IdentifiantMot de passe
Mot de passe oublié ?Je m'inscris ! (gratuit)
Navigation

Inscrivez-vous gratuitement
pour pouvoir participer, suivre les réponses en temps réel, voter pour les messages, poser vos propres questions et recevoir la newsletter

Juridique

Forum Juridique

Forum d'entraide sur le Droit, les licences, les Normes, ...

Sous-forums Discussions / Messages  Dernier message

  1. Licences

    Forum d'entraide juridique sur les licences logicielles, et sur la propriété des codes sources.

    Actions:

    Statistiques du forum:

    • Discussions: 133
    • Messages: 714

    Dernier message:

    La licence GPL m'autorise à... Aller au dernier message

    par
    yoandm

    22/03/2024, 12h27

  1. Contrat de professionnalisation à 26 ans

    Créée par devabel, 14/08/2010 09h39
    • Réponses: 0
    • Affichages: 1 687
    devabel
    14/08/2010, 09h39 Aller au dernier message

  2. E-commerce + tombola = huissiers ?

    Créée par marveljojo75, 02/03/2010 10h06
    • Réponses: 4
    • Affichages: 2 622
    Louis-Guillaume Morand
    03/03/2010, 08h53 Aller au dernier message

  3. droit de propiété des idées

    Créée par alain78, 04/03/2010 14h06
    • Réponses: 5
    • Affichages: 1 859
    gangsoleil
    05/03/2010, 12h20 Aller au dernier message

  4. Je suis perdu dans les limites et contraintes de la licence GPL et/ou MPL

    Créée par What, 19/03/2010 17h54
    • Réponses: 3
    • Affichages: 2 422
    What
    29/03/2010, 18h27 Aller au dernier message

  5. Frais de déplacement

    Créée par Axelle75, 29/03/2010 10h03
    • Réponses: 0
    • Affichages: 1 531
    Axelle75
    29/03/2010, 10h03 Aller au dernier message

  6. Contrat de prestation et garantie

    Créée par rodbeck, 28/05/2010 07h22
    • Réponses: 1
    • Affichages: 2 028
    montesq
    28/05/2010, 16h43 Aller au dernier message

  7. contrat cdd avec un période d'essai

    Créée par Invité, 19/06/2010 16h06
    • Réponses: 1
    • Affichages: 1 675
    Invité
    21/06/2010, 09h52 Aller au dernier message

  8. licenciement pour cessation d'activité

    Créée par gibbb, 11/07/2010 09h32
    • Réponses: 1
    • Affichages: 1 877
    Invité
    12/07/2010, 09h42 Aller au dernier message

  9. Help ! Fin de PE et interdiction d'aller au travail

    Créée par scudo, 05/08/2010 20h36
    • Réponses: 4
    • Affichages: 2 157
    icsor
    11/08/2010, 13h38 Aller au dernier message

  10. remboursement dedit formation

    Créée par zwazillon, 13/08/2010 17h55
    • Réponses: 7
    • Affichages: 3 200
    zwazillon
    19/08/2010, 21h05 Aller au dernier message

  11. delai de prévenance

    Créée par yorukaze, 18/02/2010 13h32
    • Réponses: 5
    • Affichages: 1 796
    apokrif
    19/02/2010, 15h12 Aller au dernier message

  12. Procédure d'intégration d'un étranger

    Créée par Sfaxiano, 20/08/2010 14h13
    • Réponses: 2
    • Affichages: 1 716
    Redouane81
    30/08/2010, 15h29 Aller au dernier message

  13. Financement formation AFPA (concepteur developpeur informatique)

    Créée par sebosiris, 20/08/2010 17h41
    • Réponses: 1
    • Affichages: 3 698
    sebosiris
    25/08/2010, 20h52 Aller au dernier message

  14. Démission, primes, participation?

    Créée par HerQuLe, 24/08/2010 10h09
    • Réponses: 1
    • Affichages: 1 969
    la drogue c'est mal
    24/08/2010, 14h01 Aller au dernier message

  15. Auto entrepreneur, propriété et non-concurrence

    Créée par Project938, 29/08/2010 15h15
    • Réponses: 2
    • Affichages: 1 733
    Project938
    30/08/2010, 11h41 Aller au dernier message

  16. Le recrutement scandaleux

    Créée par AfterFred, 20/09/2010 22h35
    • Réponses: 4
    • Affichages: 2 097
    Barsy
    30/09/2010, 09h23 Aller au dernier message

  17. Droit d'usage ou redevance annuelle

    Créée par cluster26, 21/09/2010 07h27
    • Réponses: 7
    • Affichages: 2 771
    TIFéç
    21/10/2010, 16h27 Aller au dernier message

  18. ? La sécurité du Webmail ?

    Créée par kadden, 24/09/2010 16h55
    • Réponses: 8
    • Affichages: 2 634
    kadden
    28/09/2010, 18h37 Aller au dernier message

  19. Donner le nom de son nouvel employeur à l'ancien

    Créée par Verokio, 13/10/2010 11h06
    • Réponses: 6
    • Affichages: 8 838
    Verokio
    13/10/2010, 17h52 Aller au dernier message

  20. Rupture de contrat avant date de début

    Créée par tomy29, 28/10/2010 19h28
    • Réponses: 1
    • Affichages: 1 874
    j.peg
    30/10/2010, 02h45 Aller au dernier message

  21. Comment déclarer à la CNIL un site Internet ?

    Créée par Cvbdev, 10/09/2009 09h58
    • Réponses: 3
    • Affichages: 1 856
    Aquanum
    10/09/2009, 15h33 Aller au dernier message

  22. Faire une note d'honoraire en tant que particulier, est ce légal ?

    Créée par alexfrere, 22/12/2006 22h09
    • Réponses: 9
    • Affichages: 137 930
    benji72
    02/04/2010, 12h25 Aller au dernier message

  23. les droits pour ceux qui n'ont pas de contrat de travail

    Créée par benneb, 02/01/2009 18h42
    • Réponses: 5
    • Affichages: 4 189
    Graffito
    31/08/2009, 09h46 Aller au dernier message

  24. Démarrer une activité en Belgique

    Créée par TeraD, 04/06/2009 12h57
    • Réponses: 2
    • Affichages: 2 295
    ademix
    25/01/2010, 11h52 Aller au dernier message

  25. Rémunération, contrat et statut

    Créée par GR3lh442kR, 21/07/2009 21h13
    • Réponses: 2
    • Affichages: 1 464
    GR3lh442kR
    23/07/2009, 13h45 Aller au dernier message

  26. Commercialisation d'un logiciel

    Créée par Wohlrajh, 03/08/2009 17h49
    • Réponses: 2
    • Affichages: 1 955
    Wohlrajh
    12/08/2009, 14h55 Aller au dernier message

  27. [Droit] Légalité d'un plugin open source basé sur le contenu d'un livre commercial ?!..

    Créée par g_rare, 27/08/2009 17h05
    • Réponses: 3
    • Affichages: 1 755
    CyberChouan
    27/08/2009, 21h01 Aller au dernier message

  28. Aie-je droit au code source ou pas?

    Créée par Sam Lowry, 01/09/2009 23h15
    • Réponses: 3
    • Affichages: 2 192
    tchize_
    18/02/2010, 18h11 Aller au dernier message

  29. [Droit] "Plagier" tetris légal ou non ?

    Créée par Elendhil, 02/09/2009 15h08
    • Réponses: 15
    • Affichages: 6 228
    gogofree
    02/12/2009, 20h06 Aller au dernier message

  30. Position et coefficient inconnus

    Créée par tetar, 03/09/2009 19h29
    • Réponses: 2
    • Affichages: 1 737
    Invité
    15/09/2009, 11h39 Aller au dernier message

  31. [Droits] Propriété informatique

    Créée par Chocker, 27/09/2006 13h52
    2 Page •
    1 2
    • Réponses: 20
    • Affichages: 4 904
    souviron34
    17/10/2009, 17h05 Aller au dernier message

  32. Travailler sous contrat de droit anglais

    Créée par bleuerouge, 24/10/2009 23h47
    • Réponses: 3
    • Affichages: 5 248
    luc_chivas
    28/10/2009, 13h19 Aller au dernier message

  33. Propriétaire à 85 % de mon code

    Créée par Dinis, 06/11/2009 10h48
    • Réponses: 2
    • Affichages: 1 487
    HerQuLe
    06/11/2009, 15h58 Aller au dernier message

  34. [Licence Apache]Utilisation d'une librairie dans un projet commerciale

    Créée par ant.pitel, 09/12/2009 11h02
    • Réponses: 0
    • Affichages: 2 424
    ant.pitel
    09/12/2009, 11h02 Aller au dernier message

  35. Particulier vente de site internet et facturation.

    Créée par kitten13, 13/12/2009 19h13
    • Réponses: 0
    • Affichages: 2 070
    kitten13
    13/12/2009, 19h13 Aller au dernier message

  36. statut poste developpeur web (et autres finalement)

    Créée par virgrennes, 18/12/2009 09h54
    • Réponses: 0
    • Affichages: 1 572
    virgrennes
    18/12/2009, 09h54 Aller au dernier message

  37. Comment obtenir un code SIRET et un Code NAF

    Créée par jaljal, 23/12/2009 18h23
    • Réponses: 3
    • Affichages: 5 101
    jaljal
    24/12/2009, 14h16 Aller au dernier message

  38. Ai-je encore droits aux Assedic

    Créée par threshold, 06/01/2010 12h04
    • Réponses: 0
    • Affichages: 1 403
    threshold
    06/01/2010, 12h04 Aller au dernier message

  39. Peut-on obtenir un second contrat de professionnalisation consécutif

    Créée par akkai, 11/01/2010 16h17
    • Réponses: 0
    • Affichages: 1 752
    akkai
    11/01/2010, 16h17 Aller au dernier message

  40. copyright, Belgique- France

    Créée par philf150, 04/02/2010 10h12
    • Réponses: 1
    • Affichages: 1 719
    gangsoleil
    04/02/2010, 16h18 Aller au dernier message
ActualitésCVEntretien d'embaucheSalairesSSIIDroit du travailAnnonces EmploisCarte ITStages

Informations et options du forum

Options d'affichage des discussions

Utilisez ce contrôle pour limiter l'affichage des discussions aux dernières discussions selon un certain temps.

Vous permet de choisir les données avec lesquels la liste des discussions sera triée.

Trier les discussions dans l'ordre...

Remarque : quand vous triez par date, l'ordre « décroissant » affichera les résultats les plus récents en premier.

Légende des icônes

Contient des messages non lus
Contient des messages non lus
Ne contient pas de messages non lus.
Ne contient pas de messages non lus.
Discussion fermée
Discussion fermée
Discussion à laquelle vous avez participé
Vous avez participé à cette discussion