelons que même le délai de 24 heures inquiétait déjà plusieurs organisations comme l’Association des Avocats Conseils d'Entreprises, Change.org, Conseil National des Barreaux, Conseil National du Numérique et autres. « En tant que principaux représentants de la société civile numérique française, acteurs de la défense des droits et de la mobilisation citoyenne en ligne, nous partageons une profonde inquiétude quant aux risques que ferait encourir à nos droits et libertés fondamentaux la proposition de loi visant à lutter contre la haine sur internet, si elle imposait aux plateformes un délai de 24 heures pour décider du retrait des contenus qui leurs sont signalés. À l'occasion de sa nouvelle discussion au sein de l'Assemblée nationale, nous portons un appel fort à tenir compte, dans la version finale du texte, des alertes que chacune de nos organisations a pu individuellement ou collectivement porter », ont-elles déclaré dans une lettre.

« Notre principale divergence avec les députés concerne l’article 1er [du texte présenté], qui crée un délit de "non retrait" en 24 heures des contenus haineux. Ce dispositif est juridiquement inabouti, contraire au droit européen et déséquilibré, au détriment de la liberté d’expression », avait déclaré le sénateur Christophe-André Frassa, rapporteur du texte au Sénat, dans un communiqué de presse. Le moins que l'on puisse dire, c'est que leurs craintes n'ont pas été prises en compte, car la loi est adoptée et le délai est désormais d'une heure. S’il n’y a pas de mesures prises dans ce délai, le blocage administratif pourra être engagé.

Des associations s’opposent à la loi contre la cyberhaine adoptée

Pour La Quadrature du Net, une association de défense des droits et libertés des citoyens sur Internet, la loi « contre la haine » s’est transformée en loi sécuritaire au nom de la lutte « antiterroriste ». Elle la qualifie même de coup d’État sur la « loi haine ». Les conséquences de cette loi sont importantes. Obliger à un retrait en une heure suppose que les éditeurs de sites soient disponibles et joignables 24 h/24 et 7 j/7 au risque d'un blocage administratif voire un an de prison et 250 000 euros d'amende, portés au quintuple pour les personnes morales.

Aussi, La Quadrature du Net note que la loi ne concernait initialement que les plateformes ayant plusieurs millions de visiteurs par mois (Facebook, Twitter, YouTube, etc.) Et maintenant, les nouvelles mesures visent désormais n’importe quelle plateforme, de toute taille. Il pourra s’agir du forum de n’importe quel site de presse, d’une plateforme militante, d’un petit hébergeur associatif ou de tout nœud d’un réseau social décentralisé.

Elle fait remarquer que « le délai d’une heure est matériellement impossible à respecter pour la grande majorité des plateformes Web (typiquement pour les signalements qui leur seraient faits de nuit). Ces plateformes n’auront d’autres choix que de fermer boutique ou de déléguer leur modération aux outils de censure automatisée fournis par Google et Facebook. Dans tous les cas, les grands vainqueurs seront ces deux dernières entreprises, dont la concurrence sera anéantie ou mise sous leur joug ».

Les associations comme Les Effronté·es, Gwen Fauchois, activiste lesbienne et blogueuse, FéminiCités, l’Inter-LGBT, Women Who Do Stuff et autres, se sont opposées à la proposition de loi contre la haine en ligne. Pour elles, la proposition de loi contre la haine sur Internet ne répond pas aux besoins des victimes et mènera à une censure de la part des plateformes numériques. « Un des dangers de cette loi est qu’elle se retourne contre les journalistes, militantes, chercheuses et chercheurs qu’elle prétend défendre. Alors que le discours raciste est fortement banalisé dans le champ médiatique, nul ne sait exactement quels contenus devront être considérés "manifestement illicites" en ligne », expliquent-elles.

Selon elles, les plateformes seraient incitées « à supprimer tout contenu sur lequel un doute existe » puisqu’ « il vaudra mieux pour elles qualifier d’illicite un contenu licite, que prendre le risque inverse ». Elles craignent que les plateformes en ligne ne durcissent les filtres automatiques, avec comme perspective, « une censure massive de contenus licites, et en premier lieu les contenus produits par celles et ceux qui dénoncent les violences en ligne ».

Sources : Amendement 161, La Quadrature du Net

Et vous ?

:fleche: Qu'en pensez-vous ?
:fleche: Le délai d'une heure de retrait de contenus haineux en ligne vous semble-t-il respectable ? Pourquoi ?
:fleche: Quel est votre avis sur la loi contre la haine en ligne adoptée par les députés ?
:fleche: Que pensez-vous du délit de non-retrait adopté par les députés ?

Voir aussi

:fleche: Loi contre la haine en ligne : la CNCDH demande le retrait de l'article 1 qui "fait peser une menace disproportionnée sur la liberté d'expression"

:fleche: Loi contre la haine en ligne : plusieurs organisations s'inquiètent quant au délit de « non-retrait » sous les 24 heures des contenus signalés comme « manifestement illicites »

:fleche: Loi contre la haine en ligne : en commission mixte paritaire, le Sénat s'oppose au délit de « non-retrait » des contenus signalés comme « manifestement illicites »

:fleche: Loi contre la haine en ligne : les sénateurs s'opposent à deux dispositions du texte qu'ils jugent excessives et irrespectueuses du droit

comme d’habitude ce sont les plus gros qui resterons pour les petit c'est circulez y' a rien a voir il reste plus qu'a crée le csa de l'internet pour bien compliquer la chose. Maintenant je saurai comment faire pour fermer un site un petit message et c'est réglé.

"La nouvelle loi française contre la haine en ligne vise les incitations à la haine, la violence, les discriminations, les injures à caractère raciste ou encore religieux."
En gros c'est une loi de censure maquillé derrière la soit disant protection des personnes vue le caractère complétement flou de certains termes.

Du coup quel est le p*** de rapport entre la haine en ligne et le terrorisme ou la pedopornographie ??? Ils essayeraient pas de nous en glisser une petite là ?

Quelle bande d'amateurs, ils ont oublié d'ajouter les nazi.

Oublier un des éléments de la sainte trinité pédophilie-terrorisme-nazi, ... sérieux, ils croient pouvoir faire passer une loi de surveillance/censure sans même avoir la trinité complète ???

Faudrait peut être signaler la plupart des twit, facebook and co de LREM pour incitation à la haine (Oui à chaque fois que je tombe sur un de leur message, la haine monte en moi). :aie: